E : Droit rural

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Contribution à l'étude de la réforme des impositions locales. Le projet Pietri-Flandin / Maurice Babouard

Public ISBD Titre : Contribution à l'étude de la réforme des impositions locales. Le projet Pietri-Flandin Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Babouard, Auteur Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Contribution à l'étude de la réforme des impositions locales. Le projet Pietri-Flandin [texte imprimé] / Maurice Babouard, Auteur . - Paris : Domat-Montchrestien, 1937 . - 1 vol. (156 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1639	E X 20	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

Le contrôle exercé par l'Etat sur les sociétés dont il est actionnaire / Jean Guinard

Public ISBD Titre : Le contrôle exercé par l'Etat sur les sociétés dont il est actionnaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Guinard, Editeur : Paris : Desfossés Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. ([2]-86 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le contrôle exercé par l'Etat sur les sociétés dont il est actionnaire [texte imprimé] / Jean Guinard,  . - Paris : Desfossés, 1942 . - 1 vol. ([2]-86 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
3139	E VII 37	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

Les dégâts du gibier. Etude juridique et pratique. Destruction et responsabilité. / Marcel Hérault

Public ISBD Titre : Les dégâts du gibier. Etude juridique et pratique. Destruction et responsabilité. Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Hérault, Editeur : Rennes : Riou-Reuzé Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (220 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les dégâts du gibier. Etude juridique et pratique. Destruction et responsabilité. [texte imprimé] / Marcel Hérault,  . - Rennes : Riou-Reuzé, 1932 . - 1 vol. (220 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes

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3205	E 13	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

Deux réformes récentes pour une meilleure utilisation des terres (Mise en culture et remembrement) / Jean-Louis de Ferré

Public ISBD Titre : Deux réformes récentes pour une meilleure utilisation des terres (Mise en culture et remembrement) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis de Ferré, Editeur : Toulouse : Boisseau Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. ([4]-124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Deux réformes récentes pour une meilleure utilisation des terres (Mise en culture et remembrement) [texte imprimé] / Jean-Louis de Ferré,  . - Toulouse : Boisseau, 1943 . - 1 vol. ([4]-124 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2793	E 11	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

Les droits d'enregistrements dur les échanges individuels d'immeubles rureaux et la loi du 27 novembre 1918 modifiée pour la loi du 30 juin 1923 / Honoré Carré

Public ISBD Titre : Les droits d'enregistrements dur les échanges individuels d'immeubles rureaux et la loi du 27 novembre 1918 modifiée pour la loi du 30 juin 1923 Type de document : texte imprimé Auteurs : Honoré Carré, Editeur : Rennes : Edoneur&Ruesch Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (VIII-184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les droits d'enregistrements dur les échanges individuels d'immeubles rureaux et la loi du 27 novembre 1918 modifiée pour la loi du 30 juin 1923 [texte imprimé] / Honoré Carré,  . - Rennes : Edoneur&Ruesch, 1924 . - 1 vol. (VIII-184 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes

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2112	E 10	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

Les échanges internationaux d'animaux vivants. Étude de législation et de Police Sanitaire Vétérinaire. / G. Faucilhon

Public ISBD Titre : Les échanges internationaux d'animaux vivants. Étude de législation et de Police Sanitaire Vétérinaire. Type de document : texte imprimé Auteurs : G. Faucilhon, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([6]-122 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les échanges internationaux d'animaux vivants. Étude de législation et de Police Sanitaire Vétérinaire. [texte imprimé] / G. Faucilhon,  . - Paris : Domat-Montchrestien, 1934 . - 1 vol. ([6]-122 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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2777	E VIII 1	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

L'électronique au service de l'administration des douanes. Portée économique-Incidences sur les modes de gestion administratifs / Pierre Hiriart

Public ISBD Titre : L'électronique au service de l'administration des douanes. Portée économique-Incidences sur les modes de gestion administratifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Hiriart, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1966 Importance : 1 vol. ([8]-264 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'électronique au service de l'administration des douanes. Portée économique-Incidences sur les modes de gestion administratifs [texte imprimé] / Pierre Hiriart,  . - Paris : L.G.D.J., 1966 . - 1 vol. ([8]-264 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
3230	E X 62	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

Le fondement de la condamnation aux dépens en matière civile / Yvette Hermann

Public ISBD Titre : Le fondement de la condamnation aux dépens en matière civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvette Hermann, Editeur : Gap : Jean Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. ([2]-160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Le fondement de la condamnation aux dépens en matière civile [texte imprimé] / Yvette Hermann,  . - Gap : Jean, 1942 . - 1 vol. ([2]-160 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille

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3210	E I 38	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

L'indemnité pour améliorations culturales en Bretagne « Renables » et « Etats de ferme » comparés à la loi du 15 juillet 1942 / Yves Hervé du Penhoat

Public ISBD Titre : L'indemnité pour améliorations culturales en Bretagne « Renables » et « Etats de ferme » comparés à la loi du 15 juillet 1942 Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Hervé du Penhoat, Editeur : Morlaix : Imprimerie Nouvelle Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (72 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes L'indemnité pour améliorations culturales en Bretagne « Renables » et « Etats de ferme » comparés à la loi du 15 juillet 1942 [texte imprimé] / Yves Hervé du Penhoat,  . - Morlaix : Imprimerie Nouvelle, 1943 . - 1 vol. (72 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes

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3217	E 15	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

La législation française sur la tuberculose des bovidés / Edouard Gervais

Public ISBD Titre : La législation française sur la tuberculose des bovidés Type de document : texte imprimé Auteurs : Edouard Gervais, Editeur : Toulouse : Imprimerie Toulousaine Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La législation française sur la tuberculose des bovidés [texte imprimé] / Edouard Gervais,  . - Toulouse : Imprimerie Toulousaine, 1931 . - 1 vol. (180 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse

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3109	E 12	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

La limitation des plantations de la vigne / Gayat de Wecker

Public ISBD Titre : La limitation des plantations de la vigne Type de document : texte imprimé Auteurs : Gayat de Wecker, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La limitation des plantations de la vigne [texte imprimé] / Gayat de Wecker,  . - Paris : Sirey, 1934 . - 1 vol. ([4]-144 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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2972	E 14	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

Des mesures de faveur instituées au profit des successions rurales / Pierre Barrès

Public ISBD Titre : Des mesures de faveur instituées au profit des successions rurales Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Barrès, Auteur Editeur : Rodez : Imp. Colomb Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Des mesures de faveur instituées au profit des successions rurales [texte imprimé] / Pierre Barrès, Auteur . - Rodez : Imp. Colomb, 1942 . - 1 vol. (164 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse

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1681	E 4	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

La notion d'expropriation Son évolution / Auguste Etienne

Public ISBD Titre : La notion d'expropriation Son évolution Type de document : texte imprimé Auteurs : Auguste Etienne, Editeur : Nîmes : Malachanne Année de publication : s.d. Importance : 1 vol. ([2]-100 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La notion d'expropriation Son évolution [texte imprimé] / Auguste Etienne,  . - Nîmes : Malachanne, s.d. . - 1 vol. ([2]-100 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier

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2747	E XI 15	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

Le remplacement médical. Etude théorique et pratique / Alain Guillon

Public ISBD Titre : Le remplacement médical. Etude théorique et pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Guillon, Editeur : Nantes : Chesné Année de publication : 1955 Importance : 1 vol. ([6]-290 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Le remplacement médical. Etude théorique et pratique [texte imprimé] / Alain Guillon,  . - Nantes : Chesné, 1955 . - 1 vol. ([6]-290 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes

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3130	E 14	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt

Vers la propriété culturale. Le problème du fermage et son évolution / Octave Bajeux

Public ISBD Titre : Vers la propriété culturale. Le problème du fermage et son évolution Type de document : texte imprimé Auteurs : Octave Bajeux, Auteur Editeur : Lille : S.I.L.I.C. Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (460 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Vers la propriété culturale. Le problème du fermage et son évolution [texte imprimé] / Octave Bajeux, Auteur . - Lille : S.I.L.I.C., 1945 . - 1 vol. (460 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : E Droit rural Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille

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1653	E 7	Livre	Collection de thèses	E - Droit rural	Exclu du prêt