N : Droit canonique et ecclésiastique

Ouvrages de la bibliothèque en indexation N

Le régime foncier outre-mer et son évolution depuis l'indépendance / Victor Gasse

Public ISBD Titre : Le régime foncier outre-mer et son évolution depuis l'indépendance Type de document : texte imprimé Auteurs : Victor Gasse, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1971 Importance : 1 vol. (336 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Le régime foncier outre-mer et son évolution depuis l'indépendance [texte imprimé] / Victor Gasse,  . - Paris : L.G.D.J., 1971 . - 1 vol. (336 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille

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2947	N X 4	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

Le régime légal de l'enseignement primaire, secondaire, ultérieur en Angleterre et dans l Pays de Galles / Jean Bruyas

Public ISBD Titre : Le régime légal de l'enseignement primaire, secondaire, ultérieur en Angleterre et dans l Pays de Galles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bruyas, Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1949 Importance : 1 vol. (344 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le régime légal de l'enseignement primaire, secondaire, ultérieur en Angleterre et dans l Pays de Galles [texte imprimé] / Jean Bruyas,  . - Paris : Pedone, 1949 . - 1 vol. (344 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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2031	N I 7	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

Le régime de la production en Russie des Soviets 1917 à 1925 ses résultats, ses conséquences / Jean Guérin

Public ISBD Titre : Le régime de la production en Russie des Soviets 1917 à 1925 ses résultats, ses conséquences Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Guérin, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. ([2]-VIII-170 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le régime de la production en Russie des Soviets 1917 à 1925 ses résultats, ses conséquences [texte imprimé] / Jean Guérin,  . - Paris : Sirey, 1925 . - 1 vol. ([2]-VIII-170 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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3117	N V 25	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

Un régime qui meurt: les capitulations en Égypte / Philippe Gémayel

Public ISBD Titre : Un régime qui meurt: les capitulations en Égypte Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Gémayel, Editeur : Paris : Les Editions Internationales Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (272 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Un régime qui meurt: les capitulations en Égypte [texte imprimé] / Philippe Gémayel,  . - Paris : Les Editions Internationales, 1938 . - 1 vol. (272 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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2979	N VII 24	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

Les régimes matrimoniaux dans le projet de code civil roumain / Michel Ciocalteu

Public ISBD Titre : Les régimes matrimoniaux dans le projet de code civil roumain Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Ciocalteu, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les régimes matrimoniaux dans le projet de code civil roumain [texte imprimé] / Michel Ciocalteu,  . - Paris : Rousseau, 1936 . - 1 vol. (296 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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2267	N V 12	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

La réglementation juridique et administrative de l'expertise médico-légale et de la situation du médecin légiste dans la législation égyptienne. Comparaison avec la législation française / Khaled Hamdy

Public ISBD Titre : La réglementation juridique et administrative de l'expertise médico-légale et de la situation du médecin légiste dans la législation égyptienne. Comparaison avec la législation française Type de document : texte imprimé Auteurs : Khaled Hamdy, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La réglementation juridique et administrative de l'expertise médico-légale et de la situation du médecin légiste dans la législation égyptienne. Comparaison avec la législation française [texte imprimé] / Khaled Hamdy,  . - Lyon : Bosc, 1936 . - 1 vol. (156 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon

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3167	N VII 23	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

La réparation des accidents du travail dans les principaux pays et particulièrement en Turquie (Etude de droit comparé et du droit turc) / Orhan Hamamioglu

Public ISBD Titre : La réparation des accidents du travail dans les principaux pays et particulièrement en Turquie (Etude de droit comparé et du droit turc) Type de document : texte imprimé Auteurs : Orhan Hamamioglu, Editeur : Lausanne : Risold Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (256 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble La réparation des accidents du travail dans les principaux pays et particulièrement en Turquie (Etude de droit comparé et du droit turc) [texte imprimé] / Orhan Hamamioglu,  . - Lausanne : Risold, 1945 . - 1 vol. (256 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble

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3166	N VII 31	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

La répartition des compétences entre les tribunaux civils et les tribunaux administratifs en droit allemand / Michel Fromont

Public ISBD Titre : La répartition des compétences entre les tribunaux civils et les tribunaux administratifs en droit allemand Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Fromont, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1960 Importance : 1 vol. ([8]-306 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La répartition des compétences entre les tribunaux civils et les tribunaux administratifs en droit allemand [texte imprimé] / Michel Fromont,  . - Paris : L.G.D.J., 1960 . - 1 vol. ([8]-306 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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2888	N II 8	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

Du repentir actif en droit pénal / Jean Bourgon-Mangel

Public ISBD Titre : Du repentir actif en droit pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bourgon-Mangel, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Du repentir actif en droit pénal [texte imprimé] / Jean Bourgon-Mangel,  . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. (140 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon

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1960	N I 2	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

La Responsabilité Contractuelle dans le Code Libanais des Obligations et des Contrats. Étude de Droit Comparé. / Marie-Madeleine Dufort

Public ISBD Titre : La Responsabilité Contractuelle dans le Code Libanais des Obligations et des Contrats. Étude de Droit Comparé. Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Madeleine Dufort, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([4]-224 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La Responsabilité Contractuelle dans le Code Libanais des Obligations et des Contrats. Étude de Droit Comparé. [texte imprimé] / Marie-Madeleine Dufort,  . - Paris : L.G.D.J., 1937 . - 1 vol. ([4]-224 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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2644	N VII 17	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

Secret professionnel et droit au secret dans le droit de la preuve (...) / Jean-Louis Baudouin

Public ISBD Titre : Secret professionnel et droit au secret dans le droit de la preuve (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Baudouin, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1965 Importance : 1 vol. (VIII-152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Secret professionnel et droit au secret dans le droit de la preuve (...) [texte imprimé] / Jean-Louis Baudouin,  . - Paris : L.G.D.J., 1965 . - 1 vol. (VIII-152 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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1703	N I 6	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

La situation du conjoint survivant en droit bulgare / Christo Imaretsky

Public ISBD Titre : La situation du conjoint survivant en droit bulgare Type de document : texte imprimé Auteurs : Christo Imaretsky, Editeur : Grenoble : Imprimerie Nouvelle Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. ([4]-146 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble La situation du conjoint survivant en droit bulgare [texte imprimé] / Christo Imaretsky,  . - Grenoble : Imprimerie Nouvelle, 1929 . - 1 vol. ([4]-146 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble

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3281	N V 31	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

La situation juridique de la femme annamite / Pierre De Gentile-Duquesne

Public ISBD Titre : La situation juridique de la femme annamite Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre De Gentile-Duquesne, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La situation juridique de la femme annamite [texte imprimé] / Pierre De Gentile-Duquesne,  . - Paris : Jouve, 1925 . - 1 vol. (160 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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2987	N IX 5	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

La société à responsabilité limitée en Allemagne / Maurice Bassin

Public ISBD Titre : La société à responsabilité limitée en Allemagne Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Bassin, Auteur Editeur : Paris : La vie univeristaire Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers La société à responsabilité limitée en Allemagne [texte imprimé] / Maurice Bassin, Auteur . - Paris : La vie univeristaire, 1923 . - 1 vol. (148 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers

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1690	N II 4	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

Les sociétés anonymes au Brésil / Pierre Alix

Public ISBD Titre : Les sociétés anonymes au Brésil Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Alix, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (149 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les sociétés anonymes au Brésil [texte imprimé] / Pierre Alix, Auteur . - Paris : Sirey, 1931 . - 1 vol. (149 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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1536	N IV 1	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

Le statut de la propriété foncière non immatriculée en Tunisie / André Bouboul

Public ISBD Titre : Le statut de la propriété foncière non immatriculée en Tunisie Type de document : texte imprimé Auteurs : André Bouboul, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le statut de la propriété foncière non immatriculée en Tunisie [texte imprimé] / André Bouboul,  . - Lyon : Bosc, 1937 . - 1 vol. (128 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon

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1966	N VII 6	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

Le statute of frauds en droit anglais / J. Hayes

Public ISBD Titre : Le statute of frauds en droit anglais Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Hayes, Editeur : Paris : Picart Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (104 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le statute of frauds en droit anglais [texte imprimé] / J. Hayes,  . - Paris : Picart, 1924 . - 1 vol. (104 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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3183	N I 20	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

La stipulation pour autrui en droit anglais et en droit anglo-américain / Harmed El Haitami

Public ISBD Titre : La stipulation pour autrui en droit anglais et en droit anglo-américain Type de document : texte imprimé Auteurs : Harmed El Haitami, Editeur : Lyon : Rey Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (170 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La stipulation pour autrui en droit anglais et en droit anglo-américain [texte imprimé] / Harmed El Haitami,  . - Lyon : Rey, 1925 . - 1 vol. (170 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon

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2714	N I 16	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

La survivance du droit romain en Écosse / André Bérard

Public ISBD Titre : La survivance du droit romain en Écosse Type de document : texte imprimé Auteurs : André Bérard, Editeur : Paris : Boccard Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La survivance du droit romain en Écosse [texte imprimé] / André Bérard,  . - Paris : Boccard, 1925 . - 1 vol. (120 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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1762	N I 8	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

Les théories de la Monnaie et du change et la monnaie roumaine de 1922 à 1938 / Vasile Galatescu

Public ISBD Titre : Les théories de la Monnaie et du change et la monnaie roumaine de 1922 à 1938 Type de document : texte imprimé Auteurs : Vasile Galatescu, Editeur : Paris : Rodstein Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les théories de la Monnaie et du change et la monnaie roumaine de 1922 à 1938 [texte imprimé] / Vasile Galatescu,  . - Paris : Rodstein, 1940 . - 1 vol. (132 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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2910	N V 27	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

Le trade-unionisme en Angleterre depuis 1914 / Marcel Delion

Public ISBD Titre : Le trade-unionisme en Angleterre depuis 1914 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Delion, Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le trade-unionisme en Angleterre depuis 1914 [texte imprimé] / Marcel Delion,  . - Paris : P.U.F., 1926 . - 1 vol. (124 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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2496	N I 16	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

La traite des Arachides dans le pays de Kaolack, et ses conséquences / Joseph Fouquet

Public ISBD Titre : La traite des Arachides dans le pays de Kaolack, et ses conséquences Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Fouquet, Editeur : Limoges : Bontemps Année de publication : 1958 Importance : 1 vol. ([2]-266 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La traite des Arachides dans le pays de Kaolack, et ses conséquences [texte imprimé] / Joseph Fouquet,  . - Limoges : Bontemps, 1958 . - 1 vol. ([2]-266 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier

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2845	N X 3	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

Les Traités commerciaux de la Roumanie d'après guerre / Otto S. Fischer

Public ISBD Titre : Les Traités commerciaux de la Roumanie d'après guerre Type de document : texte imprimé Auteurs : Otto S. Fischer, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les Traités commerciaux de la Roumanie d'après guerre [texte imprimé] / Otto S. Fischer,  . - Paris : Les Presses Modernes, 1931 . - 1 vol. (96 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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2813	N V 18	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

La transcription de la vente en droit égyptien. Études juridique comparée / Moktar Arafa

Public ISBD Titre : La transcription de la vente en droit égyptien. Études juridique comparée Type de document : texte imprimé Auteurs : Moktar Arafa, Auteur Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (326 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La transcription de la vente en droit égyptien. Études juridique comparée [texte imprimé] / Moktar Arafa, Auteur . - Paris : Rousseau, 1938 . - 1 vol. (326 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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1574	N VII 1	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

La transformation du système bancaire américain et son fonctionnement pendant et après la guerre / Edmond Franco

Public ISBD Titre : La transformation du système bancaire américain et son fonctionnement pendant et après la guerre Type de document : texte imprimé Auteurs : Edmond Franco, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. ([4]-184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La transformation du système bancaire américain et son fonctionnement pendant et après la guerre [texte imprimé] / Edmond Franco,  . - Paris : L.G.D.J., 1925 . - 1 vol. ([4]-184 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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2868	N I 18	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

L'unification des impôts directs en Yougoslavie d'après le loi du 8 février 1920 / Miloch Brakous

Public ISBD Titre : L'unification des impôts directs en Yougoslavie d'après le loi du 8 février 1920 Type de document : texte imprimé Auteurs : Miloch Brakous, Editeur : Paris : Impr. De Montparnasse et de Pessan-Beaumont Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'unification des impôts directs en Yougoslavie d'après le loi du 8 février 1920 [texte imprimé] / Miloch Brakous,  . - Paris : Impr. De Montparnasse et de Pessan-Beaumont, 1929 . - 1 vol. (156 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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1983	N V 5	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

L'œuvre d'assainissement monétaire et de développement économique de la république Turque entre les deux guerre (1923-1939) / Orhan Cankardès

Public ISBD Titre : L'œuvre d'assainissement monétaire et de développement économique de la république Turque entre les deux guerre (1923-1939) Type de document : texte imprimé Auteurs : Orhan Cankardès, Editeur : Grenoble : Guirimand Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble L'œuvre d'assainissement monétaire et de développement économique de la république Turque entre les deux guerre (1923-1939) [texte imprimé] / Orhan Cankardès,  . - Grenoble : Guirimand, 1945 . - 1 vol. (160 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble

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2089	N VII 15	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

La valeur légale de la politique des prix-fixes. La jurisprudence de la Cour Suprême des États-Unis comparée aux jurisprudences française et anglaises. Contribution à la théorie de l'abus de droit et de la règle de raison. / Charles Favre-Gilly

Public ISBD Titre : La valeur légale de la politique des prix-fixes. La jurisprudence de la Cour Suprême des États-Unis comparée aux jurisprudences française et anglaises. Contribution à la théorie de l'abus de droit et de la règle de raison. Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Favre-Gilly, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. ([8]-208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La valeur légale de la politique des prix-fixes. La jurisprudence de la Cour Suprême des États-Unis comparée aux jurisprudences française et anglaises. Contribution à la théorie de l'abus de droit et de la règle de raison. [texte imprimé] / Charles Favre-Gilly,  . - Lyon : Bosc, 1925 . - 1 vol. ([8]-208 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon

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2781	N I 17	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

De la validité des contrats sur la chose d'autrui en droit positif iranien / Ibrahim Docteur-Zadeh

Public ISBD Titre : De la validité des contrats sur la chose d'autrui en droit positif iranien Type de document : texte imprimé Auteurs : Ibrahim Docteur-Zadeh, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la validité des contrats sur la chose d'autrui en droit positif iranien [texte imprimé] / Ibrahim Docteur-Zadeh,  . - Paris : Lavergne, 1939 . - 1 vol. (152 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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2594	N VIII 4	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

Le verit d'habeas corpus ad subjiciendum en droit anglais / Bernard Delignières

Public ISBD Titre : Le verit d'habeas corpus ad subjiciendum en droit anglais Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Delignières, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1952 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le verit d'habeas corpus ad subjiciendum en droit anglais [texte imprimé] / Bernard Delignières,  . - Paris : Lavergne, 1952 . - 1 vol. (216 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2495	N I 14	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt

Le Wakf et l'utilité économique de son maintien Égypte / Youssef Mohamed Delavor

Public ISBD Titre : Le Wakf et l'utilité économique de son maintien Égypte Type de document : texte imprimé Auteurs : Youssef Mohamed Delavor, Editeur : Paris : Vigné Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (100 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le Wakf et l'utilité économique de son maintien Égypte [texte imprimé] / Youssef Mohamed Delavor,  . - Paris : Vigné, 1926 . - 1 vol. (100 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2480	N VII 18	Livre	Collection de thèses	N - Droit canonique et ecclésiastique	Exclu du prêt