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Collection de thèses
B - Droit commercial
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La réserve de contre-passation dans les comptes courants et sa portée économique / Edouard Devaissier
Titre : La réserve de contre-passation dans les comptes courants et sa portée économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Edouard Devaissier, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([4]-108 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La réserve de contre-passation dans les comptes courants et sa portée économique [texte imprimé] / Edouard Devaissier, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1933 . - 1 vol. ([4]-108 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2557 B V 23 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les réserves techniques des sociétés d'assurances contre les accidents d'automobiles / Eugène Astesan
Titre : Les réserves techniques des sociétés d'assurances contre les accidents d'automobiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène Astesan, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (234 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les réserves techniques des sociétés d'assurances contre les accidents d'automobiles [texte imprimé] / Eugène Astesan, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1938 . - 1 vol. (234 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1601 B VI 3 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La responsabilité civile des administrateurs et la gestion de la société anonyme / Jean Fassier
Titre : La responsabilité civile des administrateurs et la gestion de la société anonyme Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Fassier, Editeur : Paris : Ferlat Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité civile des administrateurs et la gestion de la société anonyme [texte imprimé] / Jean Fassier, . - Paris : Ferlat, 1944 . - 1 vol. (184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2774 B II 52 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La responsabilité civile des administrateurs de sociétés anonymes après la loi du 16 novembre 1940 / Charles Gouget
Titre : La responsabilité civile des administrateurs de sociétés anonymes après la loi du 16 novembre 1940 Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Gouget, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité civile des administrateurs de sociétés anonymes après la loi du 16 novembre 1940 [texte imprimé] / Charles Gouget, . - Paris : Lavergne, 1943 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3063 B II 61 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la responsabilité civile des administrateurs de sociétés anonymes envers la société en cours de vie sociale / Jacques Delafon
Titre : De la responsabilité civile des administrateurs de sociétés anonymes envers la société en cours de vie sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Delafon, Editeur : Orléans : Société Nouvelle de l'Imprimerie du Loiret Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble De la responsabilité civile des administrateurs de sociétés anonymes envers la société en cours de vie sociale [texte imprimé] / Jacques Delafon, . - Orléans : Société Nouvelle de l'Imprimerie du Loiret, 1939 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2474 B II 46 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La responsabilité civile du tiré en matière de paiement des chèques / Marc Hugounenq
Titre : La responsabilité civile du tiré en matière de paiement des chèques Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Hugounenq, Editeur : Aix-en-Provence : Roubaud Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IV Droits des propriétés intellectuelles Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille La responsabilité civile du tiré en matière de paiement des chèques [texte imprimé] / Marc Hugounenq, . - Aix-en-Provence : Roubaud, 1933 . - 1 vol. (148 p.).
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Index. décimale : B IV Droits des propriétés intellectuelles Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3262 B IV 36 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La responsabilité personnelle du capitaine de navire. Préface de Pierre Bonassies. Collection de droit maritime et des transports, t. V / Robert Garron
Titre : La responsabilité personnelle du capitaine de navire. Préface de Pierre Bonassies. Collection de droit maritime et des transports, t. V Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Garron, Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1966 Importance : 1 vol. ([4]-188 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité personnelle du capitaine de navire. Préface de Pierre Bonassies. Collection de droit maritime et des transports, t. V [texte imprimé] / Robert Garron, . - Paris : Librairie Technique, 1966 . - 1 vol. ([4]-188 p.).
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Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2942 B X 33 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La responsabilité du Président du Conseil d'administration des sociétés par actions depuis la loi du 16 novembre 1940 / Gilles Gozard
Titre : La responsabilité du Président du Conseil d'administration des sociétés par actions depuis la loi du 16 novembre 1940 Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilles Gozard, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. ([4]-126 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité du Président du Conseil d'administration des sociétés par actions depuis la loi du 16 novembre 1940 [texte imprimé] / Gilles Gozard, . - Paris : L.G.D.J., 1941 . - 1 vol. ([4]-126 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3077 B II 56 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le responsabilité du transporteur maritime d'après la loi du 2 avril 1936 / Jacquline Chavaudret
Titre : Le responsabilité du transporteur maritime d'après la loi du 2 avril 1936 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacquline Chavaudret, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. ([4]-116 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le responsabilité du transporteur maritime d'après la loi du 2 avril 1936 [texte imprimé] / Jacquline Chavaudret, . - Paris : L.G.D.J., 1939 . - 1 vol. ([4]-116 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2220 B X 17 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la responsabilité du transporteur maritime d'après les lois françaises et allemands des é avril 1936 et 10 août 1837 / Roger Christ
Titre : De la responsabilité du transporteur maritime d'après les lois françaises et allemands des é avril 1936 et 10 août 1837 Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Christ, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (220 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la responsabilité du transporteur maritime d'après les lois françaises et allemands des é avril 1936 et 10 août 1837 [texte imprimé] / Roger Christ, . - Paris : Jouvre, 1943 . - 1 vol. (220 p.).
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Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2258 B X 15 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La retraite volontaire&forcée des associés dans les sociétés à capital variable / Delphin Debenest
Titre : La retraite volontaire&forcée des associés dans les sociétés à capital variable Type de document : texte imprimé Auteurs : Delphin Debenest, Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([2]-192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers La retraite volontaire&forcée des associés dans les sociétés à capital variable [texte imprimé] / Delphin Debenest, . - 1933 . - 1 vol. ([2]-192 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2447 B II 45 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La revendication dans la faillite des banques / Pierre Clerc
Titre : La revendication dans la faillite des banques Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Clerc, Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (336 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes La revendication dans la faillite des banques [texte imprimé] / Pierre Clerc, . - 1935 . - 1 vol. (336 p.).
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Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2281 B IX ? Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Risques inassurables. Limites juridiques et pratiques du contrat d'assurance / Jean Dhotel
Titre : Risques inassurables. Limites juridiques et pratiques du contrat d'assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Dhotel, Editeur : Arras : Impr. Centrale de l'Artois Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Risques inassurables. Limites juridiques et pratiques du contrat d'assurance [texte imprimé] / Jean Dhotel, . - Arras : Impr. Centrale de l'Artois, 1937 . - 1 vol. (184 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2569 B VI 26 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Du rôle du notaire dans la constitution des sociétés par actions / René Eschapasse
Titre : Du rôle du notaire dans la constitution des sociétés par actions Type de document : texte imprimé Auteurs : René Eschapasse, Editeur : Bordeaux : Delbrel Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Du rôle du notaire dans la constitution des sociétés par actions [texte imprimé] / René Eschapasse, . - Bordeaux : Delbrel, 1932 . - 1 vol. (152 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2735 B II 49 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le rupture du contrat d'agent commercial et le décret du 23 décembre 1958 / Jean Catoni
Titre : Le rupture du contrat d'agent commercial et le décret du 23 décembre 1958 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Catoni, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1969 Importance : 1 vol. (VI-210 p. ) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le rupture du contrat d'agent commercial et le décret du 23 décembre 1958 [texte imprimé] / Jean Catoni, . - Paris : Sirey, 1969 . - 1 vol. (VI-210 p. ).
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Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2134 B VIII 11 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La saisie et la vente judiciaire des fonds de commerce / Pierre-Georges Bayle
Titre : La saisie et la vente judiciaire des fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Georges Bayle, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (244 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La saisie et la vente judiciaire des fonds de commerce [texte imprimé] / Pierre-Georges Bayle, . - Paris : L.G.D.J., 1939 . - 1 vol. (244 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1719 B III 6 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Sanctions de la faillite et sanctions pénales-leur évolution- / Hervé Boutemail
Titre : Sanctions de la faillite et sanctions pénales-leur évolution- Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Boutemail, Editeur : Poitiers : Impr. Poiterine Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (282 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Sanctions de la faillite et sanctions pénales-leur évolution- [texte imprimé] / Hervé Boutemail, . - Poitiers : Impr. Poiterine, 1933 . - 1 vol. (282 p.).
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Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1967 B IX 3 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le secret bancaire. Étude de droit comparé (France, Suisse, Liban) / Raymond Farhart
Titre : Le secret bancaire. Étude de droit comparé (France, Suisse, Liban) Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Farhart, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1970 Importance : 1 vol. (288 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le secret bancaire. Étude de droit comparé (France, Suisse, Liban) [texte imprimé] / Raymond Farhart, . - Paris : L.G.D.J., 1970 . - 1 vol. (288 p.).
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Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2773 B V 28 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le sécurité du chèque et les sanctions pénales / Henri Bonneville de Marsangy
Titre : Le sécurité du chèque et les sanctions pénales Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Bonneville de Marsangy, Editeur : Paris : Gauthier-Villars Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (4-60 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le sécurité du chèque et les sanctions pénales [texte imprimé] / Henri Bonneville de Marsangy, . - Paris : Gauthier-Villars, 1925 . - 1 vol. (4-60 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1904 B V 10 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La situation juridique des représentants et voyageurs de commerce et la Loi du 18 juillet 1937 sur le statut légal / Jean Guyon
Titre : La situation juridique des représentants et voyageurs de commerce et la Loi du 18 juillet 1937 sur le statut légal Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Guyon, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La situation juridique des représentants et voyageurs de commerce et la Loi du 18 juillet 1937 sur le statut légal [texte imprimé] / Jean Guyon, . - Paris : Lavergne, 1938 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3155 B VIII 24 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La situation du mineur en droit commercial français / Albert Hérail
Titre : La situation du mineur en droit commercial français Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Hérail, Editeur : Toulouse : Cléder Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (92 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La situation du mineur en droit commercial français [texte imprimé] / Albert Hérail, . - Toulouse : Cléder, 1932 . - 1 vol. (92 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3202 B I 9 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le société de famille / Antoine Carreau
Titre : Le société de famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Carreau, Editeur : Bordeaux : Bière Année de publication : 1952 Importance : 1 vol. ([4]-280 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Le société de famille [texte imprimé] / Antoine Carreau, . - Bordeaux : Bière, 1952 . - 1 vol. ([4]-280 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2114 B II 33 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les sociétés coopératives de constitution / Guy Chapron
Titre : Les sociétés coopératives de constitution Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Chapron, Année de publication : 1965 Importance : 1 vol. ([3]-359 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les sociétés coopératives de constitution [texte imprimé] / Guy Chapron, . - 1965 . - 1 vol. ([3]-359 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2185 B II 32 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les sociétés de gérance / Maurice Fleury
Titre : Les sociétés de gérance Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Fleury, Editeur : Savenay : Roumegoux Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([4]-140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les sociétés de gérance [texte imprimé] / Maurice Fleury, . - Savenay : Roumegoux, 1932 . - 1 vol. ([4]-140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2822 B II 54 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des sociétés de gestion de valeurs mobilières étrangères / Paul Cheminais
Titre : Des sociétés de gestion de valeurs mobilières étrangères Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Cheminais, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (332 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des sociétés de gestion de valeurs mobilières étrangères [texte imprimé] / Paul Cheminais, . - Paris : Jouvre, 1927 . - 1 vol. (332 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2224 B II 25 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Du sort des sociétés de personnes en cas de décès d'un associé (...) / Pridi Banomyong
Titre : Du sort des sociétés de personnes en cas de décès d'un associé (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pridi Banomyong, Auteur Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancien et Moderne Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du sort des sociétés de personnes en cas de décès d'un associé (...) [texte imprimé] / Pridi Banomyong, Auteur . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancien et Moderne, 1927 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1656 B II 6 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le sport phénomène social sa réglementation le problème de sa responsabilité / Robert Bergeron
Titre : Le sport phénomène social sa réglementation le problème de sa responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Bergeron, Editeur : Ruanne : Souchier Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le sport phénomène social sa réglementation le problème de sa responsabilité [texte imprimé] / Robert Bergeron, . - Ruanne : Souchier, 1936 . - 1 vol. (240 p.).
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Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1774 B VII 3 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Staries et surestaries en droit français et comparé / Léo Aisenstein
Titre : Staries et surestaries en droit français et comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Léo Aisenstein, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1965 Importance : 1 vol. (VIII-230 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Staries et surestaries en droit français et comparé [texte imprimé] / Léo Aisenstein, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1965 . - 1 vol. (VIII-230 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1517 B X 3 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le statut du chèque basé dans le droit anglo-américain et dans les Conventions de Genève de 1931 / Jacques Borguge
Titre : Le statut du chèque basé dans le droit anglo-américain et dans les Conventions de Genève de 1931 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Borguge, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le statut du chèque basé dans le droit anglo-américain et dans les Conventions de Genève de 1931 [texte imprimé] / Jacques Borguge, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1915 B V 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La statut des Commissaires de Surveillance dans les Sociétés Anonymes / Jean-Michel Delattre
Titre : La statut des Commissaires de Surveillance dans les Sociétés Anonymes Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Michel Delattre, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (268 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La statut des Commissaires de Surveillance dans les Sociétés Anonymes [texte imprimé] / Jean-Michel Delattre, . - Paris : Jouvre, 1936 . - 1 vol. (268 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2479 B II 47 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le statut juridique des aconiers / Max Caillé
Titre : Le statut juridique des aconiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Max Caillé, Année de publication : 1954 Importance : 1 vol. (92 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Le statut juridique des aconiers [texte imprimé] / Max Caillé, . - 1954 . - 1 vol. (92 p.).
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Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2070 B X 22 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le statut juridique des représentants de commerce / Henri d' Everlange de Bellevue
Titre : Le statut juridique des représentants de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri d' Everlange de Bellevue, Editeur : Montpellier : Causse Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le statut juridique des représentants de commerce [texte imprimé] / Henri d' Everlange de Bellevue, . - Montpellier : Causse, 1936 . - 1 vol. (128 p.).
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Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2750 B VII 17 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le statut des sociétés d'assurance étrangères en France / Jean Brasseur
Titre : Le statut des sociétés d'assurance étrangères en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Brasseur, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (IV-260 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le statut des sociétés d'assurance étrangères en France [texte imprimé] / Jean Brasseur, . - Paris : L.G.D.J., 1942 . - 1 vol. (IV-260 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1985 B VI 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La succursale et le gérant des maisons d'alimentation / Paul Jacquet
Titre : La succursale et le gérant des maisons d'alimentation Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Jacquet, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-220 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La succursale et le gérant des maisons d'alimentation [texte imprimé] / Paul Jacquet, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. ([4]-220 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3309 B VIII 29 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La suspension provisoire des poursuites et l'aourement collectif du passif selon l'ordonnance du 23 septembre 1967 / Anne-Marie Baudron
Titre : La suspension provisoire des poursuites et l'aourement collectif du passif selon l'ordonnance du 23 septembre 1967 Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Marie Baudron, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1972 Importance : 1 vol. (VIII-284 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon La suspension provisoire des poursuites et l'aourement collectif du passif selon l'ordonnance du 23 septembre 1967 [texte imprimé] / Anne-Marie Baudron, . - Paris : L.G.D.J., 1972 . - 1 vol. (VIII-284 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1707 B IX 5 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le time charter / Lia Gutman
Titre : Le time charter Type de document : texte imprimé Auteurs : Lia Gutman, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 135 Importance : 1 vol. (88 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le time charter [texte imprimé] / Lia Gutman, . - Paris : Les Presses Modernes, 135 . - 1 vol. (88 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3149 B X 28 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les titres à ordre de la Loi du 4 avril 1926 / M.J. Duluc
Titre : Les titres à ordre de la Loi du 4 avril 1926 Type de document : texte imprimé Auteurs : M.J. Duluc, Editeur : Nancy : Impr. Centrale de l'Est Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (116 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Les titres à ordre de la Loi du 4 avril 1926 [texte imprimé] / M.J. Duluc, . - Nancy : Impr. Centrale de l'Est, 1927 . - 1 vol. (116 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2655 B V 21 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le transfert de portefeuille dans les sociétés d'assurance en France / Kondoto-Aboubacar Camara
Titre : Le transfert de portefeuille dans les sociétés d'assurance en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Kondoto-Aboubacar Camara, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1972 Importance : 1 vol. ([8]-128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Economie et administration des entreprises Lieu de soutenance : Paris Le transfert de portefeuille dans les sociétés d'assurance en France [texte imprimé] / Kondoto-Aboubacar Camara, . - Paris : L.G.D.J., 1972 . - 1 vol. ([8]-128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Economie et administration des entreprises Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2079 B VI 18 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les transferts légaux du contrat d'assurance / Robert Janin
Titre : Les transferts légaux du contrat d'assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Janin, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([8]-216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les transferts légaux du contrat d'assurance [texte imprimé] / Robert Janin, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1935 . - 1 vol. ([8]-216 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3323 B VI 42 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le transport des marchandises sur allèges / Gérard Gilles
Titre : Le transport des marchandises sur allèges Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Gilles, Editeur : Bordeaux : Bière Année de publication : 1955 Importance : 1 vol. ([4]-228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Le transport des marchandises sur allèges [texte imprimé] / Gérard Gilles, . - Bordeaux : Bière, 1955 . - 1 vol. ([4]-228 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3015 B X 24 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le transport par chemin de fer des animaux vivants. Responsabilité des compagnies / Jean Germa
Titre : Le transport par chemin de fer des animaux vivants. Responsabilité des compagnies Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Germa, Editeur : Gap : Jean Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Le transport par chemin de fer des animaux vivants. Responsabilité des compagnies [texte imprimé] / Jean Germa, . - Gap : Jean, 1934 . - 1 vol. (228 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2997 B XI 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les transport par chemins de fer dans les rapports franco-espagnols antérieurement à et sous l'empire de la convention d'union de Berne du 23 octobre 1924 / Rose Albert Dupont
Titre : Les transport par chemins de fer dans les rapports franco-espagnols antérieurement à et sous l'empire de la convention d'union de Berne du 23 octobre 1924 Type de document : texte imprimé Auteurs : Rose Albert Dupont, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1946 Importance : 1 vol. ([10]-150 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les transport par chemins de fer dans les rapports franco-espagnols antérieurement à et sous l'empire de la convention d'union de Berne du 23 octobre 1924 [texte imprimé] / Rose Albert Dupont, . - Paris : Sirey, 1946 . - 1 vol. ([10]-150 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2676 B XI 5 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les transports régis par la loi du 2 avril 1936 / Yves-Féliw Guyon
Titre : Les transports régis par la loi du 2 avril 1936 Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves-Féliw Guyon, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1959 Importance : 1 vol. (296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les transports régis par la loi du 2 avril 1936 [texte imprimé] / Yves-Féliw Guyon, . - Paris : L.G.D.J., 1959 . - 1 vol. (296 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3156 B X 26 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'utilité morale économique et sociale de l'assurance sur la vie / Bernard Iriart
Titre : L'utilité morale économique et sociale de l'assurance sur la vie Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Iriart, Editeur : Bordeaux : Bière Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. ([4]-140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'utilité morale économique et sociale de l'assurance sur la vie [texte imprimé] / Bernard Iriart, . - Bordeaux : Bière, 1942 . - 1 vol. ([4]-140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3284 B VI 40 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Valeur probante du connaissement / Silvio Balter
Titre : Valeur probante du connaissement Type de document : texte imprimé Auteurs : Silvio Balter, Auteur Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Valeur probante du connaissement [texte imprimé] / Silvio Balter, Auteur . - Paris : Domat-Montchrestien, 1933 . - 1 vol. (156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1655 B X 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La vente commerciale: la technique de ses préliminaires / Pierre Carles
Titre : La vente commerciale: la technique de ses préliminaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Carles, Editeur : Bordeaux : Delmas Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux La vente commerciale: la technique de ses préliminaires [texte imprimé] / Pierre Carles, . - Bordeaux : Delmas, 1939 . - 1 vol. (144 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2107 B VIII 9 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le vice propre dans l'affrètement et l'assurance maritime / Bernard Bugniet
Titre : Le vice propre dans l'affrètement et l'assurance maritime Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Bugniet, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (IV-236 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le vice propre dans l'affrètement et l'assurance maritime [texte imprimé] / Bernard Bugniet, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1935 . - 1 vol. (IV-236 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2034 B X 5 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le virement en banque / Pierre Dauphin
Titre : Le virement en banque Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Dauphin, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le virement en banque [texte imprimé] / Pierre Dauphin, . - Lyon : Bosc, 1942 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2433 B V 19 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le virement en banque et ses incidences juridiques économiques et financières / A. Calvy
Titre : Le virement en banque et ses incidences juridiques économiques et financières Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Calvy, Editeur : Aix-en-Provence : Impriemerie Univeristaire Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Le virement en banque et ses incidences juridiques économiques et financières [texte imprimé] / A. Calvy, . - Aix-en-Provence : Impriemerie Univeristaire, 1941 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2078 B V 18 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt