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A V : Incapacités et absence
Ouvrages de la bibliothèque en indexation A V
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLe conseil de famille et la tutelle française. Jurisprudence, critique et projet de réforme / René Janvier
Titre : Le conseil de famille et la tutelle française. Jurisprudence, critique et projet de réforme Type de document : texte imprimé Auteurs : René Janvier, Editeur : Poitiers : Impr. « L'union » Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Le conseil de famille et la tutelle française. Jurisprudence, critique et projet de réforme [texte imprimé] / René Janvier, . - Poitiers : Impr. « L'union », 1928 . - 1 vol. (184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3327 A V 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le conseil judiciaire. Le passé, le présent, l'avenir d'une institution / Jean Dalat
Titre : Le conseil judiciaire. Le passé, le présent, l'avenir d'une institution Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Dalat, Editeur : Bordeaux : Samie Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Le conseil judiciaire. Le passé, le présent, l'avenir d'une institution [texte imprimé] / Jean Dalat, . - Bordeaux : Samie, 1934 . - 1 vol. (184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2403 A V 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude comparative du rôle des conseil judiciaire et curateur dans la protection des prodigues et faibles d'esprit et des mineurs émancipés / Charles Chauvel
Titre : Étude comparative du rôle des conseil judiciaire et curateur dans la protection des prodigues et faibles d'esprit et des mineurs émancipés Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Chauvel, Editeur : Paris : Rodstein Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (288 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Étude comparative du rôle des conseil judiciaire et curateur dans la protection des prodigues et faibles d'esprit et des mineurs émancipés [texte imprimé] / Charles Chauvel, . - Paris : Rodstein, 1938 . - 1 vol. (288 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2214 A V 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de fraude à la loi et la jurisprudence française / Henri Desbois
Titre : La notion de fraude à la loi et la jurisprudence française Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Desbois, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (XVI-300 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion de fraude à la loi et la jurisprudence française [texte imprimé] / Henri Desbois, . - Paris : Dalloz, 1927 . - 1 vol. (XVI-300 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2536 A V 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le principe de la gestion du tuteur. Valeur et limite de son omnipotence / François Duc
Titre : Le principe de la gestion du tuteur. Valeur et limite de son omnipotence Type de document : texte imprimé Auteurs : François Duc, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([4]-IV-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le principe de la gestion du tuteur. Valeur et limite de son omnipotence [texte imprimé] / François Duc, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. ([4]-IV-248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2632 A V 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La protection légale des mineurs en droit comparé puissance paternelle, tutelle et haut-tutelle en droit anglais, égyptien, français et suisse / M.K. El Ghamrawi
Titre : La protection légale des mineurs en droit comparé puissance paternelle, tutelle et haut-tutelle en droit anglais, égyptien, français et suisse Type de document : texte imprimé Auteurs : M.K. El Ghamrawi, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (368 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La protection légale des mineurs en droit comparé puissance paternelle, tutelle et haut-tutelle en droit anglais, égyptien, français et suisse [texte imprimé] / M.K. El Ghamrawi, . - Paris : L.G.D.J., 1929 . - 1 vol. (368 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2713 A V 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La protection de la minorité de l'enfant naturel non reconnu / Lucie Emery
Titre : La protection de la minorité de l'enfant naturel non reconnu Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucie Emery, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. ([2]-354 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La protection de la minorité de l'enfant naturel non reconnu [texte imprimé] / Lucie Emery, . - Paris : Jouvre, 1944 . - 1 vol. ([2]-354 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2724 A V 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le régime foncier de la Transylvaine / Paul Benedek
Titre : Le régime foncier de la Transylvaine Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Benedek, Editeur : Paris : Rsirey Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le régime foncier de la Transylvaine [texte imprimé] / Paul Benedek, . - Paris : Rsirey, 1929 . - 1 vol. (156 p.).
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Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1755 A V 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le rôle du juge dans la tutelle / Paul Fournier
Titre : Le rôle du juge dans la tutelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Fournier, Editeur : Lille : Sautai Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le rôle du juge dans la tutelle [texte imprimé] / Paul Fournier, . - Lille : Sautai, 1934 . - 1 vol. ([4]-124 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2854 A V 10 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la suggestion et de le captation comme cause de nullité dans les testaments / Rémi Bidon
Titre : De la suggestion et de le captation comme cause de nullité dans les testaments Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémi Bidon, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la suggestion et de le captation comme cause de nullité dans les testaments [texte imprimé] / Rémi Bidon, . - Paris : Jouve, 1924 . - 1 vol. (192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1828 A V 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la tutelle de fait / François Dubois
Titre : De la tutelle de fait Type de document : texte imprimé Auteurs : François Dubois, Editeur : Rennes : Impr. Provinciale de l'Ouest Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes De la tutelle de fait [texte imprimé] / François Dubois, . - Rennes : Impr. Provinciale de l'Ouest, 1934 . - 1 vol. (152 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2628 A V 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La tutelle de fait et la jurisprudence française / Léon Fauverge
Titre : La tutelle de fait et la jurisprudence française Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Fauverge, Editeur : Valence : Charpin et Reyne Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble La tutelle de fait et la jurisprudence française [texte imprimé] / Léon Fauverge, . - Valence : Charpin et Reyne, 1938 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2779 A V 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt