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Évolution de l'autorité du père sur la personne de l'enfant légitime en Droit Français Moderne / Fernand Daucé

Public ISBD Titre : Évolution de l'autorité du père sur la personne de l'enfant légitime en Droit Français Moderne Type de document : texte imprimé Auteurs : Fernand Daucé, Editeur : Rennes : Imprimerie Provinciale de l'Ouest Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Évolution de l'autorité du père sur la personne de l'enfant légitime en Droit Français Moderne [texte imprimé] / Fernand Daucé,  . - Rennes : Imprimerie Provinciale de l'Ouest, 1940 . - 1 vol. (184 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2426	M III 15	Livre	Collection de thèses	M - Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale	Exclu du prêt

Domaine et conditions d'application de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents du travail agricole / H. Durand

Public ISBD Titre : Domaine et conditions d'application de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents du travail agricole Type de document : texte imprimé Auteurs : H. Durand, Editeur : Rennes : Imprimerie Provinciale de l'Ouest Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (146 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : C Droit du travail Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Domaine et conditions d'application de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents du travail agricole [texte imprimé] / H. Durand,  . - Rennes : Imprimerie Provinciale de l'Ouest, 1937 . - 1 vol. (146 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : C Droit du travail Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2691	C 43	Livre	Collection de thèses	C - Droit du travail	Exclu du prêt

L'organisation du notariat en droit comparé / René Izenic

Public ISBD Titre : L'organisation du notariat en droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : René Izenic, Editeur : Rennes : Imprimerie Provinciale de l'Ouest Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (308 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : I Droit judiciaire privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes L'organisation du notariat en droit comparé [texte imprimé] / René Izenic,  . - Rennes : Imprimerie Provinciale de l'Ouest, 1937 . - 1 vol. (308 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : I Droit judiciaire privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
3300	I II 21	Livre	Collection de thèses	I - Droit judiciaire privé	Exclu du prêt