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Les origines et l'histoire de la prise à partie / Jacques De- Heine
Titre : Les origines et l'histoire de la prise à partie Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques De- Heine, Editeur : Bordeaux : Imp. De l'Université Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Les origines et l'histoire de la prise à partie [texte imprimé] / Jacques De- Heine, . - Bordeaux : Imp. De l'Université, 1928 . - 1 vol. (132 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3191 ?? I 34 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt P.J. Proudhon critique de la démocratie / Pierre Bourgeau
Titre : P.J. Proudhon critique de la démocratie Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bourgeau, Editeur : Strasbourg : Les Editions Universitaires de Strasbourg Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris P.J. Proudhon critique de la démocratie [texte imprimé] / Pierre Bourgeau, . - Strasbourg : Les Editions Universitaires de Strasbourg, 1933 . - 1 vol. (132 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1957 S 2 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La perception de l'impôt par le stoppage à la source (...) / Jean Bénazet
Titre : La perception de l'impôt par le stoppage à la source (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bénazet, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1951 Importance : 1 vol. (256 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La perception de l'impôt par le stoppage à la source (...) [texte imprimé] / Jean Bénazet, . - Paris : L.G.D.J., 1951 . - 1 vol. (256 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1753 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Le piéton, usager de la route.... Ses droits et ses obligations / Jacques Combette
Titre : Le piéton, usager de la route.... Ses droits et ses obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Combette, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([6]-VI-384 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Le piéton, usager de la route.... Ses droits et ses obligations [texte imprimé] / Jacques Combette, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. ([6]-VI-384 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2309 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Les pouvoirs du conseil de l'ordre des avocats / Jacques Braud
Titre : Les pouvoirs du conseil de l'ordre des avocats Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Braud, Editeur : Bordeaux : Imprimerie-Librairie de l'Université Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (214 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Les pouvoirs du conseil de l'ordre des avocats [texte imprimé] / Jacques Braud, . - Bordeaux : Imprimerie-Librairie de l'Université, 1933 . - 1 vol. (214 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1988 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Les Pratiques administratives comme source de droit / Paul Debelmas
Titre : Les Pratiques administratives comme source de droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Debelmas, Editeur : Toulouse : Andrau & Laporte Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (224 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Les Pratiques administratives comme source de droit [texte imprimé] / Paul Debelmas, . - Toulouse : Andrau & Laporte, 1932 . - 1 vol. (224 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2446 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Les principes généraux de responsabilité de la puissance publique et la séparation des dommage de guerre / René Arquembourg
Titre : Les principes généraux de responsabilité de la puissance publique et la séparation des dommage de guerre Type de document : texte imprimé Auteurs : René Arquembourg, Auteur Editeur : Montreuil sur Mer : Henry Année de publication : 1946 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Les principes généraux de responsabilité de la puissance publique et la séparation des dommage de guerre [texte imprimé] / René Arquembourg, Auteur . - Montreuil sur Mer : Henry, 1946 . - 1 vol. (128 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1592 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Les principes de le législation française sur le maintien de l'ordre public / Jean Bédier
Titre : Les principes de le législation française sur le maintien de l'ordre public Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bédier, Editeur : Paris : Les Editions Internationales Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (276 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les principes de le législation française sur le maintien de l'ordre public [texte imprimé] / Jean Bédier, . - Paris : Les Editions Internationales, 1938 . - 1 vol. (276 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1737 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Le problème du vin production- consommation législation / Pierre Brault
Titre : Le problème du vin production- consommation législation Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Brault, Editeur : Paris : Bigeon Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le problème du vin production- consommation législation [texte imprimé] / Pierre Brault, . - Paris : Bigeon, 1932 . - 1 vol. (128 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1989 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Le procédé du stoppage à la source en droit fiscal français: son utilisation pour la perception de l'impôt sur les traitements et salaires / Gaston Coucke
Titre : Le procédé du stoppage à la source en droit fiscal français: son utilisation pour la perception de l'impôt sur les traitements et salaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaston Coucke, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (108 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le procédé du stoppage à la source en droit fiscal français: son utilisation pour la perception de l'impôt sur les traitements et salaires [texte imprimé] / Gaston Coucke, . - Lille : Douriez-Bataille, 1942 . - 1 vol. (108 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2353 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt De le prohibition des demandes nouvelles en appel / Pierre Boyreau
Titre : De le prohibition des demandes nouvelles en appel Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Boyreau, Editeur : Bordeaux : Delmas Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux De le prohibition des demandes nouvelles en appel [texte imprimé] / Pierre Boyreau, . - Bordeaux : Delmas, 1945 . - 1 vol. (140 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1981 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La « propriété commerciale » (Loi du 30 juin 1926) / Marc Daste
Titre : La « propriété commerciale » (Loi du 30 juin 1926) Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Daste, Editeur : Bergerac : Impr. Générale du Sud-OUest Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux La « propriété commerciale » (Loi du 30 juin 1926) [texte imprimé] / Marc Daste, . - Bergerac : Impr. Générale du Sud-OUest, 1927 . - 1 vol. (176 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2425 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Protection légale de l'enfance malheureuse / Edmée Chardavoine
Titre : Protection légale de l'enfance malheureuse Type de document : texte imprimé Auteurs : Edmée Chardavoine, Editeur : Nimes : Chastnier freres et Almeras Importance : 1 vol. (108 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Protection légale de l'enfance malheureuse [texte imprimé] / Edmée Chardavoine, . - Nimes : Chastnier freres et Almeras, [s.d.] . - 1 vol. (108 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2189 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt De la protection des liens de l'aliéné interné non interdit et du psychopathe traité dans un service ouvert / Marcel Burle
Titre : De la protection des liens de l'aliéné interné non interdit et du psychopathe traité dans un service ouvert Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Burle, Editeur : Nancy-Laxou : Tollard Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (268 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy De la protection des liens de l'aliéné interné non interdit et du psychopathe traité dans un service ouvert [texte imprimé] / Marcel Burle, . - Nancy-Laxou : Tollard, 1937 . - 1 vol. (268 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2044 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Proudhon le fédéralisme et la paix / Nicolas Bourgeaois
Titre : Proudhon le fédéralisme et la paix Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Bourgeaois, Editeur : Paris : Librairie Science Politiques et Sociales Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Science politique et économique Proudhon le fédéralisme et la paix [texte imprimé] / Nicolas Bourgeaois, . - Paris : Librairie Science Politiques et Sociales, 1926 . - 1 vol. (140 p.).
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Discipline : Science politique et économique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1958 S 1 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La publicité des sociétés de commerce (...) / Anne Berthault
Titre : La publicité des sociétés de commerce (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Berthault, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La publicité des sociétés de commerce (...) [texte imprimé] / Anne Berthault, . - Paris : Les Presses Modernes, 1936 . - 1 vol. (128 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1791 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La question des offices publics et autonomes et principes de la législation financière. / Roger André-Thomas
Titre : La question des offices publics et autonomes et principes de la législation financière. Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger André-Thomas, Auteur Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (142 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La question des offices publics et autonomes et principes de la législation financière. [texte imprimé] / Roger André-Thomas, Auteur . - Paris : P.U.F., 1934 . - 1 vol. (142 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1558 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Le rajustement des salaires par l'arbitrage en 1937 (...) / Suzanne Bugnet
Titre : Le rajustement des salaires par l'arbitrage en 1937 (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Bugnet, Editeur : Nancy : Grandville Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (200 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Le rajustement des salaires par l'arbitrage en 1937 (...) [texte imprimé] / Suzanne Bugnet, . - Nancy : Grandville, 1938 . - 1 vol. (200 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2033 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Le recel des choses : délit distinct (Loi du 22 mai 1915) / Roger Héritier
Titre : Le recel des choses : délit distinct (Loi du 22 mai 1915) Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Héritier, Editeur : Lyon : Imp. des Beaux-Arts Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (304 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le recel des choses : délit distinct (Loi du 22 mai 1915) [texte imprimé] / Roger Héritier, . - Lyon : Imp. des Beaux-Arts, 1937 . - 1 vol. (304 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3208 ?? IV 30 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La réforme des finances locales / P.A. Brassaud
Titre : La réforme des finances locales Type de document : texte imprimé Auteurs : P.A. Brassaud, Editeur : Nancy : Berger-Levrault Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (188 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Science politique et économique Lieu de soutenance : Paris La réforme des finances locales [texte imprimé] / P.A. Brassaud, . - Nancy : Berger-Levrault, 1924 . - 1 vol. (188 p.).
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Discipline : Science politique et économique Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1984 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt De la réforme de la peine des travaux forcés / Jean Bouchard
Titre : De la réforme de la peine des travaux forcés Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bouchard, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon De la réforme de la peine des travaux forcés [texte imprimé] / Jean Bouchard, . - Lyon : Bosc, 1932 . - 1 vol. (208 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1923 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Les régime fiscal des apports aux associations de la loi du 1er juillet 1901 / Jean-Henri Berger
Titre : Les régime fiscal des apports aux associations de la loi du 1er juillet 1901 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Henri Berger, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (IV-164) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les régime fiscal des apports aux associations de la loi du 1er juillet 1901 [texte imprimé] / Jean-Henri Berger, . - Paris : L.G.D.J., 1937 . - 1 vol. (IV-164).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1771 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La rescision pour cause de lésion et contrats aléatoires / Noël Araud
Titre : La rescision pour cause de lésion et contrats aléatoires Type de document : texte imprimé Auteurs : Noël Araud, Auteur Editeur : Toulouse : Imprimerie Toulousaine Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (155 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La rescision pour cause de lésion et contrats aléatoires [texte imprimé] / Noël Araud, Auteur . - Toulouse : Imprimerie Toulousaine, 1941 . - 1 vol. (155 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1576 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La responsabilité civile des instituteurs avant et après la loi du 5 avril 1937 / André-Courteaud
Titre : La responsabilité civile des instituteurs avant et après la loi du 5 avril 1937 Type de document : texte imprimé Auteurs : André-Courteaud, Auteur Editeur : Grenoble : Imp. Saint-Bruno Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (109 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble La responsabilité civile des instituteurs avant et après la loi du 5 avril 1937 [texte imprimé] / André-Courteaud, Auteur . - Grenoble : Imp. Saint-Bruno, 1938 . - 1 vol. (109 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1557 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La responsabilité civile des notaires comme conseils de leurs clients / Henri Deneux
Titre : La responsabilité civile des notaires comme conseils de leurs clients Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Deneux, Editeur : Beauvais : Impr. Départementale de l'Oise Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (226 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité civile des notaires comme conseils de leurs clients [texte imprimé] / Henri Deneux, . - Beauvais : Impr. Départementale de l'Oise, 1932 . - 1 vol. (226 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2521 ? II 10 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La responsabilité collective des notaires en matière de dépôts / André Charrier
Titre : La responsabilité collective des notaires en matière de dépôts Type de document : texte imprimé Auteurs : André Charrier, Editeur : Nantes : Impr. De Commerce Importance : 1 vol. (68 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes La responsabilité collective des notaires en matière de dépôts [texte imprimé] / André Charrier, . - Nantes : Impr. De Commerce, [s.d.] . - 1 vol. (68 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2196 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt De la responsabilité des compagnies de navigation aérienne dans les accidents / Jacques Batigne
Titre : De la responsabilité des compagnies de navigation aérienne dans les accidents Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Batigne, Auteur Editeur : Montpellier : Imp. De la Economiste méridional Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (100 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la responsabilité des compagnies de navigation aérienne dans les accidents [texte imprimé] / Jacques Batigne, Auteur . - Montpellier : Imp. De la Economiste méridional, 1923 . - 1 vol. (100 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1698 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Responsabilité de droit commun et accident du travail. (...) / Jean Boneill
Titre : Responsabilité de droit commun et accident du travail. (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Boneill, Editeur : Lille : Impr. Nouvelliste-Dépàche Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (166 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Responsabilité de droit commun et accident du travail. (...) [texte imprimé] / Jean Boneill, . - Lille : Impr. Nouvelliste-Dépàche, 1935 . - 1 vol. (166 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1895 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La responsabilité de l'État du faut de la fonction juridictionnelle / Philippe Ardant
Titre : La responsabilité de l'État du faut de la fonction juridictionnelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Ardant, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1956 Importance : 1 vol. (291 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité de l'État du faut de la fonction juridictionnelle [texte imprimé] / Philippe Ardant, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1956 . - 1 vol. (291 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1581 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La responsabilité en matière de sports / Jean Azéma
Titre : La responsabilité en matière de sports Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Azéma, Auteur Editeur : Lyon : Basc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La responsabilité en matière de sports [texte imprimé] / Jean Azéma, Auteur . - Lyon : Basc, 1934 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1637 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La responsabilité politique des ministres devant les Sénats et les Chambres Hautes / A. El Shorbagi
Titre : La responsabilité politique des ministres devant les Sénats et les Chambres Hautes Type de document : texte imprimé Auteurs : A. El Shorbagi, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([8]-164 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La responsabilité politique des ministres devant les Sénats et les Chambres Hautes [texte imprimé] / A. El Shorbagi, . - Lyon : Bosc, 1932 . - 1 vol. ([8]-164 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2721 ? II 17 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Le responsabilité des syndicats professionnels / Henri Bordes
Titre : Le responsabilité des syndicats professionnels Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Bordes, Editeur : Tarbes : Lefrançois Année de publication : 1922 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le responsabilité des syndicats professionnels [texte imprimé] / Henri Bordes, . - Tarbes : Lefrançois, 1922 . - 1 vol. (208 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1914 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Du risque et de l'opinion de risque pour l'assureur dans l'assurance de dommages / André Castanié
Titre : Du risque et de l'opinion de risque pour l'assureur dans l'assurance de dommages Type de document : texte imprimé Auteurs : André Castanié, Editeur : Montpellier : Impr. Du Progrès Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Du risque et de l'opinion de risque pour l'assureur dans l'assurance de dommages [texte imprimé] / André Castanié, . - Montpellier : Impr. Du Progrès, [s.d.] . - 1 vol. (192 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2127 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Les semaines sociales en France. Leur position dans quelques problèmes économiques / Paul Finet
Titre : Les semaines sociales en France. Leur position dans quelques problèmes économiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Finet, Editeur : Grenoble : Impr. Saint-Bruno Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([6]-116 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Les semaines sociales en France. Leur position dans quelques problèmes économiques [texte imprimé] / Paul Finet, . - Grenoble : Impr. Saint-Bruno, 1933 . - 1 vol. ([6]-116 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2812 S 10 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Les servitudes légales en matière de distribution et de transport d'énergie électrique / Anik Antoine
Titre : Les servitudes légales en matière de distribution et de transport d'énergie électrique Type de document : texte imprimé Auteurs : Anik Antoine, Auteur Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (258 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les servitudes légales en matière de distribution et de transport d'énergie électrique [texte imprimé] / Anik Antoine, Auteur . - Paris : Rousseau, 1942 . - 1 vol. (258 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1567 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La situation juridique des russes en France / Jean Delehelle
Titre : La situation juridique des russes en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Delehelle, Editeur : Lille : Danel Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (244 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La situation juridique des russes en France [texte imprimé] / Jean Delehelle, . - Lille : Danel, 1926 . - 1 vol. (244 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2486 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Le socialisme entre l'économie nationale et le cosmopolitisme / Roger Berg
Titre : Le socialisme entre l'économie nationale et le cosmopolitisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Berg, Editeur : Nancy : Impr. Nancéienne Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (IV-352 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Le socialisme entre l'économie nationale et le cosmopolitisme [texte imprimé] / Roger Berg, . - Nancy : Impr. Nancéienne, 1934 . - 1 vol. (IV-352 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1769 S 3 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Les socialistes chrétiens et la société anglaise au milieu du XIXe siècle / Georges-Stanley Gilkes
Titre : Les socialistes chrétiens et la société anglaise au milieu du XIXe siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges-Stanley Gilkes, Editeur : Toulouse : Roucaries Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. ([8]-108 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Les socialistes chrétiens et la société anglaise au milieu du XIXe siècle [texte imprimé] / Georges-Stanley Gilkes, . - Toulouse : Roucaries, 1945 . - 1 vol. ([8]-108 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3014 S 11 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Les sociétés à succursales multiples devant les bois commerciales et fiscale / Paul Charrier
Titre : Les sociétés à succursales multiples devant les bois commerciales et fiscale Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Charrier, Editeur : Toulouse : Impr. Du Commerce Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([8]-188 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Les sociétés à succursales multiples devant les bois commerciales et fiscale [texte imprimé] / Paul Charrier, . - Toulouse : Impr. Du Commerce, 1938 . - 1 vol. ([8]-188 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2197 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Le statut juridique de l'office national interprofessionnel des céréales / Marcel Court
Titre : Le statut juridique de l'office national interprofessionnel des céréales Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Court, Editeur : Auillac : Editions du Centre Année de publication : [1954] Importance : 1 vol. (236 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Le statut juridique de l'office national interprofessionnel des céréales [texte imprimé] / Marcel Court, . - Auillac : Editions du Centre, [1954] . - 1 vol. (236 p.).
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Discipline : Droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2360 Z II 5 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Structure et condition juridique des compagnies de navigation de l'ancien régime / Marguerite Hubert
Titre : Structure et condition juridique des compagnies de navigation de l'ancien régime Type de document : texte imprimé Auteurs : Marguerite Hubert, Editeur : Bordeaux : Daguerre Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (268 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Structure et condition juridique des compagnies de navigation de l'ancien régime [texte imprimé] / Marguerite Hubert, . - Bordeaux : Daguerre, 1929 . - 1 vol. (268 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3257 ?? II 66 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Les subventions de l'Etat aux Communes / Pierre Henriet
Titre : Les subventions de l'Etat aux Communes Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Henriet, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (260 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les subventions de l'Etat aux Communes [texte imprimé] / Pierre Henriet, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1934 . - 1 vol. (260 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3199 ?? X 44 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La surveillances des Prix / Henri Caillavet
Titre : La surveillances des Prix Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Caillavet, Editeur : Agen : Imprimerie Moderne Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La surveillances des Prix [texte imprimé] / Henri Caillavet, . - Agen : Imprimerie Moderne, 1940 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2069 Z VII 19 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Le syndicalisme des techniciens en France / Henri Chateau
Titre : Le syndicalisme des techniciens en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Chateau, Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le syndicalisme des techniciens en France [texte imprimé] / Henri Chateau, . - Paris : P.U.F., 1938 . - 1 vol. (132 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2202 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Les syndicats de médecins / Jeanne-Thérèse André
Titre : Les syndicats de médecins Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeanne-Thérèse André, Auteur Editeur : Rennes : Imprimerie principale de l'Quest-Eclair Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les syndicats de médecins [texte imprimé] / Jeanne-Thérèse André, Auteur . - Rennes : Imprimerie principale de l'Quest-Eclair, 1939 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1556 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Technique et liberté. [Préface de Jean-Jacques Chevallier] / Yves Guchet
Titre : Technique et liberté. [Préface de Jean-Jacques Chevallier] Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Guchet, Editeur : Paris : Nouvelles éditions latines Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. ([4]-340 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Technique et liberté. [Préface de Jean-Jacques Chevallier] [texte imprimé] / Yves Guchet, . - Paris : Nouvelles éditions latines, 1967 . - 1 vol. ([4]-340 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3112 S 12 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La théorie de l'inexistence des actes administratifs / Jean-Marie Auby
Titre : La théorie de l'inexistence des actes administratifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Auby, Auteur Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1951 Importance : 1 vol. (4-VIII-352 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La théorie de l'inexistence des actes administratifs [texte imprimé] / Jean-Marie Auby, Auteur . - Paris : Pedone, 1951 . - 1 vol. (4-VIII-352 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1615 ? I 4 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La Théorie du Régime Mixte chez Saint-Thomas d'Aquin / Marcel Demongeot
Titre : La Théorie du Régime Mixte chez Saint-Thomas d'Aquin Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Demongeot, Editeur : Paris : Cartonnel Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. ([2]-136 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La Théorie du Régime Mixte chez Saint-Thomas d'Aquin [texte imprimé] / Marcel Demongeot, . - Paris : Cartonnel, 1927 . - 1 vol. ([2]-136 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2515 S 9 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt Le traité Bryan-Chamorro et les conflits qu'il a provoqués en Amérique Centrale / Michel Castejon-Fiallos
Titre : Le traité Bryan-Chamorro et les conflits qu'il a provoqués en Amérique Centrale Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Castejon-Fiallos, Editeur : Paris : Association des Etudiants des Doctorat Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le traité Bryan-Chamorro et les conflits qu'il a provoqués en Amérique Centrale [texte imprimé] / Michel Castejon-Fiallos, . - Paris : Association des Etudiants des Doctorat, 1925 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2128 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La transaction en matière pénale / Louis Méry François Causse
Titre : La transaction en matière pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Méry François Causse, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. ([6]-234 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La transaction en matière pénale [texte imprimé] / Louis Méry François Causse, . - Paris : L.G.D.J., 1945 . - 1 vol. ([6]-234 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2142 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt La tutelle des mineurs en droit espagnol / Henri Dartigalongue
Titre : La tutelle des mineurs en droit espagnol Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Dartigalongue, Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne Année de publication : 1930 Importance : 1 vol. (248 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La tutelle des mineurs en droit espagnol [texte imprimé] / Henri Dartigalongue, . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne, 1930 . - 1 vol. (248 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2423 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt L'unification du droit change. (...) / Lioubomir Bayalovitch
Titre : L'unification du droit change. (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Lioubomir Bayalovitch, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (XXVI-500 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon L'unification du droit change. (...) [texte imprimé] / Lioubomir Bayalovitch, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. (XXVI-500 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1716 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt De l'unification des législations au point de vue des conflits de lois en matière de lettres de change et de billets à ordre / André Beaucé
Titre : De l'unification des législations au point de vue des conflits de lois en matière de lettres de change et de billets à ordre Type de document : texte imprimé Auteurs : André Beaucé, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'unification des législations au point de vue des conflits de lois en matière de lettres de change et de billets à ordre [texte imprimé] / André Beaucé, . - Paris : Sirey, 1932 . - 1 vol. (136 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1724 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt « Yves Guyot » Son action-Sa pensée / Eugène Doublet
Titre : « Yves Guyot » Son action-Sa pensée Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène Doublet, Année de publication : 1955 Importance : 1 vol. ([10]-194 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes « Yves Guyot » Son action-Sa pensée [texte imprimé] / Eugène Doublet, . - 1955 . - 1 vol. ([10]-194 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2605 S 8 Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt