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Détail de l'éditeur
Éditeur Sagot
localisé à Paris
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLe droit pénal de Madagascar / Robert Attuly
Titre : Le droit pénal de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Attuly, Auteur Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (204 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le droit pénal de Madagascar [texte imprimé] / Robert Attuly, Auteur . - Paris : Sagot, 1924 . - 1 vol. (204 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1608 N X 1 Livre Collection de thèses N - Droit canonique et ecclésiastique Exclu du prêt
Titre : La nouvelle législation de la naturalisation en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Ayoub, Auteur Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La nouvelle législation de la naturalisation en France [texte imprimé] / Charles Ayoub, Auteur . - Paris : Sagot, 1937 . - 1 vol. (228 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1634 M I 2 Livre Collection de thèses M - Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Exclu du prêt
Titre : La notion d'artisan dans la loi et dans les faits Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude-Francois Bénard, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (178 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion d'artisan dans la loi et dans les faits [texte imprimé] / Claude-Francois Bénard, . - Paris : Sagot, 1927 . - 1 vol. (178 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1752 B VIII 4 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Du droit de la profession pharmaceutique Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Bocave, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : F Droit médical Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du droit de la profession pharmaceutique [texte imprimé] / M. Bocave, . - Paris : Sagot, 1928 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : F Droit médical Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1872 F 6 Livre Collection de thèses F - Droit médical Exclu du prêt
Titre : Étude critique de la législation relative aux liens réservés et à la contribution des époux aux charges du ménage Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Boucher, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude critique de la législation relative aux liens réservés et à la contribution des époux aux charges du ménage [texte imprimé] / Pierre Boucher, . - Paris : Sagot, 1925 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1926 A VII 15 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : La prépondérance nationale dans les sociétés par actions Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Boyer, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (212 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La prépondérance nationale dans les sociétés par actions [texte imprimé] / Jean Boyer, . - Paris : Sagot, 1926 . - 1 vol. (212 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1977 B II 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Les mesures de sureté Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Chambon, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (232 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les mesures de sureté [texte imprimé] / Pierre Chambon, . - Paris : Sagot, 1925 . - 1 vol. (232 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2173 J II 3 Livre Collection de thèses J - Droit constitutionnel Exclu du prêt
Titre : L'éducation populaire en Angleterre (étude d'économie social) La formation civique- L'éducation ouvrière. La propagande marxiste Type de document : texte imprimé Auteurs : Adrien Dansette, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (172 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'éducation populaire en Angleterre (étude d'économie social) La formation civique- L'éducation ouvrière. La propagande marxiste [texte imprimé] / Adrien Dansette, . - Paris : Sagot, 1926 . - 1 vol. (172 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2415 N I 12 Livre Collection de thèses N - Droit canonique et ecclésiastique Exclu du prêt
Titre : Les groupements financiers d'études Type de document : texte imprimé Auteurs : G.-J. Daygrand, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les groupements financiers d'études [texte imprimé] / G.-J. Daygrand, . - Paris : Sagot, 1924 . - 1 vol. (132 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2442 B II 40 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Les variations du change et leur influence sur les contrats entre particuliers Type de document : texte imprimé Auteurs : Noël Gaston, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les variations du change et leur influence sur les contrats entre particuliers [texte imprimé] / Noël Gaston, . - Paris : Sagot, 1924 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2953 A IX 63 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Les règles du partage successoral dans le Code civil et la propriété foncière Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Gateau, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les règles du partage successoral dans le Code civil et la propriété foncière [texte imprimé] / Léon Gateau, . - Paris : Sagot, 1924 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2954 A VI 56 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : L'évolution de la notion de concession en matière de chemins de fer Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien Janssen, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (292 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'évolution de la notion de concession en matière de chemins de fer [texte imprimé] / Lucien Janssen, . - Paris : Sagot, 1924 . - 1 vol. (292 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3325 L IX 16 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
