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Collection de thèses
B - Droit commercial
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Étude sur l'évolution de la nationalité des sociétés en France / René Gain
Titre : Étude sur l'évolution de la nationalité des sociétés en France Type de document : texte imprimé Auteurs : René Gain, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (256 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude sur l'évolution de la nationalité des sociétés en France [texte imprimé] / René Gain, . - Paris : Dalloz, 1924 . - 1 vol. (256 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2906 B II 60 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De l'évolution de la faillite droit en français / Louis Antoine
Titre : De l'évolution de la faillite droit en français Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Antoine, Auteur Editeur : Nirot : Imprimerie Poiterine Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Potiers De l'évolution de la faillite droit en français [texte imprimé] / Louis Antoine, Auteur . - Nirot : Imprimerie Poiterine, 1924 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Potiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1568 B IX 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Évolution de l'idée de commercialité / Maurice Chavrier
Titre : Évolution de l'idée de commercialité Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Chavrier, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-174 p. ) Langues : Français (fre) Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Évolution de l'idée de commercialité [texte imprimé] / Maurice Chavrier, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. ([4]-174 p. ).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2221 B I ? Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'exclusion d'une associé / Bernard Caillaud
Titre : L'exclusion d'une associé Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Caillaud, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1966 Importance : 1 vol. (282 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'exclusion d'une associé [texte imprimé] / Bernard Caillaud, . - Paris : Sirey, 1966 . - 1 vol. (282 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2067 B II 51 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les expérience françaises d'organisation professionnelle / François Chappellu
Titre : Les expérience françaises d'organisation professionnelle Type de document : texte imprimé Auteurs : François Chappellu, Editeur : Lyon : Rey Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. ([2]-420 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Les expérience françaises d'organisation professionnelle [texte imprimé] / François Chappellu, . - Lyon : Rey, 1940 . - 1 vol. ([2]-420 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2257 B VIII 8 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'exploitation du navire de commerce / Pierre Gobert
Titre : L'exploitation du navire de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Gobert, Editeur : Aix-en-Provence : Roubaud Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille L'exploitation du navire de commerce [texte imprimé] / Pierre Gobert, . - Aix-en-Provence : Roubaud, 1942 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3038 B X 25 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Une formule nouvelle d'organisation économique la société d'économie mixte / Alexandre Bret
Titre : Une formule nouvelle d'organisation économique la société d'économie mixte Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Bret, Editeur : Lyon : Imprimerie Express Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (234 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Une formule nouvelle d'organisation économique la société d'économie mixte [texte imprimé] / Alexandre Bret, . - Lyon : Imprimerie Express, 1925 . - 1 vol. (234 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1997 B II 10 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les fusions de sociétés d'assurances / M. Fleureau
Titre : Les fusions de sociétés d'assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Fleureau, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([8]-210 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les fusions de sociétés d'assurances [texte imprimé] / M. Fleureau, . - Paris : L.G.D.J., 1933 . - 1 vol. ([8]-210 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2820 B II 53 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Du garagiste: responsabilité et obligations / Simone Corbineau
Titre : Du garagiste: responsabilité et obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Simone Corbineau, Editeur : Limoges : Dupuy-Moulinier Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (142 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Du garagiste: responsabilité et obligations [texte imprimé] / Simone Corbineau, . - Limoges : Dupuy-Moulinier, 1937 . - 1 vol. (142 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2328 B VII 3 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Garanties de solvabilité présentées pas les entreprises d'assurances contre les accidents du travail et d'assurances de la responsabilité civile des automobilistes. / Xavier Dieuzaide
Titre : Garanties de solvabilité présentées pas les entreprises d'assurances contre les accidents du travail et d'assurances de la responsabilité civile des automobilistes. Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Dieuzaide, Editeur : Toulouse : Librairie générale Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Garanties de solvabilité présentées pas les entreprises d'assurances contre les accidents du travail et d'assurances de la responsabilité civile des automobilistes. [texte imprimé] / Xavier Dieuzaide, . - Toulouse : Librairie générale, 1935 . - 1 vol. ([4]-180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2583 B VI 25 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La gérance dans les sociétés à responsabilité limitée / Ahmad Assayech
Titre : La gérance dans les sociétés à responsabilité limitée Type de document : texte imprimé Auteurs : Ahmad Assayech, Auteur Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La gérance dans les sociétés à responsabilité limitée [texte imprimé] / Ahmad Assayech, Auteur . - Paris : Lavergne, 1938 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1599 B II 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la gérance d'immeubles / Henri Fity
Titre : De la gérance d'immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Fity, Editeur : Paris : Librairie des Facultés Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la gérance d'immeubles [texte imprimé] / Henri Fity, . - Paris : Librairie des Facultés, 1935 . - 1 vol. ([4]-156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2814 B VIII 21 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Gérance et location des fonds de commerce / Ch. Granger
Titre : Gérance et location des fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Ch. Granger, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. ([4]-156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Gérance et location des fonds de commerce [texte imprimé] / Ch. Granger, . - Paris : L.G.D.J., 1929 . - 1 vol. ([4]-156 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3083 B III 17 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les groupements financiers d'études / G.-J. Daygrand
Titre : Les groupements financiers d'études Type de document : texte imprimé Auteurs : G.-J. Daygrand, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les groupements financiers d'études [texte imprimé] / G.-J. Daygrand, . - Paris : Sagot, 1924 . - 1 vol. (132 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2442 B II 40 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les groupements de porteurs d'obligations de sociétés françaises. Étude spéciale du Décret-loi du 30 octobre 1935 / Louis Dulong
Titre : Les groupements de porteurs d'obligations de sociétés françaises. Étude spéciale du Décret-loi du 30 octobre 1935 Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Dulong, Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([6]-170 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les groupements de porteurs d'obligations de sociétés françaises. Étude spéciale du Décret-loi du 30 octobre 1935 [texte imprimé] / Louis Dulong, . - Paris : Librairie Technique, 1937 . - 1 vol. ([6]-170 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2654 B II 42 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'hôtellerie Étude économique. / Marcel Gautier
Titre : L'hôtellerie Étude économique. Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Gautier, Editeur : Paris : La Renaissance Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (372 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'hôtellerie Étude économique. [texte imprimé] / Marcel Gautier, . - Paris : La Renaissance, 1931 . - 1 vol. (372 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2966 B VIII 26 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'importance économique de la marque. Préface de J. Lajugie. / Claude Henri Giraud
Titre : L'importance économique de la marque. Préface de J. Lajugie. Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Henri Giraud, Editeur : Limoges : Bontemps Année de publication : 1965 Importance : 1 vol. (X-346 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IV Droits des propriétés intellectuelles Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'importance économique de la marque. Préface de J. Lajugie. [texte imprimé] / Claude Henri Giraud, . - Limoges : Bontemps, 1965 . - 1 vol. (X-346 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IV Droits des propriétés intellectuelles Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3027 B IV 8 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les indemnités dues par la mine à la surface en droit comparé / Roger Delcourt
Titre : Les indemnités dues par la mine à la surface en droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Delcourt, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. ([4]-572 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Les indemnités dues par la mine à la surface en droit comparé [texte imprimé] / Roger Delcourt, . - Paris : Rousseau, 1945 . - 1 vol. ([4]-572 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2484 B VII 2 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'industriel forain devant la loi le règlement et la jurisprudence / Maurice Buisson
Titre : L'industriel forain devant la loi le règlement et la jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Buisson, Editeur : Lyon : Boutin Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (308 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon L'industriel forain devant la loi le règlement et la jurisprudence [texte imprimé] / Maurice Buisson, . - Lyon : Boutin, 1937 . - 1 vol. (308 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2037 B VIII 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De l'influence de la profession sur le caractère civil commercial des actes juridiques / Emile Blais
Titre : De l'influence de la profession sur le caractère civil commercial des actes juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Blais, Editeur : Paris : Impr. Du Poitou Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers De l'influence de la profession sur le caractère civil commercial des actes juridiques [texte imprimé] / Emile Blais, . - Paris : Impr. Du Poitou, 1924 . - 1 vol. (96 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1844 B I 2 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les innovations du décret-loi du 30 octobre 1935 en matière de chèque / Francois de Beaumarchais
Titre : Les innovations du décret-loi du 30 octobre 1935 en matière de chèque Type de document : texte imprimé Auteurs : Francois de Beaumarchais, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les innovations du décret-loi du 30 octobre 1935 en matière de chèque [texte imprimé] / Francois de Beaumarchais, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1727 B V 6 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les Innovations des décrets-lois du 24 mai 1938 en matière de chèques et leurs conséquences économiques / André-Louis Dufort
Titre : Les Innovations des décrets-lois du 24 mai 1938 en matière de chèques et leurs conséquences économiques Type de document : texte imprimé Auteurs : André-Louis Dufort, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les Innovations des décrets-lois du 24 mai 1938 en matière de chèques et leurs conséquences économiques [texte imprimé] / André-Louis Dufort, . - Paris : Sirey, 1938 . - 1 vol. (124 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2643 B V 20 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des innovations de la loi du 2 juillet 1919 sur le règlement transactionnel susceptibles d'être incorporées au procédures de faillite et de liquidation judiciaire / J Alméras
Titre : Des innovations de la loi du 2 juillet 1919 sur le règlement transactionnel susceptibles d'être incorporées au procédures de faillite et de liquidation judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : J Alméras, Auteur Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des innovations de la loi du 2 juillet 1919 sur le règlement transactionnel susceptibles d'être incorporées au procédures de faillite et de liquidation judiciaire [texte imprimé] / J Alméras, Auteur . - Paris : P.U.F., 1924 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1542 B IX 2 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De l'inopposabilité des exceptions en matière d'effets de commerce / Georges Friedel
Titre : De l'inopposabilité des exceptions en matière d'effets de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Friedel, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1951 Importance : 1 vol. (X-208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'inopposabilité des exceptions en matière d'effets de commerce [texte imprimé] / Georges Friedel, . - Paris : Rousseau, 1951 . - 1 vol. (X-208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2881 B V 27 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'interdiction temporaire de négociation d'actions d'apport / Pierre Escouboué
Titre : L'interdiction temporaire de négociation d'actions d'apport Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Escouboué, Editeur : Toulouse : Boisseau Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([8]-112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'interdiction temporaire de négociation d'actions d'apport [texte imprimé] / Pierre Escouboué, . - Toulouse : Boisseau, 1934 . - 1 vol. ([8]-112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2736 B II 48 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'intervention de l'État dans l'exploitation des mines de potasse d'Alsace / Louis Gaertner
Titre : L'intervention de l'État dans l'exploitation des mines de potasse d'Alsace Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Gaertner, Editeur : Paris : Balli Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'intervention de l'État dans l'exploitation des mines de potasse d'Alsace [texte imprimé] / Louis Gaertner, . - Paris : Balli, 1924 . - 1 vol. (112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2899 B VII 4 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De l'intuitus personne dans la société anonyme / Guillaume Camerlynck
Titre : De l'intuitus personne dans la société anonyme Type de document : texte imprimé Auteurs : Guillaume Camerlynck, Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (182 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'intuitus personne dans la société anonyme [texte imprimé] / Guillaume Camerlynck, . - Paris : Pedone, 1929 . - 1 vol. (182 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2081 B II 20 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le juge commissaire dans la faillite et le règlement judiciaire / Serge-Dominique Castellan
Titre : Le juge commissaire dans la faillite et le règlement judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge-Dominique Castellan, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1965 Importance : 1 vol. ([4]-IV-208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Le juge commissaire dans la faillite et le règlement judiciaire [texte imprimé] / Serge-Dominique Castellan, . - Paris : Sirey, 1965 . - 1 vol. ([4]-IV-208 p.).
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Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2129 B IX 10 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la juridiction consulaire en droit maritime français. ... / Jean Bouquin
Titre : De la juridiction consulaire en droit maritime français. ... Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bouquin, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (IV-152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon De la juridiction consulaire en droit maritime français. ... [texte imprimé] / Jean Bouquin, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. (IV-152 p.).
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Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1950 B X 11 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La jurisprudence et les usages du courtage d'assurances terrestres / Maurice Billaud
Titre : La jurisprudence et les usages du courtage d'assurances terrestres Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Billaud, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La jurisprudence et les usages du courtage d'assurances terrestres [texte imprimé] / Maurice Billaud, . - Paris : L.G.D.J., 1937 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1834 B VI 6 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Know-how et propriété industrielle. Préface d'André Françon. / André Françon
Titre : Know-how et propriété industrielle. Préface d'André Françon. Type de document : texte imprimé Auteurs : André Françon, Année de publication : 1974 Importance : 1 vol. (480 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IV Droits des propriétés intellectuelles Discipline : Droit Know-how et propriété industrielle. Préface d'André Françon. [texte imprimé] / André Françon, . - 1974 . - 1 vol. (480 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IV Droits des propriétés intellectuelles Discipline : Droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2870 B IV 5 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La liberté du transit dans les conférences des communications à l'exclusion du transit fluvial et routier / Félix Ialomiteanu
Titre : La liberté du transit dans les conférences des communications à l'exclusion du transit fluvial et routier Type de document : texte imprimé Auteurs : Félix Ialomiteanu, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([8]-128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La liberté du transit dans les conférences des communications à l'exclusion du transit fluvial et routier [texte imprimé] / Félix Ialomiteanu, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1933 . - 1 vol. ([8]-128 p.).
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Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3276 B XI 8 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La loi du 16 novembre 1940 relative aux sociétés anonymes / Jacqueline Bulharowski
Titre : La loi du 16 novembre 1940 relative aux sociétés anonymes Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacqueline Bulharowski, Editeur : Paris : Société d'Edition et de Publicité Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La loi du 16 novembre 1940 relative aux sociétés anonymes [texte imprimé] / Jacqueline Bulharowski, . - Paris : Société d'Edition et de Publicité, 1941 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2038 B II 2 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La loi du décembre 1922 sur les pétroles dans le régime minier français / Marcel Flinois
Titre : La loi du décembre 1922 sur les pétroles dans le régime minier français Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Flinois, Editeur : Paris : Librairie Médicale et Scientifique Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La loi du décembre 1922 sur les pétroles dans le régime minier français [texte imprimé] / Marcel Flinois, . - Paris : Librairie Médicale et Scientifique, 1927 . - 1 vol. (144 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2827 B VII 3 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le marché du cognac / Guy Baudy
Titre : Le marché du cognac Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Baudy, Editeur : Bordeaux : Bière Année de publication : 1962 Importance : 1 vol. (320 p.) Langues : Français (fre) Lieu de soutenance : Bordeaux Le marché du cognac [texte imprimé] / Guy Baudy, . - Bordeaux : Bière, 1962 . - 1 vol. (320 p.).
Langues : Français (fre)
Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1710 B 32 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la masse des créanciers dans la faillite et la liquidation judiciaire / Henri Carrié
Titre : De la masse des créanciers dans la faillite et la liquidation judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Carrié, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la masse des créanciers dans la faillite et la liquidation judiciaire [texte imprimé] / Henri Carrié, . - Lyon : Bosc, 1926 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2115 B IX 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les mines et les Propriétés Privées / Louis Appel
Titre : Les mines et les Propriétés Privées Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Appel, Auteur Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les mines et les Propriétés Privées [texte imprimé] / Louis Appel, Auteur . - Paris : Lavergne, 1937 . - 1 vol. (184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1572 B VII ? Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La mobilisation des crédits bancaires en France / Patrice Grivet
Titre : La mobilisation des crédits bancaires en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice Grivet, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1962 Importance : 1 vol. ([4]-II-294 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La mobilisation des crédits bancaires en France [texte imprimé] / Patrice Grivet, . - Paris : L.G.D.J., 1962 . - 1 vol. ([4]-II-294 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3096 B V 35 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des modifications apportées par la loi du 12 Août 1926 à la Législation sur le Chèque / Genevière Deloye
Titre : Des modifications apportées par la loi du 12 Août 1926 à la Législation sur le Chèque Type de document : texte imprimé Auteurs : Genevière Deloye, Editeur : Paris : Imp. Du Montparnasse et de Pessan Beaumont Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. ([4]-122 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des modifications apportées par la loi du 12 Août 1926 à la Législation sur le Chèque [texte imprimé] / Genevière Deloye, . - Paris : Imp. Du Montparnasse et de Pessan Beaumont, 1928 . - 1 vol. ([4]-122 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2506 B V 24 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des moyens donnés aux obligataires pour assurer leur protection contre les actes des sociétés anonymes / Aimé Dubuis
Titre : Des moyens donnés aux obligataires pour assurer leur protection contre les actes des sociétés anonymes Type de document : texte imprimé Auteurs : Aimé Dubuis, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des moyens donnés aux obligataires pour assurer leur protection contre les actes des sociétés anonymes [texte imprimé] / Aimé Dubuis, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1934 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2631 B II 44 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des Moyens de prévenir les faillites et d'obvier aux résolutions de concordat / Xavier Bouvier
Titre : Des Moyens de prévenir les faillites et d'obvier aux résolutions de concordat Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Bouvier, Editeur : Laval : Barnéoud Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des Moyens de prévenir les faillites et d'obvier aux résolutions de concordat [texte imprimé] / Xavier Bouvier, . - Laval : Barnéoud, 1935 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1970 B IX 4 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La mutation en douane dans ses rapports avec les divers systèmes de transmission de la propriété mobilière et immobilière / Andrée Ardilouze
Titre : La mutation en douane dans ses rapports avec les divers systèmes de transmission de la propriété mobilière et immobilière Type de document : texte imprimé Auteurs : Andrée Ardilouze, Auteur Editeur : Bordeaux : Cambette Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (159 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux La mutation en douane dans ses rapports avec les divers systèmes de transmission de la propriété mobilière et immobilière [texte imprimé] / Andrée Ardilouze, Auteur . - Bordeaux : Cambette, 1931 . - 1 vol. (159 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1582 B X 4 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La nature du droit de vote de l'actionnaire dans les assemblées des sociétés par actions / Jean Chargé
Titre : La nature du droit de vote de l'actionnaire dans les assemblées des sociétés par actions Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chargé, Editeur : Poitiers : Basile Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers La nature du droit de vote de l'actionnaire dans les assemblées des sociétés par actions [texte imprimé] / Jean Chargé, . - Poitiers : Basile, 1937 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2191 B II 26 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la nature juridique et de l'affectation des primes d'émission / Maurice Bardollet
Titre : De la nature juridique et de l'affectation des primes d'émission Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Bardollet, Auteur Editeur : Lyon : Durand-Girard Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon De la nature juridique et de l'affectation des primes d'émission [texte imprimé] / Maurice Bardollet, Auteur . - Lyon : Durand-Girard, 1925 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1668 B II 5 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La nature juridique des rapports entre actionnaires et commissaires chargés du contrôle dans les sociétés par actions. Contribution à l'étude de la nature juridique de la société par actions. / Roger Granger
Titre : La nature juridique des rapports entre actionnaires et commissaires chargés du contrôle dans les sociétés par actions. Contribution à l'étude de la nature juridique de la société par actions. Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Granger, Editeur : Reims : Matot-Braine Année de publication : 1951 Importance : 1 vol. (388 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La nature juridique des rapports entre actionnaires et commissaires chargés du contrôle dans les sociétés par actions. Contribution à l'étude de la nature juridique de la société par actions. [texte imprimé] / Roger Granger, . - Reims : Matot-Braine, 1951 . - 1 vol. (388 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3085 B II 58 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le négociabilité des titres de transport par voie ferrée / Jacques Aumonier
Titre : Le négociabilité des titres de transport par voie ferrée Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Aumonier, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (105 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le négociabilité des titres de transport par voie ferrée [texte imprimé] / Jacques Aumonier, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1933 . - 1 vol. (105 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1625 B XI 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La notion d'artisan dans la loi et dans les faits / Claude-Francois Bénard
Titre : La notion d'artisan dans la loi et dans les faits Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude-Francois Bénard, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (178 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion d'artisan dans la loi et dans les faits [texte imprimé] / Claude-Francois Bénard, . - Paris : Sagot, 1927 . - 1 vol. (178 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1752 B VIII 4 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La notion de cessation des paiements dans la faillite et le règlement judiciaire / Gilbert Granchet
Titre : La notion de cessation des paiements dans la faillite et le règlement judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilbert Granchet, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1962 Importance : 1 vol. ([8]-236 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion de cessation des paiements dans la faillite et le règlement judiciaire [texte imprimé] / Gilbert Granchet, . - Paris : L.G.D.J., 1962 . - 1 vol. ([8]-236 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3079 B IX 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La notion de direction dans les sociétés anonymes et le législation de 1940 / Louis Czulowski
Titre : La notion de direction dans les sociétés anonymes et le législation de 1940 Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Czulowski, Editeur : Toulouse : Impr. De Sud Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La notion de direction dans les sociétés anonymes et le législation de 1940 [texte imprimé] / Louis Czulowski, . - Toulouse : Impr. De Sud, 1943 . - 1 vol. (184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2397 B II 36 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La notion de dividendes fictifs / Alain Barrault
Titre : La notion de dividendes fictifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Barrault, Auteur Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (260 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion de dividendes fictifs [texte imprimé] / Alain Barrault, Auteur . - Paris : Domat-Montchrestien, 1937 . - 1 vol. (260 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1679 B II 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Du nouveau commerce entrepris par le failli pendant sa faillite / Marcel Godin
Titre : Du nouveau commerce entrepris par le failli pendant sa faillite Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Godin, Editeur : Nancy : Impr. Lorraine Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. ([2]-XVIII-180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Du nouveau commerce entrepris par le failli pendant sa faillite [texte imprimé] / Marcel Godin, . - Nancy : Impr. Lorraine, 1925 . - 1 vol. ([2]-XVIII-180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3043 B IX 15 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le nouveau statut de la fonction d'administrateur de sociétés anonymes / Romain Aymard
Titre : Le nouveau statut de la fonction d'administrateur de sociétés anonymes Type de document : texte imprimé Auteurs : Romain Aymard, Auteur Editeur : Toulouse : Impimerie Moderne Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le nouveau statut de la fonction d'administrateur de sociétés anonymes [texte imprimé] / Romain Aymard, Auteur . - Toulouse : Impimerie Moderne, 1937 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1632 B II 18 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La nouvelle organisation de la Banque de France / Marcel Dufaur
Titre : La nouvelle organisation de la Banque de France Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Dufaur, Editeur : Toulouse : Boisseau Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([8]-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La nouvelle organisation de la Banque de France [texte imprimé] / Marcel Dufaur, . - Toulouse : Boisseau, 1937 . - 1 vol. ([8]-248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2638 B II 51 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les nouvelles techniques d'émission privée de valeurs mobilières en France (1945-1955) / Jacques Hartwig
Titre : Les nouvelles techniques d'émission privée de valeurs mobilières en France (1945-1955) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Hartwig, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1959 Importance : 1 vol. (316 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Les nouvelles techniques d'émission privée de valeurs mobilières en France (1945-1955) [texte imprimé] / Jacques Hartwig, . - Paris : Sirey, 1959 . - 1 vol. (316 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3175 B V 34 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La novation et l'indivisibilité dans le compte courant / Elie Comet
Titre : La novation et l'indivisibilité dans le compte courant Type de document : texte imprimé Auteurs : Elie Comet, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La novation et l'indivisibilité dans le compte courant [texte imprimé] / Elie Comet, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1934 . - 1 vol. ([4]-180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2310 B V 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De l'obligation pour l'assuré de prouver à l'assureur une exacte opinion du risque dans les assurances terrestres / Philippe-Henri Désert
Titre : De l'obligation pour l'assuré de prouver à l'assureur une exacte opinion du risque dans les assurances terrestres Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe-Henri Désert, Editeur : Poitiers : Société française d'imprimerie et de librairie Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (VIII-164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers De l'obligation pour l'assuré de prouver à l'assureur une exacte opinion du risque dans les assurances terrestres [texte imprimé] / Philippe-Henri Désert, . - Poitiers : Société française d'imprimerie et de librairie, 1936 . - 1 vol. (VIII-164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2542 B VI 27 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'organisation professionnelle des banques entreprises et établissements financiers (Lois des 13 et 14 juin 1941) / Pierre Gaveau
Titre : L'organisation professionnelle des banques entreprises et établissements financiers (Lois des 13 et 14 juin 1941) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Gaveau, Editeur : Toulouse : Imprimerie Toulousaine Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'organisation professionnelle des banques entreprises et établissements financiers (Lois des 13 et 14 juin 1941) [texte imprimé] / Pierre Gaveau, . - Toulouse : Imprimerie Toulousaine, 1942 . - 1 vol. (200 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2970 B V 33 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le paiement de la prime dans l'assurance de dommages / Jean Guineau
Titre : Le paiement de la prime dans l'assurance de dommages Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Guineau, Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([4]-164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le paiement de la prime dans l'assurance de dommages [texte imprimé] / Jean Guineau, . - Paris : P.U.F., 1932 . - 1 vol. ([4]-164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3141 B VI 33 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Par qui et contre qui peut être exercée l'action en responsabilité dans le transport des marchandises par mer / Emile Jauffret
Titre : Par qui et contre qui peut être exercée l'action en responsabilité dans le transport des marchandises par mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Jauffret, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1956 Importance : 1 vol. ([4]-96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Par qui et contre qui peut être exercée l'action en responsabilité dans le transport des marchandises par mer [texte imprimé] / Emile Jauffret, . - Paris : L.G.D.J., 1956 . - 1 vol. ([4]-96 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3337 B X 34 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le particularisme de la condition juridique des personnes morales de droit privé / Pierre Coulombel
Titre : Le particularisme de la condition juridique des personnes morales de droit privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Coulombel, Editeur : Langres : Imprimerie Moderne Année de publication : 1950 Importance : 1 vol. (408 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Le particularisme de la condition juridique des personnes morales de droit privé [texte imprimé] / Pierre Coulombel, . - Langres : Imprimerie Moderne, 1950 . - 1 vol. (408 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2354 B II 34 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le pas de porte / Marcelle Balland
Titre : Le pas de porte Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcelle Balland, Auteur Editeur : Nancy : Thomas Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (172 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Le pas de porte [texte imprimé] / Marcelle Balland, Auteur . - Nancy : Thomas, 1935 . - 1 vol. (172 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1654 B III 2 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le payement des chèques perdus, volés, faux et altérés en droit comparé / A. Achille-Fould
Titre : Le payement des chèques perdus, volés, faux et altérés en droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Achille-Fould, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (150 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le payement des chèques perdus, volés, faux et altérés en droit comparé [texte imprimé] / A. Achille-Fould, Auteur . - Paris : Sirey, 1924 . - 1 vol. (150 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1507 B V 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La personnalité du tiré en matière de chaque et les projets de réforme / Pierre Blanchet
Titre : La personnalité du tiré en matière de chaque et les projets de réforme Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Blanchet, Editeur : Imprimé à Paris : Durassié Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (68 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La personnalité du tiré en matière de chaque et les projets de réforme [texte imprimé] / Pierre Blanchet, . - Imprimé à Paris : Durassié, 1924 . - 1 vol. (68 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1852 B V 4 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la perte des trois quarts du capital social dans les sociétés anonymes. (...) / Pierre Blanc
Titre : De la perte des trois quarts du capital social dans les sociétés anonymes. (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Blanc, Editeur : Evreux : Hérissey Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la perte des trois quarts du capital social dans les sociétés anonymes. (...) [texte imprimé] / Pierre Blanc, . - Evreux : Hérissey, 1939 . - 1 vol. (164 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1848 B II 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La police d'assurance automobile / Gérard Douzans
Titre : La police d'assurance automobile Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Douzans, Editeur : Toulouse : Privat Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La police d'assurance automobile [texte imprimé] / Gérard Douzans, . - Toulouse : Privat, 1934 . - 1 vol. (156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2612 B VI 30 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les pouvoirs des assemblées d'obligataires / Georges Hureau
Titre : Les pouvoirs des assemblées d'obligataires Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Hureau, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1948 Importance : 1 vol. ([4]-424 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les pouvoirs des assemblées d'obligataires [texte imprimé] / Georges Hureau, . - Paris : Rousseau, 1948 . - 1 vol. ([4]-424 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3269 B II 66 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La prépondérance nationale dans les sociétés par actions / Jean Boyer
Titre : La prépondérance nationale dans les sociétés par actions Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Boyer, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (212 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La prépondérance nationale dans les sociétés par actions [texte imprimé] / Jean Boyer, . - Paris : Sagot, 1926 . - 1 vol. (212 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1977 B II 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La présentation et le contrôle des comptes des sociétés anonymes en Angleterre et en France / Serge Blind
Titre : La présentation et le contrôle des comptes des sociétés anonymes en Angleterre et en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Blind, Editeur : Paris : TEPAC Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (188 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La présentation et le contrôle des comptes des sociétés anonymes en Angleterre et en France [texte imprimé] / Serge Blind, . - Paris : TEPAC, 1945 . - 1 vol. (188 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1860 B II 16 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les principaux aspects juridiques de l'exploitation des aéroports commerciaux. [Préface Maurice Lemoin] / Michel Guinchard
Titre : Les principaux aspects juridiques de l'exploitation des aéroports commerciaux. [Préface Maurice Lemoin] Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Guinchard, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1960 Importance : 1 vol. ([4]-244 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les principaux aspects juridiques de l'exploitation des aéroports commerciaux. [Préface Maurice Lemoin] [texte imprimé] / Michel Guinchard, . - Paris : Sirey, 1960 . - 1 vol. ([4]-244 p.).
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Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3140 B XI 16 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La prise d'effet du contrat d'assurance terrestre / Marie-Thérèse Dorange
Titre : La prise d'effet du contrat d'assurance terrestre Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Thérèse Dorange, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes La prise d'effet du contrat d'assurance terrestre [texte imprimé] / Marie-Thérèse Dorange, . - Paris : Jouvre, 1941 . - 1 vol. (176 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2602 B VI 22 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les privilèges sur le navire pour fournitures et réparations (...) / Suzy Carrus
Titre : Les privilèges sur le navire pour fournitures et réparations (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzy Carrus, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. ( [8]-224 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les privilèges sur le navire pour fournitures et réparations (...) [texte imprimé] / Suzy Carrus, . - Paris : L.G.D.J., 1928 . - 1 vol. ( [8]-224 p.).
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Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2117 B X 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le problème des clauses de non-responsabilité dans les connaissements / M. Armand
Titre : Le problème des clauses de non-responsabilité dans les connaissements Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Armand, Auteur Editeur : Toulouse : Cléder Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (251 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le problème des clauses de non-responsabilité dans les connaissements [texte imprimé] / M. Armand, Auteur . - Toulouse : Cléder, 1928 . - 1 vol. (251 p.).
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Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1585 B X 2 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le problème des coobligés en État de faillite / Robert Dumont
Titre : Le problème des coobligés en État de faillite Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Dumont, Editeur : Amiens : Imprimerie du Progrès de la Somme Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le problème des coobligés en État de faillite [texte imprimé] / Robert Dumont, . - Amiens : Imprimerie du Progrès de la Somme, 1939 . - 1 vol. (140 p.).
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Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2661 B IX 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le problème de la responsabilité dans le payement des ordres de virement falsifiées / Jacques Hermann
Titre : Le problème de la responsabilité dans le payement des ordres de virement falsifiées Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Hermann, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1930 Importance : 1 vol. ([6]-84 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le problème de la responsabilité dans le payement des ordres de virement falsifiées [texte imprimé] / Jacques Hermann, . - Paris : Rousseau, 1930 . - 1 vol. ([6]-84 p.).
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Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3212 B I 38 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le problème de la responsabilité du transporteur maritime depuis la Loi du 2 avril 1936 / M.G. Fraikin
Titre : Le problème de la responsabilité du transporteur maritime depuis la Loi du 2 avril 1936 Type de document : texte imprimé Auteurs : M.G. Fraikin, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (236 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le problème de la responsabilité du transporteur maritime depuis la Loi du 2 avril 1936 [texte imprimé] / M.G. Fraikin, . - Paris : Rousseau, 1945 . - 1 vol. (236 p.).
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Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2861 B X 33 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le problème de la traction automobile / Georges Bruchet
Titre : Le problème de la traction automobile Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Bruchet, Editeur : Bordeaux : Delmas Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (116 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Le problème de la traction automobile [texte imprimé] / Georges Bruchet, . - Bordeaux : Delmas, 1941 . - 1 vol. (116 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2021 B 15 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la procédure en matière de propriété commerciale / Pierre Boitel
Titre : De la procédure en matière de propriété commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Boitel, Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (XVI-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la procédure en matière de propriété commerciale [texte imprimé] / Pierre Boitel, . - Paris : Librairie Technique, 1935 . - 1 vol. (XVI-248 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1889 B III 9 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La production des livres de commerce en justice / Joseph Ayraud
Titre : La production des livres de commerce en justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Ayraud, Auteur Editeur : Toulouse : Impimerie Ouvrière Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (196 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La production des livres de commerce en justice [texte imprimé] / Joseph Ayraud, Auteur . - Toulouse : Impimerie Ouvrière, 1933 . - 1 vol. (196 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1635 B I 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les promesses de vente de fonds de commerce / Christian Biquez
Titre : Les promesses de vente de fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Biquez, Editeur : Le Havre : Imp. De la Presse Année de publication : 1958 Importance : 1 vol. (8-VIII-280 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Les promesses de vente de fonds de commerce [texte imprimé] / Christian Biquez, . - Le Havre : Imp. De la Presse, 1958 . - 1 vol. (8-VIII-280 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1841 B III 8 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La propriété commerciale / Paul Fournet
Titre : La propriété commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Fournet, Editeur : Lille : Robbe Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (182 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La propriété commerciale [texte imprimé] / Paul Fournet, . - Lille : Robbe, 1925 . - 1 vol. (182 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2805 B III 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La propriété commerciale. Étude de droit comparé / André Degueldre
Titre : La propriété commerciale. Étude de droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : André Degueldre, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([2]-128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La propriété commerciale. Étude de droit comparé [texte imprimé] / André Degueldre, . - Paris : Sirey, 1935 . - 1 vol. ([2]-128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2465 B II 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La protection internationale des marins / Léonce Grosjean
Titre : La protection internationale des marins Type de document : texte imprimé Auteurs : Léonce Grosjean, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (172 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La protection internationale des marins [texte imprimé] / Léonce Grosjean, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1933 . - 1 vol. (172 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3102 B X 29 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La protection du nom commercial en droit français et en droit allemand comparés / Victor-Auguste-Raymond Berger-Vachon
Titre : La protection du nom commercial en droit français et en droit allemand comparés Type de document : texte imprimé Auteurs : Victor-Auguste-Raymond Berger-Vachon, Editeur : Alger : Pfister Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger La protection du nom commercial en droit français et en droit allemand comparés [texte imprimé] / Victor-Auguste-Raymond Berger-Vachon, . - Alger : Pfister, 1928 . - 1 vol. (192 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1775 B III 5 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La publicité légale des sociétés de commerce. Étude de droit comparé et législation / Georges Fox
Titre : La publicité légale des sociétés de commerce. Étude de droit comparé et législation Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Fox, Editeur : Metz : Impr. Du Journal Le Lorrain Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy La publicité légale des sociétés de commerce. Étude de droit comparé et législation [texte imprimé] / Georges Fox, . - Metz : Impr. Du Journal Le Lorrain, 1935 . - 1 vol. ([4]-192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2858 B II 53 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la qualité juridique des agents d'assurances / Georges Guicahrd
Titre : De la qualité juridique des agents d'assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Guicahrd, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille De la qualité juridique des agents d'assurances [texte imprimé] / Georges Guicahrd, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3123 B VI 35 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De quelques caractères de la gérance dans la société à responsabilité limitée / Georges Broche
Titre : De quelques caractères de la gérance dans la société à responsabilité limitée Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Broche, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De quelques caractères de la gérance dans la société à responsabilité limitée [texte imprimé] / Georges Broche, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1933 . - 1 vol. (112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2012 B II 3 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De quelques modifications législatives récentes en vue de la diffusion du titre nominatif / Jean-Jacques Dombre
Titre : De quelques modifications législatives récentes en vue de la diffusion du titre nominatif Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Dombre, Editeur : Toulouse : Impr. Du Sud-Oest Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([2]-184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse De quelques modifications législatives récentes en vue de la diffusion du titre nominatif [texte imprimé] / Jean-Jacques Dombre, . - Toulouse : Impr. Du Sud-Oest, 1938 . - 1 vol. ([2]-184 p.).
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Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2595 B V 22 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Du Rachat des Polices d'Assurances sur la Vie / H. Delalande
Titre : Du Rachat des Polices d'Assurances sur la Vie Type de document : texte imprimé Auteurs : H. Delalande, Editeur : Bordeaux : Bière Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (104 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du Rachat des Polices d'Assurances sur la Vie [texte imprimé] / H. Delalande, . - Bordeaux : Bière, 1926 . - 1 vol. (104 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2476 B ? 29 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le rapatriement des marins / Charles Brun
Titre : Le rapatriement des marins Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Brun, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le rapatriement des marins [texte imprimé] / Charles Brun, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1939 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2024 B X 4 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les rapports juridiques des caisses d'épargne ordinaires et de leurs déposants / Jacques Guihaumé
Titre : Les rapports juridiques des caisses d'épargne ordinaires et de leurs déposants Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Guihaumé, Editeur : Pithiviers : Imp. De Pithiviers Année de publication : 1960 Importance : 1 vol. (228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les rapports juridiques des caisses d'épargne ordinaires et de leurs déposants [texte imprimé] / Jacques Guihaumé, . - Pithiviers : Imp. De Pithiviers, 1960 . - 1 vol. (228 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3125 B V 32 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les rapports des sociétés d'assurances mutuelles avec leurs adhérents et avec les tiers / Jean Hémard
Titre : Les rapports des sociétés d'assurances mutuelles avec leurs adhérents et avec les tiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Hémard, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (264 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les rapports des sociétés d'assurances mutuelles avec leurs adhérents et avec les tiers [texte imprimé] / Jean Hémard, . - Paris : L.G.D.J., 1936 . - 1 vol. (264 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3196 B VII 69 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Rapprochement des diverses sociétés. Transmissibilité des parts sociales. / Roger Girard
Titre : Rapprochement des diverses sociétés. Transmissibilité des parts sociales. Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Girard, Editeur : Grenoble : Grands Etablissements de l'Imprimerie Générale Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Rapprochement des diverses sociétés. Transmissibilité des parts sociales. [texte imprimé] / Roger Girard, . - Grenoble : Grands Etablissements de l'Imprimerie Générale, 1937 . - 1 vol. (200 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3024 B II 57 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Recherches sur les origines du boom et de la crise de 1920 / Alice Coulon
Titre : Recherches sur les origines du boom et de la crise de 1920 Type de document : texte imprimé Auteurs : Alice Coulon, Editeur : Montluçon : Diebold&Mourlon Année de publication : 1946 Importance : 1 vol. (116 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Recherches sur les origines du boom et de la crise de 1920 [texte imprimé] / Alice Coulon, . - Montluçon : Diebold&Mourlon, 1946 . - 1 vol. (116 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2356 B 65 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le régime administratif et pénal des débits de boisson à consommer surplace y compris le régime spécial aux départements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de la Moselle / Lucien Clostre
Titre : Le régime administratif et pénal des débits de boisson à consommer surplace y compris le régime spécial aux départements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de la Moselle Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien Clostre, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([10]- 222 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le régime administratif et pénal des débits de boisson à consommer surplace y compris le régime spécial aux départements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de la Moselle [texte imprimé] / Lucien Clostre, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. ([10]- 222 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2284 B VIII 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La règlement amiable homologué (Décret du 25 août 1937) / Jean Geoffroy
Titre : La règlement amiable homologué (Décret du 25 août 1937) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Geoffroy, Editeur : Avignon : Barthélemy Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble La règlement amiable homologué (Décret du 25 août 1937) [texte imprimé] / Jean Geoffroy, . - Avignon : Barthélemy, 1939 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2988 B IX 17 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le réglementation de l'emploi des wagons particuliers sur les grands réseaux français / Louis Bousquet
Titre : Le réglementation de l'emploi des wagons particuliers sur les grands réseaux français Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Bousquet, Editeur : Carcasonne : Polère Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Science politique et économique Lieu de soutenance : Toulouse Le réglementation de l'emploi des wagons particuliers sur les grands réseaux français [texte imprimé] / Louis Bousquet, . - Carcasonne : Polère, 1924 . - 1 vol. (136 p.).
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Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Science politique et économique Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1965 B XI 3 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le réhabilitation commerciale des faillis / Marc Cousin
Titre : Le réhabilitation commerciale des faillis Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Cousin, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le réhabilitation commerciale des faillis [texte imprimé] / Marc Cousin, . - Paris : Sirey, 1944 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2367 B IX 11 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la relâche en droit maritime / Emmanuel Galgani
Titre : De la relâche en droit maritime Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Galgani, Editeur : Marseille : Ged Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille De la relâche en droit maritime [texte imprimé] / Emmanuel Galgani, . - Marseille : Ged, 1936 . - 1 vol. (180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2911 B X 31 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les répercussions de la crise économique sur la législation des billets de fonds / Jacques Adout
Titre : Les répercussions de la crise économique sur la législation des billets de fonds Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Adout, Auteur Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (290 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les répercussions de la crise économique sur la législation des billets de fonds [texte imprimé] / Jacques Adout, Auteur . - Paris : Librairie Technique, 1936 . - 1 vol. (290 p.).
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Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1509 B III 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le représentant de commerce et la Loi du 18 juillet 1937 / Maurice Djian
Titre : Le représentant de commerce et la Loi du 18 juillet 1937 Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Djian, Editeur : Toulouse : Impr. Toulousaine Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le représentant de commerce et la Loi du 18 juillet 1937 [texte imprimé] / Maurice Djian, . - Toulouse : Impr. Toulousaine, 1941 . - 1 vol. (152 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2590 B VIII 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt