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A IX : Propriété littéraire et artistique
Ouvrages de la bibliothèque en indexation A IX
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLes auteurs de l'oeuvre cinématographique et leurs droits. Étude de droit français / Paul-Daniel Gérard
Titre : Les auteurs de l'oeuvre cinématographique et leurs droits. Étude de droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul-Daniel Gérard, Editeur : Nancy : Impr. Grandville Année de publication : 1952 Importance : 1 vol. ([8]-208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Les auteurs de l'oeuvre cinématographique et leurs droits. Étude de droit français [texte imprimé] / Paul-Daniel Gérard, . - Nancy : Impr. Grandville, 1952 . - 1 vol. ([8]-208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2994 A IX 10 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le caractère subsidiaire de l'action de in rem resso / N. Almosnino
Titre : Le caractère subsidiaire de l'action de in rem resso Type de document : texte imprimé Auteurs : N. Almosnino, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (188 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le caractère subsidiaire de l'action de in rem resso [texte imprimé] / N. Almosnino, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1931 . - 1 vol. (188 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1543 A IX 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Contribution à l'étude du droit d'auteur sa nature juridique à travers son évolution. Étude de droit français / Liviu N. Cristea
Titre : Contribution à l'étude du droit d'auteur sa nature juridique à travers son évolution. Étude de droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Liviu N. Cristea, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (304 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Contribution à l'étude du droit d'auteur sa nature juridique à travers son évolution. Étude de droit français [texte imprimé] / Liviu N. Cristea, . - Paris : Lavergne, 1938 . - 1 vol. (304 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2382 A IX 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le droit d'auteur des journalistes / Clément Guirardel
Titre : Le droit d'auteur des journalistes Type de document : texte imprimé Auteurs : Clément Guirardel, Editeur : Quimper : Imprimerie Cornouaillaise Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([8]-116 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Le droit d'auteur des journalistes [texte imprimé] / Clément Guirardel, . - Quimper : Imprimerie Cornouaillaise, 1934 . - 1 vol. ([8]-116 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3143 A IX 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du droit moral de l'auteur sur son œuvre artistique et littéraire / Stanislas De Gorguette D'Argoeuves
Titre : Du droit moral de l'auteur sur son œuvre artistique et littéraire Type de document : texte imprimé Auteurs : Stanislas De Gorguette D'Argoeuves, Editeur : Lille : Robbe Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Du droit moral de l'auteur sur son œuvre artistique et littéraire [texte imprimé] / Stanislas De Gorguette D'Argoeuves, . - Lille : Robbe, 1924 . - 1 vol. (168 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3057 A IX 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Droits d'auteur et cinéma / Marcel Huret
Titre : Droits d'auteur et cinéma Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Huret, Editeur : Elbeuf : Imprimerie Allain Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (100 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Droits d'auteur et cinéma [texte imprimé] / Marcel Huret, . - Elbeuf : Imprimerie Allain, 1945 . - 1 vol. (100 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3270 A IX 45 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des droits de l'auteur en matière de reproduction phonographique, cinématographique et radiographique / Jacques Berthomé
Titre : Des droits de l'auteur en matière de reproduction phonographique, cinématographique et radiographique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Berthomé, Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Des droits de l'auteur en matière de reproduction phonographique, cinématographique et radiographique [texte imprimé] / Jacques Berthomé, . - 1934 . - 1 vol. (96 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1795 A IX 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les droits de l'auteur sur son oeuvre / Renée Hainneville
Titre : Les droits de l'auteur sur son oeuvre Type de document : texte imprimé Auteurs : Renée Hainneville, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (420 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les droits de l'auteur sur son oeuvre [texte imprimé] / Renée Hainneville, . - Paris : Dalloz, 1926 . - 1 vol. (420 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3161 A IX 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Études de quelques problèmes de droit privé en matière de radiodiffusion / Louis C. Bollecker
Titre : Études de quelques problèmes de droit privé en matière de radiodiffusion Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis C. Bollecker, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (252 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Études de quelques problèmes de droit privé en matière de radiodiffusion [texte imprimé] / Louis C. Bollecker, . - Paris : Les Presses Modernes, 1933 . - 1 vol. (252 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1892 A IX 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La musique et les musiciens en droit privé français. [Préface de Gérard Cornu] / Michel Gautreau
Titre : La musique et les musiciens en droit privé français. [Préface de Gérard Cornu] Titre original : Coll. « Publications de la faculté de droit et des sciences économiques de Poitiers » t. 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Gautreau, Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1970 Importance : 1 vol. (X-374 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers La musique et les musiciens en droit privé français. [Préface de Gérard Cornu] [texte imprimé] = Coll. « Publications de la faculté de droit et des sciences économiques de Poitiers » t. 2 / Michel Gautreau, . - Paris : P.U.F., 1970 . - 1 vol. (X-374 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2967 A IX 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'obligation de délivrance dans la vante de meubles corporel / Michel Alter
Titre : L'obligation de délivrance dans la vante de meubles corporel Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Alter, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1972 Importance : 1 vol. (407 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble L'obligation de délivrance dans la vante de meubles corporel [texte imprimé] / Michel Alter, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1972 . - 1 vol. (407 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1545 A IX 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des opérations accessoires au contrat de transport des compagnies de chemins de fer / François Cail
Titre : Des opérations accessoires au contrat de transport des compagnies de chemins de fer Type de document : texte imprimé Auteurs : François Cail, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des opérations accessoires au contrat de transport des compagnies de chemins de fer [texte imprimé] / François Cail, . - Paris : Les Presses Modernes, 1932 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2064 A IX 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La photographie et le droit d'auteur / René Gouriou
Titre : La photographie et le droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : René Gouriou, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1958 Importance : 1 vol. ([8]-200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La photographie et le droit d'auteur [texte imprimé] / René Gouriou, . - Paris : L.G.D.J., 1958 . - 1 vol. ([8]-200 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3068 A IX 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La protection légale du compositeur de musique / Paul Berthier
Titre : La protection légale du compositeur de musique Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Berthier, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon La protection légale du compositeur de musique [texte imprimé] / Paul Berthier, . - Paris : Rousseau, 1936 . - 1 vol. (296 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1794 A IX 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La protection de la personnalité de l'écrivain et de l'artiste: essai sur le droit moral / Henry Cabrillac
Titre : La protection de la personnalité de l'écrivain et de l'artiste: essai sur le droit moral Type de document : texte imprimé Auteurs : Henry Cabrillac, Editeur : Montpellier : Impr. Causse Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La protection de la personnalité de l'écrivain et de l'artiste: essai sur le droit moral [texte imprimé] / Henry Cabrillac, . - Montpellier : Impr. Causse, 1925 . - 1 vol. (164 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2052 A IX 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la théorie générale de la garantie pour vices cachés (...) / All.Aref.
Titre : De la théorie générale de la garantie pour vices cachés (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : All.Aref., Auteur Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la théorie générale de la garantie pour vices cachés (...) [texte imprimé] / All.Aref., Auteur . - Paris : Domat-Montchrestien, 1936 . - 1 vol. (148 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1523 A IX 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'œuvre cinématographique et la propriété artistique / Hubert Devillez
Titre : L'œuvre cinématographique et la propriété artistique Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Devillez, Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers L'œuvre cinématographique et la propriété artistique [texte imprimé] / Hubert Devillez, . - Paris : P.U.F., 1928 . - 1 vol. (208 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2562 A IX 7(?) Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les variations du change et leur influence sur les contrats entre particuliers / Noël Gaston
Titre : Les variations du change et leur influence sur les contrats entre particuliers Type de document : texte imprimé Auteurs : Noël Gaston, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les variations du change et leur influence sur les contrats entre particuliers [texte imprimé] / Noël Gaston, . - Paris : Sagot, 1924 . - 1 vol. (160 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2953 A IX 63 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt