A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les recherches... |
Collection de thèses
A - Droit civil
Dans le rayon A - Droit civil il y a différentes étagères, cliquez dessus pour les explorer...Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Rapports entre la responsabilité civile et l'assurance / Pierre Denave
Titre : Rapports entre la responsabilité civile et l'assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Denave, Editeur : Macon : Perroux Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (328 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Rapports entre la responsabilité civile et l'assurance [texte imprimé] / Pierre Denave, . - Macon : Perroux, 1935 . - 1 vol. (328 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2519 A XII 47 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des rapports de la responsabilité du fait des choses et de la responsabilité du fait d'autrui / Roger Bendayan
Titre : Des rapports de la responsabilité du fait des choses et de la responsabilité du fait d'autrui Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Bendayan, Editeur : Gap : Jean Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Des rapports de la responsabilité du fait des choses et de la responsabilité du fait d'autrui [texte imprimé] / Roger Bendayan, . - Gap : Jean, 1941 . - 1 vol. (216 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1754 A XII 19 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La réaction notariale au sujet de la jurisprudence qui condamne certaines des clauses dites de fonds de commerce / Marcel Haussy
Titre : La réaction notariale au sujet de la jurisprudence qui condamne certaines des clauses dites de fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Haussy, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La réaction notariale au sujet de la jurisprudence qui condamne certaines des clauses dites de fonds de commerce [texte imprimé] / Marcel Haussy, . - Paris : Jouve, 1934 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3178 A VII 41 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la recherche de la paternité naturelle / Duperron
Titre : De la recherche de la paternité naturelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Duperron, Editeur : Montpellier : Montane Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la recherche de la paternité naturelle [texte imprimé] / Duperron, . - Montpellier : Montane, 1926 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2667 A III 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Réclamation d'état et revendication d'enfant légitime / Gérard Champenois
Titre : Réclamation d'état et revendication d'enfant légitime Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Champenois, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1971 Importance : 1 vol. (328 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Réclamation d'état et revendication d'enfant légitime [texte imprimé] / Gérard Champenois, . - Paris : L.G.D.J., 1971 . - 1 vol. (328 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2174 A III 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La réforme du cadastre et régime hypothécaire / Jacques Chezleprêtre
Titre : La réforme du cadastre et régime hypothécaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Chezleprêtre, Editeur : Lille : Marquant Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La réforme du cadastre et régime hypothécaire [texte imprimé] / Jacques Chezleprêtre, . - Lille : Marquant, 1926 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2245 A XIII 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La réforme des inscriptions hypothécaires et des transcriptions (Lois du 1er mars 1818 et du 24 juillet 1921) / Antoine Gouze
Titre : La réforme des inscriptions hypothécaires et des transcriptions (Lois du 1er mars 1818 et du 24 juillet 1921) Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Gouze, Editeur : Montpellier : Firmin et Montane Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (224 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La réforme des inscriptions hypothécaires et des transcriptions (Lois du 1er mars 1818 et du 24 juillet 1921) [texte imprimé] / Antoine Gouze, . - Montpellier : Firmin et Montane, 1925 . - 1 vol. (224 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3075 A XIII 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La réforme du régime de la chasse en France / Henri Delerue
Titre : La réforme du régime de la chasse en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Delerue, Editeur : Rennes : Edoneur Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. ([4]-160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La réforme du régime de la chasse en France [texte imprimé] / Henri Delerue, . - Rennes : Edoneur, 1925 . - 1 vol. ([4]-160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2489 A VII 19 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des réformes récentes de l'inscription hypothécaire et de la transcription / Pierre Deteix
Titre : Des réformes récentes de l'inscription hypothécaire et de la transcription : Loi du 1er mars 1918, Loi du 24 Juillet 1921 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Deteix, Editeur : Clermont-Ferrand : Imp. Typographique et Lithographique G. Mont-Louis Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. ([4]-88 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Des réformes récentes de l'inscription hypothécaire et de la transcription [texte imprimé] : Loi du 1er mars 1918, Loi du 24 Juillet 1921 / Pierre Deteix, . - Clermont-Ferrand : Imp. Typographique et Lithographique G. Mont-Louis, 1924 . - 1 vol. ([4]-88 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2556 A XIII 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le régime foncier de la Transylvaine / Paul Benedek
Titre : Le régime foncier de la Transylvaine Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Benedek, Editeur : Paris : Rsirey Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le régime foncier de la Transylvaine [texte imprimé] / Paul Benedek, . - Paris : Rsirey, 1929 . - 1 vol. (156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1755 A V 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le régionalisme économique et spécialement la région économique de Bordeaux et du Sud-Ouest / Jean Duplantier
Titre : Le régionalisme économique et spécialement la région économique de Bordeaux et du Sud-Ouest Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Duplantier, Editeur : Bordeaux : Impr. De l'Université Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. ([4]-266 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Le régionalisme économique et spécialement la région économique de Bordeaux et du Sud-Ouest [texte imprimé] / Jean Duplantier, . - Bordeaux : Impr. De l'Université, 1929 . - 1 vol. ([4]-266 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2672 A III 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les règles du partage successoral dans le Code civil et la propriété foncière / Léon Gateau
Titre : Les règles du partage successoral dans le Code civil et la propriété foncière Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Gateau, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les règles du partage successoral dans le Code civil et la propriété foncière [texte imprimé] / Léon Gateau, . - Paris : Sagot, 1924 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2954 A VI 56 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La régularisation des actes nuls / Christian Dupeyron
Titre : La régularisation des actes nuls Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Dupeyron, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1972 Importance : 1 vol. ([8]-288 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La régularisation des actes nuls [texte imprimé] / Christian Dupeyron, . - Paris : L.G.D.J., 1972 . - 1 vol. ([8]-288 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2668 A I 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Relations du support et de le réduction dans les libéralités faites à un héritier réservataire acceptant / André Bigo
Titre : Relations du support et de le réduction dans les libéralités faites à un héritier réservataire acceptant Type de document : texte imprimé Auteurs : André Bigo, Editeur : Lille : S.I.L.I.C. Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Relations du support et de le réduction dans les libéralités faites à un héritier réservataire acceptant [texte imprimé] / André Bigo, . - Lille : S.I.L.I.C., 1937 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1829 A VI 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le relativité des conventions (...) / Simone Calastreng
Titre : Le relativité des conventions (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Simone Calastreng, Editeur : Gaillac : Harvey Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (428 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le relativité des conventions (...) [texte imprimé] / Simone Calastreng, . - Gaillac : Harvey, 1939 . - 1 vol. (428 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2074 A XI 25 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La renonciation en droit administratif français / Claude Blumann
Titre : La renonciation en droit administratif français Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Blumann, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1974 Importance : 1 vol. (XVI-500 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit La renonciation en droit administratif français [texte imprimé] / Claude Blumann, . - Paris : L.G.D.J., 1974 . - 1 vol. (XVI-500 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1869 A I 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La réparation du préjudice moral / Jean Ganot
Titre : La réparation du préjudice moral Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Ganot, Editeur : Rennes : Edoneur Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (VIII-228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La réparation du préjudice moral [texte imprimé] / Jean Ganot, . - Rennes : Edoneur, 1924 . - 1 vol. (VIII-228 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2929 A XII 62 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la représentation. Son rôle dans la création des obligations / V.-Jean Clarise
Titre : De la représentation. Son rôle dans la création des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : V.-Jean Clarise, Editeur : Lille : Danel Année de publication : 1949 Importance : 1 vol. (240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille De la représentation. Son rôle dans la création des obligations [texte imprimé] / V.-Jean Clarise, . - Lille : Danel, 1949 . - 1 vol. (240 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2273 A XI 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la reprise des droits sociaux par l'époux survivant / Y. Ghesquières
Titre : De la reprise des droits sociaux par l'époux survivant Type de document : texte imprimé Auteurs : Y. Ghesquières, Editeur : Toulouse : Imp. Boisseau Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([8]-232 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille De la reprise des droits sociaux par l'époux survivant [texte imprimé] / Y. Ghesquières, . - Toulouse : Imp. Boisseau, 1932 . - 1 vol. ([8]-232 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3006 A VII 40 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la rescision des partages d'ascendants entre vifs / Paul Deydier
Titre : De la rescision des partages d'ascendants entre vifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Deydier, Editeur : Paris : Dumont Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille De la rescision des partages d'ascendants entre vifs [texte imprimé] / Paul Deydier, . - Paris : Dumont, 1936 . - 1 vol. (144 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2567 A VI 26 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le responsabilité des architectes & entrepreneurs / Jean-Emmanuel Corberand
Titre : Le responsabilité des architectes & entrepreneurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Emmanuel Corberand, Editeur : Paris : Librairie de la construction moderne Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. ([2]-X-192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le responsabilité des architectes & entrepreneurs [texte imprimé] / Jean-Emmanuel Corberand, . - Paris : Librairie de la construction moderne, 1929 . - 1 vol. ([2]-X-192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2327 A XII 30 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la responsabilité et de l'assurance des accidents causé ou subis par les élèves des établissements d'enseignements / Jean Combescure
Titre : De la responsabilité et de l'assurance des accidents causé ou subis par les élèves des établissements d'enseignements Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Combescure, Editeur : Montpellier : Impr. De la presse Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (XII-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la responsabilité et de l'assurance des accidents causé ou subis par les élèves des établissements d'enseignements [texte imprimé] / Jean Combescure, . - Montpellier : Impr. De la presse, 1937 . - 1 vol. (XII-248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2308 A XII 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Responsabilité et assurance des ingénieurs conseils et des bureaux d'études / Anne d' Hauteville
Titre : Responsabilité et assurance des ingénieurs conseils et des bureaux d'études Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne d' Hauteville, Editeur : Grenoble : Service de reproduction des thèse de l'université des sciences sociales de Grenoble Importance : 1 vol. (524 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Responsabilité et assurance des ingénieurs conseils et des bureaux d'études [texte imprimé] / Anne d' Hauteville, . - Grenoble : Service de reproduction des thèse de l'université des sciences sociales de Grenoble, [s.d.] . - 1 vol. (524 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3179 A XII 74 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité des automobilistes et la jurisprudence récente / Jean Chevalier
Titre : La responsabilité des automobilistes et la jurisprudence récente Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chevalier, Editeur : Paris : Dalbog Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité des automobilistes et la jurisprudence récente [texte imprimé] / Jean Chevalier, . - Paris : Dalbog, 1926 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2232 A XII 34 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la responsabilité civile en cas de vol d'automobile / Henri Guilloré de la Landelle
Titre : De la responsabilité civile en cas de vol d'automobile Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Guilloré de la Landelle, Editeur : Rennes : Impr. Réunies Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes De la responsabilité civile en cas de vol d'automobile [texte imprimé] / Henri Guilloré de la Landelle, . - Rennes : Impr. Réunies, 1940 . - 1 vol. (120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3132 A XII 60 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité civile de l'hôtelier / Roger Gajac
Titre : La responsabilité civile de l'hôtelier Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Gajac, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (232 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité civile de l'hôtelier [texte imprimé] / Roger Gajac, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1936 . - 1 vol. (232 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2907 A XII 67 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité civile des instituteurs / Jean Alberti
Titre : La responsabilité civile des instituteurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Alberti, Auteur Editeur : Avignon : Barthélemy Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille La responsabilité civile des instituteurs [texte imprimé] / Jean Alberti, Auteur . - Avignon : Barthélemy, 1942 . - 1 vol. (180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1526 A XII 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité civile en matière d'accidents d'automobiles (Étude comparée de droit espagnol, italien et français) / Camille Jauffret
Titre : La responsabilité civile en matière d'accidents d'automobiles (Étude comparée de droit espagnol, italien et français) Type de document : texte imprimé Auteurs : Camille Jauffret, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1965 Importance : 1 vol. (297 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille La responsabilité civile en matière d'accidents d'automobiles (Étude comparée de droit espagnol, italien et français) [texte imprimé] / Camille Jauffret, . - Paris : L.G.D.J., 1965 . - 1 vol. (297 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3336 A XII 79 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Responsabilité civile du médecin / Matei Camerman
Titre : Responsabilité civile du médecin Type de document : texte imprimé Auteurs : Matei Camerman, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Responsabilité civile du médecin [texte imprimé] / Matei Camerman, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1932 . - 1 vol. (120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2082 A XII 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité civile du propriétaire d'une voiture automobile détournée par un préposé, ou volée, et l'assurance de cette responsabilité / Joseph Frezel
Titre : La responsabilité civile du propriétaire d'une voiture automobile détournée par un préposé, ou volée, et l'assurance de cette responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Frezel, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité civile du propriétaire d'une voiture automobile détournée par un préposé, ou volée, et l'assurance de cette responsabilité [texte imprimé] / Joseph Frezel, . - Paris : Les Presses Modernes, 1937 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2880 A XII 54 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité civile du transporteur bénévole (Droit comparé) / André Hulot
Titre : La responsabilité civile du transporteur bénévole (Droit comparé) Type de document : texte imprimé Auteurs : André Hulot, Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (162 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La responsabilité civile du transporteur bénévole (Droit comparé) [texte imprimé] / André Hulot, . - Paris : Pedone, 1934 . - 1 vol. (162 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3264 A XII 72 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la responsabilité dans le Transport de Voyageurs par chemins de fer / Roger Denoit
Titre : De la responsabilité dans le Transport de Voyageurs par chemins de fer Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Denoit, Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([4]-180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la responsabilité dans le Transport de Voyageurs par chemins de fer [texte imprimé] / Roger Denoit, . - Paris : Pedone, 1938 . - 1 vol. ([4]-180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2524 A XII 46 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la responsabilité encourue parles automobilistes à saison des dommages causés par eux / Alexandre Coressi
Titre : De la responsabilité encourue parles automobilistes à saison des dommages causés par eux Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Coressi, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la responsabilité encourue parles automobilistes à saison des dommages causés par eux [texte imprimé] / Alexandre Coressi, . - Paris : Jouvre, 1928 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2332 A XII 31 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité envers les tiers dans l'aviation privée et son assurance / Louis Gallay
Titre : La responsabilité envers les tiers dans l'aviation privée et son assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Gallay, Editeur : Lyon : Paquet Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille La responsabilité envers les tiers dans l'aviation privée et son assurance [texte imprimé] / Louis Gallay, . - Lyon : Paquet, 1942 . - 1 vol. (144 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2917 A XII 57 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité envers les tiers dans la navigation aérienne Dommages à la surface / Lisa Brunchwik
Titre : La responsabilité envers les tiers dans la navigation aérienne Dommages à la surface Type de document : texte imprimé Auteurs : Lisa Brunchwik, Editeur : Paris : Les Editions Internationales Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (264 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité envers les tiers dans la navigation aérienne Dommages à la surface [texte imprimé] / Lisa Brunchwik, . - Paris : Les Editions Internationales, 1934 . - 1 vol. (264 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2030 A XII 10 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Responsabilité du fait d'autrui en droit médical / Janine Ambialet
Titre : Responsabilité du fait d'autrui en droit médical Type de document : texte imprimé Auteurs : Janine Ambialet, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1964 Importance : 1 vol. (234 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Responsabilité du fait d'autrui en droit médical [texte imprimé] / Janine Ambialet, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1964 . - 1 vol. (234 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1548 A XII 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt la responsabilité de fait des choses dans son application aux immeubles / Léon Fosse
Titre : la responsabilité de fait des choses dans son application aux immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Fosse, Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier la responsabilité de fait des choses dans son application aux immeubles [texte imprimé] / Léon Fosse, . - Montpellier : Mari-Lavit, 1935 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2836 A XII 52 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité médicale et le droit commun de la responsabilité civile / Emile Arrighi de Casanova
Titre : La responsabilité médicale et le droit commun de la responsabilité civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Arrighi de Casanova, Auteur Editeur : Aix en Provence : Editions provencales Année de publication : 1946 Importance : 1 vol. (289 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix La responsabilité médicale et le droit commun de la responsabilité civile [texte imprimé] / Emile Arrighi de Casanova, Auteur . - Aix en Provence : Editions provencales, 1946 . - 1 vol. (289 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1595 A XII 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité des membres de l'enseignement privé / Marie-Thérèse Beaulaton
Titre : La responsabilité des membres de l'enseignement privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Thérèse Beaulaton, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité des membres de l'enseignement privé [texte imprimé] / Marie-Thérèse Beaulaton, . - Paris : Les Presses Modernes, 1937 . - 1 vol. (184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1726 A XIII 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité des personnes morales publiques et privées, considérations sur la nature et le fondement de la responsabilité du fait d'autrui [Préface Jean Carbonnier] / Jean Guyénot
Titre : La responsabilité des personnes morales publiques et privées, considérations sur la nature et le fondement de la responsabilité du fait d'autrui [Préface Jean Carbonnier] Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Guyénot, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1959 Importance : 1 vol. ([8]-302 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger La responsabilité des personnes morales publiques et privées, considérations sur la nature et le fondement de la responsabilité du fait d'autrui [Préface Jean Carbonnier] [texte imprimé] / Jean Guyénot, . - Paris : L.G.D.J., 1959 . - 1 vol. ([8]-302 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3153 A XII 59 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la responsabilité qui incombe au propriétaire et au conducteur d'un véhicule / René Galinier
Titre : De la responsabilité qui incombe au propriétaire et au conducteur d'un véhicule Type de document : texte imprimé Auteurs : René Galinier, Editeur : Montpellier : Causse Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (236 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la responsabilité qui incombe au propriétaire et au conducteur d'un véhicule [texte imprimé] / René Galinier, . - Montpellier : Causse, 1931 . - 1 vol. (236 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2913 A XII 66 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La responsabilité sans faute endroit privé et public / Ramsès Behnam
Titre : La responsabilité sans faute endroit privé et public Type de document : texte imprimé Auteurs : Ramsès Behnam, Editeur : Rome : Pinnaro Année de publication : 1953 Importance : 1 vol. (VIII-252 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La responsabilité sans faute endroit privé et public [texte imprimé] / Ramsès Behnam, . - Rome : Pinnaro, 1953 . - 1 vol. (VIII-252 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1742 A XII 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Restrictions des droits de la femme en cas de faillite du mari / Jean Comet
Titre : Restrictions des droits de la femme en cas de faillite du mari Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Comet, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Restrictions des droits de la femme en cas de faillite du mari [texte imprimé] / Jean Comet, . - Lyon : Bosc, 1936 . - 1 vol. (216 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2311 A VII 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la réticence dans le contrats / Nifon Ivanus
Titre : De la réticence dans le contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Nifon Ivanus, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la réticence dans le contrats [texte imprimé] / Nifon Ivanus, . - Paris : Jouve, 1924 . - 1 vol. (96 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3296 A XI 67 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la réticence dans les contrats relatifs au patrimoine / René Aurillon
Titre : De la réticence dans les contrats relatifs au patrimoine Type de document : texte imprimé Auteurs : René Aurillon, Auteur Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la réticence dans les contrats relatifs au patrimoine [texte imprimé] / René Aurillon, Auteur . - Montpellier : Mari-Lavit, 1936 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1628 A XI 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le retrait successoral / Philippe Boquillard
Titre : Le retrait successoral Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Boquillard, Editeur : Limoges : Touson Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le retrait successoral [texte imprimé] / Philippe Boquillard, . - Limoges : Touson, 1967 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1911 A VI 10 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le retrait successoral / Paul Cauvy
Titre : Le retrait successoral Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Cauvy, Editeur : Paris : Dalboy Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. ([8]-IV-252 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le retrait successoral [texte imprimé] / Paul Cauvy, . - Paris : Dalboy, 1928 . - 1 vol. ([8]-IV-252 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2143 A VI 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la rétroactivité de la condition dans les conventions / R. Filderman
Titre : De la rétroactivité de la condition dans les conventions Type de document : texte imprimé Auteurs : R. Filderman, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([8]-184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la rétroactivité de la condition dans les conventions [texte imprimé] / R. Filderman, . - Paris : L.G.D.J., 1935 . - 1 vol. ([8]-184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2808 A XI 48 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De le revendication des meubles en droit comparé / El Sayed Ali El Moghazy
Titre : De le revendication des meubles en droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : El Sayed Ali El Moghazy, Editeur : Paris : Blanchard Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. ([4]-424 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De le revendication des meubles en droit comparé [texte imprimé] / El Sayed Ali El Moghazy, . - Paris : Blanchard, 1927 . - 1 vol. ([4]-424 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2720 A VIII 20 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La révision après jugement ou transaction des indemnités pour dommages / Joseph Cordier
Titre : La révision après jugement ou transaction des indemnités pour dommages Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Cordier, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La révision après jugement ou transaction des indemnités pour dommages [texte imprimé] / Joseph Cordier, . - Paris : Rousseau, 1933 . - 1 vol. (200 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2330 A XII 32 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La révolte des faits devant le régime dotal / Pierre Jalabart
Titre : La révolte des faits devant le régime dotal Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Jalabart, Editeur : Toulouse : Imprimerie Moderne Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La révolte des faits devant le régime dotal [texte imprimé] / Pierre Jalabart, . - Toulouse : Imprimerie Moderne, 1936 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3316 A VII 48 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le rôle de l'assistance publique dans l'application de la loi du 24 Juillet 1989 « ... » / Denise Bouchet
Titre : Le rôle de l'assistance publique dans l'application de la loi du 24 Juillet 1989 « ... » Type de document : texte imprimé Auteurs : Denise Bouchet, Editeur : Lyon : Grosjean-Fougerat Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (129 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le rôle de l'assistance publique dans l'application de la loi du 24 Juillet 1989 « ... » [texte imprimé] / Denise Bouchet, . - Lyon : Grosjean-Fougerat, 1938 . - 1 vol. (129 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1927 A III 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le rôle de l'intention libérale dans les donations déguisées / Marcel Clos
Titre : Le rôle de l'intention libérale dans les donations déguisées Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Clos, Editeur : Prades : Roca Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (196 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Le rôle de l'intention libérale dans les donations déguisées [texte imprimé] / Marcel Clos, . - Prades : Roca, 1941 . - 1 vol. (196 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2283 A VI 21 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le rôle du juge dans la tutelle / Paul Fournier
Titre : Le rôle du juge dans la tutelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Fournier, Editeur : Lille : Sautai Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le rôle du juge dans la tutelle [texte imprimé] / Paul Fournier, . - Lille : Sautai, 1934 . - 1 vol. ([4]-124 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2854 A V 10 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Rôle de la possession d'État en tant que preuve de la filiation légitime / Jean Dufayet
Titre : Rôle de la possession d'État en tant que preuve de la filiation légitime Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Dufayet, Editeur : Troyes : Grande Imprimerie de Troyes Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Rôle de la possession d'État en tant que preuve de la filiation légitime [texte imprimé] / Jean Dufayet, . - Troyes : Grande Imprimerie de Troyes, 1923 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2640 A III 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le rôle du Président du Tribunal en matière testamentaire / Hubert Jarry
Titre : Le rôle du Président du Tribunal en matière testamentaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Jarry, Editeur : Rennes : Impr. Provinciale Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([6]-IV-204 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Le rôle du Président du Tribunal en matière testamentaire [texte imprimé] / Hubert Jarry, . - Rennes : Impr. Provinciale, 1935 . - 1 vol. ([6]-IV-204 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3332 A VI 41 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le rôle et la responsabilité des conservateurs des hypothèques / Francois Barnier
Titre : Le rôle et la responsabilité des conservateurs des hypothèques Type de document : texte imprimé Auteurs : Francois Barnier, Auteur Editeur : Imprimé à Lyon : Cohendet frères Importance : 1 vol. (206 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Le rôle et la responsabilité des conservateurs des hypothèques [texte imprimé] / Francois Barnier, Auteur . - Imprimé à Lyon : Cohendet frères, [s.d.] . - 1 vol. (206 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1673 A XIII 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Saisie-arrêt et cession des petits salaires / Abel Boireau
Titre : Saisie-arrêt et cession des petits salaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Abel Boireau, Editeur : Bordeaux : Gomez Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Saisie-arrêt et cession des petits salaires [texte imprimé] / Abel Boireau, . - Bordeaux : Gomez, 1923 . - 1 vol. (140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1882 A XIII 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La saisie-arrêt des comptes courants et la théorie de l'indivisibilité / Joseph Baugas
Titre : La saisie-arrêt des comptes courants et la théorie de l'indivisibilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Baugas, Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La saisie-arrêt des comptes courants et la théorie de l'indivisibilité [texte imprimé] / Joseph Baugas, . - Paris : Librairie Technique, 1935 . - 1 vol. (132 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1713 A XIII 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La saisie conservatoire du droit commercial (théorie et pratique) / Henry Druart
Titre : La saisie conservatoire du droit commercial (théorie et pratique) Type de document : texte imprimé Auteurs : Henry Druart, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. ([12]-220 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La saisie conservatoire du droit commercial (théorie et pratique) [texte imprimé] / Henry Druart, . - Paris : L.G.D.J., 1928 . - 1 vol. ([12]-220 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2623 A XIII 15 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La saisie des valeurs mobilières / Henri Guibert
Titre : La saisie des valeurs mobilières Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Guibert, Editeur : Paris : Dubois & Bauer Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La saisie des valeurs mobilières [texte imprimé] / Henri Guibert, . - Paris : Dubois & Bauer, 1925 . - 1 vol. (96 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3121 A XIII 24 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la saisissabilité des indemnités en réparation d'accidents / Michel Breton
Titre : De la saisissabilité des indemnités en réparation d'accidents Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Breton, Editeur : Joigny : Soubie-Lorez Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la saisissabilité des indemnités en réparation d'accidents [texte imprimé] / Michel Breton, . - Joigny : Soubie-Lorez, 1943 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2000 A VIII 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les sanctions de l'article X du Pacte de la Société des Nations et le gouvernement français / Michel J. Blot
Titre : Les sanctions de l'article X du Pacte de la Société des Nations et le gouvernement français Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel J. Blot, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les sanctions de l'article X du Pacte de la Société des Nations et le gouvernement français [texte imprimé] / Michel J. Blot, . - Paris : Les Presses Modernes, 1933 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1867 A III 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le secret dans les relations juridiques / Jean-Paul Dartiguelangue
Titre : Le secret dans les relations juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul Dartiguelangue, Editeur : Imprimé à Bordeaux : Darracq Année de publication : 1970 Importance : 1 vol. (224 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Le secret dans les relations juridiques [texte imprimé] / Jean-Paul Dartiguelangue, . - Imprimé à Bordeaux : Darracq, 1970 . - 1 vol. (224 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2424 A ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la séduction / F. Civeyrel
Titre : De la séduction Type de document : texte imprimé Auteurs : F. Civeyrel, Editeur : Montpellier : Impr. Du Progrès Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la séduction [texte imprimé] / F. Civeyrel, . - Montpellier : Impr. Du Progrès, 1933 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2269 A IV Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La séparation de liens avec société d'acquêts / Marcel Delaye
Titre : La séparation de liens avec société d'acquêts Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Delaye, Editeur : Grenoble : Guirimand Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([6]-152 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble La séparation de liens avec société d'acquêts [texte imprimé] / Marcel Delaye, . - Grenoble : Guirimand, 1933 . - 1 vol. ([6]-152 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2481 A ? 30 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les servitudes de lotissement à usage d'habitation / Jean-Louis Bergel
Titre : Les servitudes de lotissement à usage d'habitation Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Bergel, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1973 Importance : 1 vol. (IV-432 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Les servitudes de lotissement à usage d'habitation [texte imprimé] / Jean-Louis Bergel, . - Paris : L.G.D.J., 1973 . - 1 vol. (IV-432 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1770 A VIII 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Société d'acquêts ou participation aux acquêts sous un régime de séparation de biens / Pierre Déprez
Titre : Société d'acquêts ou participation aux acquêts sous un régime de séparation de biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Déprez, Editeur : Bèthune : Basin Année de publication : 1950 Importance : 1 vol. ([2]-170 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Société d'acquêts ou participation aux acquêts sous un régime de séparation de biens [texte imprimé] / Pierre Déprez, . - Bèthune : Basin, 1950 . - 1 vol. ([2]-170 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2527 A VII 28 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du sol de la possession en matière immobilière / Abdel-Fattah Abdel-Baki
Titre : Du sol de la possession en matière immobilière Type de document : texte imprimé Auteurs : Abdel-Fattah Abdel-Baki, Auteur Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (IV-604 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du sol de la possession en matière immobilière [texte imprimé] / Abdel-Fattah Abdel-Baki, Auteur . - Paris : Pedone, 1943 . - 1 vol. (IV-604 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1501 A VIII 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des sommations de prendre communication du cahier des charges en matière de saisie immobilière / Léon Blum
Titre : Des sommations de prendre communication du cahier des charges en matière de saisie immobilière Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Blum, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (4-172 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des sommations de prendre communication du cahier des charges en matière de saisie immobilière [texte imprimé] / Léon Blum, . - Paris : Les Presses Modernes, 1939 . - 1 vol. (4-172 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1868 A XII 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La sous-location / André Inbona
Titre : La sous-location Type de document : texte imprimé Auteurs : André Inbona, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([8]-608 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La sous-location [texte imprimé] / André Inbona, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1933 . - 1 vol. ([8]-608 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3285 A XI 61 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la suggestion et de le captation comme cause de nullité dans les testaments / Rémi Bidon
Titre : De la suggestion et de le captation comme cause de nullité dans les testaments Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémi Bidon, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la suggestion et de le captation comme cause de nullité dans les testaments [texte imprimé] / Rémi Bidon, . - Paris : Jouve, 1924 . - 1 vol. (192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1828 A V 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du support et de la réduction des libéralités portant sur des fruits ou revenue / Léon Berthault
Titre : Du support et de la réduction des libéralités portant sur des fruits ou revenue Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Berthault, Editeur : Dijon : Bernigaud Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (186 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Du support et de la réduction des libéralités portant sur des fruits ou revenue [texte imprimé] / Léon Berthault, . - Dijon : Bernigaud, 1924 . - 1 vol. (186 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1792 A VI 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Suppression de l'incapacité de la femme mariée dans les pays latins / Gabrielle Boudon-Bricard
Titre : Suppression de l'incapacité de la femme mariée dans les pays latins Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabrielle Boudon-Bricard, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (256 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Suppression de l'incapacité de la femme mariée dans les pays latins [texte imprimé] / Gabrielle Boudon-Bricard, . - Paris : Sirey, 1935 . - 1 vol. (256 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1935 A VII 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les surenchères du sixième et du dixième / Raoul Faivre
Titre : Les surenchères du sixième et du dixième Type de document : texte imprimé Auteurs : Raoul Faivre, Editeur : Toulouse : Cléder Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (224 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Les surenchères du sixième et du dixième [texte imprimé] / Raoul Faivre, . - Toulouse : Cléder, 1933 . - 1 vol. (224 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2766 A XIII 21 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la théorie générale de la garantie pour vices cachés (...) / All.Aref.
Titre : De la théorie générale de la garantie pour vices cachés (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : All.Aref., Auteur Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la théorie générale de la garantie pour vices cachés (...) [texte imprimé] / All.Aref., Auteur . - Paris : Domat-Montchrestien, 1936 . - 1 vol. (148 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1523 A IX 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La théorie générale des récompenses et son application aux libéralités faites par les époux communs en liens / Jean-Gabriel Denecker
Titre : La théorie générale des récompenses et son application aux libéralités faites par les époux communs en liens Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Gabriel Denecker, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (232 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La théorie générale des récompenses et son application aux libéralités faites par les époux communs en liens [texte imprimé] / Jean-Gabriel Denecker, . - Lille : Douriez-Bataille, 1943 . - 1 vol. (232 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2520 A VII 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Théorie de l'homologation en droit privé français / G.V. Apostoleanu
Titre : Théorie de l'homologation en droit privé français Type de document : texte imprimé Auteurs : G.V. Apostoleanu, Auteur Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (190 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Théorie de l'homologation en droit privé français [texte imprimé] / G.V. Apostoleanu, Auteur . - Paris : Jouvre, 1924 . - 1 vol. (190 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1571 A I 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le tiers auteur du dommage en face de l'assureur et de l'assuré / Suzanne Grillon
Titre : Le tiers auteur du dommage en face de l'assureur et de l'assuré Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Grillon, Editeur : Nimes : Imprimerie Nouvelle Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. ([2]-156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Le tiers auteur du dommage en face de l'assureur et de l'assuré [texte imprimé] / Suzanne Grillon, . - Nimes : Imprimerie Nouvelle, 1936 . - 1 vol. ([2]-156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3093 A XII 69 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la transaction comme mode de règlement des accidents corporels / Charles de Bez de Villars
Titre : De la transaction comme mode de règlement des accidents corporels Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles de Bez de Villars, Editeur : Marseille : Leconte Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille De la transaction comme mode de règlement des accidents corporels [texte imprimé] / Charles de Bez de Villars, . - Marseille : Leconte, 1937 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1822 A XII 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La transmission à cause de mort des droits extrapatrimoniaux et des droits patrimoniaux à caractère personnel / Pierre Blondel
Titre : La transmission à cause de mort des droits extrapatrimoniaux et des droits patrimoniaux à caractère personnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Blondel, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1969 Importance : 1 vol. (8-196 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon La transmission à cause de mort des droits extrapatrimoniaux et des droits patrimoniaux à caractère personnel [texte imprimé] / Pierre Blondel, . - Paris : L.G.D.J., 1969 . - 1 vol. (8-196 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1866 A VI 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le transmission de l'exploitation familiale / Jean Brochen
Titre : Le transmission de l'exploitation familiale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Brochen, Editeur : Saint-Brieux : Imprimerie Moderne Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (324 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Le transmission de l'exploitation familiale [texte imprimé] / Jean Brochen, . - Saint-Brieux : Imprimerie Moderne, 1943 . - 1 vol. (324 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2013 A VI 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les troubles de voisinage / M. Cosmas P. Yocas
Titre : Les troubles de voisinage Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Cosmas P. Yocas, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1966 Importance : 1 vol. ([8]-156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les troubles de voisinage [texte imprimé] / M. Cosmas P. Yocas, . - Paris : L.G.D.J., 1966 . - 1 vol. ([8]-156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2340 A XII 27 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la tutelle de fait / François Dubois
Titre : De la tutelle de fait Type de document : texte imprimé Auteurs : François Dubois, Editeur : Rennes : Impr. Provinciale de l'Ouest Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes De la tutelle de fait [texte imprimé] / François Dubois, . - Rennes : Impr. Provinciale de l'Ouest, 1934 . - 1 vol. (152 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2628 A V 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La tutelle de fait et la jurisprudence française / Léon Fauverge
Titre : La tutelle de fait et la jurisprudence française Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Fauverge, Editeur : Valence : Charpin et Reyne Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble La tutelle de fait et la jurisprudence française [texte imprimé] / Léon Fauverge, . - Valence : Charpin et Reyne, 1938 . - 1 vol. (120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2779 A V 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'unité budgétaire et les services industriels de l'État / Eugène Baudouard
Titre : L'unité budgétaire et les services industriels de l'État Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène Baudouard, Editeur : Rennes : Imprimerie Réunis Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes L'unité budgétaire et les services industriels de l'État [texte imprimé] / Eugène Baudouard, . - Rennes : Imprimerie Réunis, 1933 . - 1 vol. (96 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1701 A X 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'œuvre cinématographique et la propriété artistique / Hubert Devillez
Titre : L'œuvre cinématographique et la propriété artistique Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Devillez, Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers L'œuvre cinématographique et la propriété artistique [texte imprimé] / Hubert Devillez, . - Paris : P.U.F., 1928 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2562 A IX 7(?) Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'œuvre de la jurisprudence en matière de régime dotal / Georges Baillon
Titre : L'œuvre de la jurisprudence en matière de régime dotal Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Baillon, Auteur Editeur : Bordeaux : Cadoret Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (142 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'œuvre de la jurisprudence en matière de régime dotal [texte imprimé] / Georges Baillon, Auteur . - Bordeaux : Cadoret, 1926 . - 1 vol. (142 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1650 A VII 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les œuvres du Moulin-Vert. De l'assistance éducative à l'organisation familiale / Henri Deroy
Titre : Les œuvres du Moulin-Vert. De l'assistance éducative à l'organisation familiale Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Deroy, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les œuvres du Moulin-Vert. De l'assistance éducative à l'organisation familiale [texte imprimé] / Henri Deroy, . - Paris : Jouvre, 1927 . - 1 vol. (144 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2531 A III 19 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les variations du change et leur influence sur les contrats entre particuliers / Noël Gaston
Titre : Les variations du change et leur influence sur les contrats entre particuliers Type de document : texte imprimé Auteurs : Noël Gaston, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les variations du change et leur influence sur les contrats entre particuliers [texte imprimé] / Noël Gaston, . - Paris : Sagot, 1924 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2953 A IX 63 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La vente à crédit des véhicules automobiles / Thérèse Gindre
Titre : La vente à crédit des véhicules automobiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Thérèse Gindre, Année de publication : 1958 Importance : 1 vol. ([6]-228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La vente à crédit des véhicules automobiles [texte imprimé] / Thérèse Gindre, . - 1958 . - 1 vol. ([6]-228 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3018 A XI 56 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La victime d'un dommage en face de l'assureur de responsabilité / Robert Cros
Titre : La victime d'un dommage en face de l'assureur de responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Cros, Editeur : Montpellier : Impr. De la presse Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La victime d'un dommage en face de l'assureur de responsabilité [texte imprimé] / Robert Cros, . - Montpellier : Impr. De la presse, 1938 . - 1 vol. (184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2387 A XII 25 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la vocation héréditaire de l'État / Jean Gosse
Titre : De la vocation héréditaire de l'État Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Gosse, Editeur : Grenoble : Allier Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble De la vocation héréditaire de l'État [texte imprimé] / Jean Gosse, . - Grenoble : Allier, 1941 . - 1 vol. (132 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3060 A XII 53 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La volonté unilatérale source d'obligations en droit privé moderne / Pierre Carous
Titre : La volonté unilatérale source d'obligations en droit privé moderne Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Carous, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La volonté unilatérale source d'obligations en droit privé moderne [texte imprimé] / Pierre Carous, . - Lille : Douriez-Bataille, 1938 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2093 A XI 28 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le warrant agricole / Louis Cacaud
Titre : Le warrant agricole Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Cacaud, Editeur : Rennes : Impr. Réunies Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Le warrant agricole [texte imprimé] / Louis Cacaud, . - Rennes : Impr. Réunies, 1938 . - 1 vol. (200 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2053 A XIII 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt