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B III : Fonds de commerce
Ouvrages de la bibliothèque en indexation B III
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheL'acte de vente de fonds de commerce / Pierre Cousi
Titre : L'acte de vente de fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Cousi, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1961 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'acte de vente de fonds de commerce [texte imprimé] / Pierre Cousi, . - Paris : L.G.D.J., 1961 . - 1 vol. (140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2366 B III 10 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les apports aux associations de la loi du 1er juillet 1901 / Jean Hardoin
Titre : Les apports aux associations de la loi du 1er juillet 1901 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Hardoin, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les apports aux associations de la loi du 1er juillet 1901 [texte imprimé] / Jean Hardoin, . - Paris : Dalloz, 1933 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3172 B III 65 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assainissement des sociétés par action avant déport du bilan / Camille Breton
Titre : L'assainissement des sociétés par action avant déport du bilan Type de document : texte imprimé Auteurs : Camille Breton, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (308 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assainissement des sociétés par action avant déport du bilan [texte imprimé] / Camille Breton, . - Paris : Sirey, 1929 . - 1 vol. (308 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1999 B III 9 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La cession des fonds de commerce du point de vue économique / Pierre Bercot
Titre : La cession des fonds de commerce du point de vue économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bercot, Editeur : Rodez : Subervie Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La cession des fonds de commerce du point de vue économique [texte imprimé] / Pierre Bercot, . - Rodez : Subervie, 1933 . - 1 vol. (200 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1765 B III 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La concurrence déloyale ou illicite. Essai d'élaboration d'un système législatif d'après les données de la jurisprudence et du droit comparée / Henri Godinot
Titre : La concurrence déloyale ou illicite. Essai d'élaboration d'un système législatif d'après les données de la jurisprudence et du droit comparée Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Godinot, Editeur : Nancy : Bailly et Weltstein Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (488 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy La concurrence déloyale ou illicite. Essai d'élaboration d'un système législatif d'après les données de la jurisprudence et du droit comparée [texte imprimé] / Henri Godinot, . - Nancy : Bailly et Weltstein, 1932 . - 1 vol. (488 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3045 B III 15 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La demande de renouvellement de bail dans les lois sur la propriété commerciale / Henri Galland
Titre : La demande de renouvellement de bail dans les lois sur la propriété commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Galland, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (XXX-272 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La demande de renouvellement de bail dans les lois sur la propriété commerciale [texte imprimé] / Henri Galland, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. (XXX-272 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2915 B III 16 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le droit au renouvellement du bail commercial / Fougères
Titre : Le droit au renouvellement du bail commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : Fougères, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([4]-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le droit au renouvellement du bail commercial [texte imprimé] / Fougères, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1937 . - 1 vol. ([4]-168 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2840 B III 14 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Gérance et location des fonds de commerce / Ch. Granger
Titre : Gérance et location des fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Ch. Granger, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. ([4]-156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Gérance et location des fonds de commerce [texte imprimé] / Ch. Granger, . - Paris : L.G.D.J., 1929 . - 1 vol. ([4]-156 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3083 B III 17 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le pas de porte / Marcelle Balland
Titre : Le pas de porte Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcelle Balland, Auteur Editeur : Nancy : Thomas Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (172 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Le pas de porte [texte imprimé] / Marcelle Balland, Auteur . - Nancy : Thomas, 1935 . - 1 vol. (172 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1654 B III 2 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la procédure en matière de propriété commerciale / Pierre Boitel
Titre : De la procédure en matière de propriété commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Boitel, Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (XVI-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la procédure en matière de propriété commerciale [texte imprimé] / Pierre Boitel, . - Paris : Librairie Technique, 1935 . - 1 vol. (XVI-248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1889 B III 9 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les promesses de vente de fonds de commerce / Christian Biquez
Titre : Les promesses de vente de fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Biquez, Editeur : Le Havre : Imp. De la Presse Année de publication : 1958 Importance : 1 vol. (8-VIII-280 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Les promesses de vente de fonds de commerce [texte imprimé] / Christian Biquez, . - Le Havre : Imp. De la Presse, 1958 . - 1 vol. (8-VIII-280 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1841 B III 8 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La propriété commerciale / Paul Fournet
Titre : La propriété commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Fournet, Editeur : Lille : Robbe Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (182 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La propriété commerciale [texte imprimé] / Paul Fournet, . - Lille : Robbe, 1925 . - 1 vol. (182 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2805 B III 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La protection du nom commercial en droit français et en droit allemand comparés / Victor-Auguste-Raymond Berger-Vachon
Titre : La protection du nom commercial en droit français et en droit allemand comparés Type de document : texte imprimé Auteurs : Victor-Auguste-Raymond Berger-Vachon, Editeur : Alger : Pfister Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger La protection du nom commercial en droit français et en droit allemand comparés [texte imprimé] / Victor-Auguste-Raymond Berger-Vachon, . - Alger : Pfister, 1928 . - 1 vol. (192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1775 B III 5 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les répercussions de la crise économique sur la législation des billets de fonds / Jacques Adout
Titre : Les répercussions de la crise économique sur la législation des billets de fonds Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Adout, Auteur Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (290 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les répercussions de la crise économique sur la législation des billets de fonds [texte imprimé] / Jacques Adout, Auteur . - Paris : Librairie Technique, 1936 . - 1 vol. (290 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1509 B III 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La saisie et la vente judiciaire des fonds de commerce / Pierre-Georges Bayle
Titre : La saisie et la vente judiciaire des fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Georges Bayle, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (244 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La saisie et la vente judiciaire des fonds de commerce [texte imprimé] / Pierre-Georges Bayle, . - Paris : L.G.D.J., 1939 . - 1 vol. (244 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1719 B III 6 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt