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Collection de thèses
A - Droit civil
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Droits d'auteur et cinéma / Marcel Huret
Titre : Droits d'auteur et cinéma Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Huret, Editeur : Elbeuf : Imprimerie Allain Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (100 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Droits d'auteur et cinéma [texte imprimé] / Marcel Huret, . - Elbeuf : Imprimerie Allain, 1945 . - 1 vol. (100 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3270 A IX 45 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des droits de l'auteur en matière de reproduction phonographique, cinématographique et radiographique / Jacques Berthomé
Titre : Des droits de l'auteur en matière de reproduction phonographique, cinématographique et radiographique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Berthomé, Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Des droits de l'auteur en matière de reproduction phonographique, cinématographique et radiographique [texte imprimé] / Jacques Berthomé, . - 1934 . - 1 vol. (96 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1795 A IX 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les droits de l'auteur sur son oeuvre / Renée Hainneville
Titre : Les droits de l'auteur sur son oeuvre Type de document : texte imprimé Auteurs : Renée Hainneville, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (420 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les droits de l'auteur sur son oeuvre [texte imprimé] / Renée Hainneville, . - Paris : Dalloz, 1926 . - 1 vol. (420 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3161 A IX 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Droits de la concubine lésées par un accident mortel survenu à son concubin / Francis Bauer
Titre : Droits de la concubine lésées par un accident mortel survenu à son concubin Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Bauer, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Droits de la concubine lésées par un accident mortel survenu à son concubin [texte imprimé] / Francis Bauer, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1935 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1711 A IV 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'écrivain et la vie. Une étude de responsabilité / Jean-Claude Eger
Titre : L'écrivain et la vie. Une étude de responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Eger, Editeur : Trévoux : Imprimerie de Trévoux Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (104 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon L'écrivain et la vie. Une étude de responsabilité [texte imprimé] / Jean-Claude Eger, . - Trévoux : Imprimerie de Trévoux, 1942 . - 1 vol. (104 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2707 A XII 48 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'effet déclaratif des conventions et des contrats / Jean Chevallier
Titre : De l'effet déclaratif des conventions et des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chevallier, Editeur : Paris : Dalbog Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([4]-296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes De l'effet déclaratif des conventions et des contrats [texte imprimé] / Jean Chevallier, . - Paris : Dalbog, 1932 . - 1 vol. ([4]-296 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2236 A XI 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des effets entre les parties des contrats portant disposition de la chose d'autrui / Louis de Chaisemartin
Titre : Des effets entre les parties des contrats portant disposition de la chose d'autrui Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis de Chaisemartin, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (VIII-94 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des effets entre les parties des contrats portant disposition de la chose d'autrui [texte imprimé] / Louis de Chaisemartin, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1936 . - 1 vol. (VIII-94 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2165 A XI 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les effets de la force majeure dans les contrats / René Fiatte
Titre : Les effets de la force majeure dans les contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : René Fiatte, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les effets de la force majeure dans les contrats [texte imprimé] / René Fiatte, . - Paris : Les Presses Modernes, 1932 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2806 A XI 52 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les effets juridiques de la communication d'incendie. Responsabilités-Assurances. Subrogation réelle / Jean Gabolde
Titre : Les effets juridiques de la communication d'incendie. Responsabilités-Assurances. Subrogation réelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Gabolde, Editeur : Toulouse : Douladoure Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([6]-138 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Les effets juridiques de la communication d'incendie. Responsabilités-Assurances. Subrogation réelle [texte imprimé] / Jean Gabolde, . - Toulouse : Douladoure, 1938 . - 1 vol. ([6]-138 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2896 A XII 69 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les effets de l'obligation naturelle à l'encontre des créanciers civils / Adolphe Cendrier
Titre : Les effets de l'obligation naturelle à l'encontre des créanciers civils Type de document : texte imprimé Auteurs : Adolphe Cendrier, Editeur : Paris : Dalboy Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([4]-IV-192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les effets de l'obligation naturelle à l'encontre des créanciers civils [texte imprimé] / Adolphe Cendrier, . - Paris : Dalboy, 1932 . - 1 vol. ([4]-IV-192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2156 A X 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des effets de la solidarité passive dans les rapports entre le créancier et le débiteur / Hoaï Hoang
Titre : Des effets de la solidarité passive dans les rapports entre le créancier et le débiteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Hoaï Hoang, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des effets de la solidarité passive dans les rapports entre le créancier et le débiteur [texte imprimé] / Hoaï Hoang, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1934 . - 1 vol. (156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3232 A X 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'élagage des arbres / Lucien Elizalde
Titre : De l'élagage des arbres Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien Elizalde, Editeur : Toulouse : Impr. Régionale Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([2]-126 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'élagage des arbres [texte imprimé] / Lucien Elizalde, . - Toulouse : Impr. Régionale, 1932 . - 1 vol. ([2]-126 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2717 A VIII 21 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le emploi des valeurs mobilières / Mohamed Al-Kayali
Titre : Le emploi des valeurs mobilières Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed Al-Kayali, Auteur Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le emploi des valeurs mobilières [texte imprimé] / Mohamed Al-Kayali, Auteur . - 1933 . - 1 vol. (216 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1538 A VII 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'enfant adultérin en droit positif français / Henri Boissière
Titre : L'enfant adultérin en droit positif français Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Boissière, Editeur : Bordeaux : Delmas Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'enfant adultérin en droit positif français [texte imprimé] / Henri Boissière, . - Bordeaux : Delmas, 1945 . - 1 vol. (192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1887 A III 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les enfants assistés / A. Brachet
Titre : Les enfants assistés Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Brachet, Editeur : Epinal : Kahn Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Les enfants assistés [texte imprimé] / A. Brachet, . - Epinal : Kahn, 1928 . - 1 vol. (96 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1982 A III 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'enregistrement des concessions de service publics / Xavier Cailliau
Titre : L'enregistrement des concessions de service publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Cailliau, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'enregistrement des concessions de service publics [texte imprimé] / Xavier Cailliau, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1938 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2071 A I 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'enrichissement aux dépens d'autrui source autonome et générale d'obligations en droit privé français. Essai d'une construction technique / François Goré
Titre : L'enrichissement aux dépens d'autrui source autonome et générale d'obligations en droit privé français. Essai d'une construction technique Type de document : texte imprimé Auteurs : François Goré, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1949 Importance : 1 vol. ([6]-340 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'enrichissement aux dépens d'autrui source autonome et générale d'obligations en droit privé français. Essai d'une construction technique [texte imprimé] / François Goré, . - Paris : Dalloz, 1949 . - 1 vol. ([6]-340 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3055 A XI 58 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'enrichissement sans cause / Jean-Pierre Béguet
Titre : L'enrichissement sans cause Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Béguet, Editeur : Paris : TEPAC Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (IV-312 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger L'enrichissement sans cause [texte imprimé] / Jean-Pierre Béguet, . - Paris : TEPAC, 1945 . - 1 vol. (IV-312 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1740 A XI 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'erreur-obstacle / Paul Gaudeffroy
Titre : L'erreur-obstacle Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Gaudeffroy, Editeur : Joigny : Vulliez Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. ([2]-90 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'erreur-obstacle [texte imprimé] / Paul Gaudeffroy, . - Joigny : Vulliez, 1924 . - 1 vol. ([2]-90 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2958 A XI 62 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai critique sur l'application jurisprudentielle des principes délictuels au contrat de construction / Pol Jacquemain
Titre : Essai critique sur l'application jurisprudentielle des principes délictuels au contrat de construction Type de document : texte imprimé Auteurs : Pol Jacquemain, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Essai critique sur l'application jurisprudentielle des principes délictuels au contrat de construction [texte imprimé] / Pol Jacquemain, . - Lille : Douriez-Bataille, 1932 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3304 A XII 78 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai critique sur la distinction des actes conservatoires et des actes d'exécution / Jacques Bidault
Titre : Essai critique sur la distinction des actes conservatoires et des actes d'exécution Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Bidault, Editeur : Besançon : Jacques et Demontrond Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (252 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Essai critique sur la distinction des actes conservatoires et des actes d'exécution [texte imprimé] / Jacques Bidault, . - Besançon : Jacques et Demontrond, 1934 . - 1 vol. (252 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1827 A I 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai critique sur la gestion d'affaires / Paul Guillot
Titre : Essai critique sur la gestion d'affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Guillot, Editeur : Rennes : Simon Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Essai critique sur la gestion d'affaires [texte imprimé] / Paul Guillot, . - Rennes : Simon, 1928 . - 1 vol. (140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3137 A XI 57 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai critique sur la protection légale de la maternité en France / E. Gaujoux
Titre : Essai critique sur la protection légale de la maternité en France Type de document : texte imprimé Auteurs : E. Gaujoux, Editeur : Paris : « L'expansion scientifique française » Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Essai critique sur la protection légale de la maternité en France [texte imprimé] / E. Gaujoux, . - Paris : « L'expansion scientifique française », 1923 . - 1 vol. (180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2964 A III 32 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur le droit collectif / Robert Cestan
Titre : Essai sur le droit collectif Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Cestan, Editeur : Gaillac : Dugourc Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (288 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Essai sur le droit collectif [texte imprimé] / Robert Cestan, . - Gaillac : Dugourc, 1927 . - 1 vol. (288 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2158 A VII ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur le droit de visite sous la puissance paternelle / Loïc Gaston
Titre : Essai sur le droit de visite sous la puissance paternelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Loïc Gaston, Editeur : Poitiers : Impr. Moderne Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. ([4]-120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Essai sur le droit de visite sous la puissance paternelle [texte imprimé] / Loïc Gaston, . - Poitiers : Impr. Moderne, 1941 . - 1 vol. ([4]-120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2952 A III 25 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur la faute et le fait du créancier / Démètre J. Baroncea
Titre : Essai sur la faute et le fait du créancier Type de document : texte imprimé Auteurs : Démètre J. Baroncea, Auteur Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancien et Moderne Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (268 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur la faute et le fait du créancier [texte imprimé] / Démètre J. Baroncea, Auteur . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancien et Moderne, 1929 . - 1 vol. (268 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1676 A XII 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur la fongibilité et la compensation des meubles / Henri Humbert
Titre : Essai sur la fongibilité et la compensation des meubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Humbert, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur la fongibilité et la compensation des meubles [texte imprimé] / Henri Humbert, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1940 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3265 A VIII 39 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur l'indivision qui suit la dissolution de la communauté de liens entre époux / Pierre Bouchet
Titre : Essai sur l'indivision qui suit la dissolution de la communauté de liens entre époux Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bouchet, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Essai sur l'indivision qui suit la dissolution de la communauté de liens entre époux [texte imprimé] / Pierre Bouchet, . - Lyon : Bosc, 1931 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1928 A VII 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur l'influence du fait et de la faute de la victime sur le droit à réparation / Marguerite Haller
Titre : Essai sur l'influence du fait et de la faute de la victime sur le droit à réparation Type de document : texte imprimé Auteurs : Marguerite Haller, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur l'influence du fait et de la faute de la victime sur le droit à réparation [texte imprimé] / Marguerite Haller, . - Paris : L.G.D.J., 1926 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3163 A XII 71 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur la nature juridique du dol dans la formations des contrats / Yvette Fabre
Titre : Essai sur la nature juridique du dol dans la formations des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvette Fabre, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. ([8]-120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur la nature juridique du dol dans la formations des contrats [texte imprimé] / Yvette Fabre, . - Paris : Sirey, 1941 . - 1 vol. ([8]-120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2758 A XI 47 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur la notion de compte en droit civil / Albert Chavanne
Titre : Essai sur la notion de compte en droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Chavanne, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1947 Importance : 1 vol. ([8]-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Essai sur la notion de compte en droit civil [texte imprimé] / Albert Chavanne, . - Paris : L.G.D.J., 1947 . - 1 vol. ([8]-248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2217 A VIII 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur la notion de tiers en droit civil français / Jean-Marie Aussel
Titre : Essai sur la notion de tiers en droit civil français Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Aussel, Auteur Editeur : Montpellier : Imp. De la Charité Année de publication : 1953 Importance : 1 vol. (380 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Essai sur la notion de tiers en droit civil français [texte imprimé] / Jean-Marie Aussel, Auteur . - Montpellier : Imp. De la Charité, 1953 . - 1 vol. (380 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1629 A I 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur les notions d'universalité de fait et d'universalité de droit dans leur état actuel / Robert Gary
Titre : Essai sur les notions d'universalité de fait et d'universalité de droit dans leur état actuel Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Gary, Editeur : Bordeaux : Impr. De l'Université Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. ([6]-378 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Essai sur les notions d'universalité de fait et d'universalité de droit dans leur état actuel [texte imprimé] / Robert Gary, . - Bordeaux : Impr. De l'Université, 1931 . - 1 vol. ([6]-378 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2945 A I 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur le portée de la clause de jugement en équité en droit des gens / Georges Berlia
Titre : Essai sur le portée de la clause de jugement en équité en droit des gens Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Berlia, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur le portée de la clause de jugement en équité en droit des gens [texte imprimé] / Georges Berlia, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. (216 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1776 A II 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur le rôle de l'obligation naturelle. Préface de Jacques Flour. / Michelle Gobert
Titre : Essai sur le rôle de l'obligation naturelle. Préface de Jacques Flour. Type de document : texte imprimé Auteurs : Michelle Gobert, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1957 Importance : 1 vol. ([6]-VIII-210 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur le rôle de l'obligation naturelle. Préface de Jacques Flour. [texte imprimé] / Michelle Gobert, . - Paris : Sirey, 1957 . - 1 vol. ([6]-VIII-210 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3037 A X 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai d'une théorie générale des droits sur la personne / André Decocq
Titre : Essai d'une théorie générale des droits sur la personne Type de document : texte imprimé Auteurs : André Decocq, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1960 Importance : 1 vol. ([8]-460 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai d'une théorie générale des droits sur la personne [texte imprimé] / André Decocq, . - Paris : L.G.D.J., 1960 . - 1 vol. ([8]-460 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2460 A VIII 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les établissements publics hospitaliers devant les tribunaux administratifs et judiciaires / Marcel Buzit
Titre : Les établissements publics hospitaliers devant les tribunaux administratifs et judiciaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Buzit, Editeur : Rennes : Imprimerie Réunies Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les établissements publics hospitaliers devant les tribunaux administratifs et judiciaires [texte imprimé] / Marcel Buzit, . - Rennes : Imprimerie Réunies, 1940 . - 1 vol. (136 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2051 A XII 24 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Une étape vers la transmission héréditaire intégrale de l'exploitation agricole. Le contrat de salaire différé / Marcel Humbert
Titre : Une étape vers la transmission héréditaire intégrale de l'exploitation agricole. Le contrat de salaire différé Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Humbert, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Une étape vers la transmission héréditaire intégrale de l'exploitation agricole. Le contrat de salaire différé [texte imprimé] / Marcel Humbert, . - Lyon : Bosc, 1942 . - 1 vol. (120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3266 A VI 38 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude comparative du rôle des conseil judiciaire et curateur dans la protection des prodigues et faibles d'esprit et des mineurs émancipés / Charles Chauvel
Titre : Étude comparative du rôle des conseil judiciaire et curateur dans la protection des prodigues et faibles d'esprit et des mineurs émancipés Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Chauvel, Editeur : Paris : Rodstein Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (288 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Étude comparative du rôle des conseil judiciaire et curateur dans la protection des prodigues et faibles d'esprit et des mineurs émancipés [texte imprimé] / Charles Chauvel, . - Paris : Rodstein, 1938 . - 1 vol. (288 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2214 A V 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude comparative sur l'autorité des dispositions testamentaires en droit français et dans la province de Québec / Renaud de Bottini
Titre : Étude comparative sur l'autorité des dispositions testamentaires en droit français et dans la province de Québec Type de document : texte imprimé Auteurs : Renaud de Bottini, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1959 Importance : 1 vol. (VIII-184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude comparative sur l'autorité des dispositions testamentaires en droit français et dans la province de Québec [texte imprimé] / Renaud de Bottini, . - Paris : L.G.D.J., 1959 . - 1 vol. (VIII-184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1921 A VI 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit et en droit public / Gérard Cornu
Titre : Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit et en droit public Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Cornu, Editeur : Reims : Matot-Braine Année de publication : 1951 Importance : 1 vol. (300 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit et en droit public [texte imprimé] / Gérard Cornu, . - Reims : Matot-Braine, 1951 . - 1 vol. (300 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2334 A XII 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude critique du bénéfice d'émolument / Jean Artas
Titre : Étude critique du bénéfice d'émolument Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Artas, Auteur Editeur : Poitiers : Imprimerie Moderne Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (105 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Potiers Étude critique du bénéfice d'émolument [texte imprimé] / Jean Artas, Auteur . - Poitiers : Imprimerie Moderne, 1942 . - 1 vol. (105 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Potiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1598 A VII 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude critique de la législation relative aux liens réservés et à la contribution des époux aux charges du ménage / Pierre Boucher
Titre : Étude critique de la législation relative aux liens réservés et à la contribution des époux aux charges du ménage Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Boucher, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude critique de la législation relative aux liens réservés et à la contribution des époux aux charges du ménage [texte imprimé] / Pierre Boucher, . - Paris : Sagot, 1925 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1926 A VII 15 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude critique de la protection de la famille légitime contre l'enfant adultérin / Jean-Loup Demont
Titre : Étude critique de la protection de la famille légitime contre l'enfant adultérin Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Loup Demont, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([4]-IV-218 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude critique de la protection de la famille légitime contre l'enfant adultérin [texte imprimé] / Jean-Loup Demont, . - Paris : Les Presses Modernes, 1937 . - 1 vol. ([4]-IV-218 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2516 A II 24 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude critique du régime de la conservation des hypothèques en France / E. Chambas
Titre : Étude critique du régime de la conservation des hypothèques en France Type de document : texte imprimé Auteurs : E. Chambas, Editeur : Paris : Société Moderne d'Impression et d'Edition Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (72 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude critique du régime de la conservation des hypothèques en France [texte imprimé] / E. Chambas, . - Paris : Société Moderne d'Impression et d'Edition, 1925 . - 1 vol. (72 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2171 A XIII ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude juridique de la clientèle des professions libérales / Pierre Albessard
Titre : Étude juridique de la clientèle des professions libérales Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Albessard, Auteur Editeur : Toulouse : Affre Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Étude juridique de la clientèle des professions libérales [texte imprimé] / Pierre Albessard, Auteur . - Toulouse : Affre, 1936 . - 1 vol. (156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1527 A VIII 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude de la jurisprudence annulant les promesses de vante d'immeubles pour lésion postérieure à la promesse et de ses répercussions possibles / Yves Chevallier
Titre : Étude de la jurisprudence annulant les promesses de vante d'immeubles pour lésion postérieure à la promesse et de ses répercussions possibles Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Chevallier, Editeur : Meulan : Réty Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (88 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Étude de la jurisprudence annulant les promesses de vante d'immeubles pour lésion postérieure à la promesse et de ses répercussions possibles [texte imprimé] / Yves Chevallier, . - Meulan : Réty, 1923 . - 1 vol. (88 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2239 A XI 30 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Etude de jurisprudence sur l'obligation aux dettes après la dissolution de la Communauté et du Régime dotal / Henri Haÿ
Titre : Etude de jurisprudence sur l'obligation aux dettes après la dissolution de la Communauté et du Régime dotal Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Haÿ, Editeur : Rennes : Impr. Réunies Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Etude de jurisprudence sur l'obligation aux dettes après la dissolution de la Communauté et du Régime dotal [texte imprimé] / Henri Haÿ, . - Rennes : Impr. Réunies, 1923 . - 1 vol. (144 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3180 A VII 42 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Etude de la nation de dessaisissement en matière de gage en droit français / Roger Hardel
Titre : Etude de la nation de dessaisissement en matière de gage en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Hardel, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (202 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Etude de la nation de dessaisissement en matière de gage en droit français [texte imprimé] / Roger Hardel, . - Paris : Sirey, 1932 . - 1 vol. (202 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3171 A XII 25 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude sur l'adoption d'après la loi du 19 juin 1923 / Gabriel Fénolhac
Titre : Étude sur l'adoption d'après la loi du 19 juin 1923 Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Fénolhac, Editeur : Paris : Duval Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. ([6]-70 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude sur l'adoption d'après la loi du 19 juin 1923 [texte imprimé] / Gabriel Fénolhac, . - Paris : Duval, 1929 . - 1 vol. ([6]-70 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2787 A III 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Études de quelques problèmes de droit privé en matière de radiodiffusion / Louis C. Bollecker
Titre : Études de quelques problèmes de droit privé en matière de radiodiffusion Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis C. Bollecker, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (252 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Études de quelques problèmes de droit privé en matière de radiodiffusion [texte imprimé] / Louis C. Bollecker, . - Paris : Les Presses Modernes, 1933 . - 1 vol. (252 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1892 A IX 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'évaluation des liens dans les mutations par décès / L.-B. Caumes
Titre : De l'évaluation des liens dans les mutations par décès Type de document : texte imprimé Auteurs : L.-B. Caumes, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (306 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille De l'évaluation des liens dans les mutations par décès [texte imprimé] / L.-B. Caumes, . - Lille : Douriez-Bataille, 1933 . - 1 vol. (306 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2139 A VI 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'évolution et la crise du contrat / André Barreyre
Titre : L'évolution et la crise du contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : André Barreyre, Auteur Editeur : Bordeaux : Bière Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'évolution et la crise du contrat [texte imprimé] / André Barreyre, Auteur . - Bordeaux : Bière, 1937 . - 1 vol. (140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1683 A XI 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'évolution de la jurisprudence du Conseil d'État au sujet de la théorie de l'imprévision dans les marchés de fournitures / Charles Desjonquères
Titre : L'évolution de la jurisprudence du Conseil d'État au sujet de la théorie de l'imprévision dans les marchés de fournitures Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Desjonquères, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'évolution de la jurisprudence du Conseil d'État au sujet de la théorie de l'imprévision dans les marchés de fournitures [texte imprimé] / Charles Desjonquères, . - Paris : Jouvre, 1926 . - 1 vol. (180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2545 A I 26 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'évolution de la nature juridique de la contrainte par corps / Louis Deymès
Titre : L'évolution de la nature juridique de la contrainte par corps Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Deymès, Editeur : Lavaur : Bonnafous Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'évolution de la nature juridique de la contrainte par corps [texte imprimé] / Louis Deymès, . - Lavaur : Bonnafous, 1942 . - 1 vol. (248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2568 A XIII 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Excès de pouvoir contractuel / Fleury Colomban
Titre : Excès de pouvoir contractuel Type de document : texte imprimé Auteurs : Fleury Colomban, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (4-132 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Excès de pouvoir contractuel [texte imprimé] / Fleury Colomban, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. (4-132 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2298 A ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'exécution des conventions immorales / Joseph Grospiron
Titre : L'exécution des conventions immorales Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Grospiron, Editeur : Beauvais : Impr. Départementale de l'Oise Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (116 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'exécution des conventions immorales [texte imprimé] / Joseph Grospiron, . - Beauvais : Impr. Départementale de l'Oise, 1938 . - 1 vol. (116 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3104 A XI 69 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'exécution en nature des contrats / Robert Dragu
Titre : De l'exécution en nature des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Dragu, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'exécution en nature des contrats [texte imprimé] / Robert Dragu, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1936 . - 1 vol. (132 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2616 A XI 44 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le faillite civile / Jean Budin
Titre : Le faillite civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Budin, Editeur : Paris : Maloine Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (IV-240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le faillite civile [texte imprimé] / Jean Budin, . - Paris : Maloine, 1935 . - 1 vol. (IV-240 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2032 A XIII 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le fait actif de la chose. Étude du lien de causalité entre la chose et le dommage / Etienne Gouvernel
Titre : Le fait actif de la chose. Étude du lien de causalité entre la chose et le dommage Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Gouvernel, Editeur : La Charité-sur-Loire : Delayance Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le fait actif de la chose. Étude du lien de causalité entre la chose et le dommage [texte imprimé] / Etienne Gouvernel, . - La Charité-sur-Loire : Delayance, 1943 . - 1 vol. (124 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3073 A XII 58 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La femme dans le code civil et depuis le code civil / Jeanne Galtier
Titre : La femme dans le code civil et depuis le code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeanne Galtier, Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La femme dans le code civil et depuis le code civil [texte imprimé] / Jeanne Galtier, . - Montpellier : Mari-Lavit, 1934 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2922 A III 28 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du fondement juridique de la stipulation pour autrui / Jeanne Boyer-Driot
Titre : Du fondement juridique de la stipulation pour autrui Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeanne Boyer-Driot, Editeur : Toulouse : Andreau Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Du fondement juridique de la stipulation pour autrui [texte imprimé] / Jeanne Boyer-Driot, . - Toulouse : Andreau, 1933 . - 1 vol. (132 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1980 A XI 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le fondement légal du mandat domestique de la femme mariée / Rica Gartenberg
Titre : Le fondement légal du mandat domestique de la femme mariée Type de document : texte imprimé Auteurs : Rica Gartenberg, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([8]-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le fondement légal du mandat domestique de la femme mariée [texte imprimé] / Rica Gartenberg, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1935 . - 1 vol. ([8]-168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2944 A VII 44 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le fonds de commerce sous le régime de ma communauté / Alem Basset
Titre : Le fonds de commerce sous le régime de ma communauté Type de document : texte imprimé Auteurs : Alem Basset, Auteur Editeur : Limoges : Perrette Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (280 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le fonds de commerce sous le régime de ma communauté [texte imprimé] / Alem Basset, Auteur . - Limoges : Perrette, 1924 . - 1 vol. (280 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1689 A VII 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le fonds de garantie en matière d'accidents d'automobiles / Suzanne Fortin-Tunc
Titre : Le fonds de garantie en matière d'accidents d'automobiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Fortin-Tunc, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le fonds de garantie en matière d'accidents d'automobiles [texte imprimé] / Suzanne Fortin-Tunc, . - Paris : Jouve, 1943 . - 1 vol. (180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2835 A XII 50 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La garantie conventionnelle des vices rédhibitoires dans les ventes d'animaux domestiques / Jean-Marie Dupont
Titre : La garantie conventionnelle des vices rédhibitoires dans les ventes d'animaux domestiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Dupont, Editeur : Pau : Marrimpouey Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy La garantie conventionnelle des vices rédhibitoires dans les ventes d'animaux domestiques [texte imprimé] / Jean-Marie Dupont, . - Pau : Marrimpouey, 1934 . - 1 vol. (152 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2675 A XI 40 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les garanties de bonne fin des opérations de construction immobilière / Yves-Paul Bouchetard
Titre : Les garanties de bonne fin des opérations de construction immobilière Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves-Paul Bouchetard, Editeur : Paris : Librairie du Journal des Notaires et des Avocats Année de publication : 1977 Importance : 1 vol. (VIII-300 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Les garanties de bonne fin des opérations de construction immobilière [texte imprimé] / Yves-Paul Bouchetard, . - Paris : Librairie du Journal des Notaires et des Avocats, 1977 . - 1 vol. (VIII-300 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1930 A XI 19 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'habilitation judiciaire des époux (...) / Pierre Carles
Titre : L'habilitation judiciaire des époux (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Carles, Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'habilitation judiciaire des époux (...) [texte imprimé] / Pierre Carles, . - [s.d.] . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2106 A VII 21 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'hypothèque mobilière, sa distinction du Gage sans dépossession / Pierre Dingreville
Titre : L'hypothèque mobilière, sa distinction du Gage sans dépossession Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Dingreville, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille L'hypothèque mobilière, sa distinction du Gage sans dépossession [texte imprimé] / Pierre Dingreville, . - Lille : Douriez-Bataille, 1937 . - 1 vol. (296 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2588 A XII 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'idée d'acceptation des risques dans la responsabilités civile / Jean Honorat
Titre : L'idée d'acceptation des risques dans la responsabilités civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Honorat, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1969 Importance : 1 vol. (256 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'idée d'acceptation des risques dans la responsabilités civile [texte imprimé] / Jean Honorat, . - Paris : L.G.D.J., 1969 . - 1 vol. (256 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3240 A XII 73 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'immobilisation par destination / Pierre Gulphe
Titre : L'immobilisation par destination Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Gulphe, Editeur : Alger : Vollot Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. ([8]-290 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'immobilisation par destination [texte imprimé] / Pierre Gulphe, . - Alger : Vollot, 1943 . - 1 vol. ([8]-290 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3147 A VIII 25 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'incapacité des médecins, pharmaciens et ministres du culte en matière de libéralités / Emile Boursier
Titre : L'incapacité des médecins, pharmaciens et ministres du culte en matière de libéralités Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Boursier, Editeur : Mayenne : Floch Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes L'incapacité des médecins, pharmaciens et ministres du culte en matière de libéralités [texte imprimé] / Emile Boursier, . - Mayenne : Floch, 1933 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1964 A VI 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'incapacité du testateur survenue entre la confection du testament et le décès / Pierre Geffriaud
Titre : De l'incapacité du testateur survenue entre la confection du testament et le décès Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Geffriaud, Editeur : Rennes : Simon Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (280 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes De l'incapacité du testateur survenue entre la confection du testament et le décès [texte imprimé] / Pierre Geffriaud, . - Rennes : Simon, 1938 . - 1 vol. (280 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2976 A VI 32 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'incidence des variations de prix sur le montant des dommages-intérêts dans le droit commun de la responsabilité civile / Stanislas Godlewski de Gozdawa
Titre : L'incidence des variations de prix sur le montant des dommages-intérêts dans le droit commun de la responsabilité civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Stanislas Godlewski de Gozdawa, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1956 Importance : 1 vol. ([6]-170 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'incidence des variations de prix sur le montant des dommages-intérêts dans le droit commun de la responsabilité civile [texte imprimé] / Stanislas Godlewski de Gozdawa, . - Paris : Sirey, 1956 . - 1 vol. ([6]-170 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3046 A XII 70 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des incidences des décrets-bois sur le droit civil / René Barbaza
Titre : Des incidences des décrets-bois sur le droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : René Barbaza, Auteur Editeur : Montpellier : Imp. De la Presse Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Des incidences des décrets-bois sur le droit civil [texte imprimé] / René Barbaza, Auteur . - Montpellier : Imp. De la Presse, 1936 . - 1 vol. (124 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1661 A I 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les incidents de la saisie immobilière (Incidents innomés. Procédure des incidents de la saisie immobilière) / Théodore Ivainer
Titre : Les incidents de la saisie immobilière (Incidents innomés. Procédure des incidents de la saisie immobilière) Type de document : texte imprimé Auteurs : Théodore Ivainer, Editeur : Rodez : Subervie Année de publication : s.d. Importance : 1 vol. ([10]-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les incidents de la saisie immobilière (Incidents innomés. Procédure des incidents de la saisie immobilière) [texte imprimé] / Théodore Ivainer, . - Rodez : Subervie, s.d. . - 1 vol. ([10]-168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3294 A VIII 27 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'indemnisation du dommage occasionné par un membre inconnu d'un groupe déterminé / Jacques Demarez
Titre : L'indemnisation du dommage occasionné par un membre inconnu d'un groupe déterminé Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Demarez, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. ([8]-240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'indemnisation du dommage occasionné par un membre inconnu d'un groupe déterminé [texte imprimé] / Jacques Demarez, . - Paris : L.G.D.J., 1967 . - 1 vol. ([8]-240 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2512 A XII 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'indépendance de l'action héréditaire et de l'action personnelle des ayant droit à réparation à la suite d'accidents mortels en droit commun / Raoul Exquerra
Titre : L'indépendance de l'action héréditaire et de l'action personnelle des ayant droit à réparation à la suite d'accidents mortels en droit commun Type de document : texte imprimé Auteurs : Raoul Exquerra, Editeur : Montauban : Lormand Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'indépendance de l'action héréditaire et de l'action personnelle des ayant droit à réparation à la suite d'accidents mortels en droit commun [texte imprimé] / Raoul Exquerra, . - Montauban : Lormand, 1943 . - 1 vol. (112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2751 A VII 49 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'inexécution des obligations du bailleur d'immeubles et les problèmes actuels / René Berger
Titre : L'inexécution des obligations du bailleur d'immeubles et les problèmes actuels Type de document : texte imprimé Auteurs : René Berger, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'inexécution des obligations du bailleur d'immeubles et les problèmes actuels [texte imprimé] / René Berger, . - Paris : Lavergne, 1942 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1772 A XI 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Influence du fait de la victime sur la responsabilité civile délictuelle / Jean Deschizeaux
Titre : Influence du fait de la victime sur la responsabilité civile délictuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Deschizeaux, Editeur : Grenoble : Guirimand Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (146 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Influence du fait de la victime sur la responsabilité civile délictuelle [texte imprimé] / Jean Deschizeaux, . - Grenoble : Guirimand, 1934 . - 1 vol. (146 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2540 A XII 45 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Influence de la renonciation d'un héritier (réservataire ou non) sur le calcul de la quotité disponible / Pierre Hertzog
Titre : Influence de la renonciation d'un héritier (réservataire ou non) sur le calcul de la quotité disponible Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Hertzog, Editeur : Nancy : Thomas Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([4]-180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Influence de la renonciation d'un héritier (réservataire ou non) sur le calcul de la quotité disponible [texte imprimé] / Pierre Hertzog, . - Nancy : Thomas, 1933 . - 1 vol. ([4]-180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3218 A VI 40 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Influence de la séparation de fait sur la condition juridique de la femme mariée / André Dauriac
Titre : Influence de la séparation de fait sur la condition juridique de la femme mariée Type de document : texte imprimé Auteurs : André Dauriac, Editeur : Limoges : Perrette Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (324 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Influence de la séparation de fait sur la condition juridique de la femme mariée [texte imprimé] / André Dauriac, . - Limoges : Perrette, 1924 . - 1 vol. (324 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2434 A VII 29 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les innovations du décret-loi du 30 octobre 1935 en matière de droit de correction / Henri-Louis Brin
Titre : Les innovations du décret-loi du 30 octobre 1935 en matière de droit de correction Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri-Louis Brin, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les innovations du décret-loi du 30 octobre 1935 en matière de droit de correction [texte imprimé] / Henri-Louis Brin, . - Paris : Sirey, 1938 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2005 A III 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'insanité d'esprit comme cause de nullité des donations et testaments. Contribution à l'étude de l'article 901 du Code civil / Marcel Henry
Titre : De l'insanité d'esprit comme cause de nullité des donations et testaments. Contribution à l'étude de l'article 901 du Code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Henry, Editeur : Marseille : Ged Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille De l'insanité d'esprit comme cause de nullité des donations et testaments. Contribution à l'étude de l'article 901 du Code civil [texte imprimé] / Marcel Henry, . - Marseille : Ged, 1934 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3227 A VI 34 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'instabilité monétaire et les régimes matrimoniaux: le mal et ses remèdes / André Colomer
Titre : L'instabilité monétaire et les régimes matrimoniaux: le mal et ses remèdes Type de document : texte imprimé Auteurs : André Colomer, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1954 Importance : 1 vol. (XII-372 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'instabilité monétaire et les régimes matrimoniaux: le mal et ses remèdes [texte imprimé] / André Colomer, . - Paris : Rousseau, 1954 . - 1 vol. (XII-372 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2300 A VII 21 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'institution contractuelle. Faite par un Tiers au Profit des Futurs Époux / Louis-François Degueldre
Titre : L'institution contractuelle. Faite par un Tiers au Profit des Futurs Époux Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis-François Degueldre, Editeur : Paris : Paulmier Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (258 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'institution contractuelle. Faite par un Tiers au Profit des Futurs Époux [texte imprimé] / Louis-François Degueldre, . - Paris : Paulmier, 1933 . - 1 vol. (258 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2466 A VII 34 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'interprétation des Testaments par les tribunaux / Claude Delannoy
Titre : L'interprétation des Testaments par les tribunaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Delannoy, Editeur : Armentières : Watrelot Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille L'interprétation des Testaments par les tribunaux [texte imprimé] / Claude Delannoy, . - Armentières : Watrelot, 1937 . - 1 vol. (120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2477 A VI 29 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'intervention du juge dans le contrat / Emérentienne de Gaudin de Lagrange
Titre : L'intervention du juge dans le contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Emérentienne de Gaudin de Lagrange, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([16]-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier L'intervention du juge dans le contrat [texte imprimé] / Emérentienne de Gaudin de Lagrange, . - Paris : Sirey, 1935 . - 1 vol. ([16]-248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2962 A XI 51 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'intervention légale dans les mutations d'immeubles (la loi du 16 novembre 1940) / Jacques Gobbi
Titre : L'intervention légale dans les mutations d'immeubles (la loi du 16 novembre 1940) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Gobbi, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. ([4]-148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'intervention légale dans les mutations d'immeubles (la loi du 16 novembre 1940) [texte imprimé] / Jacques Gobbi, . - Paris : Sirey, 1941 . - 1 vol. ([4]-148 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3036 A VIII 24 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le jeu et le régime des jeux / Camille-André Delest
Titre : Le jeu et le régime des jeux Type de document : texte imprimé Auteurs : Camille-André Delest, Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. ([8]-320 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le jeu et le régime des jeux [texte imprimé] / Camille-André Delest, . - Paris : P.U.F., 1925 . - 1 vol. ([8]-320 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A X Obligations en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2491 A X 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le juge de paix magistrat familial / Maurice Dor
Titre : Le juge de paix magistrat familial Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Dor, Editeur : Dijon : Impr. Du Palais Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Le juge de paix magistrat familial [texte imprimé] / Maurice Dor, . - Dijon : Impr. Du Palais, 1937 . - 1 vol. (248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2601 A III 22 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les juridictions des pensions militaires / Charles Avignon
Titre : Les juridictions des pensions militaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Avignon, Auteur Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les juridictions des pensions militaires [texte imprimé] / Charles Avignon, Auteur . - Paris : Jouvre, 1944 . - 1 vol. (148 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1630 A XII 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La jurisprudence du « legs de la chose d'autrui » / Raymond Jaouen
Titre : La jurisprudence du « legs de la chose d'autrui » Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Jaouen, Editeur : Rennes : Imprimeries Réunies Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (196 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes La jurisprudence du « legs de la chose d'autrui » [texte imprimé] / Raymond Jaouen, . - Rennes : Imprimeries Réunies, 1934 . - 1 vol. (196 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3329 A VI 42 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La jurisprudence relative à l'application de l'article 1384 § 1 du Code civil aux automobiles / Jean Girbouille
Titre : La jurisprudence relative à l'application de l'article 1384 § 1 du Code civil aux automobiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Girbouille, Editeur : Paris : Hemmerlé Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([2]-162 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La jurisprudence relative à l'application de l'article 1384 § 1 du Code civil aux automobiles [texte imprimé] / Jean Girbouille, . - Paris : Hemmerlé, 1932 . - 1 vol. ([2]-162 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3030 A XII 55 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des lettres missives (...) / Maurice Beirnaert
Titre : Des lettres missives (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Beirnaert, Editeur : Bourbourg : Quetteryck-Menne Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (204 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Des lettres missives (...) [texte imprimé] / Maurice Beirnaert, . - Bourbourg : Quetteryck-Menne, 1937 . - 1 vol. (204 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1744 A I 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les libéralités avec charges en droit civil français / Marguerite Bouyssou
Titre : Les libéralités avec charges en droit civil français Type de document : texte imprimé Auteurs : Marguerite Bouyssou, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (336 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les libéralités avec charges en droit civil français [texte imprimé] / Marguerite Bouyssou, . - Paris : Sirey, 1945 . - 1 vol. (336 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1971 A VI 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des Libéralités entre concubins / André Dechezelles
Titre : Des Libéralités entre concubins Type de document : texte imprimé Auteurs : André Dechezelles, Editeur : Rennes : Imprimerie Réunies Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (320 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Des Libéralités entre concubins [texte imprimé] / André Dechezelles, . - Rennes : Imprimerie Réunies, 1933 . - 1 vol. (320 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2459 A IV 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La liberté du commerce et la Société des Nations / Yoshiro Ando
Titre : La liberté du commerce et la Société des Nations Type de document : texte imprimé Auteurs : Yoshiro Ando, Auteur Editeur : Nancy : Berger-Levrault Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (181 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Science politique et économique Lieu de soutenance : Paris La liberté du commerce et la Société des Nations [texte imprimé] / Yoshiro Ando, Auteur . - Nancy : Berger-Levrault, 1925 . - 1 vol. (181 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Science politique et économique Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1554 A ? 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la licitation et de la vente par autorité de justice de la pleine propriété à la requête d'un propriétaire d'un usufruitier ou d'un nu-propriétaire / Conan
Titre : De la licitation et de la vente par autorité de justice de la pleine propriété à la requête d'un propriétaire d'un usufruitier ou d'un nu-propriétaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Conan, Editeur : Rennes : Impr. Centrale du Rennes Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (236 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes De la licitation et de la vente par autorité de justice de la pleine propriété à la requête d'un propriétaire d'un usufruitier ou d'un nu-propriétaire [texte imprimé] / Conan, . - Rennes : Impr. Centrale du Rennes, 1943 . - 1 vol. (236 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2313 A VII 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la limitation de la successibilité en ligne collatérale / Yvon Bessis
Titre : De la limitation de la successibilité en ligne collatérale Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvon Bessis, Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (100 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble De la limitation de la successibilité en ligne collatérale [texte imprimé] / Yvon Bessis, . - 1943 . - 1 vol. (100 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1807 A VI 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt