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Essai sur les origines de la sponsio / André Magdelain

Public ISBD Titre : Essai sur les origines de la sponsio Type de document : texte imprimé Auteurs : André Magdelain, Auteur Editeur : Paris : TEPAC Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (226 p.) Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Sûretés (droit romain) Index. décimale : DB :63 Droit romain - Droit privé - Droit des obligations Essai sur les origines de la sponsio [texte imprimé] / André Magdelain, Auteur . - Paris : TEPAC, 1943 . - 1 vol. (226 p.) ; 24 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Sûretés (droit romain) Index. décimale : DB :63 Droit romain - Droit privé - Droit des obligations

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
387	DB :63 MAG	Livre	Bibliothèque Yan Thomas	DB - Droit romain	Exclu du prêt

L'enrichissement sans cause / Jean-Pierre Béguet

Public ISBD Titre : L'enrichissement sans cause Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Béguet, Editeur : Paris : TEPAC Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (IV-312 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger L'enrichissement sans cause [texte imprimé] / Jean-Pierre Béguet,  . - Paris : TEPAC, 1945 . - 1 vol. (IV-312 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1740	A XI 18	Livre	Collection de thèses	A - Droit civil	Exclu du prêt

La présentation et le contrôle des comptes des sociétés anonymes en Angleterre et en France / Serge Blind

Public ISBD Titre : La présentation et le contrôle des comptes des sociétés anonymes en Angleterre et en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Blind, Editeur : Paris : TEPAC Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (188 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La présentation et le contrôle des comptes des sociétés anonymes en Angleterre et en France [texte imprimé] / Serge Blind,  . - Paris : TEPAC, 1945 . - 1 vol. (188 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1860	B II 16	Livre	Collection de thèses	B - Droit commercial	Exclu du prêt

Les Contrats de Transfert de Clientèle Civile / Jean Delbert

Public ISBD Titre : Les Contrats de Transfert de Clientèle Civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Delbert, Editeur : Paris : TEPAC Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les Contrats de Transfert de Clientèle Civile [texte imprimé] / Jean Delbert,  . - Paris : TEPAC, 1945 . - 1 vol. (248 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2482	A VIII 17	Livre	Collection de thèses	A - Droit civil	Exclu du prêt