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Les accidents de trajet: la couverture de ce risque en droit français et en droit comparé (belge, allemand, italien, luxembourgeois, néerlandais) / Christian Fabry
Titre : Les accidents de trajet: la couverture de ce risque en droit français et en droit comparé (belge, allemand, italien, luxembourgeois, néerlandais) Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Fabry, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1970 Importance : 1 vol. ([8]-320 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les accidents de trajet: la couverture de ce risque en droit français et en droit comparé (belge, allemand, italien, luxembourgeois, néerlandais) [texte imprimé] / Christian Fabry, . - Paris : L.G.D.J., 1970 . - 1 vol. ([8]-320 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2759 D 26 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt L'agriculture et les lois sociales / Daniel Destre
Titre : L'agriculture et les lois sociales Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Destre, Editeur : Roanne : Souchier Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon L'agriculture et les lois sociales [texte imprimé] / Daniel Destre, . - Roanne : Souchier, 1942 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2554 D 18 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Les allocations familiales en agriculture / Henry Chatenay
Titre : Les allocations familiales en agriculture Type de document : texte imprimé Auteurs : Henry Chatenay, Editeur : Poitiers : Imprimerie Moderne Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (110 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les allocations familiales en agriculture [texte imprimé] / Henry Chatenay, . - Poitiers : Imprimerie Moderne, 1939 . - 1 vol. (110 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2205 D 12 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Les allocations familiales l'allocation de la mère au foyer et l'allocation de salaire unique dans commerce et l'industrie: (...) / Jeanne Cann
Titre : Les allocations familiales l'allocation de la mère au foyer et l'allocation de salaire unique dans commerce et l'industrie: (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeanne Cann, Editeur : Loudéac : Traonouil-Anger Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les allocations familiales l'allocation de la mère au foyer et l'allocation de salaire unique dans commerce et l'industrie: (...) [texte imprimé] / Jeanne Cann, . - Loudéac : Traonouil-Anger, 1944 . - 1 vol. (168 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2090 D 13 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt L'assurance par l'État du risque professionnel / Maurice Bessol
Titre : L'assurance par l'État du risque professionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Bessol, Editeur : Bordeaux : Samie Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (236 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'assurance par l'État du risque professionnel [texte imprimé] / Maurice Bessol, . - Bordeaux : Samie, 1937 . - 1 vol. (236 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1808 D 3 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt L'assurance sociale des risques de répartition en France / D. Javerzac
Titre : L'assurance sociale des risques de répartition en France Type de document : texte imprimé Auteurs : D. Javerzac, Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (234 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance sociale des risques de répartition en France [texte imprimé] / D. Javerzac, . - Paris : Librairie Technique, 1936 . - 1 vol. (234 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3341 D 36 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Les caisses de compensation d'allocation familiales depuis la loi du 11 mars 1932 / Yves Helleu
Titre : Les caisses de compensation d'allocation familiales depuis la loi du 11 mars 1932 Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Helleu, Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (256 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les caisses de compensation d'allocation familiales depuis la loi du 11 mars 1932 [texte imprimé] / Yves Helleu, . - Paris : Librairie Technique, 1937 . - 1 vol. (256 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3195 D ??? 55 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Les caisses de compensation et les allocations familiales dans l'industrie française / Louis Audouin
Titre : Les caisses de compensation et les allocations familiales dans l'industrie française Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Audouin, Auteur Editeur : Poitiers : Mansuy Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (157 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Les caisses de compensation et les allocations familiales dans l'industrie française [texte imprimé] / Louis Audouin, Auteur . - Poitiers : Mansuy, 1928 . - 1 vol. (157 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1623 D 1 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt La condition juridique et le régime fiscal des sociétés coloniales / Rémy Boyer
Titre : La condition juridique et le régime fiscal des sociétés coloniales Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémy Boyer, Editeur : Paris : Larose Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (116 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La condition juridique et le régime fiscal des sociétés coloniales [texte imprimé] / Rémy Boyer, . - Paris : Larose, 1929 . - 1 vol. (116 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1979 D II ? Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt De la consignation en mains tierces des marchandises arrivant par mer / Pierre Bleinc
Titre : De la consignation en mains tierces des marchandises arrivant par mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bleinc, Editeur : Marseille : Leconte Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (198 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille De la consignation en mains tierces des marchandises arrivant par mer [texte imprimé] / Pierre Bleinc, . - Marseille : Leconte, 1933 . - 1 vol. (198 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1859 D X 14 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Le contentieux de la sécurité sociale et de la mutualité sociale agricole / J. Gentil
Titre : Le contentieux de la sécurité sociale et de la mutualité sociale agricole Titre original : [Préface d'André, Trasbot] Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Gentil, Editeur : Rennes : Presses de l'Impr. Commerciale des « Nouvelles de Bretagne » Année de publication : 1956 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Le contentieux de la sécurité sociale et de la mutualité sociale agricole [texte imprimé] = [Préface d'André, Trasbot] / J. Gentil, . - Rennes : Presses de l'Impr. Commerciale des « Nouvelles de Bretagne », 1956 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2985 D 28 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Les courtiers d'assurances maritimes / Jean Bourbonnaud
Titre : Les courtiers d'assurances maritimes Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bourbonnaud, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les courtiers d'assurances maritimes [texte imprimé] / Jean Bourbonnaud, . - Paris : Rousseau, 1927 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1952 D X 10 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt La créance du prix dans les ventes à crédit de fonds de commerce / Jean Bailly
Titre : La créance du prix dans les ventes à crédit de fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bailly, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille La créance du prix dans les ventes à crédit de fonds de commerce [texte imprimé] / Jean Bailly, Auteur . - Paris : Sirey, 1935 . - 1 vol. (152 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1651 D III 3 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Le droit au bail et la propriété commerciale / Ch. Bedos
Titre : Le droit au bail et la propriété commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : Ch. Bedos, Editeur : Nimes : Chastanies Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (188 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Le droit au bail et la propriété commerciale [texte imprimé] / Ch. Bedos, . - Nimes : Chastanies, 1925 . - 1 vol. (188 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1738 D III 4 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Le droit du travail au Maroc / Joseph Ernest Alfred Bernard
Titre : Le droit du travail au Maroc Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Ernest Alfred Bernard, Editeur : Casablanca : Imprimeries Réunies Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (394 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Le droit du travail au Maroc [texte imprimé] / Joseph Ernest Alfred Bernard, . - Casablanca : Imprimeries Réunies, 1942 . - 1 vol. (394 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1781 D VII 10 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Des essais d'application du sursalaire familial et des caisses de compensation / François Boyer
Titre : Des essais d'application du sursalaire familial et des caisses de compensation Type de document : texte imprimé Auteurs : François Boyer, Editeur : Paris : Société Moderne d'Impression et d'Edition Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Science politique et économique Des essais d'application du sursalaire familial et des caisses de compensation [texte imprimé] / François Boyer, . - Paris : Société Moderne d'Impression et d'Edition, 1925 . - 1 vol. (124 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Science politique et économique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1975 D 7 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Étude critique de la législation relative à la réparation des conséquences des maladies professionnelles / Renée Carcassonne
Titre : Étude critique de la législation relative à la réparation des conséquences des maladies professionnelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Renée Carcassonne, Editeur : Rodez : Subervie Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. ([8]-120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Étude critique de la législation relative à la réparation des conséquences des maladies professionnelles [texte imprimé] / Renée Carcassonne, . - Rodez : Subervie, 1941 . - 1 vol. ([8]-120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2103 D 16 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Étude de quelques mesures récentes en faveur de la famille française / Germaine Etié
Titre : Étude de quelques mesures récentes en faveur de la famille française Type de document : texte imprimé Auteurs : Germaine Etié, Editeur : Bordeaux : Samie Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Étude de quelques mesures récentes en faveur de la famille française [texte imprimé] / Germaine Etié, . - Bordeaux : Samie, 1942 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2746 D 23 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt L'expertise médicale dit « technique » en matière de sécurité sociale / Albert Chazal
Titre : L'expertise médicale dit « technique » en matière de sécurité sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Chazal, Editeur : Clermont-Ferrand : Raclot Année de publication : 1966 Importance : 1 vol. ([6]-473 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Clermont-Ferrand L'expertise médicale dit « technique » en matière de sécurité sociale [texte imprimé] / Albert Chazal, . - Clermont-Ferrand : Raclot, 1966 . - 1 vol. ([6]-473 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Clermont-Ferrand Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2223 D 14 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt La figuration des marques de fabrique / Jean Condomine
Titre : La figuration des marques de fabrique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Condomine, Editeur : Lyon : Grosjean-Fougerat Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La figuration des marques de fabrique [texte imprimé] / Jean Condomine, . - Lyon : Grosjean-Fougerat, 1938 . - 1 vol. (160 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2315 D IV ? Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt De l'intervention de l'État dans les assurances / René Coste
Titre : De l'intervention de l'État dans les assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : René Coste, Editeur : Montpellier : Castel Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De l'intervention de l'État dans les assurances [texte imprimé] / René Coste, . - Montpellier : Castel, 1923 . - 1 vol. (164 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2342 D VI 17 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt La législation industrielle et du travail. Assurances sociales, pension de vieillesse et chômage / Charles Fourny
Titre : La législation industrielle et du travail. Assurances sociales, pension de vieillesse et chômage Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Fourny, Editeur : Lyon : Audin Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. ([4]-100 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La législation industrielle et du travail. Assurances sociales, pension de vieillesse et chômage [texte imprimé] / Charles Fourny, . - Lyon : Audin, 1936 . - 1 vol. ([4]-100 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2856 D 24 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt La loi sur les assurances sociales et la mutualité / Noël Callies
Titre : La loi sur les assurances sociales et la mutualité Type de document : texte imprimé Auteurs : Noël Callies, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (104 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La loi sur les assurances sociales et la mutualité [texte imprimé] / Noël Callies, . - Paris : Les Presses Modernes, 1929 . - 1 vol. (104 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2076 D 8 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Des mesures juridiques propres à faciliter la présence de la mère au foyer ouvrier / Magdeleine Caunes
Titre : Des mesures juridiques propres à faciliter la présence de la mère au foyer ouvrier Type de document : texte imprimé Auteurs : Magdeleine Caunes, Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([4]-212 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des mesures juridiques propres à faciliter la présence de la mère au foyer ouvrier [texte imprimé] / Magdeleine Caunes, . - Paris : Pedone, 1938 . - 1 vol. ([4]-212 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2140 D 10 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Les modifications apportées à la gestion administrative et financière des assurance sociales . (...) / Pierre Bouffard
Titre : Les modifications apportées à la gestion administrative et financière des assurance sociales . (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bouffard, Editeur : Bordeaux : Ragot Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (166 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Les modifications apportées à la gestion administrative et financière des assurance sociales . (...) [texte imprimé] / Pierre Bouffard, . - Bordeaux : Ragot, 1936 . - 1 vol. (166 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1937 D 7 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Des modifications apportées par la Loi du 1er juillet 1938 à la législations des accidents du travail / Medhi Dulyachinda
Titre : Des modifications apportées par la Loi du 1er juillet 1938 à la législations des accidents du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Medhi Dulyachinda, Editeur : Grenoble : Boissy & Colomb Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (276 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Des modifications apportées par la Loi du 1er juillet 1938 à la législations des accidents du travail [texte imprimé] / Medhi Dulyachinda, . - Grenoble : Boissy & Colomb, 1939 . - 1 vol. (276 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2656 D 20 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt La nature juridique du sursalaire familial / Lucien Hubert
Titre : La nature juridique du sursalaire familial Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien Hubert, Editeur : Paris : Société Anonyme de Publications Périodiques Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La nature juridique du sursalaire familial [texte imprimé] / Lucien Hubert, . - Paris : Société Anonyme de Publications Périodiques, 1924 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3256 D 34 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Le projet de loi sur les assurances sociales ses rapports avec l'agriculture / Antony Coste
Titre : Le projet de loi sur les assurances sociales ses rapports avec l'agriculture Type de document : texte imprimé Auteurs : Antony Coste, Editeur : Paris : Bailet Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le projet de loi sur les assurances sociales ses rapports avec l'agriculture [texte imprimé] / Antony Coste, . - Paris : Bailet, 1924 . - 1 vol. (136 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2321 D 11 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt A propos du projet de loi sur les assurances sociales et des travaux de la Commission de Prévoyance Sociale de la Chambre des députés. Le problème des assurances sociales en agriculture / Albin Jacquemot
Titre : A propos du projet de loi sur les assurances sociales et des travaux de la Commission de Prévoyance Sociale de la Chambre des députés. Le problème des assurances sociales en agriculture Type de document : texte imprimé Auteurs : Albin Jacquemot, Editeur : Lyon : Imprimerie-Express Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (244 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon A propos du projet de loi sur les assurances sociales et des travaux de la Commission de Prévoyance Sociale de la Chambre des députés. Le problème des assurances sociales en agriculture [texte imprimé] / Albin Jacquemot, . - Lyon : Imprimerie-Express, 1923 . - 1 vol. (244 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3306 D 38 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Des recours des caisses de sécurité sociales en matière d'accidents. Accidents de droit commun, accidents du travail / Danièle Durin
Titre : Des recours des caisses de sécurité sociales en matière d'accidents. Accidents de droit commun, accidents du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Danièle Durin, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1961 Importance : 1 vol. ([12]-180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Des recours des caisses de sécurité sociales en matière d'accidents. Accidents de droit commun, accidents du travail [texte imprimé] / Danièle Durin, . - Paris : L.G.D.J., 1961 . - 1 vol. ([12]-180 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2697 D 21 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Le régime de la preuve en matière d'accidents du travail. Préface de G. Levasseur / Odile Godard
Titre : Le régime de la preuve en matière d'accidents du travail. Préface de G. Levasseur Type de document : texte imprimé Auteurs : Odile Godard, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1973 Importance : 1 vol. ([XII]-220 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le régime de la preuve en matière d'accidents du travail. Préface de G. Levasseur [texte imprimé] / Odile Godard, . - Paris : Sirey, 1973 . - 1 vol. ([XII]-220 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3041 D 29 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Le régime de sécurité sociale des étudiants / Jacques A. Gau
Titre : Le régime de sécurité sociale des étudiants Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques A. Gau, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1960 Importance : 1 vol. ([8]-368 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le régime de sécurité sociale des étudiants [texte imprimé] / Jacques A. Gau, . - Paris : L.G.D.J., 1960 . - 1 vol. ([8]-368 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2956 D 27 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Le régime des vins à appellation d'origine / P.-Max Bernard
Titre : Le régime des vins à appellation d'origine Type de document : texte imprimé Auteurs : P.-Max Bernard, Editeur : Montpellier : Impr. Du Progrès Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Le régime des vins à appellation d'origine [texte imprimé] / P.-Max Bernard, . - Montpellier : Impr. Du Progrès, 1932 . - 1 vol. (128 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1782 D VIII 3 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt De la réorganisation des assurances sociales / Guy Allard
Titre : De la réorganisation des assurances sociales Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Allard, Auteur Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (150 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la réorganisation des assurances sociales [texte imprimé] / Guy Allard, Auteur . - Paris : Les Presses Modernes, 1935 . - 1 vol. (150 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1539 D 2 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Réparation des conséquences des maladies professionnelles et Loi du 25 octobre 1919 / J. des- Georges
Titre : Réparation des conséquences des maladies professionnelles et Loi du 25 octobre 1919 Type de document : texte imprimé Auteurs : J. des- Georges, Editeur : Lyon : Imprimerie-Express Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Réparation des conséquences des maladies professionnelles et Loi du 25 octobre 1919 [texte imprimé] / J. des- Georges, . - Lyon : Imprimerie-Express, 1945 . - 1 vol. (144 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2993 D 35 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt La responsabilité de l'employeur et les assurances sociales / Jacques Fortin
Titre : La responsabilité de l'employeur et les assurances sociales Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Fortin, Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité de l'employeur et les assurances sociales [texte imprimé] / Jacques Fortin, . - Paris : Librairie Technique, 1937 . - 1 vol. (176 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2834 D 25 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Le risque invalidité dans la législation des assurances sociales / Denyse Daniel
Titre : Le risque invalidité dans la législation des assurances sociales Type de document : texte imprimé Auteurs : Denyse Daniel, Editeur : Paris : Librairie social et économique Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. ([6]-158 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le risque invalidité dans la législation des assurances sociales [texte imprimé] / Denyse Daniel, . - Paris : Librairie social et économique, 1939 . - 1 vol. ([6]-158 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2413 D 22 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Le salaire et la famille (sursalaire ou allocations familiales) / M.L. Jacob
Titre : Le salaire et la famille (sursalaire ou allocations familiales) Type de document : texte imprimé Auteurs : M.L. Jacob, Editeur : Paris : Rhéa Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (100 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le salaire et la famille (sursalaire ou allocations familiales) [texte imprimé] / M.L. Jacob, . - Paris : Rhéa, 1924 . - 1 vol. (100 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3301 D 37 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt La sécurité sociale dans les mines / René Bonnet
Titre : La sécurité sociale dans les mines Type de document : texte imprimé Auteurs : René Bonnet, Editeur : Paris : Dalbog Année de publication : 1963 Importance : 1 vol. (276 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La sécurité sociale dans les mines [texte imprimé] / René Bonnet, . - Paris : Dalbog, 1963 . - 1 vol. (276 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1901 D 3 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Sécurité sociale et responsabilité. Étude critique de Recours de la Sécurité Sociale contre les Tiers Responsables en Droit Français / Moise Dahan
Titre : Sécurité sociale et responsabilité. Étude critique de Recours de la Sécurité Sociale contre les Tiers Responsables en Droit Français Type de document : texte imprimé Auteurs : Moise Dahan, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1963 Importance : 1 vol. (352 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Sécurité sociale et responsabilité. Étude critique de Recours de la Sécurité Sociale contre les Tiers Responsables en Droit Français [texte imprimé] / Moise Dahan, . - Paris : L.G.D.J., 1963 . - 1 vol. (352 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2402 D 19 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Le service social auprès de l'enfance d'age scolaire / Jacqueline Hébrard
Titre : Le service social auprès de l'enfance d'age scolaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacqueline Hébrard, Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le service social auprès de l'enfance d'age scolaire [texte imprimé] / Jacqueline Hébrard, . - Paris : Pedone, 1936 . - 1 vol. (120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3187 D ?? 30 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt La situation de l'employeur au regard de la législation des assurances sociales / Maurice Gony
Titre : La situation de l'employeur au regard de la législation des assurances sociales Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Gony, Editeur : Nîmes : Imprimerie Moderne Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La situation de l'employeur au regard de la législation des assurances sociales [texte imprimé] / Maurice Gony, . - Nîmes : Imprimerie Moderne, 1932 . - 1 vol. (192 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3053 D 31 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Le statut juridique des institutions patronales de retraites / Marc Gorecki
Titre : Le statut juridique des institutions patronales de retraites Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Gorecki, Editeur : Paris : Librairie Technique et Economique Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([4]-112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le statut juridique des institutions patronales de retraites [texte imprimé] / Marc Gorecki, . - Paris : Librairie Technique et Economique, 1938 . - 1 vol. ([4]-112 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3056 D 32 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt La tutelle aux prestations familiales. [Préface R. Savatier] / Monique Jault-Péninon
Titre : La tutelle aux prestations familiales. [Préface R. Savatier] Type de document : texte imprimé Auteurs : Monique Jault-Péninon, Editeur : Aubenas : Union Nationale des Caisses d'Allocations Familiales Année de publication : 1964 Importance : 1 vol. (244 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers La tutelle aux prestations familiales. [Préface R. Savatier] [texte imprimé] / Monique Jault-Péninon, . - Aubenas : Union Nationale des Caisses d'Allocations Familiales, 1964 . - 1 vol. (244 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3338 D 39 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Les ventes à l'embarquement en droit allemand et en droit français et les conditions requises du connaissement / Karl-Ludwig Hermann
Titre : Les ventes à l'embarquement en droit allemand et en droit français et les conditions requises du connaissement Type de document : texte imprimé Auteurs : Karl-Ludwig Hermann, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1962 Importance : 1 vol. (172 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les ventes à l'embarquement en droit allemand et en droit français et les conditions requises du connaissement [texte imprimé] / Karl-Ludwig Hermann, . - Paris : L.G.D.J., 1962 . - 1 vol. (172 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3209 D 8 30 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt Versements des assurés obligatoires et remises de gestion aux caisses primaires de réparation / Bernard Caffot
Titre : Versements des assurés obligatoires et remises de gestion aux caisses primaires de réparation Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Caffot, Editeur : Montpellier : « L'abeille » Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Versements des assurés obligatoires et remises de gestion aux caisses primaires de réparation [texte imprimé] / Bernard Caffot, . - Montpellier : « L'abeille », 1932 . - 1 vol. (128 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2058 D 15 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt