Documents disponibles chez cet éditeur

Du préjudice moral / Bernard Delmas

Public ISBD Titre : Du préjudice moral Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Delmas, Editeur : Toulouse : Impr. Régionale Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Du préjudice moral [texte imprimé] / Bernard Delmas,  . - Toulouse : Impr. Régionale, 1939 . - 1 vol. (120 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2500	A XII 44	Livre	Collection de thèses	A - Droit civil	Exclu du prêt

Un service auxiliaire du tribunal pour enfants. La protection toulousaine de l'enfance / Germain Delpuech

Public ISBD Titre : Un service auxiliaire du tribunal pour enfants. La protection toulousaine de l'enfance Type de document : texte imprimé Auteurs : Germain Delpuech, Editeur : Toulouse : Impr. Régionale Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Un service auxiliaire du tribunal pour enfants. La protection toulousaine de l'enfance [texte imprimé] / Germain Delpuech,  . - Toulouse : Impr. Régionale, 1935 . - 1 vol. (208 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2508	J VI ?	Livre	Collection de thèses	J - Droit constitutionnel	Exclu du prêt

Le procédure des délibérations dans les trois premières assemblées révolutionnaires / Pierre Denis-Farge

Public ISBD Titre : Le procédure des délibérations dans les trois premières assemblées révolutionnaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Denis-Farge, Editeur : Toulouse : Impr. Régionale Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : K Droit administratif Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le procédure des délibérations dans les trois premières assemblées révolutionnaires [texte imprimé] / Pierre Denis-Farge,  . - Toulouse : Impr. Régionale, 1929 . - 1 vol. (228 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : K Droit administratif Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2522	K I 14	Livre	Collection de thèses	K - Droit administratif	Exclu du prêt

Essai sur la prise à partie des Magistrats en matière répressive / Georges Dupré

Public ISBD Titre : Essai sur la prise à partie des Magistrats en matière répressive Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Dupré, Editeur : Toulouse : Impr. Régionale Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Essai sur la prise à partie des Magistrats en matière répressive [texte imprimé] / Georges Dupré,  . - Toulouse : Impr. Régionale, 1931 . - 1 vol. (192 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2679	J III 16	Livre	Collection de thèses	J - Droit constitutionnel	Exclu du prêt

La vagabonde des mineurs / Albert Dussenty

Public ISBD Titre : La vagabonde des mineurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Dussenty, Editeur : Toulouse : Impr. Régionale Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La vagabonde des mineurs [texte imprimé] / Albert Dussenty,  . - Toulouse : Impr. Régionale, 1938 . - 1 vol. (160 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : J Droit constitutionnel Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2698	J VI 4	Livre	Collection de thèses	J - Droit constitutionnel	Exclu du prêt

De l'élagage des arbres / Lucien Elizalde

Public ISBD Titre : De l'élagage des arbres Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien Elizalde, Editeur : Toulouse : Impr. Régionale Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([2]-126 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'élagage des arbres [texte imprimé] / Lucien Elizalde,  . - Toulouse : Impr. Régionale, 1932 . - 1 vol. ([2]-126 p.). Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2717	A VIII 21	Livre	Collection de thèses	A - Droit civil	Exclu du prêt