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Le juge de paix magistrat familial / Maurice Dor

Public ISBD Titre : Le juge de paix magistrat familial Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Dor, Editeur : Dijon : Impr. Du Palais Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Le juge de paix magistrat familial [texte imprimé] / Maurice Dor,  . - Dijon : Impr. Du Palais, 1937 . - 1 vol. (248 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2601	A III 22	Livre	Collection de thèses	A - Droit civil	Exclu du prêt

Des clauses de non reconnaissance de responsabilité dans les contrats d'assurances terrestres / Pierre Douvre

Public ISBD Titre : Des clauses de non reconnaissance de responsabilité dans les contrats d'assurances terrestres Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Douvre, Editeur : Dijon : Impr. Du Palais Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Des clauses de non reconnaissance de responsabilité dans les contrats d'assurances terrestres [texte imprimé] / Pierre Douvre,  . - Dijon : Impr. Du Palais, 1936 . - 1 vol. (176 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2610	B VI 31	Livre	Collection de thèses	B - Droit commercial	Exclu du prêt

De la détermination des Droits et Actions que le créancier est susceptible d'exercer par voie oblique / Louis Duley

Public ISBD Titre : De la détermination des Droits et Actions que le créancier est susceptible d'exercer par voie oblique Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Duley, Editeur : Dijon : Impr. Du Palais Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (242 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon De la détermination des Droits et Actions que le créancier est susceptible d'exercer par voie oblique [texte imprimé] / Louis Duley,  . - Dijon : Impr. Du Palais, 1935 . - 1 vol. (242 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2651	A X 6	Livre	Collection de thèses	A - Droit civil	Exclu du prêt