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A XII : Responsabilité civile
Ouvrages de la bibliothèque en indexation A XII
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheL''affectation hypothécaire è la garantie d'un compte courant / Michel Desaint
Titre : L''affectation hypothécaire è la garantie d'un compte courant Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Desaint, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([8]-208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L''affectation hypothécaire è la garantie d'un compte courant [texte imprimé] / Michel Desaint, . - Paris : Sirey, 1938 . - 1 vol. ([8]-208 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2535 A XII 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'apparence, source de responsabilité / François Giraut
Titre : L'apparence, source de responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : François Giraut, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'apparence, source de responsabilité [texte imprimé] / François Giraut, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1937 . - 1 vol. (160 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3029 A XII 56 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les aspects nouveaux de la notion de préposé et l'idée de représentation dans l'article 1384 § 5 nouveau du Code Civil / Edmond Bertrand
Titre : Les aspects nouveaux de la notion de préposé et l'idée de représentation dans l'article 1384 § 5 nouveau du Code Civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Edmond Bertrand, Editeur : Marseille : Ged Année de publication : 1951 Importance : 1 vol. (296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Les aspects nouveaux de la notion de préposé et l'idée de représentation dans l'article 1384 § 5 nouveau du Code Civil [texte imprimé] / Edmond Bertrand, . - Marseille : Ged, 1951 . - 1 vol. (296 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1802 A XII 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'assurance obligatoire et la responsabilité des automobilistes / Raymond Goberville
Titre : L'assurance obligatoire et la responsabilité des automobilistes Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Goberville, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([8]-120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier L'assurance obligatoire et la responsabilité des automobilistes [texte imprimé] / Raymond Goberville, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. ([8]-120 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3039 A XII 68 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'autonomie de la responsabilité du fait des choses et du fait d'autrui devant la jurisprudence contemporaine / Jacques Bichot
Titre : L'autonomie de la responsabilité du fait des choses et du fait d'autrui devant la jurisprudence contemporaine Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Bichot, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon L'autonomie de la responsabilité du fait des choses et du fait d'autrui devant la jurisprudence contemporaine [texte imprimé] / Jacques Bichot, . - Paris : Sirey, 1933 . - 1 vol. (240 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1826 A XII 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les ayant droit à indemnité pour le dommage subi personnellement à la suite d'un accident mortel / Georges Galinski
Titre : Les ayant droit à indemnité pour le dommage subi personnellement à la suite d'un accident mortel Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Galinski, Editeur : Nancy : André Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Les ayant droit à indemnité pour le dommage subi personnellement à la suite d'un accident mortel [texte imprimé] / Georges Galinski, . - Nancy : André, 1933 . - 1 vol. (152 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2914 A XII 15 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des clauses de non-responsabilité / Elie Cassvan
Titre : Des clauses de non-responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Elie Cassvan, Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (424 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des clauses de non-responsabilité [texte imprimé] / Elie Cassvan, . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne, 1929 . - 1 vol. (424 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2124 A XII 27 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La collision automobile devant la jurisprudence / Pierre Dominjon
Titre : La collision automobile devant la jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Dominjon, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. ([6]-276 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La collision automobile devant la jurisprudence [texte imprimé] / Pierre Dominjon, . - Lyon : Bosc, 1936 . - 1 vol. ([6]-276 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2597 A XII 40 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les Collisions de Véhicules inégalement dangereux / Marc Dulac
Titre : Les Collisions de Véhicules inégalement dangereux Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Dulac, Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (80 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Les Collisions de Véhicules inégalement dangereux [texte imprimé] / Marc Dulac, . - Montpellier : Mari-Lavit, 1937 . - 1 vol. (80 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2649 A XII 39 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Comment garantir aux victimes d'accidents d'automobiles le paiement des indemnités qui leur sont dues? / Jean Chouvy
Titre : Comment garantir aux victimes d'accidents d'automobiles le paiement des indemnités qui leur sont dues? Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chouvy, Editeur : Toulouse : Cléder Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (304 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Comment garantir aux victimes d'accidents d'automobiles le paiement des indemnités qui leur sont dues? [texte imprimé] / Jean Chouvy, . - Toulouse : Cléder, 1933 . - 1 vol. (304 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2256 A XII 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des contrats comportant une dette de sécurité / Pierre Brouillonet
Titre : Des contrats comportant une dette de sécurité Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Brouillonet, Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Des contrats comportant une dette de sécurité [texte imprimé] / Pierre Brouillonet, . - Montpellier : Mari-Lavit, 1934 . - 1 vol. (168 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2019 A XII 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Contribution à l'étude de la responsabilité civile en matière de dégâts causés par gibier / Michel Aillot
Titre : Contribution à l'étude de la responsabilité civile en matière de dégâts causés par gibier Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Aillot, Auteur Editeur : Paris : Dalbog Année de publication : 1952 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Contribution à l'étude de la responsabilité civile en matière de dégâts causés par gibier [texte imprimé] / Michel Aillot, Auteur . - Paris : Dalbog, 1952 . - 1 vol. (168 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1518 A XII 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des conventions relatives à la responsabilité des accidents corporels / Jean Aignon
Titre : Des conventions relatives à la responsabilité des accidents corporels Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Aignon, Auteur Editeur : Toulouse : Impimerie Moderne Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Des conventions relatives à la responsabilité des accidents corporels [texte imprimé] / Jean Aignon, Auteur . - Toulouse : Impimerie Moderne, 1935 . - 1 vol. (148 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1516 A XII 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du déni de justice en droit public français / Louis Favoreu
Titre : Du déni de justice en droit public français Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Favoreu, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1964 Importance : 1 vol. ([8]-584 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du déni de justice en droit public français [texte imprimé] / Louis Favoreu, . - Paris : L.G.D.J., 1964 . - 1 vol. ([8]-584 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2780 A XII 38 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La détermination du gardien responsable du fait des choses inanimées / Berthold Goldman
Titre : La détermination du gardien responsable du fait des choses inanimées Type de document : texte imprimé Auteurs : Berthold Goldman, Editeur : Pithiviers : Imp. Des Caisses d'Epargne Année de publication : 1947 Importance : 1 vol. (244 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La détermination du gardien responsable du fait des choses inanimées [texte imprimé] / Berthold Goldman, . - Pithiviers : Imp. Des Caisses d'Epargne, 1947 . - 1 vol. (244 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3048 A XII 88 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le dommage anormal contribution à l'étude d'une responsabilité de structure / Guy-André Aimé Henriot
Titre : Le dommage anormal contribution à l'étude d'une responsabilité de structure Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy-André Aimé Henriot, Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 1960 Importance : 1 vol. (76 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le dommage anormal contribution à l'étude d'une responsabilité de structure [texte imprimé] / Guy-André Aimé Henriot, . - Paris : Cujas, 1960 . - 1 vol. (76 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3200 A XII 64 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le droit propre de la victime et son action directe contre assureur de la responsabilité automobile obligatoire (...) / Borham Atallah
Titre : Le droit propre de la victime et son action directe contre assureur de la responsabilité automobile obligatoire (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Borham Atallah, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. (326 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le droit propre de la victime et son action directe contre assureur de la responsabilité automobile obligatoire (...) [texte imprimé] / Borham Atallah, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1967 . - 1 vol. (326 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1606 A XII 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'écrivain et la vie. Une étude de responsabilité / Jean-Claude Eger
Titre : L'écrivain et la vie. Une étude de responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Eger, Editeur : Trévoux : Imprimerie de Trévoux Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (104 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon L'écrivain et la vie. Une étude de responsabilité [texte imprimé] / Jean-Claude Eger, . - Trévoux : Imprimerie de Trévoux, 1942 . - 1 vol. (104 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2707 A XII 48 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les effets juridiques de la communication d'incendie. Responsabilités-Assurances. Subrogation réelle / Jean Gabolde
Titre : Les effets juridiques de la communication d'incendie. Responsabilités-Assurances. Subrogation réelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Gabolde, Editeur : Toulouse : Douladoure Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([6]-138 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Les effets juridiques de la communication d'incendie. Responsabilités-Assurances. Subrogation réelle [texte imprimé] / Jean Gabolde, . - Toulouse : Douladoure, 1938 . - 1 vol. ([6]-138 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2896 A XII 69 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai critique sur l'application jurisprudentielle des principes délictuels au contrat de construction / Pol Jacquemain
Titre : Essai critique sur l'application jurisprudentielle des principes délictuels au contrat de construction Type de document : texte imprimé Auteurs : Pol Jacquemain, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Essai critique sur l'application jurisprudentielle des principes délictuels au contrat de construction [texte imprimé] / Pol Jacquemain, . - Lille : Douriez-Bataille, 1932 . - 1 vol. (176 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3304 A XII 78 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur la faute et le fait du créancier / Démètre J. Baroncea
Titre : Essai sur la faute et le fait du créancier Type de document : texte imprimé Auteurs : Démètre J. Baroncea, Auteur Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancien et Moderne Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (268 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur la faute et le fait du créancier [texte imprimé] / Démètre J. Baroncea, Auteur . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancien et Moderne, 1929 . - 1 vol. (268 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1676 A XII 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur l'influence du fait et de la faute de la victime sur le droit à réparation / Marguerite Haller
Titre : Essai sur l'influence du fait et de la faute de la victime sur le droit à réparation Type de document : texte imprimé Auteurs : Marguerite Haller, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur l'influence du fait et de la faute de la victime sur le droit à réparation [texte imprimé] / Marguerite Haller, . - Paris : L.G.D.J., 1926 . - 1 vol. (168 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3163 A XII 71 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les établissements publics hospitaliers devant les tribunaux administratifs et judiciaires / Marcel Buzit
Titre : Les établissements publics hospitaliers devant les tribunaux administratifs et judiciaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Buzit, Editeur : Rennes : Imprimerie Réunies Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les établissements publics hospitaliers devant les tribunaux administratifs et judiciaires [texte imprimé] / Marcel Buzit, . - Rennes : Imprimerie Réunies, 1940 . - 1 vol. (136 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2051 A XII 24 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit et en droit public / Gérard Cornu
Titre : Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit et en droit public Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Cornu, Editeur : Reims : Matot-Braine Année de publication : 1951 Importance : 1 vol. (300 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit et en droit public [texte imprimé] / Gérard Cornu, . - Reims : Matot-Braine, 1951 . - 1 vol. (300 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2334 A XII 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Etude de la nation de dessaisissement en matière de gage en droit français / Roger Hardel
Titre : Etude de la nation de dessaisissement en matière de gage en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Hardel, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (202 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Etude de la nation de dessaisissement en matière de gage en droit français [texte imprimé] / Roger Hardel, . - Paris : Sirey, 1932 . - 1 vol. (202 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3171 A XII 25 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le fait actif de la chose. Étude du lien de causalité entre la chose et le dommage / Etienne Gouvernel
Titre : Le fait actif de la chose. Étude du lien de causalité entre la chose et le dommage Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Gouvernel, Editeur : La Charité-sur-Loire : Delayance Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le fait actif de la chose. Étude du lien de causalité entre la chose et le dommage [texte imprimé] / Etienne Gouvernel, . - La Charité-sur-Loire : Delayance, 1943 . - 1 vol. (124 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3073 A XII 58 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le fonds de garantie en matière d'accidents d'automobiles / Suzanne Fortin-Tunc
Titre : Le fonds de garantie en matière d'accidents d'automobiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Fortin-Tunc, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le fonds de garantie en matière d'accidents d'automobiles [texte imprimé] / Suzanne Fortin-Tunc, . - Paris : Jouve, 1943 . - 1 vol. (180 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2835 A XII 50 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'hypothèque mobilière, sa distinction du Gage sans dépossession / Pierre Dingreville
Titre : L'hypothèque mobilière, sa distinction du Gage sans dépossession Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Dingreville, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille L'hypothèque mobilière, sa distinction du Gage sans dépossession [texte imprimé] / Pierre Dingreville, . - Lille : Douriez-Bataille, 1937 . - 1 vol. (296 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2588 A XII 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'idée d'acceptation des risques dans la responsabilités civile / Jean Honorat
Titre : L'idée d'acceptation des risques dans la responsabilités civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Honorat, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1969 Importance : 1 vol. (256 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'idée d'acceptation des risques dans la responsabilités civile [texte imprimé] / Jean Honorat, . - Paris : L.G.D.J., 1969 . - 1 vol. (256 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3240 A XII 73 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'incidence des variations de prix sur le montant des dommages-intérêts dans le droit commun de la responsabilité civile / Stanislas Godlewski de Gozdawa
Titre : L'incidence des variations de prix sur le montant des dommages-intérêts dans le droit commun de la responsabilité civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Stanislas Godlewski de Gozdawa, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1956 Importance : 1 vol. ([6]-170 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'incidence des variations de prix sur le montant des dommages-intérêts dans le droit commun de la responsabilité civile [texte imprimé] / Stanislas Godlewski de Gozdawa, . - Paris : Sirey, 1956 . - 1 vol. ([6]-170 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3046 A XII 70 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'indemnisation du dommage occasionné par un membre inconnu d'un groupe déterminé / Jacques Demarez
Titre : L'indemnisation du dommage occasionné par un membre inconnu d'un groupe déterminé Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Demarez, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. ([8]-240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'indemnisation du dommage occasionné par un membre inconnu d'un groupe déterminé [texte imprimé] / Jacques Demarez, . - Paris : L.G.D.J., 1967 . - 1 vol. ([8]-240 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2512 A XII 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Influence du fait de la victime sur la responsabilité civile délictuelle / Jean Deschizeaux
Titre : Influence du fait de la victime sur la responsabilité civile délictuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Deschizeaux, Editeur : Grenoble : Guirimand Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (146 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Influence du fait de la victime sur la responsabilité civile délictuelle [texte imprimé] / Jean Deschizeaux, . - Grenoble : Guirimand, 1934 . - 1 vol. (146 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2540 A XII 45 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les juridictions des pensions militaires / Charles Avignon
Titre : Les juridictions des pensions militaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Avignon, Auteur Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les juridictions des pensions militaires [texte imprimé] / Charles Avignon, Auteur . - Paris : Jouvre, 1944 . - 1 vol. (148 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1630 A XII 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La jurisprudence relative à l'application de l'article 1384 § 1 du Code civil aux automobiles / Jean Girbouille
Titre : La jurisprudence relative à l'application de l'article 1384 § 1 du Code civil aux automobiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Girbouille, Editeur : Paris : Hemmerlé Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([2]-162 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La jurisprudence relative à l'application de l'article 1384 § 1 du Code civil aux automobiles [texte imprimé] / Jean Girbouille, . - Paris : Hemmerlé, 1932 . - 1 vol. ([2]-162 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3030 A XII 55 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la mise en œuvre de l'action en indemnité contre l'auteur d'un accident mortel de droit commun / Pierre Domergue
Titre : De la mise en œuvre de l'action en indemnité contre l'auteur d'un accident mortel de droit commun Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Domergue, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la mise en œuvre de l'action en indemnité contre l'auteur d'un accident mortel de droit commun [texte imprimé] / Pierre Domergue, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1939 . - 1 vol. (112 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2596 A XII 41 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Nature et fondement du recours contre le tiers responsable du débiteur de prestations dues à la victime / Dominique de Barthes de Montfort
Titre : Nature et fondement du recours contre le tiers responsable du débiteur de prestations dues à la victime Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique de Barthes de Montfort, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1964 Importance : 1 vol. (8-184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Nature et fondement du recours contre le tiers responsable du débiteur de prestations dues à la victime [texte imprimé] / Dominique de Barthes de Montfort, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1964 . - 1 vol. (8-184 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1688 A XII 20 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Nature juridique et applications de l'affectation spéciale en matière de saisie-arret / Daniel Albut
Titre : Nature juridique et applications de l'affectation spéciale en matière de saisie-arret Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Albut, Auteur Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Nature juridique et applications de l'affectation spéciale en matière de saisie-arret [texte imprimé] / Daniel Albut, Auteur . - Paris : Jouvre, 1932 . - 1 vol. (164 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1524 A XII 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion d'acte illicite. Considéré en sa qualité d'élément de la faute délictuelle / J. Deliyannis
Titre : La notion d'acte illicite. Considéré en sa qualité d'élément de la faute délictuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Deliyannis, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1952 Importance : 1 vol. ([4]-368 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion d'acte illicite. Considéré en sa qualité d'élément de la faute délictuelle [texte imprimé] / J. Deliyannis, . - Paris : L.G.D.J., 1952 . - 1 vol. ([4]-368 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2497 A XII 36 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de cause juridique dans les actions en responsabilité civile ses applications pratiques / Yves Brochen
Titre : La notion de cause juridique dans les actions en responsabilité civile ses applications pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Brochen, Editeur : Tourcoing : George Frère Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La notion de cause juridique dans les actions en responsabilité civile ses applications pratiques [texte imprimé] / Yves Brochen, . - Tourcoing : George Frère, 1933 . - 1 vol. (180 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2014 A XII 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Notion de fait de la chose dans l'article 1384, §1 du Code Civil / Pierre David
Titre : Notion de fait de la chose dans l'article 1384, §1 du Code Civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre David, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-292 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Notion de fait de la chose dans l'article 1384, §1 du Code Civil [texte imprimé] / Pierre David, . - Paris : Rousseau, 1934 . - 1 vol. ([4]-292 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2439 A XII 38 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de force majeure en matière de responsabilité contractuelle et délictuelle / Louis Courteaud
Titre : La notion de force majeure en matière de responsabilité contractuelle et délictuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Courteaud, Editeur : Grenoble : Impr. Saint-Bruno Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-II-182 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble La notion de force majeure en matière de responsabilité contractuelle et délictuelle [texte imprimé] / Louis Courteaud, . - Grenoble : Impr. Saint-Bruno, 1935 . - 1 vol. ([4]-II-182 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2361 A XII ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de gazole dans la responsabilité du fait des choses / André Besson
Titre : La notion de gazole dans la responsabilité du fait des choses Type de document : texte imprimé Auteurs : André Besson, Editeur : Paris : Dalbog Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (232 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon La notion de gazole dans la responsabilité du fait des choses [texte imprimé] / André Besson, . - Paris : Dalbog, 1927 . - 1 vol. (232 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1809 A XII 15 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion d'incendie / Joële Fossereau
Titre : La notion d'incendie Type de document : texte imprimé Auteurs : Joële Fossereau, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1962 Importance : 1 vol. ([8]-200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion d'incendie [texte imprimé] / Joële Fossereau, . - Paris : L.G.D.J., 1962 . - 1 vol. ([8]-200 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2802 A XII 51 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le préjudice indirect / Marthe Filippi
Titre : Le préjudice indirect Type de document : texte imprimé Auteurs : Marthe Filippi, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le préjudice indirect [texte imprimé] / Marthe Filippi, . - Lille : Douriez-Bataille, 1933 . - 1 vol. (176 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2810 A XII 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du préjudice moral / Bernard Delmas
Titre : Du préjudice moral Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Delmas, Editeur : Toulouse : Impr. Régionale Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Du préjudice moral [texte imprimé] / Bernard Delmas, . - Toulouse : Impr. Régionale, 1939 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2500 A XII 44 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des préjudices réfléchis nés de l'atteinte à la vie ou à l'intégrité corporelle / Jacques Dupichot
Titre : Des préjudices réfléchis nés de l'atteinte à la vie ou à l'intégrité corporelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Dupichot, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1969 Importance : 1 vol. ([6]-312, p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des préjudices réfléchis nés de l'atteinte à la vie ou à l'intégrité corporelle [texte imprimé] / Jacques Dupichot, . - Paris : L.G.D.J., 1969 . - 1 vol. ([6]-312, p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2671 A XII 37 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Pretium doloris / Maurice Dubois
Titre : Pretium doloris Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Dubois, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-308 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Pretium doloris [texte imprimé] / Maurice Dubois, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. ([4]-308 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2630 A XII 42 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La protection de la victime d'un dommage corporel et ses proches dans le cadre contractuel / Jacques Becqué
Titre : La protection de la victime d'un dommage corporel et ses proches dans le cadre contractuel Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Becqué, Editeur : Montpellier : Quillet Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (202 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La protection de la victime d'un dommage corporel et ses proches dans le cadre contractuel [texte imprimé] / Jacques Becqué, . - Montpellier : Quillet, 1943 . - 1 vol. (202 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1734 A XII 21 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Rapports entre la responsabilité civile et l'assurance / Pierre Denave
Titre : Rapports entre la responsabilité civile et l'assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Denave, Editeur : Macon : Perroux Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (328 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Rapports entre la responsabilité civile et l'assurance [texte imprimé] / Pierre Denave, . - Macon : Perroux, 1935 . - 1 vol. (328 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2519 A XII 47 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des rapports de la responsabilité du fait des choses et de la responsabilité du fait d'autrui / Roger Bendayan
Titre : Des rapports de la responsabilité du fait des choses et de la responsabilité du fait d'autrui Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Bendayan, Editeur : Gap : Jean Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Des rapports de la responsabilité du fait des choses et de la responsabilité du fait d'autrui [texte imprimé] / Roger Bendayan, . - Gap : Jean, 1941 . - 1 vol. (216 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1754 A XII 19 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La réparation du préjudice moral / Jean Ganot
Titre : La réparation du préjudice moral Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Ganot, Editeur : Rennes : Edoneur Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (VIII-228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La réparation du préjudice moral [texte imprimé] / Jean Ganot, . - Rennes : Edoneur, 1924 . - 1 vol. (VIII-228 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2929 A XII 62 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le responsabilité des architectes & entrepreneurs / Jean-Emmanuel Corberand
Titre : Le responsabilité des architectes & entrepreneurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Emmanuel Corberand, Editeur : Paris : Librairie de la construction moderne Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. ([2]-X-192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le responsabilité des architectes & entrepreneurs [texte imprimé] / Jean-Emmanuel Corberand, . - Paris : Librairie de la construction moderne, 1929 . - 1 vol. ([2]-X-192 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2327 A XII 30 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la responsabilité et de l'assurance des accidents causé ou subis par les élèves des établissements d'enseignements / Jean Combescure
Titre : De la responsabilité et de l'assurance des accidents causé ou subis par les élèves des établissements d'enseignements Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Combescure, Editeur : Montpellier : Impr. De la presse Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (XII-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la responsabilité et de l'assurance des accidents causé ou subis par les élèves des établissements d'enseignements [texte imprimé] / Jean Combescure, . - Montpellier : Impr. De la presse, 1937 . - 1 vol. (XII-248 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2308 A XII 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Responsabilité et assurance des ingénieurs conseils et des bureaux d'études / Anne d' Hauteville
Titre : Responsabilité et assurance des ingénieurs conseils et des bureaux d'études Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne d' Hauteville, Editeur : Grenoble : Service de reproduction des thèse de l'université des sciences sociales de Grenoble Importance : 1 vol. (524 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Responsabilité et assurance des ingénieurs conseils et des bureaux d'études [texte imprimé] / Anne d' Hauteville, . - Grenoble : Service de reproduction des thèse de l'université des sciences sociales de Grenoble, [s.d.] . - 1 vol. (524 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3179 A XII 74 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité des automobilistes et la jurisprudence récente / Jean Chevalier
Titre : La responsabilité des automobilistes et la jurisprudence récente Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chevalier, Editeur : Paris : Dalbog Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité des automobilistes et la jurisprudence récente [texte imprimé] / Jean Chevalier, . - Paris : Dalbog, 1926 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2232 A XII 34 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la responsabilité civile en cas de vol d'automobile / Henri Guilloré de la Landelle
Titre : De la responsabilité civile en cas de vol d'automobile Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Guilloré de la Landelle, Editeur : Rennes : Impr. Réunies Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes De la responsabilité civile en cas de vol d'automobile [texte imprimé] / Henri Guilloré de la Landelle, . - Rennes : Impr. Réunies, 1940 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3132 A XII 60 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité civile de l'hôtelier / Roger Gajac
Titre : La responsabilité civile de l'hôtelier Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Gajac, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (232 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité civile de l'hôtelier [texte imprimé] / Roger Gajac, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1936 . - 1 vol. (232 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2907 A XII 67 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité civile des instituteurs / Jean Alberti
Titre : La responsabilité civile des instituteurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Alberti, Auteur Editeur : Avignon : Barthélemy Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille La responsabilité civile des instituteurs [texte imprimé] / Jean Alberti, Auteur . - Avignon : Barthélemy, 1942 . - 1 vol. (180 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1526 A XII 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité civile en matière d'accidents d'automobiles (Étude comparée de droit espagnol, italien et français) / Camille Jauffret
Titre : La responsabilité civile en matière d'accidents d'automobiles (Étude comparée de droit espagnol, italien et français) Type de document : texte imprimé Auteurs : Camille Jauffret, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1965 Importance : 1 vol. (297 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille La responsabilité civile en matière d'accidents d'automobiles (Étude comparée de droit espagnol, italien et français) [texte imprimé] / Camille Jauffret, . - Paris : L.G.D.J., 1965 . - 1 vol. (297 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3336 A XII 79 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Responsabilité civile du médecin / Matei Camerman
Titre : Responsabilité civile du médecin Type de document : texte imprimé Auteurs : Matei Camerman, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Responsabilité civile du médecin [texte imprimé] / Matei Camerman, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1932 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2082 A XII 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité civile du propriétaire d'une voiture automobile détournée par un préposé, ou volée, et l'assurance de cette responsabilité / Joseph Frezel
Titre : La responsabilité civile du propriétaire d'une voiture automobile détournée par un préposé, ou volée, et l'assurance de cette responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Frezel, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité civile du propriétaire d'une voiture automobile détournée par un préposé, ou volée, et l'assurance de cette responsabilité [texte imprimé] / Joseph Frezel, . - Paris : Les Presses Modernes, 1937 . - 1 vol. (136 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2880 A XII 54 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité civile du transporteur bénévole (Droit comparé) / André Hulot
Titre : La responsabilité civile du transporteur bénévole (Droit comparé) Type de document : texte imprimé Auteurs : André Hulot, Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (162 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La responsabilité civile du transporteur bénévole (Droit comparé) [texte imprimé] / André Hulot, . - Paris : Pedone, 1934 . - 1 vol. (162 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3264 A XII 72 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la responsabilité dans le Transport de Voyageurs par chemins de fer / Roger Denoit
Titre : De la responsabilité dans le Transport de Voyageurs par chemins de fer Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Denoit, Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([4]-180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la responsabilité dans le Transport de Voyageurs par chemins de fer [texte imprimé] / Roger Denoit, . - Paris : Pedone, 1938 . - 1 vol. ([4]-180 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2524 A XII 46 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la responsabilité encourue parles automobilistes à saison des dommages causés par eux / Alexandre Coressi
Titre : De la responsabilité encourue parles automobilistes à saison des dommages causés par eux Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Coressi, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la responsabilité encourue parles automobilistes à saison des dommages causés par eux [texte imprimé] / Alexandre Coressi, . - Paris : Jouvre, 1928 . - 1 vol. (136 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2332 A XII 31 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité envers les tiers dans l'aviation privée et son assurance / Louis Gallay
Titre : La responsabilité envers les tiers dans l'aviation privée et son assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Gallay, Editeur : Lyon : Paquet Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille La responsabilité envers les tiers dans l'aviation privée et son assurance [texte imprimé] / Louis Gallay, . - Lyon : Paquet, 1942 . - 1 vol. (144 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2917 A XII 57 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité envers les tiers dans la navigation aérienne Dommages à la surface / Lisa Brunchwik
Titre : La responsabilité envers les tiers dans la navigation aérienne Dommages à la surface Type de document : texte imprimé Auteurs : Lisa Brunchwik, Editeur : Paris : Les Editions Internationales Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (264 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité envers les tiers dans la navigation aérienne Dommages à la surface [texte imprimé] / Lisa Brunchwik, . - Paris : Les Editions Internationales, 1934 . - 1 vol. (264 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2030 A XII 10 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Responsabilité du fait d'autrui en droit médical / Janine Ambialet
Titre : Responsabilité du fait d'autrui en droit médical Type de document : texte imprimé Auteurs : Janine Ambialet, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1964 Importance : 1 vol. (234 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Responsabilité du fait d'autrui en droit médical [texte imprimé] / Janine Ambialet, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1964 . - 1 vol. (234 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1548 A XII 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt la responsabilité de fait des choses dans son application aux immeubles / Léon Fosse
Titre : la responsabilité de fait des choses dans son application aux immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Fosse, Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier la responsabilité de fait des choses dans son application aux immeubles [texte imprimé] / Léon Fosse, . - Montpellier : Mari-Lavit, 1935 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2836 A XII 52 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité médicale et le droit commun de la responsabilité civile / Emile Arrighi de Casanova
Titre : La responsabilité médicale et le droit commun de la responsabilité civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Arrighi de Casanova, Auteur Editeur : Aix en Provence : Editions provencales Année de publication : 1946 Importance : 1 vol. (289 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix La responsabilité médicale et le droit commun de la responsabilité civile [texte imprimé] / Emile Arrighi de Casanova, Auteur . - Aix en Provence : Editions provencales, 1946 . - 1 vol. (289 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1595 A XII 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité des personnes morales publiques et privées, considérations sur la nature et le fondement de la responsabilité du fait d'autrui [Préface Jean Carbonnier] / Jean Guyénot
Titre : La responsabilité des personnes morales publiques et privées, considérations sur la nature et le fondement de la responsabilité du fait d'autrui [Préface Jean Carbonnier] Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Guyénot, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1959 Importance : 1 vol. ([8]-302 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger La responsabilité des personnes morales publiques et privées, considérations sur la nature et le fondement de la responsabilité du fait d'autrui [Préface Jean Carbonnier] [texte imprimé] / Jean Guyénot, . - Paris : L.G.D.J., 1959 . - 1 vol. ([8]-302 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3153 A XII 59 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la responsabilité qui incombe au propriétaire et au conducteur d'un véhicule / René Galinier
Titre : De la responsabilité qui incombe au propriétaire et au conducteur d'un véhicule Type de document : texte imprimé Auteurs : René Galinier, Editeur : Montpellier : Causse Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (236 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la responsabilité qui incombe au propriétaire et au conducteur d'un véhicule [texte imprimé] / René Galinier, . - Montpellier : Causse, 1931 . - 1 vol. (236 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2913 A XII 66 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité sans faute endroit privé et public / Ramsès Behnam
Titre : La responsabilité sans faute endroit privé et public Type de document : texte imprimé Auteurs : Ramsès Behnam, Editeur : Rome : Pinnaro Année de publication : 1953 Importance : 1 vol. (VIII-252 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité sans faute endroit privé et public [texte imprimé] / Ramsès Behnam, . - Rome : Pinnaro, 1953 . - 1 vol. (VIII-252 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1742 A XII 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La révision après jugement ou transaction des indemnités pour dommages / Joseph Cordier
Titre : La révision après jugement ou transaction des indemnités pour dommages Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Cordier, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La révision après jugement ou transaction des indemnités pour dommages [texte imprimé] / Joseph Cordier, . - Paris : Rousseau, 1933 . - 1 vol. (200 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2330 A XII 32 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des sommations de prendre communication du cahier des charges en matière de saisie immobilière / Léon Blum
Titre : Des sommations de prendre communication du cahier des charges en matière de saisie immobilière Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Blum, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (4-172 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des sommations de prendre communication du cahier des charges en matière de saisie immobilière [texte imprimé] / Léon Blum, . - Paris : Les Presses Modernes, 1939 . - 1 vol. (4-172 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1868 A XII 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le tiers auteur du dommage en face de l'assureur et de l'assuré / Suzanne Grillon
Titre : Le tiers auteur du dommage en face de l'assureur et de l'assuré Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Grillon, Editeur : Nimes : Imprimerie Nouvelle Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. ([2]-156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Le tiers auteur du dommage en face de l'assureur et de l'assuré [texte imprimé] / Suzanne Grillon, . - Nimes : Imprimerie Nouvelle, 1936 . - 1 vol. ([2]-156 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3093 A XII 69 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la transaction comme mode de règlement des accidents corporels / Charles de Bez de Villars
Titre : De la transaction comme mode de règlement des accidents corporels Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles de Bez de Villars, Editeur : Marseille : Leconte Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille De la transaction comme mode de règlement des accidents corporels [texte imprimé] / Charles de Bez de Villars, . - Marseille : Leconte, 1937 . - 1 vol. (136 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1822 A XII 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les troubles de voisinage / M. Cosmas P. Yocas
Titre : Les troubles de voisinage Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Cosmas P. Yocas, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1966 Importance : 1 vol. ([8]-156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les troubles de voisinage [texte imprimé] / M. Cosmas P. Yocas, . - Paris : L.G.D.J., 1966 . - 1 vol. ([8]-156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2340 A XII 27 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La victime d'un dommage en face de l'assureur de responsabilité / Robert Cros
Titre : La victime d'un dommage en face de l'assureur de responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Cros, Editeur : Montpellier : Impr. De la presse Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La victime d'un dommage en face de l'assureur de responsabilité [texte imprimé] / Robert Cros, . - Montpellier : Impr. De la presse, 1938 . - 1 vol. (184 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2387 A XII 25 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la vocation héréditaire de l'État / Jean Gosse
Titre : De la vocation héréditaire de l'État Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Gosse, Editeur : Grenoble : Allier Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble De la vocation héréditaire de l'État [texte imprimé] / Jean Gosse, . - Grenoble : Allier, 1941 . - 1 vol. (132 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3060 A XII 53 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt