Documents disponibles chez cet éditeur

Des clauses de non-responsabilité / Elie Cassvan

Public ISBD Titre : Des clauses de non-responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Elie Cassvan, Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (424 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des clauses de non-responsabilité [texte imprimé] / Elie Cassvan,  . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne, 1929 . - 1 vol. (424 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2124	A XII 27	Livre	Collection de thèses	A - Droit civil	Exclu du prêt

La tutelle des mineurs en droit espagnol / Henri Dartigalongue

Public ISBD Titre : La tutelle des mineurs en droit espagnol Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Dartigalongue, Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne Année de publication : 1930 Importance : 1 vol. (248 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La tutelle des mineurs en droit espagnol [texte imprimé] / Henri Dartigalongue,  . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne, 1930 . - 1 vol. (248 p.). Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2423	?	Livre	Collection de thèses	Z - Inconnu	Exclu du prêt

Le crédit spécialisé / Maria-Dina Dimitriou

Public ISBD Titre : Le crédit spécialisé Type de document : texte imprimé Auteurs : Maria-Dina Dimitriou, Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le crédit spécialisé [texte imprimé] / Maria-Dina Dimitriou,  . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne, 1929 . - 1 vol. (136 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2586	R 90	Livre	Collection de thèses	R - Idées politiques	Exclu du prêt

De la condition en France et dans les Colonies françaises des indigènes des protectorats français / Robert Fonville

Public ISBD Titre : De la condition en France et dans les Colonies françaises des indigènes des protectorats français Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Fonville, Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la condition en France et dans les Colonies françaises des indigènes des protectorats français [texte imprimé] / Robert Fonville,  . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne, 1924 . - 1 vol. (176 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2826	M I 5	Livre	Collection de thèses	M - Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale	Exclu du prêt

La constitution républicaine espagnole du 9 décembre 1931 / André Guillerm

Public ISBD Titre : La constitution républicaine espagnole du 9 décembre 1931 Type de document : texte imprimé Auteurs : André Guillerm, Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : K Droit administratif Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La constitution républicaine espagnole du 9 décembre 1931 [texte imprimé] / André Guillerm,  . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne, 1933 . - 1 vol. (156 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : K Droit administratif Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
3129	K II 17	Livre	Collection de thèses	K - Droit administratif	Exclu du prêt