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A VIII : Droits des biens
Ouvrages de la bibliothèque en indexation A VIII
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheDe l'accession artificielle immobilière (...) / Jean Brissé Saint Macary
Titre : De l'accession artificielle immobilière (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Brissé Saint Macary, Editeur : Bordeaux : Impr. De l'Université Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (272 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux De l'accession artificielle immobilière (...) [texte imprimé] / Jean Brissé Saint Macary, . - Bordeaux : Impr. De l'Université, 1929 . - 1 vol. (272 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2009 A VIII 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le certificat de propriété / Lucien Cavalié
Titre : Le certificat de propriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien Cavalié, Editeur : Montpellier : Impr. De la charité Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Le certificat de propriété [texte imprimé] / Lucien Cavalié, . - Montpellier : Impr. De la charité, 1931 . - 1 vol. (160 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2145 A VIII 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les Contrats de Transfert de Clientèle Civile / Jean Delbert
Titre : Les Contrats de Transfert de Clientèle Civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Delbert, Editeur : Paris : TEPAC Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les Contrats de Transfert de Clientèle Civile [texte imprimé] / Jean Delbert, . - Paris : TEPAC, 1945 . - 1 vol. (248 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2482 A VIII 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Contribution à l'étude de la distinction des droits de créance et des droits réels (...) / Hassen Aberkane
Titre : Contribution à l'étude de la distinction des droits de créance et des droits réels (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Hassen Aberkane, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1957 Importance : 1 vol. (IV-284 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Contribution à l'étude de la distinction des droits de créance et des droits réels (...) [texte imprimé] / Hassen Aberkane, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1957 . - 1 vol. (IV-284 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1504 A VIII 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la copropriété par appartements. Loi du 28 juin 1938. Essai synthétique et critique / Maurice Hourcade
Titre : De la copropriété par appartements. Loi du 28 juin 1938. Essai synthétique et critique Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Hourcade, Editeur : Bordeaux : Bière Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (88 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux De la copropriété par appartements. Loi du 28 juin 1938. Essai synthétique et critique [texte imprimé] / Maurice Hourcade, . - Bordeaux : Bière, 1940 . - 1 vol. (88 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3247 A VIII 27 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le Décret du 30 octobre 1935 modifiant le régime de la transition / Serge Fuster
Titre : Le Décret du 30 octobre 1935 modifiant le régime de la transition Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Fuster, Editeur : Alger : Imprimeries « La Typo-Litho » Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Le Décret du 30 octobre 1935 modifiant le régime de la transition [texte imprimé] / Serge Fuster, . - Alger : Imprimeries « La Typo-Litho », 1937 . - 1 vol. (164 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2893 A VIII 20 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la division par étages de la propriété des maisons / Robert Jacquier
Titre : De la division par étages de la propriété des maisons Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Jacquier, Editeur : Marseille : Ged Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille De la division par étages de la propriété des maisons [texte imprimé] / Robert Jacquier, . - Marseille : Ged, 1935 . - 1 vol. (208 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3310 A VIII 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le droit de destruction des bêtes fauves / Alex Hunault
Titre : Le droit de destruction des bêtes fauves Type de document : texte imprimé Auteurs : Alex Hunault, Editeur : Rennes : Imprimeries Réunies Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Le droit de destruction des bêtes fauves [texte imprimé] / Alex Hunault, . - Rennes : Imprimeries Réunies, 1941 . - 1 vol. (120 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3267 A VIII 28 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le droit de superficie en droit français / Charles Ibled
Titre : Le droit de superficie en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Ibled, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. ([8]-296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le droit de superficie en droit français [texte imprimé] / Charles Ibled, . - Paris : Sirey, 1931 . - 1 vol. ([8]-296 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3278 A VIII 30 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'élagage des arbres / Lucien Elizalde
Titre : De l'élagage des arbres Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien Elizalde, Editeur : Toulouse : Impr. Régionale Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([2]-126 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'élagage des arbres [texte imprimé] / Lucien Elizalde, . - Toulouse : Impr. Régionale, 1932 . - 1 vol. ([2]-126 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2717 A VIII 21 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur la fongibilité et la compensation des meubles / Henri Humbert
Titre : Essai sur la fongibilité et la compensation des meubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Humbert, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur la fongibilité et la compensation des meubles [texte imprimé] / Henri Humbert, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1940 . - 1 vol. (164 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3265 A VIII 39 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur la notion de compte en droit civil / Albert Chavanne
Titre : Essai sur la notion de compte en droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Chavanne, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1947 Importance : 1 vol. ([8]-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Essai sur la notion de compte en droit civil [texte imprimé] / Albert Chavanne, . - Paris : L.G.D.J., 1947 . - 1 vol. ([8]-248 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2217 A VIII 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai d'une théorie générale des droits sur la personne / André Decocq
Titre : Essai d'une théorie générale des droits sur la personne Type de document : texte imprimé Auteurs : André Decocq, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1960 Importance : 1 vol. ([8]-460 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai d'une théorie générale des droits sur la personne [texte imprimé] / André Decocq, . - Paris : L.G.D.J., 1960 . - 1 vol. ([8]-460 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2460 A VIII 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude juridique de la clientèle des professions libérales / Pierre Albessard
Titre : Étude juridique de la clientèle des professions libérales Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Albessard, Auteur Editeur : Toulouse : Affre Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Étude juridique de la clientèle des professions libérales [texte imprimé] / Pierre Albessard, Auteur . - Toulouse : Affre, 1936 . - 1 vol. (156 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1527 A VIII 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'immobilisation par destination / Pierre Gulphe
Titre : L'immobilisation par destination Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Gulphe, Editeur : Alger : Vollot Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. ([8]-290 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'immobilisation par destination [texte imprimé] / Pierre Gulphe, . - Alger : Vollot, 1943 . - 1 vol. ([8]-290 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3147 A VIII 25 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les incidents de la saisie immobilière (Incidents innomés. Procédure des incidents de la saisie immobilière) / Théodore Ivainer
Titre : Les incidents de la saisie immobilière (Incidents innomés. Procédure des incidents de la saisie immobilière) Type de document : texte imprimé Auteurs : Théodore Ivainer, Editeur : Rodez : Subervie Année de publication : s.d. Importance : 1 vol. ([10]-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les incidents de la saisie immobilière (Incidents innomés. Procédure des incidents de la saisie immobilière) [texte imprimé] / Théodore Ivainer, . - Rodez : Subervie, s.d. . - 1 vol. ([10]-168 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3294 A VIII 27 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'intervention légale dans les mutations d'immeubles (la loi du 16 novembre 1940) / Jacques Gobbi
Titre : L'intervention légale dans les mutations d'immeubles (la loi du 16 novembre 1940) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Gobbi, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. ([4]-148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'intervention légale dans les mutations d'immeubles (la loi du 16 novembre 1940) [texte imprimé] / Jacques Gobbi, . - Paris : Sirey, 1941 . - 1 vol. ([4]-148 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3036 A VIII 24 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt « Les lotissements » / Pierre Combe
Titre : « Les lotissements » Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Combe, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon « Les lotissements » [texte imprimé] / Pierre Combe, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. (124 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2305 A VIII 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de fruits en droit civil, en droit commercial et en droit fiscal / Charles Croizat
Titre : La notion de fruits en droit civil, en droit commercial et en droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Croizat, Editeur : Paris : Dalbog Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. ([2]-VIII-296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La notion de fruits en droit civil, en droit commercial et en droit fiscal [texte imprimé] / Charles Croizat, . - Paris : Dalbog, 1925 . - 1 vol. ([2]-VIII-296 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2384 A VIII 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du privilège du Trésor pour le paiement des droits de mutation par décès / Jean Audinet
Titre : Du privilège du Trésor pour le paiement des droits de mutation par décès Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Audinet, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du privilège du Trésor pour le paiement des droits de mutation par décès [texte imprimé] / Jean Audinet, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1924 . - 1 vol. (112 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1621 A VIII 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le problème de la perpétuité de la propriété: (...) / Marcel Chauffardet
Titre : Le problème de la perpétuité de la propriété: (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Chauffardet, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([8]-328 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Le problème de la perpétuité de la propriété: (...) [texte imprimé] / Marcel Chauffardet, . - Paris : Sirey, 1933 . - 1 vol. ([8]-328 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2210 A VIII 15 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La protection possessoire des servitudes / Jean Fau
Titre : La protection possessoire des servitudes Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Fau, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La protection possessoire des servitudes [texte imprimé] / Jean Fau, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1934 . - 1 vol. ([4]-96 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2776 A VIII 22 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La question de la preuve des reprises mobilières. Essai d'un commentaire de la loi du 29 avril 1924 / Albert Hénaff
Titre : La question de la preuve des reprises mobilières. Essai d'un commentaire de la loi du 29 avril 1924 Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Hénaff, Editeur : Rennes : Impr. Edoneur Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. ([8]-216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes La question de la preuve des reprises mobilières. Essai d'un commentaire de la loi du 29 avril 1924 [texte imprimé] / Albert Hénaff, . - Rennes : Impr. Edoneur, 1926 . - 1 vol. ([8]-216 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3226 A VIII 43 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Questions soulevées en matière de mitoyenneté par la construction moderne / Robert Delage
Titre : Questions soulevées en matière de mitoyenneté par la construction moderne Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Delage, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. ([4]-176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Questions soulevées en matière de mitoyenneté par la construction moderne [texte imprimé] / Robert Delage, . - Paris : Jouvre, 1929 . - 1 vol. ([4]-176 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2475 A VIII 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De le revendication des meubles en droit comparé / El Sayed Ali El Moghazy
Titre : De le revendication des meubles en droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : El Sayed Ali El Moghazy, Editeur : Paris : Blanchard Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. ([4]-424 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De le revendication des meubles en droit comparé [texte imprimé] / El Sayed Ali El Moghazy, . - Paris : Blanchard, 1927 . - 1 vol. ([4]-424 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2720 A VIII 20 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la saisissabilité des indemnités en réparation d'accidents / Michel Breton
Titre : De la saisissabilité des indemnités en réparation d'accidents Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Breton, Editeur : Joigny : Soubie-Lorez Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la saisissabilité des indemnités en réparation d'accidents [texte imprimé] / Michel Breton, . - Joigny : Soubie-Lorez, 1943 . - 1 vol. (128 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2000 A VIII 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les servitudes de lotissement à usage d'habitation / Jean-Louis Bergel
Titre : Les servitudes de lotissement à usage d'habitation Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Bergel, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1973 Importance : 1 vol. (IV-432 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Les servitudes de lotissement à usage d'habitation [texte imprimé] / Jean-Louis Bergel, . - Paris : L.G.D.J., 1973 . - 1 vol. (IV-432 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1770 A VIII 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du sol de la possession en matière immobilière / Abdel-Fattah Abdel-Baki
Titre : Du sol de la possession en matière immobilière Type de document : texte imprimé Auteurs : Abdel-Fattah Abdel-Baki, Auteur Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (IV-604 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du sol de la possession en matière immobilière [texte imprimé] / Abdel-Fattah Abdel-Baki, Auteur . - Paris : Pedone, 1943 . - 1 vol. (IV-604 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1501 A VIII 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt