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Collection de thèses
B - Droit commercial
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L'acte de vente de fonds de commerce / Pierre Cousi
Titre : L'acte de vente de fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Cousi, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1961 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'acte de vente de fonds de commerce [texte imprimé] / Pierre Cousi, . - Paris : L.G.D.J., 1961 . - 1 vol. (140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2366 B III 10 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'action directe exercée par la victime d'un accident contre la compagnie d'assurance notamment dans le cas ou celle-ci est étrangère / Jacques Bernays
Titre : L'action directe exercée par la victime d'un accident contre la compagnie d'assurance notamment dans le cas ou celle-ci est étrangère Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Bernays, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (IV-164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'action directe exercée par la victime d'un accident contre la compagnie d'assurance notamment dans le cas ou celle-ci est étrangère [texte imprimé] / Jacques Bernays, . - Paris : Sirey, 1933 . - 1 vol. (IV-164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1786 B VI 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'affaiblissement de la condition des créancier privilégiés spéciaux dans les procédures collectives / Danielle Corrignan-Carsin
Titre : L'affaiblissement de la condition des créancier privilégiés spéciaux dans les procédures collectives Type de document : texte imprimé Auteurs : Danielle Corrignan-Carsin, Editeur : Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble Année de publication : 1977 Importance : 1 vol. ([6]-638 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes L'affaiblissement de la condition des créancier privilégiés spéciaux dans les procédures collectives [texte imprimé] / Danielle Corrignan-Carsin, . - Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble, 1977 . - 1 vol. ([6]-638 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2338 B IX 9 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'affrètement maritime (...) / Yves Chalaron
Titre : L'affrètement maritime (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Chalaron, Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. (384 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille L'affrètement maritime (...) [texte imprimé] / Yves Chalaron, . - Paris : Librairie Technique, 1967 . - 1 vol. (384 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2166 B X 21 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les agences de voyages en droit français / Pierre Couvrat
Titre : Les agences de voyages en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Couvrat, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. ([8]-304 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Les agences de voyages en droit français [texte imprimé] / Pierre Couvrat, . - Paris : L.G.D.J., 1967 . - 1 vol. ([8]-304 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2372 B VIII 6 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'aggravation du risque en cours d'assurance / Jacques Deschamps
Titre : L'aggravation du risque en cours d'assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Deschamps, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([4]-300 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'aggravation du risque en cours d'assurance [texte imprimé] / Jacques Deschamps, . - Paris : L.G.D.J., 1932 . - 1 vol. ([4]-300 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2537 B VI 28 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'application de la législation des accidents du travail aux voyageurs et représentants de commerce / Joseph Herzog
Titre : L'application de la législation des accidents du travail aux voyageurs et représentants de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Herzog, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (516 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'application de la législation des accidents du travail aux voyageurs et représentants de commerce [texte imprimé] / Joseph Herzog, . - Paris : Jouve, 1945 . - 1 vol. (516 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3220 B VIII 27 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'application de la Loi du 18 juillet 1937 aux représentants de commerce / Roger Durand
Titre : L'application de la Loi du 18 juillet 1937 aux représentants de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Durand, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'application de la Loi du 18 juillet 1937 aux représentants de commerce [texte imprimé] / Roger Durand, . - Paris : Lavergne, 1938 . - 1 vol. (184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2695 B VIII 15 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les apports aux associations / Géry Delesaille
Titre : Les apports aux associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Géry Delesaille, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (108 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les apports aux associations [texte imprimé] / Géry Delesaille, . - Paris : Jouvre, 1944 . - 1 vol. (108 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2490 B II 38 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les apports aux associations de la loi du 1er juillet 1901 / Jean Hardoin
Titre : Les apports aux associations de la loi du 1er juillet 1901 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Hardoin, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les apports aux associations de la loi du 1er juillet 1901 [texte imprimé] / Jean Hardoin, . - Paris : Dalloz, 1933 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3172 B III 65 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des apports effectués aux sociétés à responsabilité limitée / Emile Beauvois
Titre : Des apports effectués aux sociétés à responsabilité limitée Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Beauvois, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (236 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des apports effectués aux sociétés à responsabilité limitée [texte imprimé] / Emile Beauvois, . - Lyon : Bosc, 1937 . - 1 vol. (236 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1730 B II 17 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Arbitrage et clause compromissoire en matière commerciale / René Guibert
Titre : Arbitrage et clause compromissoire en matière commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : René Guibert, Editeur : Bordeaux : Cadoret Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Arbitrage et clause compromissoire en matière commerciale [texte imprimé] / René Guibert, . - Bordeaux : Cadoret, 1929 . - 1 vol. (152 p.).
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Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3122 B I 8 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'arbitrage commercial international. Préface de Berthold Goldman. / Philippe Foucharrd
Titre : L'arbitrage commercial international. Préface de Berthold Goldman. Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Foucharrd, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1964 Importance : 1 vol. ([2]-X-614 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon L'arbitrage commercial international. Préface de Berthold Goldman. [texte imprimé] / Philippe Foucharrd, . - Paris : Dalloz, 1964 . - 1 vol. ([2]-X-614 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2803 B I 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De l'armateur-affréteur (locataire navire) / Paul Chauveau
Titre : De l'armateur-affréteur (locataire navire) Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Chauveau, Editeur : Rennes : Impr. Réunies Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (300 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes De l'armateur-affréteur (locataire navire) [texte imprimé] / Paul Chauveau, . - Rennes : Impr. Réunies, 1923 . - 1 vol. (300 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2213 B X 19 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assainissement des sociétés par action avant déport du bilan / Camille Breton
Titre : L'assainissement des sociétés par action avant déport du bilan Type de document : texte imprimé Auteurs : Camille Breton, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (308 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assainissement des sociétés par action avant déport du bilan [texte imprimé] / Camille Breton, . - Paris : Sirey, 1929 . - 1 vol. (308 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1999 B III 9 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance contre la grêle / Pierre Hérail
Titre : L'assurance contre la grêle Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Hérail, Editeur : Toulouse : Cléder Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (196 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'assurance contre la grêle [texte imprimé] / Pierre Hérail, . - Toulouse : Cléder, 1933 . - 1 vol. (196 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3203 B VI 36 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance crédit en droit interne / Martine Denis-Linton
Titre : L'assurance crédit en droit interne Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine Denis-Linton, Editeur : Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble Année de publication : 1978 Importance : 1 vol. ([4]-440 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance crédit en droit interne [texte imprimé] / Martine Denis-Linton, . - Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble, 1978 . - 1 vol. ([4]-440 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2523 B VI 21 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance des crédits à l'exportation / Marcel Dupas
Titre : L'assurance des crédits à l'exportation Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Dupas, Editeur : Toulouse : Cléder Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'assurance des crédits à l'exportation [texte imprimé] / Marcel Dupas, . - Toulouse : Cléder, 1931 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2666 B VI 23 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance invalidité des marins / Alice Connilliere
Titre : L'assurance invalidité des marins Type de document : texte imprimé Auteurs : Alice Connilliere, Editeur : Toulouse : Imprimerie Toulousaine Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'assurance invalidité des marins [texte imprimé] / Alice Connilliere, . - Toulouse : Imprimerie Toulousaine, 1941 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2317 B X 20 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance mutuelle agricole / Albert Blachoin
Titre : L'assurance mutuelle agricole Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Blachoin, Editeur : Paris : Impr. Graphique Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (304 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance mutuelle agricole [texte imprimé] / Albert Blachoin, . - Paris : Impr. Graphique, 1935 . - 1 vol. (304 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1854 B VI 8 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance obligatoire dans les transports publics automobiles de voyageurs et de marchandises / Iré Bartfeld
Titre : L'assurance obligatoire dans les transports publics automobiles de voyageurs et de marchandises Type de document : texte imprimé Auteurs : Iré Bartfeld, Auteur Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance obligatoire dans les transports publics automobiles de voyageurs et de marchandises [texte imprimé] / Iré Bartfeld, Auteur . - Paris : Domat-Montchrestien, 1936 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1685 B VI 4 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance des personnes transportées à titre gratuit / Roger Baraud
Titre : L'assurance des personnes transportées à titre gratuit Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Baraud, Auteur Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (212 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance des personnes transportées à titre gratuit [texte imprimé] / Roger Baraud, Auteur . - Paris : Rousseau, 1933 . - 1 vol. (212 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1659 B VI 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance populaire sur la vie / Xavier Donzé
Titre : L'assurance populaire sur la vie Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Donzé, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. ([8]-212 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance populaire sur la vie [texte imprimé] / Xavier Donzé, . - Paris : L.G.D.J., 1942 . - 1 vol. ([8]-212 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2600 B VI 20 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance-vie et le risque de guerre / Eugène Grégoire
Titre : L'assurance-vie et le risque de guerre Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène Grégoire, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance-vie et le risque de guerre [texte imprimé] / Eugène Grégoire, . - Paris : L.G.D.J., 1934 . - 1 vol. ([4]-228 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3089 B VI 34 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance – vol / Guillaume Hamonic
Titre : L'assurance – vol Type de document : texte imprimé Auteurs : Guillaume Hamonic, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (324 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance – vol [texte imprimé] / Guillaume Hamonic, . - Paris : L.G.D.J., 1934 . - 1 vol. (324 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3170 B VI 38 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des assurances maritimes sur polices flottantes / Robert Borgel
Titre : Des assurances maritimes sur polices flottantes Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Borgel, Editeur : Tunis : Société anonymes de l'Imprimerie Rapide de Tunis Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (8-122 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Des assurances maritimes sur polices flottantes [texte imprimé] / Robert Borgel, . - Tunis : Société anonymes de l'Imprimerie Rapide de Tunis, 1934 . - 1 vol. (8-122 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1916 B X 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les assurances multiples dans le droit des assurances terrestres / A.M. Jacquet
Titre : Les assurances multiples dans le droit des assurances terrestres Type de document : texte imprimé Auteurs : A.M. Jacquet, Editeur : Dijon : Bernigaud et Privat Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (304 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Les assurances multiples dans le droit des assurances terrestres [texte imprimé] / A.M. Jacquet, . - Dijon : Bernigaud et Privat, 1936 . - 1 vol. (304 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3307 B VI 41 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Autonomie de l'assurance enquête dur la profession / André Challe
Titre : Autonomie de l'assurance enquête dur la profession Type de document : texte imprimé Auteurs : André Challe, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (260 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Autonomie de l'assurance enquête dur la profession [texte imprimé] / André Challe, . - Paris : L.G.D.J., 1942 . - 1 vol. (260 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2167 B VI 19 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les auxiliaires de la justice près le Tribunal de Commerce / Bernard Hardy
Titre : Les auxiliaires de la justice près le Tribunal de Commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Hardy, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (224 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les auxiliaires de la justice près le Tribunal de Commerce [texte imprimé] / Bernard Hardy, . - Paris : Lavergne, 1940 . - 1 vol. (224 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3173 B I 10 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'aval des effets de commerce / Bernard Geisenberger
Titre : L'aval des effets de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Geisenberger, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1954 Importance : 1 vol. ([8]-296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'aval des effets de commerce [texte imprimé] / Bernard Geisenberger, . - Paris : L.G.D.J., 1954 . - 1 vol. ([8]-296 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2977 B V 37 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les avances sur polices / Jean Boucher
Titre : Les avances sur polices Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Boucher, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (108 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les avances sur polices [texte imprimé] / Jean Boucher, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1937 . - 1 vol. (108 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1925 B V 8 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des avantages de la mise en société pour une entreprise industrielle, commerciale ou agricole / Edmound Collot
Titre : Des avantages de la mise en société pour une entreprise industrielle, commerciale ou agricole Type de document : texte imprimé Auteurs : Edmound Collot, Editeur : Imripé à Dijon : Lépagnez Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (172 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Des avantages de la mise en société pour une entreprise industrielle, commerciale ou agricole [texte imprimé] / Edmound Collot, . - Imripé à Dijon : Lépagnez, 1933 . - 1 vol. (172 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2295 B II ? Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La Banque de France et la réforme de la loi du 24 juillet 1936 / Henri Girard-Blanc
Titre : La Banque de France et la réforme de la loi du 24 juillet 1936 Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Girard-Blanc, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (298 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble La Banque de France et la réforme de la loi du 24 juillet 1936 [texte imprimé] / Henri Girard-Blanc, . - Lyon : Bosc, 1937 . - 1 vol. (298 p.).
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Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3025 B V 29 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les billets de fonds / J. Bocquet
Titre : Les billets de fonds Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Bocquet, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (118 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les billets de fonds [texte imprimé] / J. Bocquet, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1935 . - 1 vol. (118 p.).
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Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1874 B V 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La caisse centrale de dépôts et virements de titres / Régis Gambert
Titre : La caisse centrale de dépôts et virements de titres Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Gambert, Editeur : Paris : Villain et Bar Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La caisse centrale de dépôts et virements de titres [texte imprimé] / Régis Gambert, . - Paris : Villain et Bar, 1943 . - 1 vol. (132 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2924 B V 30 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Cautionnement. Solidarité, individualité (comparaison) / Louis Hervé
Titre : Cautionnement. Solidarité, individualité (comparaison) Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Hervé, Editeur : Bordeaux : Bière Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. ([4]-156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Cautionnement. Solidarité, individualité (comparaison) [texte imprimé] / Louis Hervé, . - Bordeaux : Bière, 1940 . - 1 vol. ([4]-156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3216 B VII 26 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la centralisation des enseignements dur les risques bancaires / Jean Cuny-Geyer
Titre : De la centralisation des enseignements dur les risques bancaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Cuny-Geyer, Editeur : Paris : Presse et éditions financières Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la centralisation des enseignements dur les risques bancaires [texte imprimé] / Jean Cuny-Geyer, . - Paris : Presse et éditions financières, 1944 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2393 B V 15 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La cession des fonds de commerce du point de vue économique / Pierre Bercot
Titre : La cession des fonds de commerce du point de vue économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bercot, Editeur : Rodez : Subervie Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La cession des fonds de commerce du point de vue économique [texte imprimé] / Pierre Bercot, . - Rodez : Subervie, 1933 . - 1 vol. (200 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1765 B III 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les chambres de commerce / M. Herscher
Titre : Les chambres de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Herscher, Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les chambres de commerce [texte imprimé] / M. Herscher, . - Paris : Librairie Technique, 1937 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3214 B I 11 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les chambres de commerce dans l'économie française / Benjamin Ippolito
Titre : Les chambres de commerce dans l'économie française Type de document : texte imprimé Auteurs : Benjamin Ippolito, Editeur : Bordeaux : Delmas Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. ([2]-196 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Les chambres de commerce dans l'économie française [texte imprimé] / Benjamin Ippolito, . - Bordeaux : Delmas, 1945 . - 1 vol. ([2]-196 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3283 B I 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le chèque et son rôle économique / Petre Constantinoff
Titre : Le chèque et son rôle économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Petre Constantinoff, Editeur : Dijon : Mouchey Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Le chèque et son rôle économique [texte imprimé] / Petre Constantinoff, . - Dijon : Mouchey, 1928 . - 1 vol. (120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2324 B V 14 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La clause « franc sauf » dans l'assurance sur corps de navire / Alain Bessé
Titre : La clause « franc sauf » dans l'assurance sur corps de navire Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Bessé, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1956 Importance : 1 vol. (IV-200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes La clause « franc sauf » dans l'assurance sur corps de navire [texte imprimé] / Alain Bessé, . - Paris : L.G.D.J., 1956 . - 1 vol. (IV-200 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1805 B X 9 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la clause d'intérêts fixes / René Estavialle
Titre : De la clause d'intérêts fixes Type de document : texte imprimé Auteurs : René Estavialle, Editeur : Albi : Imprimerie Coopérative du Sud-Ouest Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse De la clause d'intérêts fixes [texte imprimé] / René Estavialle, . - Albi : Imprimerie Coopérative du Sud-Ouest, 1929 . - 1 vol. (152 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2741 B II 50 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La clause de revente à prix imposés / Denise Gaffet
Titre : La clause de revente à prix imposés Type de document : texte imprimé Auteurs : Denise Gaffet, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La clause de revente à prix imposés [texte imprimé] / Denise Gaffet, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1937 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2900 B VIII 26 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des clauses de non reconnaissance de responsabilité dans les contrats d'assurances terrestres / Pierre Douvre
Titre : Des clauses de non reconnaissance de responsabilité dans les contrats d'assurances terrestres Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Douvre, Editeur : Dijon : Impr. Du Palais Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Des clauses de non reconnaissance de responsabilité dans les contrats d'assurances terrestres [texte imprimé] / Pierre Douvre, . - Dijon : Impr. Du Palais, 1936 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2610 B VI 31 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les clauses statutaires d'évaluation des droits sociaux / Pierre Delemazure
Titre : Les clauses statutaires d'évaluation des droits sociaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Delemazure, Editeur : Bergues : Barberz Année de publication : 1947 Importance : 1 vol. ([4]-200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Les clauses statutaires d'évaluation des droits sociaux [texte imprimé] / Pierre Delemazure, . - Bergues : Barberz, 1947 . - 1 vol. ([4]-200 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2487 B II ? Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les commissaires aux apports et les commissaires aux comptes dans les sociétés par actions / Clément-Jean Gayet
Titre : Les commissaires aux apports et les commissaires aux comptes dans les sociétés par actions Type de document : texte imprimé Auteurs : Clément-Jean Gayet, Editeur : Toulouse : Affre Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Les commissaires aux apports et les commissaires aux comptes dans les sociétés par actions [texte imprimé] / Clément-Jean Gayet, . - Toulouse : Affre, 1936 . - 1 vol. (140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2973 B II 64 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la commission en douane / Jacques Fresco
Titre : De la commission en douane Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Fresco, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. ([2]-218 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la commission en douane [texte imprimé] / Jacques Fresco, . - Paris : Les Presses Modernes, 1936 . - 1 vol. ([2]-218 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2878 B VIII 22 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La commission des opérations de bourse et le droit des sociétés / Nicole Decoopman
Titre : La commission des opérations de bourse et le droit des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicole Decoopman, Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1980 Importance : 1 vol. (VIII-256 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit La commission des opérations de bourse et le droit des sociétés [texte imprimé] / Nicole Decoopman, . - Paris : Economica, 1980 . - 1 vol. (VIII-256 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2461 B II 99 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La compétence en matière d'assurance / Renée Blanchet
Titre : La compétence en matière d'assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : Renée Blanchet, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La compétence en matière d'assurance [texte imprimé] / Renée Blanchet, . - Paris : Les Presses Modernes, 1938 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1853 B VI 9 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la compétence du tribunal de commerce en matière de faillite / Jacques Garnier
Titre : De la compétence du tribunal de commerce en matière de faillite Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Garnier, Editeur : Paris : Enault Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. ([2]-118 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la compétence du tribunal de commerce en matière de faillite [texte imprimé] / Jacques Garnier, . - Paris : Enault, 1936 . - 1 vol. ([2]-118 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2935 B IX 18 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le compte courant: Étude critique de la théorie jurisprudentielle de l'indivisibilité et de la novation / Joseph Cholat
Titre : Le compte courant: Étude critique de la théorie jurisprudentielle de l'indivisibilité et de la novation Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Cholat, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (336 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le compte courant: Étude critique de la théorie jurisprudentielle de l'indivisibilité et de la novation [texte imprimé] / Joseph Cholat, . - Lyon : Bosc, 1927 . - 1 vol. (336 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2251 B V 16 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les concordats judiciaires et leur contrôle par la justice / Michel Erhard-Schieble
Titre : Les concordats judiciaires et leur contrôle par la justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Erhard-Schieble, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. ([4]-136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les concordats judiciaires et leur contrôle par la justice [texte imprimé] / Michel Erhard-Schieble, . - Paris : L.G.D.J., 1936 . - 1 vol. ([4]-136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2732 B IX 14 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La concurrence déloyale ou illicite. Essai d'élaboration d'un système législatif d'après les données de la jurisprudence et du droit comparée / Henri Godinot
Titre : La concurrence déloyale ou illicite. Essai d'élaboration d'un système législatif d'après les données de la jurisprudence et du droit comparée Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Godinot, Editeur : Nancy : Bailly et Weltstein Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (488 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy La concurrence déloyale ou illicite. Essai d'élaboration d'un système législatif d'après les données de la jurisprudence et du droit comparée [texte imprimé] / Henri Godinot, . - Nancy : Bailly et Weltstein, 1932 . - 1 vol. (488 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3045 B III 15 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la condition juridique des agents d'assurances / Hubert Courtot
Titre : De la condition juridique des agents d'assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Courtot, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (8-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble De la condition juridique des agents d'assurances [texte imprimé] / Hubert Courtot, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. (8-168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2365 B VI 14 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La condition des représentants voyageurs et placiers du commerce et d'industrie. (...) / Emile Coliche
Titre : La condition des représentants voyageurs et placiers du commerce et d'industrie. (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Coliche, Editeur : Lille : Société Anonyme d'Imprimerie et d'Editions du Nord Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (292 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La condition des représentants voyageurs et placiers du commerce et d'industrie. (...) [texte imprimé] / Emile Coliche, . - Lille : Société Anonyme d'Imprimerie et d'Editions du Nord, 1938 . - 1 vol. (292 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2291 B VII 5 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Conditions de validité de la clause d'exclusivité d'approvisionnement imposée par les brasseurs aux débitants / Henri Fortier
Titre : Conditions de validité de la clause d'exclusivité d'approvisionnement imposée par les brasseurs aux débitants Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Fortier, Editeur : Nancy-Paris-Strasbourg : Impr. Berger-Levrault Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([2]-70 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Conditions de validité de la clause d'exclusivité d'approvisionnement imposée par les brasseurs aux débitants [texte imprimé] / Henri Fortier, . - Nancy-Paris-Strasbourg : Impr. Berger-Levrault, 1933 . - 1 vol. ([2]-70 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2833 B VIII 20 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le consignataire de la coque / Jacques Bécus
Titre : Le consignataire de la coque Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Bécus, Editeur : Toulouse : Impr. Du Commerce Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (88 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le consignataire de la coque [texte imprimé] / Jacques Bécus, . - Toulouse : Impr. Du Commerce, 1939 . - 1 vol. (88 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1736 B X 8 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le consommateur dans l'organisation de l'économie (...) / Georges Blanc
Titre : Le consommateur dans l'organisation de l'économie (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Blanc, Editeur : Bar-le-Duc : Contant-Laguerre Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (204 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le consommateur dans l'organisation de l'économie (...) [texte imprimé] / Georges Blanc, . - Bar-le-Duc : Contant-Laguerre, 1943 . - 1 vol. (204 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1846 B 22 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les consortiums en France pendant la guerre / Raymond Guilhon
Titre : Les consortiums en France pendant la guerre Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Guilhon, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les consortiums en France pendant la guerre [texte imprimé] / Raymond Guilhon, . - Paris : L.G.D.J., 1924 . - 1 vol. (112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3126 B II 59 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La continuation des sociétés de personnes avec les héritiers / Elisabeth Gayet
Titre : La continuation des sociétés de personnes avec les héritiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Elisabeth Gayet, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La continuation des sociétés de personnes avec les héritiers [texte imprimé] / Elisabeth Gayet, . - Paris : Jouve, 1932 . - 1 vol. (248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2974 B II 63 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le contrat d'affrètement coque nue / Pierre Bezaguet
Titre : Le contrat d'affrètement coque nue Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bezaguet, Editeur : Marseille : Ged Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Le contrat d'affrètement coque nue [texte imprimé] / Pierre Bezaguet, . - Marseille : Ged, 1936 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1821 B X 6 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le contrat de passage / Y. Bonniel
Titre : Le contrat de passage Type de document : texte imprimé Auteurs : Y. Bonniel, Editeur : Aix-en-Provence : Fourcine Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Le contrat de passage [texte imprimé] / Y. Bonniel, . - Aix-en-Provence : Fourcine, 1936 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1906 B X 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Contrefaçon et imitation frauduleuse des marques de fabrique / Jean Bernascon
Titre : Contrefaçon et imitation frauduleuse des marques de fabrique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bernascon, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IV Droits des propriétés intellectuelles Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Contrefaçon et imitation frauduleuse des marques de fabrique [texte imprimé] / Jean Bernascon, . - Lyon : Bosc, 1941 . - 1 vol. (192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IV Droits des propriétés intellectuelles Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1785 B IV 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la contrepassation des effets impayés en cas de faillite de l'une des parties en compte courant / René Huet
Titre : De la contrepassation des effets impayés en cas de faillite de l'une des parties en compte courant Type de document : texte imprimé Auteurs : René Huet, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (260 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la contrepassation des effets impayés en cas de faillite de l'une des parties en compte courant [texte imprimé] / René Huet, . - Paris : L.G.D.J., 1938 . - 1 vol. (260 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3261 B V 36 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le contrôle de l'État sur les sociétés d'assurances / Jean Fourastié
Titre : Le contrôle de l'État sur les sociétés d'assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Fourastié, Editeur : Corbeil : Drevet Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (276 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le contrôle de l'État sur les sociétés d'assurances [texte imprimé] / Jean Fourastié, . - Corbeil : Drevet, 1937 . - 1 vol. (276 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2847 B VI 30 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Contrôle sanitaire des immigrants en France / J. Bercovici
Titre : Contrôle sanitaire des immigrants en France Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Bercovici, Editeur : Paris : Sagit Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (88 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Contrôle sanitaire des immigrants en France [texte imprimé] / J. Bercovici, . - Paris : Sagit, 1926 . - 1 vol. (88 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1766 B 30 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La convention de Varsovie et les règles du transport aérien international / Yvonne J. Blanc-Dannery
Titre : La convention de Varsovie et les règles du transport aérien international Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvonne J. Blanc-Dannery, Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La convention de Varsovie et les règles du transport aérien international [texte imprimé] / Yvonne J. Blanc-Dannery, . - Paris : Pedone, 1933 . - 1 vol. (112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1849 B XI 3 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le courtage matrimonial / Jean Fratani
Titre : Le courtage matrimonial Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Fratani, Editeur : Paris : Rodstein Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le courtage matrimonial [texte imprimé] / Jean Fratani, . - Paris : Rodstein, 1937 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2873 B VIII 23 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les courtiers de commerce assermentés / Pierre Emo
Titre : Les courtiers de commerce assermentés Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Emo, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. ([6]-164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les courtiers de commerce assermentés [texte imprimé] / Pierre Emo, . - Paris : Dalloz, 1945 . - 1 vol. ([6]-164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2726 B VII 18 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le crédit aux coopératives de consommation et la banque des coopératives de France / René Barès
Titre : Le crédit aux coopératives de consommation et la banque des coopératives de France Type de document : texte imprimé Auteurs : René Barès, Auteur Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le crédit aux coopératives de consommation et la banque des coopératives de France [texte imprimé] / René Barès, Auteur . - Paris : P.U.F., 1924 . - 1 vol. (148 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1671 B V 2 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Du crédit documentaire dans l'économie moderne. Ses rapports avec la vente à réméré / André Faillie
Titre : Du crédit documentaire dans l'économie moderne. Ses rapports avec la vente à réméré Type de document : texte imprimé Auteurs : André Faillie, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. ([4]-180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du crédit documentaire dans l'économie moderne. Ses rapports avec la vente à réméré [texte imprimé] / André Faillie, . - Paris : Rousseau, 1924 . - 1 vol. ([4]-180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2762 B VIII 19 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le crédit maritime / Jean Guinard
Titre : Le crédit maritime Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Guinard, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le crédit maritime [texte imprimé] / Jean Guinard, . - Paris : Les Presses Modernes, 1929 . - 1 vol. (148 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3138 B X 27 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La crise économique actuelle en France (...) / Georges Bloch
Titre : La crise économique actuelle en France (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Bloch, Editeur : Dijon : Belvet Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (280 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon La crise économique actuelle en France (...) [texte imprimé] / Georges Bloch, . - Dijon : Belvet, 1933 . - 1 vol. (280 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1861 B 31 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Croisière maritime (et contrats voisins) / Christian le Deschault de Montredon
Titre : Croisière maritime (et contrats voisins) Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian le Deschault de Montredon, Editeur : Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble Année de publication : s.d. Importance : 1 vol. ([10]- 310 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Croisière maritime (et contrats voisins) [texte imprimé] / Christian le Deschault de Montredon, . - Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble, s.d. . - 1 vol. ([10]- 310 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2539 B VIII 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La demande de renouvellement de bail dans les lois sur la propriété commerciale / Henri Galland
Titre : La demande de renouvellement de bail dans les lois sur la propriété commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Galland, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (XXX-272 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La demande de renouvellement de bail dans les lois sur la propriété commerciale [texte imprimé] / Henri Galland, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. (XXX-272 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2915 B III 16 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les dépôts de fonds en banque / Maurice Chapoutot
Titre : Les dépôts de fonds en banque Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Chapoutot, Editeur : Nancy : Humblot Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. ([8]-152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Les dépôts de fonds en banque [texte imprimé] / Maurice Chapoutot, . - Nancy : Humblot, 1928 . - 1 vol. ([8]-152 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2183 B V ? Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Deux risques agricoles: la grêle et la mortalité du bétail. Leur assurance par les compagnies à primes fixes / Robert-Jean Dupuch
Titre : Deux risques agricoles: la grêle et la mortalité du bétail. Leur assurance par les compagnies à primes fixes Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert-Jean Dupuch, Editeur : Alger : Pfeiffer & Assant Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (300 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Deux risques agricoles: la grêle et la mortalité du bétail. Leur assurance par les compagnies à primes fixes [texte imprimé] / Robert-Jean Dupuch, . - Alger : Pfeiffer & Assant, 1933 . - 1 vol. (300 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2681 B VI 24 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la dévaluation de 1926 à la dévaluation de 1936 / Pierre Belgrand
Titre : De la dévaluation de 1926 à la dévaluation de 1936 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Belgrand, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la dévaluation de 1926 à la dévaluation de 1936 [texte imprimé] / Pierre Belgrand, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1937 . - 1 vol. (180 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1745 B 23 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La dissolution des sociétés pour justes motifs. Étude de l'article 1871 du Code Civil / Jacques Duquesnoy
Titre : La dissolution des sociétés pour justes motifs. Étude de l'article 1871 du Code Civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Duquesnoy, Editeur : Lille : Giard Année de publication : s.d. Importance : 1 vol. (348 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La dissolution des sociétés pour justes motifs. Étude de l'article 1871 du Code Civil [texte imprimé] / Jacques Duquesnoy, . - Lille : Giard, s.d. . - 1 vol. (348 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2688 B II 43 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La distribution de dividendes fictifs / Adrien Becauey
Titre : La distribution de dividendes fictifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Adrien Becauey, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (IV-216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux La distribution de dividendes fictifs [texte imprimé] / Adrien Becauey, . - Paris : L.G.D.J., 1939 . - 1 vol. (IV-216 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1735 B II 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la domiciliation pour paiement en matière de chèques / Gabriel Bonnet
Titre : De la domiciliation pour paiement en matière de chèques Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Bonnet, Editeur : Clermont-Ferrand : Raclot Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (72 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers De la domiciliation pour paiement en matière de chèques [texte imprimé] / Gabriel Bonnet, . - Clermont-Ferrand : Raclot, 1924 . - 1 vol. (72 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1899 B V 11 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le droit préférentiel de souscription de l'actionnaire / Alain Couret
Titre : Le droit préférentiel de souscription de l'actionnaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Couret, Editeur : Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble Année de publication : 1978 Importance : 1 vol. ([8]-[6]-1006 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le droit préférentiel de souscription de l'actionnaire [texte imprimé] / Alain Couret, . - Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble, 1978 . - 1 vol. ([8]-[6]-1006 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2359 B II ? Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le droit au renouvellement du bail commercial / Fougères
Titre : Le droit au renouvellement du bail commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : Fougères, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([4]-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le droit au renouvellement du bail commercial [texte imprimé] / Fougères, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1937 . - 1 vol. ([4]-168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2840 B III 14 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Du droit de souscription en cas d'augmentation de capital dans les sociétés anonymes ou en commandite par actions / Frédéric Chevalier
Titre : Du droit de souscription en cas d'augmentation de capital dans les sociétés anonymes ou en commandite par actions Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Chevalier, Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du droit de souscription en cas d'augmentation de capital dans les sociétés anonymes ou en commandite par actions [texte imprimé] / Frédéric Chevalier, . - Paris : P.U.F., 1926 . - 1 vol. (240 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2230 B II 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le droit de vote dans les assemblées générales des sociétés par actions / Pierre Chesnelong
Titre : Le droit de vote dans les assemblées générales des sociétés par actions Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Chesnelong, Editeur : Toulouse : Libr.-Impr. Saint-Cyprien Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. ([2]-XIV-240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le droit de vote dans les assemblées générales des sociétés par actions [texte imprimé] / Pierre Chesnelong, . - Toulouse : Libr.-Impr. Saint-Cyprien, 1924 . - 1 vol. ([2]-XIV-240 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2229 B II 24 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des droits de l'agent d'assurances à la cessation de ses fonctions d'après les accords du 28 juin 1934 / Robert Grandy
Titre : Des droits de l'agent d'assurances à la cessation de ses fonctions d'après les accords du 28 juin 1934 Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Grandy, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([4]-112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des droits de l'agent d'assurances à la cessation de ses fonctions d'après les accords du 28 juin 1934 [texte imprimé] / Robert Grandy, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1938 . - 1 vol. ([4]-112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3081 B VI 37 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les droits des associés non gérants dans les sociétés à responsabilité limitée / Charles Choukroun
Titre : Les droits des associés non gérants dans les sociétés à responsabilité limitée Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Choukroun, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1956 Importance : 1 vol. ([4]-236 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les droits des associés non gérants dans les sociétés à responsabilité limitée [texte imprimé] / Charles Choukroun, . - Paris : L.G.D.J., 1956 . - 1 vol. ([4]-236 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2254 B II 37 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les droits du loueur d'objets mobiliers en cas de faillite du preneur / Jean Debroise
Titre : Les droits du loueur d'objets mobiliers en cas de faillite du preneur Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Debroise, Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. ([5]-309 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les droits du loueur d'objets mobiliers en cas de faillite du preneur [texte imprimé] / Jean Debroise, . - 1967 . - 1 vol. ([5]-309 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2453 B IX 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les droits propres de l'actionnaire / Jean Du Garreau de la Méchenie
Titre : Les droits propres de l'actionnaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Du Garreau de la Méchenie, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (276 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Les droits propres de l'actionnaire [texte imprimé] / Jean Du Garreau de la Méchenie, . - Paris : Les Presses Modernes, 1937 . - 1 vol. (276 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2940 B II 62 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'économie agricole du comminges / Jean Baron
Titre : L'économie agricole du comminges Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Baron, Auteur Editeur : Toulouse : Impr. Toulousaine Année de publication : 1948 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'économie agricole du comminges [texte imprimé] / Jean Baron, Auteur . - Toulouse : Impr. Toulousaine, 1948 . - 1 vol. (112 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1675 B 28 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'économie du transport aérien, libertés de l'air et échanges de droits commerciaux / Jean Guillot
Titre : L'économie du transport aérien, libertés de l'air et échanges de droits commerciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Guillot, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1970 Importance : 1 vol. ([8]-240 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'économie du transport aérien, libertés de l'air et échanges de droits commerciaux [texte imprimé] / Jean Guillot, . - Paris : L.G.D.J., 1970 . - 1 vol. ([8]-240 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3136 B XII 6 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De l'embarquement clandestin de passagers à bord des navires de commerce / Horace Gambini
Titre : De l'embarquement clandestin de passagers à bord des navires de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Horace Gambini, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([8]-196 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'embarquement clandestin de passagers à bord des navires de commerce [texte imprimé] / Horace Gambini, . - Paris : L.G.D.J., 1932 . - 1 vol. ([8]-196 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2925 B X 32 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De l'enquête préalable au jugement déclaratif de faillite ou de liquidation judiciaire / Jacques Godchot
Titre : De l'enquête préalable au jugement déclaratif de faillite ou de liquidation judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Godchot, Editeur : Toulouse : Impr. Toulousaine Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (260 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse De l'enquête préalable au jugement déclaratif de faillite ou de liquidation judiciaire [texte imprimé] / Jacques Godchot, . - Toulouse : Impr. Toulousaine, 1940 . - 1 vol. (260 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3042 B IX 16 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'escompte en compte courant et ses garanties / Raymond Emery
Titre : L'escompte en compte courant et ses garanties Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Emery, Editeur : Paris : Duvinage Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (288 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'escompte en compte courant et ses garanties [texte imprimé] / Raymond Emery, . - Paris : Duvinage, 1933 . - 1 vol. (288 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2725 B IX 25 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Essai critique sur les conceptions du droit français et du droit allemand en matière de publicité légale des sociétés de commerce et sur leur combinaison en Alsace en Loraine / Auguste Clausing
Titre : Essai critique sur les conceptions du droit français et du droit allemand en matière de publicité légale des sociétés de commerce et sur leur combinaison en Alsace en Loraine Type de document : texte imprimé Auteurs : Auguste Clausing, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (332 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Strasbourg Essai critique sur les conceptions du droit français et du droit allemand en matière de publicité légale des sociétés de commerce et sur leur combinaison en Alsace en Loraine [texte imprimé] / Auguste Clausing, . - Paris : Jouvre, 1929 . - 1 vol. (332 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Strasbourg Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2275 B II 30 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Essai sur le prix du fret / Léon Cassan
Titre : Essai sur le prix du fret Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Cassan, Editeur : Marseille : Leconte Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. ([4]-140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Essai sur le prix du fret [texte imprimé] / Léon Cassan, . - Marseille : Leconte, 1924 . - 1 vol. ([4]-140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B X Droit maritime Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2122 B X 17 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Essai sur la responsabilité notariale spécialement en ce qui concerne la rédaction et la délivrance des certificats de propriétés / Pierre Fabre
Titre : Essai sur la responsabilité notariale spécialement en ce qui concerne la rédaction et la délivrance des certificats de propriétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Fabre, Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. ([4]-192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Essai sur la responsabilité notariale spécialement en ce qui concerne la rédaction et la délivrance des certificats de propriétés [texte imprimé] / Pierre Fabre, . - Montpellier : Mari-Lavit, 1936 . - 1 vol. ([4]-192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2757 B V 26 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Essai sur la situation juridique des représentants de commerce / Pierre Duterque
Titre : Essai sur la situation juridique des représentants de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Duterque, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Essai sur la situation juridique des représentants de commerce [texte imprimé] / Pierre Duterque, . - Paris : Dalloz, 1925 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2699 B VIII 14 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Essai d'une théorie du partage des sociétés commerciales / Anne Bonjean-Moillo
Titre : Essai d'une théorie du partage des sociétés commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Bonjean-Moillo, Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. (2-IX-400 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Essai d'une théorie du partage des sociétés commerciales [texte imprimé] / Anne Bonjean-Moillo, . - 1967 . - 1 vol. (2-IX-400 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1897 B II 15 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt