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Éditeur Sirey
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheEgalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés / Jean Yver
Titre : Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés : essai de géographie coutumière Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Yver, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1966 Collection : Société d'histoire du droit, ISSN 1776-7040 Importance : 1 vol. (310 p.-[1] f. dépl.) Présentation : carte en coul. h.-t. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Successions et héritages ; Droit coutumier ; Successions et héritages:France ; Successions et héritages:France:Jusqu'à 1500 ; Droit coutumier:France ; Successions et héritages:France:16e siècle Index. décimale : DD 44:64 Droits médiévaux et modernes - France - Successions et héritages Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés [texte imprimé] : essai de géographie coutumière / Jean Yver, Auteur . - Sirey, 1966 . - 1 vol. (310 p.-[1] f. dépl.) : carte en coul. h.-t. ; 24 cm. - (Société d'histoire du droit, ISSN 1776-7040) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Successions et héritages ; Droit coutumier ; Successions et héritages:France ; Successions et héritages:France:Jusqu'à 1500 ; Droit coutumier:France ; Successions et héritages:France:16e siècle Index. décimale : DD 44:64 Droits médiévaux et modernes - France - Successions et héritages Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16 DD 44:64 YVE Livre Bibliothèque Yan Thomas DD - Droits médiévaux et modernes Exclu du prêt
Est composé de
Titre : Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise en Occident Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Le Bras (1891-1970), Editeur (scientifique) Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1955-1970 Importance : 3 vol. Langues : Français (fre) Catégories : Eglise ; Droit ecclésiastique ; Eglise:Administration ; Eglise:Administration:Histoire ; Droit ecclésiastique:Histoire Index. décimale : 262.009 Ecclésiologie - Histoire Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise en Occident [texte imprimé] / Gabriel Le Bras (1891-1970), Editeur (scientifique) . - Paris : Sirey, 1955-1970 . - 3 vol..
Langues : Français (fre)
Catégories : Eglise ; Droit ecclésiastique ; Eglise:Administration ; Eglise:Administration:Histoire ; Droit ecclésiastique:Histoire Index. décimale : 262.009 Ecclésiologie - Histoire
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
fait partie de Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise en Occident / Gabriel Le Bras
Titre de série : Histoire du droit et des institutions de l'Eglise en Occident, Tome 2 Titre : Les temps apostoliques : 1er siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Dauvillier, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1970 Importance : 1 vol. (XVIII-734 p.) Présentation : cartes en n. et b. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Eglise ; Eglise:30-600 (Église primitive) ; Droit ecclésiastique ; Eglise:Administration ; Eglise:Administration:Histoire ; Droit ecclésiastique:Histoire Index. décimale : HD /3 Histoire de l'Eglise et du christianisme - Institutions
fait partie de Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise en Occident / Gabriel Le Bras
Histoire du droit et des institutions de l'Eglise en Occident, Tome 2. Les temps apostoliques [texte imprimé] : 1er siècle / Jean Dauvillier, Auteur . - Paris : Sirey, 1970 . - 1 vol. (XVIII-734 p.) : cartes en n. et b. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Eglise ; Eglise:30-600 (Église primitive) ; Droit ecclésiastique ; Eglise:Administration ; Eglise:Administration:Histoire ; Droit ecclésiastique:Histoire Index. décimale : HD /3 Histoire de l'Eglise et du christianisme - Institutions Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 91 HD /3 BRA h v2 Livre Bibliothèque Yan Thomas HD - Histoire de l'Eglise et du christianisme Exclu du prêt
Contenu
Titre : Varia : études de droit romain Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1952-1961 Collection : Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris num. 20 Importance : 4 vol. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit romain ; Droit romain:Mélanges et hommages Index. décimale : DB (041) Droit romain - Mélanges classés au nom d'auteur Varia [texte imprimé] : études de droit romain . - Sirey, 1952-1961 . - 4 vol. ; 25 cm. - (Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris; 20) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit romain ; Droit romain:Mélanges et hommages Index. décimale : DB (041) Droit romain - Mélanges classés au nom d'auteur
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
in Varia
Titre : Varia : études de droit romain. Tome IV, Edgard Faure, Etude de la capitation de Dioclétien d'après le Panégyrique VIII ; Jean Rouvier, La République romaine et la Démocratie Type de document : texte imprimé Auteurs : Edgar Faure, Auteur; Jean Rouvier, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1961 Collection : Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris num. 20 Importance : 1 vol. (281 p.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit romain ; Droit romain:Mélanges et hommages Index. décimale : DB (041) Droit romain - Mélanges classés au nom d'auteur
in Varia
Varia : études de droit romain. Tome IV, Edgard Faure, Etude de la capitation de Dioclétien d'après le Panégyrique VIII ; Jean Rouvier, La République romaine et la Démocratie [texte imprimé] / Edgar Faure, Auteur; Jean Rouvier, Auteur . - Sirey, 1961 . - 1 vol. (281 p.) ; 25 cm. - (Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris; 20) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit romain ; Droit romain:Mélanges et hommages Index. décimale : DB (041) Droit romain - Mélanges classés au nom d'auteur Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 109 DB (041) FAU Livre Bibliothèque Yan Thomas DB - Droit romain Exclu du prêt
Titre : La lettre et l'esprit de la loi : dans la jurisprudence classique et la rhétorique Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Vongis, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1968 Collection : Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris num. 24 Importance : 1 vol. (220 p.) Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit romain ; Droit romain:Jurisprudence ; Droit romain:Interprétation ; Droit romain:Jurisprudence:Thèses et écrits académiques Index. décimale : DB :2 Droit romain - Etudes sur la jurisprudence et la doctrine La lettre et l'esprit de la loi [texte imprimé] : dans la jurisprudence classique et la rhétorique / Bernard Vongis, Auteur . - Sirey, 1968 . - 1 vol. (220 p.) ; 24 cm. - (Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris; 24) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit romain ; Droit romain:Jurisprudence ; Droit romain:Interprétation ; Droit romain:Jurisprudence:Thèses et écrits académiques Index. décimale : DB :2 Droit romain - Etudes sur la jurisprudence et la doctrine Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 190 DB :2 VON Livre Bibliothèque Yan Thomas DB - Droit romain Exclu du prêt
Titre : La personnalité juridique en droit privé romain Type de document : texte imprimé Auteurs : Elias Eliachevitch, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1942 Collection : Société d'histoire du droit, ISSN 1776-7040 Importance : 1 vol. (XV-400 p.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : Personnes (droit romain) ; Droit civil ; Droit civil:Rome ; Municipes (droit romain):Statut juridique (droit romain) ; Municipes (droit romain) Index. décimale : DB :611 Droit romain - Droit privé - Sujets de droit La personnalité juridique en droit privé romain [texte imprimé] / Elias Eliachevitch, Auteur . - Sirey, 1942 . - 1 vol. (XV-400 p.) ; 25 cm. - (Société d'histoire du droit, ISSN 1776-7040) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Personnes (droit romain) ; Droit civil ; Droit civil:Rome ; Municipes (droit romain):Statut juridique (droit romain) ; Municipes (droit romain) Index. décimale : DB :611 Droit romain - Droit privé - Sujets de droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 226 DB :611 ELI Livre Bibliothèque Yan Thomas DB - Droit romain Exclu du prêt
Titre : Le concubinat romain sous le haut empire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Plassard, Auteur Editeur : Toulouse : E. Privat Année de publication : 1921 Autre Editeur : Paris : Sirey Importance : 1 vol. (222 p.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Catégories : Concubinage ; Concubinage:Droit romain Index. décimale : DB :612 Droit romain - Droit privé - Droit de la famille Le concubinat romain sous le haut empire [texte imprimé] / Jean Plassard, Auteur . - Toulouse : E. Privat : Paris : Sirey, 1921 . - 1 vol. (222 p.) ; 26 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Concubinage ; Concubinage:Droit romain Index. décimale : DB :612 Droit romain - Droit privé - Droit de la famille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 236 DB :612 PLA Livre Bibliothèque Yan Thomas DB - Droit romain Exclu du prêt
Titre : Recherches sur les actions de la loi Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Lévy-Bruhl (1884-1964), Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1960 Collection : Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris num. 19 Importance : 1 vol. (VIII-348 p.) Présentation : couv. ill. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : Actions et défenses (droit romain) Index. décimale : DB :65 Droit romain - Droit privé - Procédure et tribunaux civils Recherches sur les actions de la loi [texte imprimé] / Henri Lévy-Bruhl (1884-1964), Auteur . - Sirey, 1960 . - 1 vol. (VIII-348 p.) : couv. ill. ; 25 cm. - (Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris; 19) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Actions et défenses (droit romain) Index. décimale : DB :65 Droit romain - Droit privé - Procédure et tribunaux civils Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 304 DB :65 LEVY Livre Bibliothèque Yan Thomas DB - Droit romain Exclu du prêt
Titre : La nature des actions des interdits et des exceptions dans l'oeuvre de Justinien Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Collinet (1869-1938), Auteur; Raymond Monier, Editeur (scientifique); Fernand De Visscher (1885-1964), Editeur (scientifique) Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1947 Collection : Etudes historiques sur le droit de Justinien num. 5 Importance : 1 vol. (544 p.) Format : 26 cm Note générale : Publié par F. de Visscher et R. Monier, d'après l'Avertissement Langues : Français (fre) Catégories : Procédure civile (droit romain) ; Code Justinien ; Actions et défenses (droit romain) Index. décimale : DB :65 Droit romain - Droit privé - Procédure et tribunaux civils La nature des actions des interdits et des exceptions dans l'oeuvre de Justinien [texte imprimé] / Paul Collinet (1869-1938), Auteur; Raymond Monier, Editeur (scientifique); Fernand De Visscher (1885-1964), Editeur (scientifique) . - Sirey, 1947 . - 1 vol. (544 p.) ; 26 cm. - (Etudes historiques sur le droit de Justinien; 5) .
Publié par F. de Visscher et R. Monier, d'après l'Avertissement
Langues : Français (fre)
Catégories : Procédure civile (droit romain) ; Code Justinien ; Actions et défenses (droit romain) Index. décimale : DB :65 Droit romain - Droit privé - Procédure et tribunaux civils Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 310 DB :65 COL Livre Bibliothèque Yan Thomas DB - Droit romain Exclu du prêt
Titre : Désignation et investiture de l'empereur romain : Ier. et IIe siècles après J.-C Type de document : texte imprimé Auteurs : Blanche Parsi, Auteur; M. F. Dumont, Préfacier, etc Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1963 Collection : Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris num. 21 Importance : 1 vol. (III-224 p.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit public (droit romain) ; Empereurs ; Empereurs:Succession ; Empereurs:Succession:Rome Index. décimale : DB :306 Droit romain - Droit public - Empire Désignation et investiture de l'empereur romain [texte imprimé] : Ier. et IIe siècles après J.-C / Blanche Parsi, Auteur; M. F. Dumont, Préfacier, etc . - Sirey, 1963 . - 1 vol. (III-224 p.) ; 26 cm. - (Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris; 21) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit public (droit romain) ; Empereurs ; Empereurs:Succession ; Empereurs:Succession:Rome Index. décimale : DB :306 Droit romain - Droit public - Empire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 323 DB :306 PAR Livre Bibliothèque Yan Thomas DB - Droit romain Exclu du prêt
Titre : Le droit latin et les cités romaines sous l'Empire : essais critiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Saumagne, Auteur; André Piganiol (1883-1968), Préfacier, etc Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1965 Collection : Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris num. 22 Importance : 1 vol. (III-133 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 6165-204 Langues : Italien (ita) Catégories : Droit public (droit romain) ; Municipes (droit romain) ; Droit communal ; Droit communal:Rome ; Droit latin Index. décimale : DB :306 Droit romain - Droit public - Empire Le droit latin et les cités romaines sous l'Empire [texte imprimé] : essais critiques / Charles Saumagne, Auteur; André Piganiol (1883-1968), Préfacier, etc . - Sirey, 1965 . - 1 vol. (III-133 p.) ; 26 cm. - (Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris; 22) .
ISSN : 6165-204
Langues : Italien (ita)
Catégories : Droit public (droit romain) ; Municipes (droit romain) ; Droit communal ; Droit communal:Rome ; Droit latin Index. décimale : DB :306 Droit romain - Droit public - Empire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 334 DB :306 SAU Livre Bibliothèque Yan Thomas DB - Droit romain Exclu du prêt
Titre : Le régime des relations internationales dans le Haut-Empire romain Type de document : texte imprimé Auteurs : Maxime Lemosse, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1967 Collection : Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris num. 23 Importance : 1 vol. (214 p.) Présentation : couv. ill. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : Relations internationales ; Relations internationales:Antiquité ; Rome ; Rome:Relations extérieures ; Droit international ; Droit international:Rome Index. décimale : DB :306 Droit romain - Droit public - Empire Le régime des relations internationales dans le Haut-Empire romain [texte imprimé] / Maxime Lemosse, Auteur . - Sirey, 1967 . - 1 vol. (214 p.) : couv. ill. ; 25 cm. - (Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris; 23) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Relations internationales ; Relations internationales:Antiquité ; Rome ; Rome:Relations extérieures ; Droit international ; Droit international:Rome Index. décimale : DB :306 Droit romain - Droit public - Empire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 346 DB :306 LEM Livre Bibliothèque Yan Thomas DB - Droit romain Exclu du prêt 347 DB :306 LEM 2 Livre Bibliothèque Yan Thomas DB - Droit romain Exclu du prêt
Titre : La formation du droit séculier et du droit de l'Église aux IVe et Ve siècles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Gaudemet (1908-2001), Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1979 Collection : Institut de droit romain de l'Université de Paris num. 15 Importance : 1 vol. (247 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-248-00955-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit romain ; Droit canonique ; Droit romain:Influence ; Droit canonique:Influence du droit romain ; Droit civil ; Droit civil:Moyen âge ; Droit canonique:30-600 (Église primitive) Index. décimale : DD (07) Droits médiévaux et modernes - Histoire La formation du droit séculier et du droit de l'Église aux IVe et Ve siècles [texte imprimé] / Jean Gaudemet (1908-2001), Auteur . - 2e édition . - Sirey, 1979 . - 1 vol. (247 p.) ; 26 cm. - (Institut de droit romain de l'Université de Paris; 15) .
ISBN : 978-2-248-00955-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit romain ; Droit canonique ; Droit romain:Influence ; Droit canonique:Influence du droit romain ; Droit civil ; Droit civil:Moyen âge ; Droit canonique:30-600 (Église primitive) Index. décimale : DD (07) Droits médiévaux et modernes - Histoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 469 DD (07) GAU Livre Bibliothèque Yan Thomas DD - Droits médiévaux et modernes Exclu du prêt Revue historique de droit français et étranger / Joseph Modrzejewski
Titre : Revue historique de droit français et étranger Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Modrzejewski, Directeur de publication Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1855- Langues : Français (fre) Catégories : Droit:France:Histoire:Périodiques ; Droit:France ; Droit ; Droit:Histoire ; Droit:Histoire:Périodiques ; Droit:France:Histoire ; Droit:Périodiques Index. décimale : DA (02) Droit - Généralités - Périodiques [périodique] Voir les bulletins disponibles Revue historique de droit français et étranger [texte imprimé] / Joseph Modrzejewski, Directeur de publication . - Paris : Sirey, 1855-.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit:France:Histoire:Périodiques ; Droit:France ; Droit ; Droit:Histoire ; Droit:Histoire:Périodiques ; Droit:France:Histoire ; Droit:Périodiques Index. décimale : DA (02) Droit - Généralités - Périodiques
Titre : Archives de philosophie du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Villey (1914-1988), Directeur de publication Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1952- Langues : Français (fre) Catégories : Droit:Philosophie ; Droit ; Droit:Philosophie:Périodiques ; Droit:Périodiques Index. décimale : DA (02) Droit - Généralités - Périodiques [périodique] Voir les bulletins disponibles Archives de philosophie du droit [texte imprimé] / Michel Villey (1914-1988), Directeur de publication . - Paris : Sirey, 1952-.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit:Philosophie ; Droit ; Droit:Philosophie:Périodiques ; Droit:Périodiques Index. décimale : DA (02) Droit - Généralités - Périodiques
Titre : Institutions de l'antiquité Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Gaudemet (1908-2001), Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. (909 p.-[8] f. de pl.-[7] f. de pl. dépl.) Présentation : ill., cartes en noir et en coul. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit romain ; Institutions politiques ; Institutions politiques:Antiquité ; Droit romain:Antiquité Index. décimale : HB 3/340 Histoire antique - Institutions politiques Institutions de l'antiquité [texte imprimé] / Jean Gaudemet (1908-2001), Auteur . - Paris : Sirey, 1967 . - 1 vol. (909 p.-[8] f. de pl.-[7] f. de pl. dépl.) : ill., cartes en noir et en coul. ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit romain ; Institutions politiques ; Institutions politiques:Antiquité ; Droit romain:Antiquité Index. décimale : HB 3/340 Histoire antique - Institutions politiques Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 697 HB 3/340 GAU Livre Bibliothèque Yan Thomas HB - Histoire antique Exclu du prêt
Titre : Le déclin du monde antique (284-610) Titre original : the Decline of the ancient world Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnold Hugh Martin Jones (1904-1970), Auteur; Anne Servandoni-Duparc, Traducteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1970 Collection : Histoire de l'Europe num. 1 Importance : 1 vol. (400 p.) Présentation : cartes, cartes h.t., couv. ill Format : 22 cm Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Catégories : Rome:284-476 (Bas-Empire) ; Rome Index. décimale : HB 37.08 Histoire antique - Rome - 0284-0395 Le déclin du monde antique (284-610) [texte imprimé] = the Decline of the ancient world / Arnold Hugh Martin Jones (1904-1970), Auteur; Anne Servandoni-Duparc, Traducteur . - Sirey, 1970 . - 1 vol. (400 p.) : cartes, cartes h.t., couv. ill ; 22 cm. - (Histoire de l'Europe; 1) .
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)
Catégories : Rome:284-476 (Bas-Empire) ; Rome Index. décimale : HB 37.08 Histoire antique - Rome - 0284-0395 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 737 HB 37.08 JON Livre Bibliothèque Yan Thomas HB - Histoire antique Exclu du prêt
Titre : L'histoire du cens jusqu'à la fin de la République romaine Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Pieri, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1968 Collection : Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris num. 25 Importance : 1 vol. (213 p.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : Suffrage censitaire ; Suffrage censitaire:Rome ; Suffrage censitaire:Rome:510-30 av. J.-C. (République) Index. décimale : HB 37/340 Histoire antique - Rome - Institutions politiques, administration publique L'histoire du cens jusqu'à la fin de la République romaine [texte imprimé] / Georges Pieri, Auteur . - Sirey, 1968 . - 1 vol. (213 p.) ; 25 cm. - (Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris; 25) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Suffrage censitaire ; Suffrage censitaire:Rome ; Suffrage censitaire:Rome:510-30 av. J.-C. (République) Index. décimale : HB 37/340 Histoire antique - Rome - Institutions politiques, administration publique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 851 HB 37/340 PIE Livre Bibliothèque Yan Thomas HB - Histoire antique Exclu du prêt
Titre de série : Histoire générale du droit privé français, [3] Titre : La Révolution française et la famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Garaud, Auteur; Romuald Szramkiewicz (1936-1995), Collaborateur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1978 Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, ISSN 0337-1484 num. 7 Importance : 1 vol. (XII-270 p.) Format : 24 cm Note générale : Bibliogr. p. 239-258. Bibliogr. des ?uvres de M. Garaud, p. 265-266. Index Langues : Français (fre) Catégories : Famille:Droit:France ; Famille ; Famille:Droit ; Famille:Droit:France:1789-1815 Index. décimale : DD 44:612 Droits médiévaux et modernes - France - Droit de la famille Histoire générale du droit privé français, [3]. La Révolution française et la famille [texte imprimé] / Marcel Garaud, Auteur; Romuald Szramkiewicz (1936-1995), Collaborateur . - Sirey, 1978 . - 1 vol. (XII-270 p.) ; 24 cm. - (Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, ISSN 0337-1484; 7) .
Bibliogr. p. 239-258. Bibliogr. des ?uvres de M. Garaud, p. 265-266. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Famille:Droit:France ; Famille ; Famille:Droit ; Famille:Droit:France:1789-1815 Index. décimale : DD 44:612 Droits médiévaux et modernes - France - Droit de la famille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1198 DD 44:612 GAR Livre Bibliothèque Yan Thomas DD - Droits médiévaux et modernes Exclu du prêt
Titre : Le payement des chèques perdus, volés, faux et altérés en droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Achille-Fould, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (150 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le payement des chèques perdus, volés, faux et altérés en droit comparé [texte imprimé] / A. Achille-Fould, Auteur . - Paris : Sirey, 1924 . - 1 vol. (150 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1507 B V 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Les sociétés anonymes au Brésil Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Alix, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (149 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les sociétés anonymes au Brésil [texte imprimé] / Pierre Alix, Auteur . - Paris : Sirey, 1931 . - 1 vol. (149 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1536 N IV 1 Livre Collection de thèses N - Droit canonique et ecclésiastique Exclu du prêt
Titre : Le concours: mode de recrutement des fonctions publiques. Étude de la jurisprudence du conseil d'état Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Anty, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (187 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le concours: mode de recrutement des fonctions publiques. Étude de la jurisprudence du conseil d'état [texte imprimé] / Raymond Anty, Auteur . - Paris : Sirey, 1936 . - 1 vol. (187 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1569 L V 1 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : La neutralité et son réveil dans la crise de la S.D.N. Type de document : texte imprimé Auteurs : Bertrand d' Astrog, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (171 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La neutralité et son réveil dans la crise de la S.D.N. [texte imprimé] / Bertrand d' Astrog, Auteur . - Paris : Sirey, 1938 . - 1 vol. (171 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1602 M III 109 Livre Collection de thèses M - Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Exclu du prêt
Titre : Les mandats orientaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Ayoub, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (186 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les mandats orientaux [texte imprimé] / Charles Ayoub, Auteur . - Paris : Sirey, 1924 . - 1 vol. (186 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1633 M IV 4 Livre Collection de thèses M - Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Exclu du prêt
Titre : La caisse autonome d'amortissement (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaston-Gabriel Baby, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (256 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La caisse autonome d'amortissement (...) [texte imprimé] / Gaston-Gabriel Baby, Auteur . - Paris : Sirey, 1932 . - 1 vol. (256 p.).
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Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1640 L X 15 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : La créance du prix dans les ventes à crédit de fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bailly, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille La créance du prix dans les ventes à crédit de fonds de commerce [texte imprimé] / Jean Bailly, Auteur . - Paris : Sirey, 1935 . - 1 vol. (152 p.).
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Index. décimale : D Droit social Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1651 D III 3 Livre Collection de thèses D - Droit social Exclu du prêt
Titre : Le problème du divorce en droit français Causes et contenu de la réglementation nouvelle Type de document : texte imprimé Auteurs : André Barthès, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (8-176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le problème du divorce en droit français Causes et contenu de la réglementation nouvelle [texte imprimé] / André Barthès, Auteur . - Paris : Sirey, 1942 . - 1 vol. (8-176 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1687 A III 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Les offices de compensation et leur rôle dans la restauration du Commerce extérieur Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Bataille, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les offices de compensation et leur rôle dans la restauration du Commerce extérieur [texte imprimé] / Jacques Bataille, Auteur . - Paris : Sirey, 1934 . - 1 vol. (152 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1693 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt
Titre : Influence de la loi française sur la capacité civile des étrangers en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Batiffol, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (IV-320 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : H Droit international privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Influence de la loi française sur la capacité civile des étrangers en France [texte imprimé] / Henri Batiffol, Auteur . - Paris : Sirey, 1929 . - 1 vol. (IV-320 p.).
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Index. décimale : H Droit international privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1697 H 12 Livre Collection de thèses H - Droit international privé Exclu du prêt
Titre : Des droits de mutation à titre gratuit de le loi du 22 Frimaire an VII à l'heure actuelle de la taxe successoral Type de document : texte imprimé Auteurs : R. Baudrin, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (354 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Des droits de mutation à titre gratuit de le loi du 22 Frimaire an VII à l'heure actuelle de la taxe successoral [texte imprimé] / R. Baudrin, . - Paris : Sirey, 1929 . - 1 vol. (354 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1706 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt
Titre : De l'unification des législations au point de vue des conflits de lois en matière de lettres de change et de billets à ordre Type de document : texte imprimé Auteurs : André Beaucé, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'unification des législations au point de vue des conflits de lois en matière de lettres de change et de billets à ordre [texte imprimé] / André Beaucé, . - Paris : Sirey, 1932 . - 1 vol. (136 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1724 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt
Titre : Les innovations du décret-loi du 30 octobre 1935 en matière de chèque Type de document : texte imprimé Auteurs : Francois de Beaumarchais, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les innovations du décret-loi du 30 octobre 1935 en matière de chèque [texte imprimé] / Francois de Beaumarchais, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. (128 p.).
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Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1727 B V 6 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Essai sur le portée de la clause de jugement en équité en droit des gens Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Berlia, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur le portée de la clause de jugement en équité en droit des gens [texte imprimé] / Georges Berlia, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. (216 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1776 A II 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : L'action directe exercée par la victime d'un accident contre la compagnie d'assurance notamment dans le cas ou celle-ci est étrangère Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Bernays, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (IV-164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'action directe exercée par la victime d'un accident contre la compagnie d'assurance notamment dans le cas ou celle-ci est étrangère [texte imprimé] / Jacques Bernays, . - Paris : Sirey, 1933 . - 1 vol. (IV-164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1786 B VI 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Le personnel communal évolution de son statut Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bertrand, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1946 Importance : 1 vol. (282 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le personnel communal évolution de son statut [texte imprimé] / Pierre Bertrand, . - Paris : Sirey, 1946 . - 1 vol. (282 p.).
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Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1804 L V 6 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : La notion du concubinage (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Beucher, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (138 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion du concubinage (...) [texte imprimé] / Jean Beucher, . - Paris : Sirey, 1932 . - 1 vol. (138 p.).
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Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1815 A IV 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Qu'est-ce qu'un Fonctionnaire? Fonction publique et contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : G. Bichoffe, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (284 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Qu'est-ce qu'un Fonctionnaire? Fonction publique et contrat [texte imprimé] / G. Bichoffe, . - Paris : Sirey, 1927 . - 1 vol. (284 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1824 L V 4 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : L'autonomie de la responsabilité du fait des choses et du fait d'autrui devant la jurisprudence contemporaine Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Bichot, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon L'autonomie de la responsabilité du fait des choses et du fait d'autrui devant la jurisprudence contemporaine [texte imprimé] / Jacques Bichot, . - Paris : Sirey, 1933 . - 1 vol. (240 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1826 A XII 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : La clause-or en droit égyptien Type de document : texte imprimé Auteurs : Boshra Guindi Bishara, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (220 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La clause-or en droit égyptien [texte imprimé] / Boshra Guindi Bishara, . - Paris : Sirey, 1940 . - 1 vol. (220 p.).
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Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1843 N VII 11 Livre Collection de thèses N - Droit canonique et ecclésiastique Exclu du prêt
Titre : Les communes et l'enseignement primaire Type de document : texte imprimé Auteurs : G. Blanpain de Saint-Mars, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les communes et l'enseignement primaire [texte imprimé] / G. Blanpain de Saint-Mars, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. (160 p.).
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Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1855 L III 4 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : Des aspects sociaux de la réforme Roosevelt Type de document : texte imprimé Auteurs : L. Bonnichon, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (VI-184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des aspects sociaux de la réforme Roosevelt [texte imprimé] / L. Bonnichon, . - Paris : Sirey, 1934 . - 1 vol. (VI-184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1905 R 36 Livre Collection de thèses R - Idées politiques Exclu du prêt
Titre : Le statut du chèque basé dans le droit anglo-américain et dans les Conventions de Genève de 1931 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Borguge, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le statut du chèque basé dans le droit anglo-américain et dans les Conventions de Genève de 1931 [texte imprimé] / Jacques Borguge, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1915 B V 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Suppression de l'incapacité de la femme mariée dans les pays latins Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabrielle Boudon-Bricard, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (256 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Suppression de l'incapacité de la femme mariée dans les pays latins [texte imprimé] / Gabrielle Boudon-Bricard, . - Paris : Sirey, 1935 . - 1 vol. (256 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1935 A VII 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : La crise française de l'industrie du bâtiment Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean de- Bournet, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (172 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La crise française de l'industrie du bâtiment [texte imprimé] / Jean de- Bournet, . - Paris : Sirey, 1939 . - 1 vol. (172 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1961 R 15 Livre Collection de thèses R - Idées politiques Exclu du prêt
Titre : Les libéralités avec charges en droit civil français Type de document : texte imprimé Auteurs : Marguerite Bouyssou, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (336 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les libéralités avec charges en droit civil français [texte imprimé] / Marguerite Bouyssou, . - Paris : Sirey, 1945 . - 1 vol. (336 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1971 A VI 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Le notion de transaction contribution à l'étude des concepts de cause et d'acte déclaratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Boyer, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1947 Importance : 1 vol. (510 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le notion de transaction contribution à l'étude des concepts de cause et d'acte déclaratif [texte imprimé] / Louis Boyer, . - Paris : Sirey, 1947 . - 1 vol. (510 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1978 A XI 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : L'assainissement des sociétés par action avant déport du bilan Type de document : texte imprimé Auteurs : Camille Breton, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (308 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assainissement des sociétés par action avant déport du bilan [texte imprimé] / Camille Breton, . - Paris : Sirey, 1929 . - 1 vol. (308 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B III Fonds de commerce Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1999 B III 9 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Les innovations du décret-loi du 30 octobre 1935 en matière de droit de correction Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri-Louis Brin, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les innovations du décret-loi du 30 octobre 1935 en matière de droit de correction [texte imprimé] / Henri-Louis Brin, . - Paris : Sirey, 1938 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2005 A III 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Le représentation des intérêts et les services publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Cahen-Salvador, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le représentation des intérêts et les services publics [texte imprimé] / Jean Cahen-Salvador, . - Paris : Sirey, 1935 . - 1 vol. ([4]-216 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2062 L II 4 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : Le pétrole en Alsace et son importance dans l'économie national française Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvain Cahn, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. ([4]-112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le pétrole en Alsace et son importance dans l'économie national française [texte imprimé] / Sylvain Cahn, . - Paris : Sirey, 1924 . - 1 vol. ([4]-112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2063 R 66 Livre Collection de thèses R - Idées politiques Exclu du prêt
Titre : L'exclusion d'une associé Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Caillaud, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1966 Importance : 1 vol. (282 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'exclusion d'une associé [texte imprimé] / Bernard Caillaud, . - Paris : Sirey, 1966 . - 1 vol. (282 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2067 B II 51 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : La vie économique en France à la fin de la guerre de cent ans Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Cambier, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. ([4]-180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La vie économique en France à la fin de la guerre de cent ans [texte imprimé] / Pierre Cambier, . - Paris : Sirey, 1942 . - 1 vol. ([4]-180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2080 R 67 Livre Collection de thèses R - Idées politiques Exclu du prêt
Titre : Le juge commissaire dans la faillite et le règlement judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge-Dominique Castellan, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1965 Importance : 1 vol. ([4]-IV-208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Le juge commissaire dans la faillite et le règlement judiciaire [texte imprimé] / Serge-Dominique Castellan, . - Paris : Sirey, 1965 . - 1 vol. ([4]-IV-208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2129 B IX 10 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Le rupture du contrat d'agent commercial et le décret du 23 décembre 1958 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Catoni, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1969 Importance : 1 vol. (VI-210 p. ) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le rupture du contrat d'agent commercial et le décret du 23 décembre 1958 [texte imprimé] / Jean Catoni, . - Paris : Sirey, 1969 . - 1 vol. (VI-210 p. ).
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Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2134 B VIII 11 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : De la déclaration de volonté en droit civil français Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chabas, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (XVI-240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la déclaration de volonté en droit civil français [texte imprimé] / Jean Chabas, . - Paris : Sirey, 1931 . - 1 vol. (XVI-240 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2159 A X 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Du cumul et de la coexistence des responsabilités en matière administrative Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Chardon, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (264 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du cumul et de la coexistence des responsabilités en matière administrative [texte imprimé] / Robert Chardon, . - Paris : Sirey, 1939 . - 1 vol. (264 p.).
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Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2190 L XII ? Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : Le problème de la perpétuité de la propriété: (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Chauffardet, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([8]-328 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Le problème de la perpétuité de la propriété: (...) [texte imprimé] / Marcel Chauffardet, . - Paris : Sirey, 1933 . - 1 vol. ([8]-328 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2210 A VIII 15 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Essai sur la notion et le régime juridique du service public industriel et commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Chavanon, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (396 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Essai sur la notion et le régime juridique du service public industriel et commercial [texte imprimé] / Christian Chavanon, . - Paris : Sirey, 1939 . - 1 vol. (396 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2219 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt
Titre : Les pensions locales d'Alsace et de Lorraine (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène Clauss, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. ([8]-344 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Strasbourg Les pensions locales d'Alsace et de Lorraine (...) [texte imprimé] / Eugène Clauss, . - Paris : Sirey, 1929 . - 1 vol. ([8]-344 p.).
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Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Strasbourg Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2276 L V 5 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : Le régime administratif et pénal des débits de boisson à consommer surplace y compris le régime spécial aux départements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de la Moselle Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien Clostre, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([10]- 222 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le régime administratif et pénal des débits de boisson à consommer surplace y compris le régime spécial aux départements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de la Moselle [texte imprimé] / Lucien Clostre, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. ([10]- 222 p.).
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Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2284 B VIII 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Le piéton, usager de la route.... Ses droits et ses obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Combette, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([6]-VI-384 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Le piéton, usager de la route.... Ses droits et ses obligations [texte imprimé] / Jacques Combette, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. ([6]-VI-384 p.).
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Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2309 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt
Titre : Le rôle de la volonté dans l'acte juridique (Étude critique de la conception classique) Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Coumaros, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (336 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : Q Economie et sociologie Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Le rôle de la volonté dans l'acte juridique (Étude critique de la conception classique) [texte imprimé] / Nicolas Coumaros, . - Paris : Sirey, 1931 . - 1 vol. (336 p.).
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Index. décimale : Q Economie et sociologie Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2357 Q 1 Livre Collection de thèses Q - Economie et sociologie Exclu du prêt
Titre : Le réhabilitation commerciale des faillis Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Cousin, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le réhabilitation commerciale des faillis [texte imprimé] / Marc Cousin, . - Paris : Sirey, 1944 . - 1 vol. (136 p.).
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Index. décimale : B IX Droit de la faillite Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2367 B IX 11 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : La caisse des dépôts et consignations Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Dailey, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-188 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La caisse des dépôts et consignations [texte imprimé] / M. Dailey, . - Paris : Sirey, 1934 . - 1 vol. ([4]-188 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2400 L VII 31 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : Les droits de l'homme au Canada Type de document : texte imprimé Auteurs : Brigham Day, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1953 Importance : 1 vol. ([4]-156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les droits de l'homme au Canada [texte imprimé] / Brigham Day, . - Paris : Sirey, 1953 . - 1 vol. ([4]-156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2440 M III 25 Livre Collection de thèses M - Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Exclu du prêt
Titre : De l'intervention administrative dans les lieux de travail occupés par les ouvriers grévistes Type de document : texte imprimé Auteurs : Adolphe Debrie, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([8]-160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : C Droit du travail Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon De l'intervention administrative dans les lieux de travail occupés par les ouvriers grévistes [texte imprimé] / Adolphe Debrie, . - Paris : Sirey, 1938 . - 1 vol. ([8]-160 p.).
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Index. décimale : C Droit du travail Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2452 C 44 Livre Collection de thèses C - Droit du travail Exclu du prêt
Titre : La faute du service public Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Defrenois, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([8]-104 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux La faute du service public [texte imprimé] / Jacques Defrenois, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. ([8]-104 p.).
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Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2464 L XII 29 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : La propriété commerciale. Étude de droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : André Degueldre, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([2]-128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La propriété commerciale. Étude de droit comparé [texte imprimé] / André Degueldre, . - Paris : Sirey, 1935 . - 1 vol. ([2]-128 p.).
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Index. décimale : B II Droit des sociétés et des personnes morales de droit privé en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2465 B II 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : L'évolution de la théorie du recours parallèle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Dejardin, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (146 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier L'évolution de la théorie du recours parallèle [texte imprimé] / Jacques Dejardin, . - Paris : Sirey, 1931 . - 1 vol. (146 p.).
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Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2469 L XII 37 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : Du rôle des employeurs dans l'habitation ouvrière Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Déjardin, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du rôle des employeurs dans l'habitation ouvrière [texte imprimé] / Jean Déjardin, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. (140 p.).
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Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2470 L VII 32 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : La compétence contentieuse an matière d'emprises administratives sur les propriétés privées Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Delbez, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La compétence contentieuse an matière d'emprises administratives sur les propriétés privées [texte imprimé] / Louis Delbez, . - Paris : Sirey, 1926 . - 1 vol. (140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2483 L XII ? Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : La condition juridique des cartels internationaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeanne Demay, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([8], 168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : H Droit international privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La condition juridique des cartels internationaux [texte imprimé] / Jeanne Demay, . - Paris : Sirey, 1935 . - 1 vol. ([8], 168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : H Droit international privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2513 H 20 Livre Collection de thèses H - Droit international privé Exclu du prêt
Titre : L'institut de France son statut juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : André Derrouch, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (288 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'institut de France son statut juridique [texte imprimé] / André Derrouch, . - Paris : Sirey, 1938 . - 1 vol. (288 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2533 ? Livre Collection de thèses Z - Inconnu Exclu du prêt
Titre : L''affectation hypothécaire è la garantie d'un compte courant Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Desaint, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([8]-208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L''affectation hypothécaire è la garantie d'un compte courant [texte imprimé] / Michel Desaint, . - Paris : Sirey, 1938 . - 1 vol. ([8]-208 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2535 A XII 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : L'enregistrement des actes produits en justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Despujol, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (VIII-200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : G Droit fiscal Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'enregistrement des actes produits en justice [texte imprimé] / Jacques Despujol, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. (VIII-200 p.).
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Index. décimale : G Droit fiscal Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2550 G 20 Livre Collection de thèses G - Droit fiscal Exclu du prêt
Titre : De la légalité des syndicats de fonctionnaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Dietsch, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([8], 160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la légalité des syndicats de fonctionnaires [texte imprimé] / Pierre Dietsch, . - Paris : Sirey, 1933 . - 1 vol. ([8], 160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2581 L V 13 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : Du principe en vertu duquel la solidarité ne se présume pas Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Drakidès, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. ([8]-258 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du principe en vertu duquel la solidarité ne se présume pas [texte imprimé] / Philippe Drakidès, . - Paris : Sirey, 1939 . - 1 vol. ([8]-258 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2618 A X 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : « Gleichberechtigung » les revendications allemandes de l'égalité des droits Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Dronne, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([8]-VIII-160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris « Gleichberechtigung » les revendications allemandes de l'égalité des droits [texte imprimé] / Raymond Dronne, . - Paris : Sirey, 1933 . - 1 vol. ([8]-VIII-160 p.).
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Index. décimale : M Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2621 M IV 17 Livre Collection de thèses M - Droits étrangers, droit comparé (sauf droit constitutionnel) et législation coloniale Exclu du prêt
Titre : La responsabilité notariale: principes, moyens de prévention et de garantie Type de document : texte imprimé Auteurs : F. Dubas, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([8]-280 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : I Droit judiciaire privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité notariale: principes, moyens de prévention et de garantie [texte imprimé] / F. Dubas, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. ([8]-280 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : I Droit judiciaire privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2624 I II 9 Livre Collection de thèses I - Droit judiciaire privé Exclu du prêt
Titre : Le principe de la gestion du tuteur. Valeur et limite de son omnipotence Type de document : texte imprimé Auteurs : François Duc, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([4]-IV-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le principe de la gestion du tuteur. Valeur et limite de son omnipotence [texte imprimé] / François Duc, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. ([4]-IV-248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2632 A V 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Les Innovations des décrets-lois du 24 mai 1938 en matière de chèques et leurs conséquences économiques Type de document : texte imprimé Auteurs : André-Louis Dufort, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les Innovations des décrets-lois du 24 mai 1938 en matière de chèques et leurs conséquences économiques [texte imprimé] / André-Louis Dufort, . - Paris : Sirey, 1938 . - 1 vol. (124 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B V Effets de commerce, chèque, banque, crédit, bourse, change, finance Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2643 B V 20 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : La résiliation du contrat de travail à durée indéterminée (Loi du 19 juillet 1928) Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Dupont, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([8]-120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : C Droit du travail Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La résiliation du contrat de travail à durée indéterminée (Loi du 19 juillet 1928) [texte imprimé] / Frédéric Dupont, . - Paris : Sirey, 1932 . - 1 vol. ([8]-120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : C Droit du travail Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2674 C 42 Livre Collection de thèses C - Droit du travail Exclu du prêt
Titre : Les transport par chemins de fer dans les rapports franco-espagnols antérieurement à et sous l'empire de la convention d'union de Berne du 23 octobre 1924 Type de document : texte imprimé Auteurs : Rose Albert Dupont, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1946 Importance : 1 vol. ([10]-150 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les transport par chemins de fer dans les rapports franco-espagnols antérieurement à et sous l'empire de la convention d'union de Berne du 23 octobre 1924 [texte imprimé] / Rose Albert Dupont, . - Paris : Sirey, 1946 . - 1 vol. ([10]-150 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B XI Droit des transports, droit de la navigation aérienne et de l'espace Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2676 B XI 5 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt
Titre : Les conflits négatifs d'attributions Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Dutruch, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les conflits négatifs d'attributions [texte imprimé] / Roger Dutruch, . - Paris : Sirey, 1927 . - 1 vol. (164 p.).
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Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2702 L XII 33 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : La séparation des pouvoirs et la convention fédérale de 1787 Type de document : texte imprimé Auteurs : E.-M. Erlick, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. ([8]-200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : K Droit administratif Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La séparation des pouvoirs et la convention fédérale de 1787 [texte imprimé] / E.-M. Erlick, . - Paris : Sirey, 1926 . - 1 vol. ([8]-200 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : K Droit administratif Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2734 K II 15 Livre Collection de thèses K - Droit administratif Exclu du prêt
Titre : Le ravitaillement de la France en temps de guerre Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Esquilat, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le ravitaillement de la France en temps de guerre [texte imprimé] / Pierre Esquilat, . - Paris : Sirey, 1941 . - 1 vol. (192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2740 L III 34 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : Essai sur la nature juridique du dol dans la formations des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvette Fabre, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. ([8]-120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur la nature juridique du dol dans la formations des contrats [texte imprimé] / Yvette Fabre, . - Paris : Sirey, 1941 . - 1 vol. ([8]-120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2758 A XI 47 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : De la preuve des reprises mobilières sous le régime de la communauté. Évolution historique de la question, avec un commentaire de la Loi du 29 avril 1924 Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Philippe Fargeaud, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. ([8]-348 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la preuve des reprises mobilières sous le régime de la communauté. Évolution historique de la question, avec un commentaire de la Loi du 29 avril 1924 [texte imprimé] / J. Philippe Fargeaud, . - Paris : Sirey, 1925 . - 1 vol. ([8]-348 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2772 A VII 35 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Le règlement préalable à la décision individuelle (Un aspect français du problème de la légalité) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Fenet, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (XVI-112) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Le règlement préalable à la décision individuelle (Un aspect français du problème de la légalité) [texte imprimé] / Jean Fenet, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. (XVI-112).
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Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2786 L E 29 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : La politique commerciale de la Roumanie Type de document : texte imprimé Auteurs : Serafin J. Filipesco, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1930 Importance : 1 vol. ([8]-184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La politique commerciale de la Roumanie [texte imprimé] / Serafin J. Filipesco, . - Paris : Sirey, 1930 . - 1 vol. ([8]-184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : N Droit canonique et ecclésiastique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2809 N V 21 Livre Collection de thèses N - Droit canonique et ecclésiastique Exclu du prêt
Titre : Les contrats pour le compte d'autrui. Essai critique sur les contrats conclus par un intermédiaire en Droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Flattet, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1950 Importance : 1 vol. ([6]-314 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les contrats pour le compte d'autrui. Essai critique sur les contrats conclus par un intermédiaire en Droit français [texte imprimé] / Guy Flattet, . - Paris : Sirey, 1950 . - 1 vol. ([6]-314 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2816 A XI 51 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Des contre-lettres Type de document : texte imprimé Auteurs : C.L. Flavian, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des contre-lettres [texte imprimé] / C.L. Flavian, . - Paris : Sirey, 1929 . - 1 vol. (156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2817 A XI 49 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
Titre : Le régime fiscal du commissionnaire négociant, exportateur et importateur en France Type de document : texte imprimé Auteurs : René Flesselles, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([4]-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : G Droit fiscal Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le régime fiscal du commissionnaire négociant, exportateur et importateur en France [texte imprimé] / René Flesselles, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. ([4]-168 p.).
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Index. décimale : G Droit fiscal Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2818 G 28 Livre Collection de thèses G - Droit fiscal Exclu du prêt
Titre : Les techniques de l'économie concertée. Préface de Roger Percerou. Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Fleuriet, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1974 Importance : 1 vol. (XII-228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les techniques de l'économie concertée. Préface de Roger Percerou. [texte imprimé] / Michel Fleuriet, . - Paris : Sirey, 1974 . - 1 vol. (XII-228 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2821 L VII 56 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : La déchéance de l'entrepreneur. Commentaire de l'article 35 du Cahier des Clauses et Conditions Générales, imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts-et-Chaussées et des articles correspondants des autres cahiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Fougerolle, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([8]-192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La déchéance de l'entrepreneur. Commentaire de l'article 35 du Cahier des Clauses et Conditions Générales, imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts-et-Chaussées et des articles correspondants des autres cahiers [texte imprimé] / Philippe Fougerolle, . - Paris : Sirey, 1933 . - 1 vol. ([8]-192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : L Droit international public Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2842 L I 31 Livre Collection de thèses L - Droit international public Exclu du prêt
Titre : La théorie du renvoi et les conflits de systèmes en droit international privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Ph. Francescakis, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1958 Importance : 1 vol. ([4]-II-306 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : H Droit international privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La théorie du renvoi et les conflits de systèmes en droit international privé [texte imprimé] / Ph. Francescakis, . - Paris : Sirey, 1958 . - 1 vol. ([4]-II-306 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : H Droit international privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2863 H 25 Livre Collection de thèses H - Droit international privé Exclu du prêt
Titre : La politique monétaire de la France (1924-1928) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Frayssinet, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. ([8]-308 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La politique monétaire de la France (1924-1928) [texte imprimé] / Pierre Frayssinet, . - Paris : Sirey, 1928 . - 1 vol. ([8]-308 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : R Idées politiques Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2875 R 103 Livre Collection de thèses R - Idées politiques Exclu du prêt
Titre : Le notariat en Alsace et en Lorraine Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Gamichon, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. ([8]-448 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : I Droit judiciaire privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le notariat en Alsace et en Lorraine [texte imprimé] / Jean Gamichon, . - Paris : Sirey, 1931 . - 1 vol. ([8]-448 p.).
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Index. décimale : I Droit judiciaire privé Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2926 I II 18 Livre Collection de thèses I - Droit judiciaire privé Exclu du prêt
Titre : L'intervention du juge dans le contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Emérentienne de Gaudin de Lagrange, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([16]-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier L'intervention du juge dans le contrat [texte imprimé] / Emérentienne de Gaudin de Lagrange, . - Paris : Sirey, 1935 . - 1 vol. ([16]-248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2962 A XI 51 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt
