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A IV : Concubinage
Ouvrages de la bibliothèque en indexation A IV
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheDroits de la concubine lésées par un accident mortel survenu à son concubin / Francis Bauer
Titre : Droits de la concubine lésées par un accident mortel survenu à son concubin Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Bauer, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Droits de la concubine lésées par un accident mortel survenu à son concubin [texte imprimé] / Francis Bauer, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1935 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1711 A IV 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des Libéralités entre concubins / André Dechezelles
Titre : Des Libéralités entre concubins Type de document : texte imprimé Auteurs : André Dechezelles, Editeur : Rennes : Imprimerie Réunies Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (320 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Des Libéralités entre concubins [texte imprimé] / André Dechezelles, . - Rennes : Imprimerie Réunies, 1933 . - 1 vol. (320 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2459 A IV 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La liquidation des biens des concubins / Bernard Demain
Titre : La liquidation des biens des concubins Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Demain, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1968 Importance : 1 vol. ([8]-160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La liquidation des biens des concubins [texte imprimé] / Bernard Demain, . - Paris : L.G.D.J., 1968 . - 1 vol. ([8]-160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2511 A IV 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la liquidation des liens à la cessation du concubinage / Marcellin Carraud
Titre : De la liquidation des liens à la cessation du concubinage Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcellin Carraud, Editeur : Besançon : Jacques&Demontrond Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (116 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon De la liquidation des liens à la cessation du concubinage [texte imprimé] / Marcellin Carraud, . - Besançon : Jacques&Demontrond, 1936 . - 1 vol. (116 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2111 A IV 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le mandat domestique hors mariage / R Bataille
Titre : Le mandat domestique hors mariage Type de document : texte imprimé Auteurs : R Bataille, Editeur : Benay : Méaulle Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (94 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Le mandat domestique hors mariage [texte imprimé] / R Bataille, . - Benay : Méaulle, 1923 . - 1 vol. (94 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1695 A IV 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion du concubinage (...) / Jean Beucher
Titre : La notion du concubinage (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Beucher, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (138 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion du concubinage (...) [texte imprimé] / Jean Beucher, . - Paris : Sirey, 1932 . - 1 vol. (138 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1815 A IV 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt