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Éditeur Bosc
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLa loi du 26 janvier 1934 sur la répression de l'espionnage. / Jean Alteirac
Titre : La loi du 26 janvier 1934 sur la répression de l'espionnage. Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Alteirac, Auteur Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (108 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La loi du 26 janvier 1934 sur la répression de l'espionnage. [texte imprimé] / Jean Alteirac, Auteur . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. (108 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1544 J IV 1 Livre Collection de thèses J - Droit constitutionnel Exclu du prêt
Titre : La loi du 7 février 1933 sur les garanties de la liberté individuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Armand, Auteur Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (158 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La loi du 7 février 1933 sur les garanties de la liberté individuelle [texte imprimé] / Paul Armand, Auteur . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. (158 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1586 J III ? Livre Collection de thèses J - Droit constitutionnel Exclu du prêt
Titre : La loi du 16 juillet 1912 sur l'exercice des professions ambulantes et la réglementation de la circulation des nomades Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Arsac, Auteur Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (483 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La loi du 16 juillet 1912 sur l'exercice des professions ambulantes et la réglementation de la circulation des nomades [texte imprimé] / Henri Arsac, Auteur . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. (483 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1597 ? IV 2 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt
Titre : Le marxisme agraire et l'expérience russe Type de document : texte imprimé Auteurs : Pham-Van Bach, Auteur Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le marxisme agraire et l'expérience russe [texte imprimé] / Pham-Van Bach, Auteur . - Lyon : Bosc, 1936 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1641 R ? 26 Livre Collection de thèses R - Idées politiques Exclu du prêt
Titre : L'autonomie régionale en Espagne Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Barrail, Auteur Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (197 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : K Droit administratif Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille L'autonomie régionale en Espagne [texte imprimé] / Henri Barrail, Auteur . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. (197 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : K Droit administratif Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1677 K II 2 Livre Collection de thèses K - Droit administratif Exclu du prêt
Titre : L'unification du droit change. (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Lioubomir Bayalovitch, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (XXVI-500 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon L'unification du droit change. (...) [texte imprimé] / Lioubomir Bayalovitch, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. (XXVI-500 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1716 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt
Titre : Des apports effectués aux sociétés à responsabilité limitée Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Beauvois, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (236 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des apports effectués aux sociétés à responsabilité limitée [texte imprimé] / Emile Beauvois, . - Lyon : Bosc, 1937 . - 1 vol. (236 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1730 B II 17 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Contrefaçon et imitation frauduleuse des marques de fabrique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bernascon, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IV Droits des propriétés intellectuelles Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Contrefaçon et imitation frauduleuse des marques de fabrique [texte imprimé] / Jean Bernascon, . - Lyon : Bosc, 1941 . - 1 vol. (192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IV Droits des propriétés intellectuelles Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1785 B IV 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Les mesures de contrôle de la navigation prises par la France depuis 1946 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bernigaud, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1963 Importance : 1 vol. (114 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit public Lieu de soutenance : Montpellier Les mesures de contrôle de la navigation prises par la France depuis 1946 [texte imprimé] / Jean Bernigaud, . - Lyon : Bosc, 1963 . - 1 vol. (114 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit public Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1787 M II 4 Livre Collection de thèses M - Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Exclu du prêt
Titre : La loi du 12 Février 1924 et la répression pénale actuelle des atteintes au crédit de l'État Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Bordeaux, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La loi du 12 Février 1924 et la répression pénale actuelle des atteintes au crédit de l'État [texte imprimé] / Albert Bordeaux, . - Lyon : Bosc, 1936 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1913 J IV 11 Livre Collection de thèses J - Droit constitutionnel Exclu du prêt
Titre : De la réforme de la peine des travaux forcés Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bouchard, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon De la réforme de la peine des travaux forcés [texte imprimé] / Jean Bouchard, . - Lyon : Bosc, 1932 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1923 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt
Titre : Essai sur l'indivision qui suit la dissolution de la communauté de liens entre époux Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bouchet, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Essai sur l'indivision qui suit la dissolution de la communauté de liens entre époux [texte imprimé] / Pierre Bouchet, . - Lyon : Bosc, 1931 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1928 A VII 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : La semaine de 40 heures Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Antoinette Boudet, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (IV-360 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La semaine de 40 heures [texte imprimé] / Marie-Antoinette Boudet, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. (IV-360 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1933 R 35 Livre Collection de thèses R - Idées politiques Exclu du prêt
Titre : L'État et les compagnies d'assurances devant la garantie des risques de guerre Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Boullay, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (109 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon L'État et les compagnies d'assurances devant la garantie des risques de guerre [texte imprimé] / Bernard Boullay, . - Lyon : Bosc, 1942 . - 1 vol. (109 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1943 L XII 7 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : De la juridiction consulaire en droit maritime français. ... Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bouquin, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (IV-152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon De la juridiction consulaire en droit maritime français. ... [texte imprimé] / Jean Bouquin, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. (IV-152 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1950 B X 11 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Du repentir actif en droit pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bourgon-Mangel, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Du repentir actif en droit pénal [texte imprimé] / Jean Bourgon-Mangel, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. (140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1960 N I 2 Livre Collection de thèses N - Droit canonique et ecclésiastique Exclu du prêt
Titre : Le statut de la propriété foncière non immatriculée en Tunisie Type de document : texte imprimé Auteurs : André Bouboul, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le statut de la propriété foncière non immatriculée en Tunisie [texte imprimé] / André Bouboul, . - Lyon : Bosc, 1937 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1966 N VII 6 Livre Collection de thèses N - Droit canonique et ecclésiastique Exclu du prêt
Titre : Les éléments de la constitution anglaise Type de document : texte imprimé Auteurs : Rouchdi Boutros, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : K Droit administratif Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Les éléments de la constitution anglaise [texte imprimé] / Rouchdi Boutros, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : K Droit administratif Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1968 K II 7 Livre Collection de thèses K - Droit administratif Exclu du prêt
Titre : De la masse des créanciers dans la faillite et la liquidation judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Carrié, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la masse des créanciers dans la faillite et la liquidation judiciaire [texte imprimé] / Henri Carrié, . - Lyon : Bosc, 1926 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2115 B IX 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : L'œuvre de la commission franco mexicaine des réclamations 1924-1929 Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Chanrion, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon L'œuvre de la commission franco mexicaine des réclamations 1924-1929 [texte imprimé] / Henri Chanrion, . - Lyon : Bosc, 1937 . - 1 vol. (140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2178 M IV 8 Livre Collection de thèses M - Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Exclu du prêt
Titre : De l'assette et du sang des privilèges du trésor pour le recouvrement des divers impôts et de quelques problèmes que cette étude soulève Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chavanne, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([4]-184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon De l'assette et du sang des privilèges du trésor pour le recouvrement des divers impôts et de quelques problèmes que cette étude soulève [texte imprimé] / Jean Chavanne, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. ([4]-184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2218 A XIII 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Évolution de l'idée de commercialité Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Chavrier, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-174 p. ) Langues : Français (fre) Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Évolution de l'idée de commercialité [texte imprimé] / Maurice Chavrier, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. ([4]-174 p. ).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2221 B I ? Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : La clause d'accroissement entre coacquéreurs d'immeuble Type de document : texte imprimé Auteurs : Joannès Chol, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([4]-276 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La clause d'accroissement entre coacquéreurs d'immeuble [texte imprimé] / Joannès Chol, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. ([4]-276 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2250 A XI 34 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Le compte courant: Étude critique de la théorie jurisprudentielle de l'indivisibilité et de la novation Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Cholat, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (336 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le compte courant: Étude critique de la théorie jurisprudentielle de l'indivisibilité et de la novation [texte imprimé] / Joseph Cholat, . - Lyon : Bosc, 1927 . - 1 vol. (336 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2251 B V 16 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Du rôle de conseil des notaires Type de document : texte imprimé Auteurs : René Chossegros, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : I Droit judiciaire privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Du rôle de conseil des notaires [texte imprimé] / René Chossegros, . - Lyon : Bosc, 1928 . - 1 vol. (216 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : I Droit judiciaire privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2253 I II 6 Livre Collection de thèses I - Droit judiciaire privé Exclu du prêt
Titre : L'ordre public Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcelle Claps-Lienhart, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([6]-252 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon L'ordre public [texte imprimé] / Marcelle Claps-Lienhart, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. ([6]-252 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2272 A I ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : La sanction de la convention collective et de l'arbitrage obligatoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Colomb, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : C Droit du travail Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La sanction de la convention collective et de l'arbitrage obligatoire [texte imprimé] / Jean Colomb, . - Lyon : Bosc, 1937 . - 1 vol. (192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : C Droit du travail Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2297 C ? Livre Collection de thèses C - Droit du travail Exclu du prêt
Titre : Excès de pouvoir contractuel Type de document : texte imprimé Auteurs : Fleury Colomban, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (4-132 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Excès de pouvoir contractuel [texte imprimé] / Fleury Colomban, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. (4-132 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2298 A ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : « Les lotissements » Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Combe, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon « Les lotissements » [texte imprimé] / Pierre Combe, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. (124 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2305 A VIII 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : De la composition en nature des lots dans le partage d'ascendants Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Combes, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (116 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la composition en nature des lots dans le partage d'ascendants [texte imprimé] / Jean Combes, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. (116 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2306 A VI 20 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Restrictions des droits de la femme en cas de faillite du mari Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Comet, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Restrictions des droits de la femme en cas de faillite du mari [texte imprimé] / Jean Comet, . - Lyon : Bosc, 1936 . - 1 vol. (216 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2311 A VII 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : L'infraction, la responsabilité pénal, les sanctions et les pouvoirs du juge répressif dans quelques codes et projets étrangers Type de document : texte imprimé Auteurs : André Coste, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (252 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon L'infraction, la responsabilité pénal, les sanctions et les pouvoirs du juge répressif dans quelques codes et projets étrangers [texte imprimé] / André Coste, . - Lyon : Bosc, 1926 . - 1 vol. (252 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2339 J I 10 Livre Collection de thèses J - Droit constitutionnel Exclu du prêt
Titre : La situation internationale de la Norvège. La dissolution de l'union suédo-norvégienne et l'évolution de la politique norvégienne Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Coste-Floret, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La situation internationale de la Norvège. La dissolution de l'union suédo-norvégienne et l'évolution de la politique norvégienne [texte imprimé] / Georges Coste-Floret, . - Lyon : Bosc, 1929 . - 1 vol. (180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2343 M IV 12 Livre Collection de thèses M - Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Exclu du prêt
Titre : De la condition juridique des agents d'assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Courtot, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (8-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble De la condition juridique des agents d'assurances [texte imprimé] / Hubert Courtot, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. (8-168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2365 B VI 14 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Deux vengeances privées dans la Bible Genèse XXXIV-II Samuel III, 1-30 Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Cru, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : P Théorie et philosophie du droit Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Deux vengeances privées dans la Bible Genèse XXXIV-II Samuel III, 1-30 [texte imprimé] / Paul Cru, . - Lyon : Bosc, 1939 . - 1 vol. (120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : P Théorie et philosophie du droit Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2389 P II 2 Livre Collection de thèses P - Théorie et philosophie du droit Exclu du prêt
Titre : La responsabilité envers l'État des débiteurs et détenteurs de sommes d'argent appartenant à des contribuables. Lois des 5-18 août 1791 et 12 novembre 1808 Type de document : texte imprimé Auteurs : Germaine Daillier, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. ([4]-184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : G Droit fiscal Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La responsabilité envers l'État des débiteurs et détenteurs de sommes d'argent appartenant à des contribuables. Lois des 5-18 août 1791 et 12 novembre 1808 [texte imprimé] / Germaine Daillier, . - Lyon : Bosc, 1931 . - 1 vol. ([4]-184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : G Droit fiscal Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2401 G ? Livre Collection de thèses G - Droit fiscal Exclu du prêt
Titre : Le virement en banque Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Dauphin, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le virement en banque [texte imprimé] / Pierre Dauphin, . - Lyon : Bosc, 1942 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2433 B V 19 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : De la Responsabilité des Notaires à l'occasion des Dépôts de Fonds Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Decorps, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : I Droit judiciaire privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble De la Responsabilité des Notaires à l'occasion des Dépôts de Fonds [texte imprimé] / Pierre Decorps, . - Lyon : Bosc, 1936 . - 1 vol. (228 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : I Droit judiciaire privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2462 I II 8 Livre Collection de thèses I - Droit judiciaire privé Exclu du prêt
Titre : La collision automobile devant la jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Dominjon, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. ([6]-276 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La collision automobile devant la jurisprudence [texte imprimé] / Pierre Dominjon, . - Lyon : Bosc, 1936 . - 1 vol. ([6]-276 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2597 A XII 40 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Pretium doloris Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Dubois, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-308 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Pretium doloris [texte imprimé] / Maurice Dubois, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. ([4]-308 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2630 A XII 42 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Matières premières et fédéralisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Duny, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (188 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Matières premières et fédéralisme [texte imprimé] / Charles Duny, . - Lyon : Bosc, 1940 . - 1 vol. (188 p.).
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Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2664 R 84 Livre Collection de thèses R - Idées politiques Exclu du prêt
Titre : La clause marchandise Type de document : texte imprimé Auteurs : Valentine Duny, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La clause marchandise [texte imprimé] / Valentine Duny, . - Lyon : Bosc, 1939 . - 1 vol. (156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2665 A XI 39 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Le régime juridique des lignes de transport d'énergie à haute tension Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Dupré La Tour, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (232 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le régime juridique des lignes de transport d'énergie à haute tension [texte imprimé] / Louis Dupré La Tour, . - Lyon : Bosc, 1932 . - 1 vol. (232 p.).
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Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2680 L XI 13 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : Le Talion et le début de la justice publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Juliette Durif, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (80 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le Talion et le début de la justice publique [texte imprimé] / Juliette Durif, . - Lyon : Bosc, 1937 . - 1 vol. (80 p.).
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Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2696 J I 12 Livre Collection de thèses J - Droit constitutionnel Exclu du prêt
Titre : Le payement de l'indu Type de document : texte imprimé Auteurs : Ali Elariff, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([12]-216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le payement de l'indu [texte imprimé] / Ali Elariff, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. ([12]-216 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2711 A XI 35 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : La responsabilité politique des ministres devant les Sénats et les Chambres Hautes Type de document : texte imprimé Auteurs : A. El Shorbagi, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([8]-164 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La responsabilité politique des ministres devant les Sénats et les Chambres Hautes [texte imprimé] / A. El Shorbagi, . - Lyon : Bosc, 1932 . - 1 vol. ([8]-164 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2721 ? II 17 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt
Titre : La valeur légale de la politique des prix-fixes. La jurisprudence de la Cour Suprême des États-Unis comparée aux jurisprudences française et anglaises. Contribution à la théorie de l'abus de droit et de la règle de raison. Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Favre-Gilly, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. ([8]-208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La valeur légale de la politique des prix-fixes. La jurisprudence de la Cour Suprême des États-Unis comparée aux jurisprudences française et anglaises. Contribution à la théorie de l'abus de droit et de la règle de raison. [texte imprimé] / Charles Favre-Gilly, . - Lyon : Bosc, 1925 . - 1 vol. ([8]-208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2781 N I 17 Livre Collection de thèses N - Droit canonique et ecclésiastique Exclu du prêt
Titre : La demande de renouvellement de bail dans les lois sur la propriété commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Galland, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (XXX-272 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La demande de renouvellement de bail dans les lois sur la propriété commerciale [texte imprimé] / Henri Galland, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. (XXX-272 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2915 B III 16 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Du domicile général en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Gallizia, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1930 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Du domicile général en droit français [texte imprimé] / Pierre Gallizia, . - Lyon : Bosc, 1930 . - 1 vol. (192 p.).
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Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2919 A II 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Histoire de la répression administrative et judiciaire en matière de Congrégation. Contribution à l'étude de la dualité des répressions administrative et judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Garban, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. ([8]-128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Histoire de la répression administrative et judiciaire en matière de Congrégation. Contribution à l'étude de la dualité des répressions administrative et judiciaire [texte imprimé] / Jean-Louis Garban, . - Lyon : Bosc, 1941 . - 1 vol. ([8]-128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2932 L VI 11 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : Pension alimentaire après divorce (Article 301 du Code civil) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Gervésie, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Pension alimentaire après divorce (Article 301 du Code civil) [texte imprimé] / Pierre Gervésie, . - Lyon : Bosc, 1928 . - 1 vol. (192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3002 A III 26 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : La Banque de France et la réforme de la loi du 24 juillet 1936 Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Girard-Blanc, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (298 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble La Banque de France et la réforme de la loi du 24 juillet 1936 [texte imprimé] / Henri Girard-Blanc, . - Lyon : Bosc, 1937 . - 1 vol. (298 p.).
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Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3025 B V 29 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Le risque administratif devant la jurisprudence et la législation. Contribution à l'étude de la responsabilité sans faute des administrations publiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Giuliani, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (264 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le risque administratif devant la jurisprudence et la législation. Contribution à l'étude de la responsabilité sans faute des administrations publiques [texte imprimé] / Georges Giuliani, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. (264 p.).
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Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3032 L XII 40 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : L'assurance obligatoire et la responsabilité des automobilistes Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Goberville, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([8]-120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier L'assurance obligatoire et la responsabilité des automobilistes [texte imprimé] / Raymond Goberville, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. ([8]-120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3039 A XII 68 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : La compétence universelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Fritz Goldschmidt, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble La compétence universelle [texte imprimé] / Fritz Goldschmidt, . - Lyon : Bosc, 1936 . - 1 vol. (136 p.).
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Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3049 J I 18 Livre Collection de thèses J - Droit constitutionnel Exclu du prêt
Titre : Les accords franco-britanniques de 1937 et 1938 relatifs au Maroc Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Grollemund, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (100 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Les accords franco-britanniques de 1937 et 1938 relatifs au Maroc [texte imprimé] / Michel Grollemund, . - Lyon : Bosc, 1942 . - 1 vol. (100 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3100 N VII 26 Livre Collection de thèses N - Droit canonique et ecclésiastique Exclu du prêt
Titre : De la qualité juridique des agents d'assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Guicahrd, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille De la qualité juridique des agents d'assurances [texte imprimé] / Georges Guicahrd, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3123 B VI 35 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : La rationalisation et ses conséquences pour l'ouvrier Type de document : texte imprimé Auteurs : Félix Guillot, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La rationalisation et ses conséquences pour l'ouvrier [texte imprimé] / Félix Guillot, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. ([4]-192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3134 R 114 Livre Collection de thèses R - Idées politiques Exclu du prêt
Titre : La réglementation juridique et administrative de l'expertise médico-légale et de la situation du médecin légiste dans la législation égyptienne. Comparaison avec la législation française Type de document : texte imprimé Auteurs : Khaled Hamdy, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La réglementation juridique et administrative de l'expertise médico-légale et de la situation du médecin légiste dans la législation égyptienne. Comparaison avec la législation française [texte imprimé] / Khaled Hamdy, . - Lyon : Bosc, 1936 . - 1 vol. (156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3167 N VII 23 Livre Collection de thèses N - Droit canonique et ecclésiastique Exclu du prêt
Titre : Les immunités des agents diplomatiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed Abd El Salam Heddaya, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (172 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Les immunités des agents diplomatiques [texte imprimé] / Mohamed Abd El Salam Heddaya, . - Lyon : Bosc, 1932 . - 1 vol. (172 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3190 M II 139 Livre Collection de thèses M - Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Exclu du prêt
Titre : La protection des réfugiés par la société des nations Type de document : texte imprimé Auteurs : Fu-yung Hsu, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La protection des réfugiés par la société des nations [texte imprimé] / Fu-yung Hsu, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3253 M III 42 Livre Collection de thèses M - Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Exclu du prêt
Titre : Une étape vers la transmission héréditaire intégrale de l'exploitation agricole. Le contrat de salaire différé Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Humbert, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Une étape vers la transmission héréditaire intégrale de l'exploitation agricole. Le contrat de salaire différé [texte imprimé] / Marcel Humbert, . - Lyon : Bosc, 1942 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3266 A VI 38 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Des faits nouveaux et charges nouvelles en droit pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Edouard Husson, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Des faits nouveaux et charges nouvelles en droit pénal [texte imprimé] / Edouard Husson, . - Lyon : Bosc, 1941 . - 1 vol. (156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3273 J III 27 Livre Collection de thèses J - Droit constitutionnel Exclu du prêt
Titre : La succursale et le gérant des maisons d'alimentation Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Jacquet, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-220 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La succursale et le gérant des maisons d'alimentation [texte imprimé] / Paul Jacquet, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. ([4]-220 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3309 B VIII 29 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Étude, d'après la jurisprudence, de l'effet, sur la pénalité du complice, des circonstances aggravantes et des excuses légales Type de document : texte imprimé Auteurs : René Janicot, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Étude, d'après la jurisprudence, de l'effet, sur la pénalité du complice, des circonstances aggravantes et des excuses légales [texte imprimé] / René Janicot, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. ([4]-160 p.).
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Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3322 J I 24 Livre Collection de thèses J - Droit constitutionnel Exclu du prêt
