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A XI : Contrats et quasi-contrats
Ouvrages de la bibliothèque en indexation A XI
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLes aspects juridiques de la vente à tempérament des meubles corporels / Edgard Feder
Titre : Les aspects juridiques de la vente à tempérament des meubles corporels Type de document : texte imprimé Auteurs : Edgard Feder, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. ([8]-160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les aspects juridiques de la vente à tempérament des meubles corporels [texte imprimé] / Edgard Feder, . - Paris : L.G.D.J., 1931 . - 1 vol. ([8]-160 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2783 A XI 53 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La cession de clientèle civile / Alexandre Daniel
Titre : La cession de clientèle civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Daniel, Editeur : Paris : Blanchard Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La cession de clientèle civile [texte imprimé] / Alexandre Daniel, . - Paris : Blanchard, 1928 . - 1 vol. (128 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2409 A XI ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La clause d'accroissement entre coacquéreurs d'immeuble / Joannès Chol
Titre : La clause d'accroissement entre coacquéreurs d'immeuble Type de document : texte imprimé Auteurs : Joannès Chol, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([4]-276 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La clause d'accroissement entre coacquéreurs d'immeuble [texte imprimé] / Joannès Chol, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. ([4]-276 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2250 A XI 34 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La clause marchandise / Valentine Duny
Titre : La clause marchandise Type de document : texte imprimé Auteurs : Valentine Duny, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La clause marchandise [texte imprimé] / Valentine Duny, . - Lyon : Bosc, 1939 . - 1 vol. (156 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2665 A XI 39 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le contrat estimatoire en droit français moderne / Georges Dudan
Titre : Le contrat estimatoire en droit français moderne Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Dudan, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (VIII-220 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le contrat estimatoire en droit français moderne [texte imprimé] / Georges Dudan, . - Paris : Les Presses Modernes, 1932 . - 1 vol. (VIII-220 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2637 A XI 45 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le contrat de rente viagère à titre onéreux en droit français moderne / Jean Croizier
Titre : Le contrat de rente viagère à titre onéreux en droit français moderne Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Croizier, Editeur : Dijon : Belvet Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Le contrat de rente viagère à titre onéreux en droit français moderne [texte imprimé] / Jean Croizier, . - Dijon : Belvet, 1933 . - 1 vol. (184 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2386 A XI 22 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le contrat de vente d'immeubles et la loi du 16 novembre 1940 / Roger Bethout
Titre : Le contrat de vente d'immeubles et la loi du 16 novembre 1940 Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Bethout, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le contrat de vente d'immeubles et la loi du 16 novembre 1940 [texte imprimé] / Roger Bethout, . - Paris : Lavergne, 1944 . - 1 vol. (176 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1813 A XI 10 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des contrats aux enchères / Raymond Crochet
Titre : Des contrats aux enchères Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Crochet, Editeur : Beaugency : Barrillier Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des contrats aux enchères [texte imprimé] / Raymond Crochet, . - Beaugency : Barrillier, 1924 . - 1 vol. (168 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2383 A XI 26 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les contrats pour le compte d'autrui. Essai critique sur les contrats conclus par un intermédiaire en Droit français / Guy Flattet
Titre : Les contrats pour le compte d'autrui. Essai critique sur les contrats conclus par un intermédiaire en Droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Flattet, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1950 Importance : 1 vol. ([6]-314 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les contrats pour le compte d'autrui. Essai critique sur les contrats conclus par un intermédiaire en Droit français [texte imprimé] / Guy Flattet, . - Paris : Sirey, 1950 . - 1 vol. ([6]-314 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2816 A XI 51 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des contre-lettres / C.L. Flavian
Titre : Des contre-lettres Type de document : texte imprimé Auteurs : C.L. Flavian, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des contre-lettres [texte imprimé] / C.L. Flavian, . - Paris : Sirey, 1929 . - 1 vol. (156 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2817 A XI 49 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La convention de porte-fort / Codreanu
Titre : La convention de porte-fort Type de document : texte imprimé Auteurs : Codreanu, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La convention de porte-fort [texte imprimé] / Codreanu, . - Paris : Jouvre, 1932 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2288 A XI 36 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Critique de la distinction entre les contrats à exécution instantanée et les contrats à exécution successive au point de vue d l'application des articles 1183 et 1184 C.civ. / Moise Corenblit
Titre : Critique de la distinction entre les contrats à exécution instantanée et les contrats à exécution successive au point de vue d l'application des articles 1183 et 1184 C.civ. Type de document : texte imprimé Auteurs : Moise Corenblit, Editeur : Gap : Louis-Jean Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Critique de la distinction entre les contrats à exécution instantanée et les contrats à exécution successive au point de vue d l'application des articles 1183 et 1184 C.civ. [texte imprimé] / Moise Corenblit, . - Gap : Louis-Jean, 1940 . - 1 vol. (192 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2331 A XI 32 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du dépôt chez un notaire du prix vente d'un immeuble / R. Baclé
Titre : Du dépôt chez un notaire du prix vente d'un immeuble Type de document : texte imprimé Auteurs : R. Baclé, Auteur Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du dépôt chez un notaire du prix vente d'un immeuble [texte imprimé] / R. Baclé, Auteur . - Paris : Pedone, 1932 . - 1 vol. (136 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1642 A XI 15 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le dol des incapables à l'occasion d'un contrat / David Agatstein
Titre : Le dol des incapables à l'occasion d'un contrat Titre original : (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : David Agatstein, Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancien et Moderne Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (312 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le dol des incapables à l'occasion d'un contrat [texte imprimé] = (...) / David Agatstein, . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancien et Moderne, 1927 . - 1 vol. (312 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1513 A XI 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le droit de reprise du propriétaire dans la législation des loyers / R. Bosredon
Titre : Le droit de reprise du propriétaire dans la législation des loyers Type de document : texte imprimé Auteurs : R. Bosredon, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le droit de reprise du propriétaire dans la législation des loyers [texte imprimé] / R. Bosredon, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1934 . - 1 vol. (164 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1919 A XI 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'effet déclaratif des conventions et des contrats / Jean Chevallier
Titre : De l'effet déclaratif des conventions et des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chevallier, Editeur : Paris : Dalbog Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([4]-296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes De l'effet déclaratif des conventions et des contrats [texte imprimé] / Jean Chevallier, . - Paris : Dalbog, 1932 . - 1 vol. ([4]-296 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2236 A XI 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des effets entre les parties des contrats portant disposition de la chose d'autrui / Louis de Chaisemartin
Titre : Des effets entre les parties des contrats portant disposition de la chose d'autrui Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis de Chaisemartin, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (VIII-94 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des effets entre les parties des contrats portant disposition de la chose d'autrui [texte imprimé] / Louis de Chaisemartin, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1936 . - 1 vol. (VIII-94 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2165 A XI 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les effets de la force majeure dans les contrats / René Fiatte
Titre : Les effets de la force majeure dans les contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : René Fiatte, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les effets de la force majeure dans les contrats [texte imprimé] / René Fiatte, . - Paris : Les Presses Modernes, 1932 . - 1 vol. (168 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2806 A XI 52 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'enrichissement aux dépens d'autrui source autonome et générale d'obligations en droit privé français. Essai d'une construction technique / François Goré
Titre : L'enrichissement aux dépens d'autrui source autonome et générale d'obligations en droit privé français. Essai d'une construction technique Type de document : texte imprimé Auteurs : François Goré, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1949 Importance : 1 vol. ([6]-340 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'enrichissement aux dépens d'autrui source autonome et générale d'obligations en droit privé français. Essai d'une construction technique [texte imprimé] / François Goré, . - Paris : Dalloz, 1949 . - 1 vol. ([6]-340 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3055 A XI 58 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'enrichissement sans cause / Jean-Pierre Béguet
Titre : L'enrichissement sans cause Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Béguet, Editeur : Paris : TEPAC Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (IV-312 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger L'enrichissement sans cause [texte imprimé] / Jean-Pierre Béguet, . - Paris : TEPAC, 1945 . - 1 vol. (IV-312 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1740 A XI 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'erreur-obstacle / Paul Gaudeffroy
Titre : L'erreur-obstacle Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Gaudeffroy, Editeur : Joigny : Vulliez Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. ([2]-90 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'erreur-obstacle [texte imprimé] / Paul Gaudeffroy, . - Joigny : Vulliez, 1924 . - 1 vol. ([2]-90 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2958 A XI 62 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai critique sur la gestion d'affaires / Paul Guillot
Titre : Essai critique sur la gestion d'affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Guillot, Editeur : Rennes : Simon Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Essai critique sur la gestion d'affaires [texte imprimé] / Paul Guillot, . - Rennes : Simon, 1928 . - 1 vol. (140 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3137 A XI 57 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur la nature juridique du dol dans la formations des contrats / Yvette Fabre
Titre : Essai sur la nature juridique du dol dans la formations des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvette Fabre, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. ([8]-120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur la nature juridique du dol dans la formations des contrats [texte imprimé] / Yvette Fabre, . - Paris : Sirey, 1941 . - 1 vol. ([8]-120 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2758 A XI 47 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude de la jurisprudence annulant les promesses de vante d'immeubles pour lésion postérieure à la promesse et de ses répercussions possibles / Yves Chevallier
Titre : Étude de la jurisprudence annulant les promesses de vante d'immeubles pour lésion postérieure à la promesse et de ses répercussions possibles Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Chevallier, Editeur : Meulan : Réty Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (88 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Étude de la jurisprudence annulant les promesses de vante d'immeubles pour lésion postérieure à la promesse et de ses répercussions possibles [texte imprimé] / Yves Chevallier, . - Meulan : Réty, 1923 . - 1 vol. (88 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2239 A XI 30 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'évolution et la crise du contrat / André Barreyre
Titre : L'évolution et la crise du contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : André Barreyre, Auteur Editeur : Bordeaux : Bière Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'évolution et la crise du contrat [texte imprimé] / André Barreyre, Auteur . - Bordeaux : Bière, 1937 . - 1 vol. (140 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1683 A XI 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'exécution des conventions immorales / Joseph Grospiron
Titre : L'exécution des conventions immorales Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Grospiron, Editeur : Beauvais : Impr. Départementale de l'Oise Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (116 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'exécution des conventions immorales [texte imprimé] / Joseph Grospiron, . - Beauvais : Impr. Départementale de l'Oise, 1938 . - 1 vol. (116 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3104 A XI 69 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'exécution en nature des contrats / Robert Dragu
Titre : De l'exécution en nature des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Dragu, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'exécution en nature des contrats [texte imprimé] / Robert Dragu, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1936 . - 1 vol. (132 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2616 A XI 44 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du fondement juridique de la stipulation pour autrui / Jeanne Boyer-Driot
Titre : Du fondement juridique de la stipulation pour autrui Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeanne Boyer-Driot, Editeur : Toulouse : Andreau Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Du fondement juridique de la stipulation pour autrui [texte imprimé] / Jeanne Boyer-Driot, . - Toulouse : Andreau, 1933 . - 1 vol. (132 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1980 A XI 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La garantie conventionnelle des vices rédhibitoires dans les ventes d'animaux domestiques / Jean-Marie Dupont
Titre : La garantie conventionnelle des vices rédhibitoires dans les ventes d'animaux domestiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Dupont, Editeur : Pau : Marrimpouey Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy La garantie conventionnelle des vices rédhibitoires dans les ventes d'animaux domestiques [texte imprimé] / Jean-Marie Dupont, . - Pau : Marrimpouey, 1934 . - 1 vol. (152 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2675 A XI 40 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les garanties de bonne fin des opérations de construction immobilière / Yves-Paul Bouchetard
Titre : Les garanties de bonne fin des opérations de construction immobilière Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves-Paul Bouchetard, Editeur : Paris : Librairie du Journal des Notaires et des Avocats Année de publication : 1977 Importance : 1 vol. (VIII-300 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Les garanties de bonne fin des opérations de construction immobilière [texte imprimé] / Yves-Paul Bouchetard, . - Paris : Librairie du Journal des Notaires et des Avocats, 1977 . - 1 vol. (VIII-300 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1930 A XI 19 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'inexécution des obligations du bailleur d'immeubles et les problèmes actuels / René Berger
Titre : L'inexécution des obligations du bailleur d'immeubles et les problèmes actuels Type de document : texte imprimé Auteurs : René Berger, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'inexécution des obligations du bailleur d'immeubles et les problèmes actuels [texte imprimé] / René Berger, . - Paris : Lavergne, 1942 . - 1 vol. (160 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1772 A XI 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'intervention du juge dans le contrat / Emérentienne de Gaudin de Lagrange
Titre : L'intervention du juge dans le contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Emérentienne de Gaudin de Lagrange, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([16]-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier L'intervention du juge dans le contrat [texte imprimé] / Emérentienne de Gaudin de Lagrange, . - Paris : Sirey, 1935 . - 1 vol. ([16]-248 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2962 A XI 51 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La limitation du taux de l'intérêt conventionnel et le décret-loi du 8 août 1935 / Jean Gervais
Titre : La limitation du taux de l'intérêt conventionnel et le décret-loi du 8 août 1935 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Gervais, Editeur : Toulouse : Boisseau Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. ([8]-144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La limitation du taux de l'intérêt conventionnel et le décret-loi du 8 août 1935 [texte imprimé] / Jean Gervais, . - Toulouse : Boisseau, 1936 . - 1 vol. ([8]-144 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3110 A XI 58 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le louage de meubles corporels / Jean Chevillotte
Titre : Le louage de meubles corporels Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chevillotte, Editeur : Gournay-en-Bray : Letresor Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le louage de meubles corporels [texte imprimé] / Jean Chevillotte, . - Gournay-en-Bray : Letresor, 1935 . - 1 vol. (124 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2242 A XI 31 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La monnaie de Payment dans les ventes internationales / Henri Hamet
Titre : La monnaie de Payment dans les ventes internationales Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Hamet, Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (138 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes La monnaie de Payment dans les ventes internationales [texte imprimé] / Henri Hamet, . - 1934 . - 1 vol. (138 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3169 A XI 64 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Moyens de pression privés et execution du contrat / Philippe Gerbay
Titre : Moyens de pression privés et execution du contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Gerbay, Editeur : Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble Année de publication : s.d. Importance : 1 vol. ([10]-640 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Moyens de pression privés et execution du contrat [texte imprimé] / Philippe Gerbay, . - Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble, s.d. . - 1 vol. ([10]-640 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2995 A XI 55 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le notion de transaction contribution à l'étude des concepts de cause et d'acte déclaratif / Louis Boyer
Titre : Le notion de transaction contribution à l'étude des concepts de cause et d'acte déclaratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Boyer, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1947 Importance : 1 vol. (510 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le notion de transaction contribution à l'étude des concepts de cause et d'acte déclaratif [texte imprimé] / Louis Boyer, . - Paris : Sirey, 1947 . - 1 vol. (510 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1978 A XI 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de la violence en tant que vice du consentement / André Breton
Titre : La notion de la violence en tant que vice du consentement Type de document : texte imprimé Auteurs : André Breton, Editeur : Paris : Association des Etudiants des Doctorat Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (280 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion de la violence en tant que vice du consentement [texte imprimé] / André Breton, . - Paris : Association des Etudiants des Doctorat, 1925 . - 1 vol. (280 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1998 A XI 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les Obligations hypothécaires à ordre et au porteur dans la pratique moderne / Maurice Avril
Titre : Les Obligations hypothécaires à ordre et au porteur dans la pratique moderne Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Avril, Auteur Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (149 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les Obligations hypothécaires à ordre et au porteur dans la pratique moderne [texte imprimé] / Maurice Avril, Auteur . - Paris : Rousseau, 1929 . - 1 vol. (149 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1631 A XI 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des obligations naissant des pourparlers préalables à la formation des contrats / André Cohérier
Titre : Des obligations naissant des pourparlers préalables à la formation des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : André Cohérier, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (212 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des obligations naissant des pourparlers préalables à la formation des contrats [texte imprimé] / André Cohérier, . - Paris : Les Presses Modernes, 1939 . - 1 vol. (212 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2290 A XI 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des obligations qui peuvent naître au cours de la préparation d'un contrat. Dépenses, frais, accidents, etc. / Arthur Hilsenrad
Titre : Des obligations qui peuvent naître au cours de la préparation d'un contrat. Dépenses, frais, accidents, etc. Type de document : texte imprimé Auteurs : Arthur Hilsenrad, Editeur : Paris : Les Editions Internationales Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (204 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des obligations qui peuvent naître au cours de la préparation d'un contrat. Dépenses, frais, accidents, etc. [texte imprimé] / Arthur Hilsenrad, . - Paris : Les Editions Internationales, 1932 . - 1 vol. (204 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3228 A XI 60 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'ouverture de Crédit / Bernard Dartiguelongue
Titre : L'ouverture de Crédit Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Dartiguelongue, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([8]-200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'ouverture de Crédit [texte imprimé] / Bernard Dartiguelongue, . - Paris : Les Presses Modernes, 1938 . - 1 vol. ([8]-200 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2422 A XI 41 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le paiement du prix dans les ventes d'immeubles pratique et responsabilité notariale / Bernard Boca
Titre : Le paiement du prix dans les ventes d'immeubles pratique et responsabilité notariale Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Boca, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (252 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le paiement du prix dans les ventes d'immeubles pratique et responsabilité notariale [texte imprimé] / Bernard Boca, . - Lille : Douriez-Bataille, 1939 . - 1 vol. (252 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1871 A XI 21 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le payement de l'indu / Ali Elariff
Titre : Le payement de l'indu Type de document : texte imprimé Auteurs : Ali Elariff, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([12]-216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le payement de l'indu [texte imprimé] / Ali Elariff, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. ([12]-216 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2711 A XI 35 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des problèmes juridiques soulevés par les différentes interprétations de la loi du 7 juillet 1933 sur la prophylaxie de la tuberculose bovine / Louis Cocq
Titre : Des problèmes juridiques soulevés par les différentes interprétations de la loi du 7 juillet 1933 sur la prophylaxie de la tuberculose bovine Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Cocq, Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. ([4]-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des problèmes juridiques soulevés par les différentes interprétations de la loi du 7 juillet 1933 sur la prophylaxie de la tuberculose bovine [texte imprimé] / Louis Cocq, . - Paris : Pedone, 1943 . - 1 vol. ([4]-168 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2286 A XI 37 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La promesse publique de récompense (Étude de droit comparé) / Elias Costiner
Titre : La promesse publique de récompense (Étude de droit comparé) Type de document : texte imprimé Auteurs : Elias Costiner, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La promesse publique de récompense (Étude de droit comparé) [texte imprimé] / Elias Costiner, . - Paris : Jouvre, 1924 . - 1 vol. (140 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2345 A XI ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des promesse unilatérales de ventes d'immeubles / Henri Boyer
Titre : Des promesse unilatérales de ventes d'immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Boyer, Editeur : Toulouse : Andreau Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Des promesse unilatérales de ventes d'immeubles [texte imprimé] / Henri Boyer, . - Toulouse : Andreau, 1931 . - 1 vol. (144 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1976 A XI 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des promesses unilatérales de vente d'immeubles / Pierre M. Delommez
Titre : Des promesses unilatérales de vente d'immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre M. Delommez, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1947 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Des promesses unilatérales de vente d'immeubles [texte imprimé] / Pierre M. Delommez, . - Lille : Douriez-Bataille, 1947 . - 1 vol. (184 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2503 A XI 38 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des promesses de vente / Paul Foissin
Titre : Des promesses de vente Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Foissin, Editeur : Toulouse : Imprimerie Saint-Michel Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Des promesses de vente [texte imprimé] / Paul Foissin, . - Toulouse : Imprimerie Saint-Michel, 1924 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2824 A XI 50 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La radiodiffusion et les droits individuels / Jacquline Boinet
Titre : La radiodiffusion et les droits individuels Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacquline Boinet, Editeur : Paris : Lapied Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La radiodiffusion et les droits individuels [texte imprimé] / Jacquline Boinet, . - Paris : Lapied, 1938 . - 1 vol. (184 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1881 A XI 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le relativité des conventions (...) / Simone Calastreng
Titre : Le relativité des conventions (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Simone Calastreng, Editeur : Gaillac : Harvey Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (428 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le relativité des conventions (...) [texte imprimé] / Simone Calastreng, . - Gaillac : Harvey, 1939 . - 1 vol. (428 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2074 A XI 25 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la représentation. Son rôle dans la création des obligations / V.-Jean Clarise
Titre : De la représentation. Son rôle dans la création des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : V.-Jean Clarise, Editeur : Lille : Danel Année de publication : 1949 Importance : 1 vol. (240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille De la représentation. Son rôle dans la création des obligations [texte imprimé] / V.-Jean Clarise, . - Lille : Danel, 1949 . - 1 vol. (240 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2273 A XI 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la réticence dans le contrats / Nifon Ivanus
Titre : De la réticence dans le contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Nifon Ivanus, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la réticence dans le contrats [texte imprimé] / Nifon Ivanus, . - Paris : Jouve, 1924 . - 1 vol. (96 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3296 A XI 67 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la réticence dans les contrats relatifs au patrimoine / René Aurillon
Titre : De la réticence dans les contrats relatifs au patrimoine Type de document : texte imprimé Auteurs : René Aurillon, Auteur Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la réticence dans les contrats relatifs au patrimoine [texte imprimé] / René Aurillon, Auteur . - Montpellier : Mari-Lavit, 1936 . - 1 vol. (128 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1628 A XI 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la rétroactivité de la condition dans les conventions / R. Filderman
Titre : De la rétroactivité de la condition dans les conventions Type de document : texte imprimé Auteurs : R. Filderman, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([8]-184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la rétroactivité de la condition dans les conventions [texte imprimé] / R. Filderman, . - Paris : L.G.D.J., 1935 . - 1 vol. ([8]-184 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2808 A XI 48 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La sous-location / André Inbona
Titre : La sous-location Type de document : texte imprimé Auteurs : André Inbona, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([8]-608 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La sous-location [texte imprimé] / André Inbona, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1933 . - 1 vol. ([8]-608 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3285 A XI 61 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La vente à crédit des véhicules automobiles / Thérèse Gindre
Titre : La vente à crédit des véhicules automobiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Thérèse Gindre, Année de publication : 1958 Importance : 1 vol. ([6]-228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La vente à crédit des véhicules automobiles [texte imprimé] / Thérèse Gindre, . - 1958 . - 1 vol. ([6]-228 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3018 A XI 56 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La volonté unilatérale source d'obligations en droit privé moderne / Pierre Carous
Titre : La volonté unilatérale source d'obligations en droit privé moderne Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Carous, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La volonté unilatérale source d'obligations en droit privé moderne [texte imprimé] / Pierre Carous, . - Lille : Douriez-Bataille, 1938 . - 1 vol. (160 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2093 A XI 28 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt