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A X : Obligations en général
Ouvrages de la bibliothèque en indexation A X
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheL'action directe / Maurice Cozian
Titre : L'action directe Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Cozian, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1968 Importance : 1 vol. (8-372 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon L'action directe [texte imprimé] / Maurice Cozian, . - Paris : L.G.D.J., 1968 . - 1 vol. (8-372 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2373 A X 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la déclaration de volonté en droit civil français / Jean Chabas
Titre : De la déclaration de volonté en droit civil français Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chabas, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (XVI-240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la déclaration de volonté en droit civil français [texte imprimé] / Jean Chabas, . - Paris : Sirey, 1931 . - 1 vol. (XVI-240 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2159 A X 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le délai de grâce dans le Code Civil et la législation contemporaine / Jacques Deveau
Titre : Le délai de grâce dans le Code Civil et la législation contemporaine Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Deveau, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le délai de grâce dans le Code Civil et la législation contemporaine [texte imprimé] / Jacques Deveau, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1937 . - 1 vol. (140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2559 A X 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la détermination des Droits et Actions que le créancier est susceptible d'exercer par voie oblique / Louis Duley
Titre : De la détermination des Droits et Actions que le créancier est susceptible d'exercer par voie oblique Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Duley, Editeur : Dijon : Impr. Du Palais Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (242 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon De la détermination des Droits et Actions que le créancier est susceptible d'exercer par voie oblique [texte imprimé] / Louis Duley, . - Dijon : Impr. Du Palais, 1935 . - 1 vol. (242 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2651 A X 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La dette de monnaie étrangère / Charlotte Béquignon
Titre : La dette de monnaie étrangère Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlotte Béquignon, Editeur : Paris : Boccard Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen La dette de monnaie étrangère [texte imprimé] / Charlotte Béquignon, . - Paris : Boccard, 1925 . - 1 vol. (192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1761 A X 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la distinction entre l'obligation solidaire et l'obligation « in solidum » / Jean Français
Titre : De la distinction entre l'obligation solidaire et l'obligation « in solidum » Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Français, Editeur : Paris : Les Editions Internationales Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (172 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la distinction entre l'obligation solidaire et l'obligation « in solidum » [texte imprimé] / Jean Français, . - Paris : Les Editions Internationales, 1936 . - 1 vol. (172 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2862 A X 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les effets de l'obligation naturelle à l'encontre des créanciers civils / Adolphe Cendrier
Titre : Les effets de l'obligation naturelle à l'encontre des créanciers civils Type de document : texte imprimé Auteurs : Adolphe Cendrier, Editeur : Paris : Dalboy Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([4]-IV-192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les effets de l'obligation naturelle à l'encontre des créanciers civils [texte imprimé] / Adolphe Cendrier, . - Paris : Dalboy, 1932 . - 1 vol. ([4]-IV-192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2156 A X 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des effets de la solidarité passive dans les rapports entre le créancier et le débiteur / Hoaï Hoang
Titre : Des effets de la solidarité passive dans les rapports entre le créancier et le débiteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Hoaï Hoang, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des effets de la solidarité passive dans les rapports entre le créancier et le débiteur [texte imprimé] / Hoaï Hoang, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1934 . - 1 vol. (156 p.).
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Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3232 A X 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur le rôle de l'obligation naturelle. Préface de Jacques Flour. / Michelle Gobert
Titre : Essai sur le rôle de l'obligation naturelle. Préface de Jacques Flour. Type de document : texte imprimé Auteurs : Michelle Gobert, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1957 Importance : 1 vol. ([6]-VIII-210 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur le rôle de l'obligation naturelle. Préface de Jacques Flour. [texte imprimé] / Michelle Gobert, . - Paris : Sirey, 1957 . - 1 vol. ([6]-VIII-210 p.).
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Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3037 A X 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le jeu et le régime des jeux / Camille-André Delest
Titre : Le jeu et le régime des jeux Type de document : texte imprimé Auteurs : Camille-André Delest, Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. ([8]-320 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le jeu et le régime des jeux [texte imprimé] / Camille-André Delest, . - Paris : P.U.F., 1925 . - 1 vol. ([8]-320 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2491 A X 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des moratoires et délais de grâce accordés aux débiteurs par les textes récents / Sarah Carré
Titre : Des moratoires et délais de grâce accordés aux débiteurs par les textes récents Type de document : texte imprimé Auteurs : Sarah Carré, Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([4]-192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des moratoires et délais de grâce accordés aux débiteurs par les textes récents [texte imprimé] / Sarah Carré, . - Paris : Pedone, 1938 . - 1 vol. ([4]-192 p.).
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Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2113 A X 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du principe en vertu duquel la solidarité ne se présume pas / Philippe Drakidès
Titre : Du principe en vertu duquel la solidarité ne se présume pas Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Drakidès, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. ([8]-258 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du principe en vertu duquel la solidarité ne se présume pas [texte imprimé] / Philippe Drakidès, . - Paris : Sirey, 1939 . - 1 vol. ([8]-258 p.).
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Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2618 A X 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Privilèges sur les Créances et Actions directes / Robert Debray
Titre : Privilèges sur les Créances et Actions directes Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Debray, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Privilèges sur les Créances et Actions directes [texte imprimé] / Robert Debray, . - Paris : Jouvre, 1928 . - 1 vol. (184 p.).
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Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2451 A X 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'unité budgétaire et les services industriels de l'État / Eugène Baudouard
Titre : L'unité budgétaire et les services industriels de l'État Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène Baudouard, Editeur : Rennes : Imprimerie Réunis Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes L'unité budgétaire et les services industriels de l'État [texte imprimé] / Eugène Baudouard, . - Rennes : Imprimerie Réunis, 1933 . - 1 vol. (96 p.).
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Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1701 A X 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt