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A VII : Régimes matrimoniaux
Ouvrages de la bibliothèque en indexation A VII
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheDe l'administration des biens de la femme par le mari sous les régimes séparatistes / Simone Fleurance
Titre : De l'administration des biens de la femme par le mari sous les régimes séparatistes Type de document : texte imprimé Auteurs : Simone Fleurance, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([8]-160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'administration des biens de la femme par le mari sous les régimes séparatistes [texte imprimé] / Simone Fleurance, . - Paris : Rousseau, 1937 . - 1 vol. ([8]-160 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2819 A VII 36 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des améliorations réalisées par l'occupant en matière d'usufruit et de louage d'immeubles / Joseph Granier
Titre : Des améliorations réalisées par l'occupant en matière d'usufruit et de louage d'immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Granier, Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([2]-200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Des améliorations réalisées par l'occupant en matière d'usufruit et de louage d'immeubles [texte imprimé] / Joseph Granier, . - Montpellier : Mari-Lavit, 1932 . - 1 vol. ([2]-200 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3084 A VII 26 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le banquier et la femme mariée. (...) / Maurice Barle
Titre : Le banquier et la femme mariée. (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Barle, Auteur Editeur : Alger : La maison des Livres Année de publication : 1948 Importance : 1 vol. (194 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Le banquier et la femme mariée. (...) [texte imprimé] / Maurice Barle, Auteur . - Alger : La maison des Livres, 1948 . - 1 vol. (194 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1672 A VII 10 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le budget matrimonial / Robert Dereux
Titre : Le budget matrimonial Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Dereux, Editeur : Lille : Robbe Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le budget matrimonial [texte imprimé] / Robert Dereux, . - Lille : Robbe, 1923 . - 1 vol. (144 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2528 A VII 31 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La capacité de la femme mariée d'après le loi du 18 février 1938 en son influence sur les régimes matrimoniaux / Charlotte Billion
Titre : La capacité de la femme mariée d'après le loi du 18 février 1938 en son influence sur les régimes matrimoniaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlotte Billion, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (166 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux La capacité de la femme mariée d'après le loi du 18 février 1938 en son influence sur les régimes matrimoniaux [texte imprimé] / Charlotte Billion, . - Paris : L.G.D.J., 1939 . - 1 vol. (166 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1835 A VII 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la clause de conservation par le survivant d'une exploitation propre à l'époux pré décédé / Edmond Jactat
Titre : De la clause de conservation par le survivant d'une exploitation propre à l'époux pré décédé Type de document : texte imprimé Auteurs : Edmond Jactat, Editeur : Langres : Imprimerie Saint-Pierre Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. ([8]-216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la clause de conservation par le survivant d'une exploitation propre à l'époux pré décédé [texte imprimé] / Edmond Jactat, . - Langres : Imprimerie Saint-Pierre, 1931 . - 1 vol. ([8]-216 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3312 A VII 47 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la condition des liens communs et de leur gérance puis la dissolution de la communauté jusqu'au partage / Germain Brulliard
Titre : De la condition des liens communs et de leur gérance puis la dissolution de la communauté jusqu'au partage Type de document : texte imprimé Auteurs : Germain Brulliard, Editeur : Saint-Dizier : Brulliard Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la condition des liens communs et de leur gérance puis la dissolution de la communauté jusqu'au partage [texte imprimé] / Germain Brulliard, . - Saint-Dizier : Brulliard, 1927 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2023 A VII 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la condition des liens grevés de substitution permise / Roger Bruant
Titre : De la condition des liens grevés de substitution permise Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Bruant, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la condition des liens grevés de substitution permise [texte imprimé] / Roger Bruant, . - Paris : Lavergne, 1938 . - 1 vol. (192 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2020 A VII 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les conséquences du divorce quant à l'habilitation et à l'exploitation familiales / Clément Gautron
Titre : Les conséquences du divorce quant à l'habilitation et à l'exploitation familiales Type de document : texte imprimé Auteurs : Clément Gautron, Année de publication : 1959 Importance : 1 vol. ([12]-104 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Les conséquences du divorce quant à l'habilitation et à l'exploitation familiales [texte imprimé] / Clément Gautron, . - 1959 . - 1 vol. ([12]-104 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2968 A VII 37 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du contrôle judiciare des aliénations dotales / Jean Guyard
Titre : Du contrôle judiciare des aliénations dotales Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Guyard, Editeur : Dijon : Berthier Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. ([2]-112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Du contrôle judiciare des aliénations dotales [texte imprimé] / Jean Guyard, . - Dijon : Berthier, 1923 . - 1 vol. ([2]-112 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3152 A VII 39 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Délai d'exécution du jugement de séparation de liens et sa sanction / Fortuné Bellion
Titre : Délai d'exécution du jugement de séparation de liens et sa sanction Type de document : texte imprimé Auteurs : Fortuné Bellion, Editeur : Rennes : Imprimerie Réunis Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Délai d'exécution du jugement de séparation de liens et sa sanction [texte imprimé] / Fortuné Bellion, . - Rennes : Imprimerie Réunis, 1941 . - 1 vol. (184 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1750 A VII 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des difficultés de liquidation inhérentes à la dissolution de la séparation de biens contractuelle / Jacques Beuriot
Titre : Des difficultés de liquidation inhérentes à la dissolution de la séparation de biens contractuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Beuriot, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (188 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des difficultés de liquidation inhérentes à la dissolution de la séparation de biens contractuelle [texte imprimé] / Jacques Beuriot, . - Paris : Jouve, 1938 . - 1 vol. (188 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1817 A VII 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les donations de biens communs sous les régimes de communauté conjugale / Jean Eperon
Titre : Les donations de biens communs sous les régimes de communauté conjugale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Eperon, Editeur : Alger : Charry Année de publication : s.d. Importance : 1 vol. ([2]-148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Les donations de biens communs sous les régimes de communauté conjugale [texte imprimé] / Jean Eperon, . - Alger : Charry, s.d. . - 1 vol. ([2]-148 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2729 A VII 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le emploi des valeurs mobilières / Mohamed Al-Kayali
Titre : Le emploi des valeurs mobilières Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed Al-Kayali, Auteur Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le emploi des valeurs mobilières [texte imprimé] / Mohamed Al-Kayali, Auteur . - 1933 . - 1 vol. (216 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1538 A VII 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur le droit collectif / Robert Cestan
Titre : Essai sur le droit collectif Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Cestan, Editeur : Gaillac : Dugourc Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (288 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Essai sur le droit collectif [texte imprimé] / Robert Cestan, . - Gaillac : Dugourc, 1927 . - 1 vol. (288 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2158 A VII ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur l'indivision qui suit la dissolution de la communauté de liens entre époux / Pierre Bouchet
Titre : Essai sur l'indivision qui suit la dissolution de la communauté de liens entre époux Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bouchet, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Essai sur l'indivision qui suit la dissolution de la communauté de liens entre époux [texte imprimé] / Pierre Bouchet, . - Lyon : Bosc, 1931 . - 1 vol. (208 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1928 A VII 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude critique du bénéfice d'émolument / Jean Artas
Titre : Étude critique du bénéfice d'émolument Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Artas, Auteur Editeur : Poitiers : Imprimerie Moderne Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (105 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Potiers Étude critique du bénéfice d'émolument [texte imprimé] / Jean Artas, Auteur . - Poitiers : Imprimerie Moderne, 1942 . - 1 vol. (105 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1598 A VII 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude critique de la législation relative aux liens réservés et à la contribution des époux aux charges du ménage / Pierre Boucher
Titre : Étude critique de la législation relative aux liens réservés et à la contribution des époux aux charges du ménage Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Boucher, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude critique de la législation relative aux liens réservés et à la contribution des époux aux charges du ménage [texte imprimé] / Pierre Boucher, . - Paris : Sagot, 1925 . - 1 vol. (208 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1926 A VII 15 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Etude de jurisprudence sur l'obligation aux dettes après la dissolution de la Communauté et du Régime dotal / Henri Haÿ
Titre : Etude de jurisprudence sur l'obligation aux dettes après la dissolution de la Communauté et du Régime dotal Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Haÿ, Editeur : Rennes : Impr. Réunies Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Etude de jurisprudence sur l'obligation aux dettes après la dissolution de la Communauté et du Régime dotal [texte imprimé] / Henri Haÿ, . - Rennes : Impr. Réunies, 1923 . - 1 vol. (144 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3180 A VII 42 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le fondement légal du mandat domestique de la femme mariée / Rica Gartenberg
Titre : Le fondement légal du mandat domestique de la femme mariée Type de document : texte imprimé Auteurs : Rica Gartenberg, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([8]-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le fondement légal du mandat domestique de la femme mariée [texte imprimé] / Rica Gartenberg, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1935 . - 1 vol. ([8]-168 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2944 A VII 44 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le fonds de commerce sous le régime de ma communauté / Alem Basset
Titre : Le fonds de commerce sous le régime de ma communauté Type de document : texte imprimé Auteurs : Alem Basset, Auteur Editeur : Limoges : Perrette Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (280 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le fonds de commerce sous le régime de ma communauté [texte imprimé] / Alem Basset, Auteur . - Limoges : Perrette, 1924 . - 1 vol. (280 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1689 A VII 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'habilitation judiciaire des époux (...) / Pierre Carles
Titre : L'habilitation judiciaire des époux (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Carles, Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'habilitation judiciaire des époux (...) [texte imprimé] / Pierre Carles, . - [s.d.] . - 1 vol. (128 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2106 A VII 21 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'indépendance de l'action héréditaire et de l'action personnelle des ayant droit à réparation à la suite d'accidents mortels en droit commun / Raoul Exquerra
Titre : L'indépendance de l'action héréditaire et de l'action personnelle des ayant droit à réparation à la suite d'accidents mortels en droit commun Type de document : texte imprimé Auteurs : Raoul Exquerra, Editeur : Montauban : Lormand Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'indépendance de l'action héréditaire et de l'action personnelle des ayant droit à réparation à la suite d'accidents mortels en droit commun [texte imprimé] / Raoul Exquerra, . - Montauban : Lormand, 1943 . - 1 vol. (112 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2751 A VII 49 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Influence de la séparation de fait sur la condition juridique de la femme mariée / André Dauriac
Titre : Influence de la séparation de fait sur la condition juridique de la femme mariée Type de document : texte imprimé Auteurs : André Dauriac, Editeur : Limoges : Perrette Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (324 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Influence de la séparation de fait sur la condition juridique de la femme mariée [texte imprimé] / André Dauriac, . - Limoges : Perrette, 1924 . - 1 vol. (324 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2434 A VII 29 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'instabilité monétaire et les régimes matrimoniaux: le mal et ses remèdes / André Colomer
Titre : L'instabilité monétaire et les régimes matrimoniaux: le mal et ses remèdes Type de document : texte imprimé Auteurs : André Colomer, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1954 Importance : 1 vol. (XII-372 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'instabilité monétaire et les régimes matrimoniaux: le mal et ses remèdes [texte imprimé] / André Colomer, . - Paris : Rousseau, 1954 . - 1 vol. (XII-372 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2300 A VII 21 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'institution contractuelle. Faite par un Tiers au Profit des Futurs Époux / Louis-François Degueldre
Titre : L'institution contractuelle. Faite par un Tiers au Profit des Futurs Époux Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis-François Degueldre, Editeur : Paris : Paulmier Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (258 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'institution contractuelle. Faite par un Tiers au Profit des Futurs Époux [texte imprimé] / Louis-François Degueldre, . - Paris : Paulmier, 1933 . - 1 vol. (258 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2466 A VII 34 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la licitation et de la vente par autorité de justice de la pleine propriété à la requête d'un propriétaire d'un usufruitier ou d'un nu-propriétaire / Conan
Titre : De la licitation et de la vente par autorité de justice de la pleine propriété à la requête d'un propriétaire d'un usufruitier ou d'un nu-propriétaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Conan, Editeur : Rennes : Impr. Centrale du Rennes Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (236 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes De la licitation et de la vente par autorité de justice de la pleine propriété à la requête d'un propriétaire d'un usufruitier ou d'un nu-propriétaire [texte imprimé] / Conan, . - Rennes : Impr. Centrale du Rennes, 1943 . - 1 vol. (236 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2313 A VII 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les limitations récentes au principe de la liberté du commerce intérieur / Henri Béna
Titre : Les limitations récentes au principe de la liberté du commerce intérieur Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Béna, Editeur : Annecy : Imprimerie Nouvelle Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Les limitations récentes au principe de la liberté du commerce intérieur [texte imprimé] / Henri Béna, . - Annecy : Imprimerie Nouvelle, 1941 . - 1 vol. (176 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1751 A VII 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le mandat antre époux et la loi du 22 septembre 1942 / Pierre-Marie-Maurice Dewisme
Titre : Le mandat antre époux et la loi du 22 septembre 1942 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Marie-Maurice Dewisme, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le mandat antre époux et la loi du 22 septembre 1942 [texte imprimé] / Pierre-Marie-Maurice Dewisme, . - Lille : Douriez-Bataille, 1944 . - 1 vol. (176 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2566 A VII 27 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des modifications à apporter à l'autorité maritale / Jean Alexandre
Titre : Des modifications à apporter à l'autorité maritale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Alexandre, Auteur Editeur : Toulouse : Berthoumien Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Des modifications à apporter à l'autorité maritale [texte imprimé] / Jean Alexandre, Auteur . - Toulouse : Berthoumien, 1934 . - 1 vol. (128 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1530 A VII 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Notion de mode d'acquérir originaire et ses applications en droit privé français / René Chevrou
Titre : Notion de mode d'acquérir originaire et ses applications en droit privé français Type de document : texte imprimé Auteurs : René Chevrou, Editeur : Bordeaux : Imprimerie-Librairie de l'Université Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (220 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Notion de mode d'acquérir originaire et ses applications en droit privé français [texte imprimé] / René Chevrou, . - Bordeaux : Imprimerie-Librairie de l'Université, 1934 . - 1 vol. (220 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2244 A VII 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de servitude / Dominique Ferru
Titre : La notion de servitude Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Ferru, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1973 Importance : 1 vol. (288 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion de servitude [texte imprimé] / Dominique Ferru, . - Paris : L.G.D.J., 1973 . - 1 vol. (288 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2797 A VII 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des obligations délictuelles de la femme commune en biens / Robert Devos
Titre : Des obligations délictuelles de la femme commune en biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Devos, Editeur : Sens : Librairie moderne Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des obligations délictuelles de la femme commune en biens [texte imprimé] / Robert Devos, . - Sens : Librairie moderne, 1936 . - 1 vol. (140 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2565 A VII 30 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'option de la femme commune en biens. Contribution à l'étude de la nature juridique de la communauté entre époux. / Paul Didier
Titre : L'option de la femme commune en biens. Contribution à l'étude de la nature juridique de la communauté entre époux. Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Didier, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1956 Importance : 1 vol. ([4]-288 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'option de la femme commune en biens. Contribution à l'étude de la nature juridique de la communauté entre époux. [texte imprimé] / Paul Didier, . - Paris : L.G.D.J., 1956 . - 1 vol. ([4]-288 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2575 A VII 26 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la plus-value des propres / Jean Bernard
Titre : De la plus-value des propres Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bernard, Editeur : Beaugency : Duguet Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (104 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la plus-value des propres [texte imprimé] / Jean Bernard, . - Beaugency : Duguet, 1934 . - 1 vol. (104 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1779 A VII 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Portée dans le temps du principe d'immutabilité des conventions matrimoniales / Hélène Geismar
Titre : Portée dans le temps du principe d'immutabilité des conventions matrimoniales Type de document : texte imprimé Auteurs : Hélène Geismar, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. ([8]-232 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Strasbourg Portée dans le temps du principe d'immutabilité des conventions matrimoniales [texte imprimé] / Hélène Geismar, . - Paris : Sirey, 1942 . - 1 vol. ([8]-232 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Strasbourg Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2978 A VII 38 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le pouvoir propre de la femme sur les biens communs et l'équilibre du régime de communauté / Yves Deletré
Titre : Le pouvoir propre de la femme sur les biens communs et l'équilibre du régime de communauté Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Deletré, Editeur : Saint-Omer : Loiez Année de publication : 1948 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le pouvoir propre de la femme sur les biens communs et l'équilibre du régime de communauté [texte imprimé] / Yves Deletré, . - Saint-Omer : Loiez, 1948 . - 1 vol. (160 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2493 A VII 34 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Pouvoirs et capacité de la femme mariée séparée de biens / Henry Blanc
Titre : Pouvoirs et capacité de la femme mariée séparée de biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Henry Blanc, Editeur : Toulouse : Affre Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Pouvoirs et capacité de la femme mariée séparée de biens [texte imprimé] / Henry Blanc, . - Toulouse : Affre, 1937 . - 1 vol. (156 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1847 A VII 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La preuve des reprises mobilières des époux d'après la loi du 29 avril 1924 / Maurice Huré
Titre : La preuve des reprises mobilières des époux d'après la loi du 29 avril 1924 Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Huré, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (272 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La preuve des reprises mobilières des époux d'après la loi du 29 avril 1924 [texte imprimé] / Maurice Huré, . - Paris : Dalloz, 1925 . - 1 vol. (272 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3268 A VII 46 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la preuve des reprises mobilières sous le régime de la communauté. Évolution historique de la question, avec un commentaire de la Loi du 29 avril 1924 / J. Philippe Fargeaud
Titre : De la preuve des reprises mobilières sous le régime de la communauté. Évolution historique de la question, avec un commentaire de la Loi du 29 avril 1924 Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Philippe Fargeaud, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. ([8]-348 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la preuve des reprises mobilières sous le régime de la communauté. Évolution historique de la question, avec un commentaire de la Loi du 29 avril 1924 [texte imprimé] / J. Philippe Fargeaud, . - Paris : Sirey, 1925 . - 1 vol. ([8]-348 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2772 A VII 35 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la preuve des reprises mobilières sous les régimes de communauté / Edouard Boe
Titre : De la preuve des reprises mobilières sous les régimes de communauté Type de document : texte imprimé Auteurs : Edouard Boe, Editeur : Toulouse : Cléder Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (IV-304 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse De la preuve des reprises mobilières sous les régimes de communauté [texte imprimé] / Edouard Boe, . - Toulouse : Cléder, 1932 . - 1 vol. (IV-304 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1878 A VII 19 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la publicité du contrat de mariage et de l'introduction en France du registre matrimonial / Madeleine Geoffroy
Titre : De la publicité du contrat de mariage et de l'introduction en France du registre matrimonial Type de document : texte imprimé Auteurs : Madeleine Geoffroy, Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la publicité du contrat de mariage et de l'introduction en France du registre matrimonial [texte imprimé] / Madeleine Geoffroy, . - Montpellier : Mari-Lavit, 1934 . - 1 vol. (152 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2989 A VII 45 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La publicité des conventions matrimoniales. (...) / Louis Bouché
Titre : La publicité des conventions matrimoniales. (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Bouché, Editeur : Marseille : Ged Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille La publicité des conventions matrimoniales. (...) [texte imprimé] / Louis Bouché, . - Marseille : Ged, 1933 . - 1 vol. (136 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1924 A VII 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La réaction notariale au sujet de la jurisprudence qui condamne certaines des clauses dites de fonds de commerce / Marcel Haussy
Titre : La réaction notariale au sujet de la jurisprudence qui condamne certaines des clauses dites de fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Haussy, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La réaction notariale au sujet de la jurisprudence qui condamne certaines des clauses dites de fonds de commerce [texte imprimé] / Marcel Haussy, . - Paris : Jouve, 1934 . - 1 vol. (164 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3178 A VII 41 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La réforme du régime de la chasse en France / Henri Delerue
Titre : La réforme du régime de la chasse en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Delerue, Editeur : Rennes : Edoneur Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. ([4]-160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La réforme du régime de la chasse en France [texte imprimé] / Henri Delerue, . - Rennes : Edoneur, 1925 . - 1 vol. ([4]-160 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2489 A VII 19 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la reprise des droits sociaux par l'époux survivant / Y. Ghesquières
Titre : De la reprise des droits sociaux par l'époux survivant Type de document : texte imprimé Auteurs : Y. Ghesquières, Editeur : Toulouse : Imp. Boisseau Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([8]-232 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille De la reprise des droits sociaux par l'époux survivant [texte imprimé] / Y. Ghesquières, . - Toulouse : Imp. Boisseau, 1932 . - 1 vol. ([8]-232 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3006 A VII 40 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Restrictions des droits de la femme en cas de faillite du mari / Jean Comet
Titre : Restrictions des droits de la femme en cas de faillite du mari Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Comet, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Restrictions des droits de la femme en cas de faillite du mari [texte imprimé] / Jean Comet, . - Lyon : Bosc, 1936 . - 1 vol. (216 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2311 A VII 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La révolte des faits devant le régime dotal / Pierre Jalabart
Titre : La révolte des faits devant le régime dotal Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Jalabart, Editeur : Toulouse : Imprimerie Moderne Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La révolte des faits devant le régime dotal [texte imprimé] / Pierre Jalabart, . - Toulouse : Imprimerie Moderne, 1936 . - 1 vol. (176 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3316 A VII 48 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Société d'acquêts ou participation aux acquêts sous un régime de séparation de biens / Pierre Déprez
Titre : Société d'acquêts ou participation aux acquêts sous un régime de séparation de biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Déprez, Editeur : Bèthune : Basin Année de publication : 1950 Importance : 1 vol. ([2]-170 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Société d'acquêts ou participation aux acquêts sous un régime de séparation de biens [texte imprimé] / Pierre Déprez, . - Bèthune : Basin, 1950 . - 1 vol. ([2]-170 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2527 A VII 28 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Suppression de l'incapacité de la femme mariée dans les pays latins / Gabrielle Boudon-Bricard
Titre : Suppression de l'incapacité de la femme mariée dans les pays latins Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabrielle Boudon-Bricard, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (256 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Suppression de l'incapacité de la femme mariée dans les pays latins [texte imprimé] / Gabrielle Boudon-Bricard, . - Paris : Sirey, 1935 . - 1 vol. (256 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1935 A VII 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La théorie générale des récompenses et son application aux libéralités faites par les époux communs en liens / Jean-Gabriel Denecker
Titre : La théorie générale des récompenses et son application aux libéralités faites par les époux communs en liens Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Gabriel Denecker, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (232 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La théorie générale des récompenses et son application aux libéralités faites par les époux communs en liens [texte imprimé] / Jean-Gabriel Denecker, . - Lille : Douriez-Bataille, 1943 . - 1 vol. (232 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2520 A VII 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'œuvre de la jurisprudence en matière de régime dotal / Georges Baillon
Titre : L'œuvre de la jurisprudence en matière de régime dotal Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Baillon, Auteur Editeur : Bordeaux : Cadoret Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (142 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'œuvre de la jurisprudence en matière de régime dotal [texte imprimé] / Georges Baillon, Auteur . - Bordeaux : Cadoret, 1926 . - 1 vol. (142 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1650 A VII 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt