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Des rapports de la responsabilité du fait des choses et de la responsabilité du fait d'autrui / Roger Bendayan

Public ISBD Titre : Des rapports de la responsabilité du fait des choses et de la responsabilité du fait d'autrui Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Bendayan, Editeur : Gap : Jean Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Des rapports de la responsabilité du fait des choses et de la responsabilité du fait d'autrui [texte imprimé] / Roger Bendayan,  . - Gap : Jean, 1941 . - 1 vol. (216 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1754	A XII 19	Livre	Collection de thèses	A - Droit civil	Exclu du prêt

Le droit d'autopsie (...) / Roger Brocas

Public ISBD Titre : Le droit d'autopsie (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Brocas, Editeur : Gap : Jean Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le droit d'autopsie (...) [texte imprimé] / Roger Brocas,  . - Gap : Jean, 1938 . - 1 vol. (144 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2011	J III 2	Livre	Collection de thèses	J - Droit constitutionnel	Exclu du prêt

Le transport par chemin de fer des animaux vivants. Responsabilité des compagnies / Jean Germa

Public ISBD Titre : Le transport par chemin de fer des animaux vivants. Responsabilité des compagnies Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Germa, Editeur : Gap : Jean Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Le transport par chemin de fer des animaux vivants. Responsabilité des compagnies [texte imprimé] / Jean Germa,  . - Gap : Jean, 1934 . - 1 vol. (228 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2997	B XI 7	Livre	Collection de thèses	B - Droit commercial	Exclu du prêt

Le fondement de la condamnation aux dépens en matière civile / Yvette Hermann

Public ISBD Titre : Le fondement de la condamnation aux dépens en matière civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvette Hermann, Editeur : Gap : Jean Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. ([2]-160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Le fondement de la condamnation aux dépens en matière civile [texte imprimé] / Yvette Hermann,  . - Gap : Jean, 1942 . - 1 vol. ([2]-160 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
3210	E I 38	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

Du transport des bagages au point de vue de la responsabilité / Jean Ize

Public ISBD Titre : Du transport des bagages au point de vue de la responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Ize, Editeur : Gap : Jean Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (268 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du transport des bagages au point de vue de la responsabilité [texte imprimé] / Jean Ize,  . - Gap : Jean, 1936 . - 1 vol. (268 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
3299	L IX 15	Livre	Collection de thèses	L - Droit international public	Exclu du prêt